Le nouvel article 14a-8(i)(8) du Securities Exchange Act de 1934 ou l’angoisse contemporaine de la démocratie actionnariale dans les entreprises nord-américaines

La Securities and Exchange Commission vient d’étendre la possibilité pour les sociétés américaines cotées de refuser d’inclure dans les sollicitations de procuration les propositions des actionnaires concernant l’élection des administrateurs. Alors que ce thème fait débat et que l’autorité américaine ne s’était que peu prononcée, celle-ci propose une rédaction nouvelle de l’article 14a-8(i)(8) applicable depuis le 10 janvier 2008. Cette prise de position de la Securities and Exchange Commission offre l’opportunité d’analyser l’état de la gouvernance des entreprises américaines en matière d’élection de la direction et de constater que le pouvoir des actionnaires, bien que restreint par cette modification règlementaire, est revigoré en parallèle par le développement du « majority vote system ». La confrontation de ces deux orientations fait apparaître leur complémentarité sous-jacente et le fait que les actionnaires sont, au final, loin d’être dépourvus de moyens efficaces pour mettre en œuvre un activisme. C’est autour des mutations profondes que subit le paysage juridique entourant le pouvoir des actionnaires au moment de l’élection du conseil d’administration que cet écrit est orienté.

Faith lost and regained : the evolution of Anne Rice's critique of christianity in The Vampire Chronicles

Ce mémoire réunit trois romans de la série Les Chroniques de vampires de la populaire écrivaine américaine Anne Rice (The Vampire Lestat, Memnoch the Devil et Blood Canticle) afin d'étudier l'évolution de sa critique de la religion à travers l'écriture. Une analyse précise et complète de Lestat de Lioncourt, le personnage principal de la série, est faite afin de mieux comprendre l'impact de la transformation spirituelle du protagoniste sur l'ensemble de l'oeuvre de Rice. Dans The Vampire Lestat, le rejet de toute forme de croyances religieuses de la part de Lestat ainsi que la déconstruction et l'érotisation de rituels religieux traditionnels reflètent l'influence de l'athéisme. Memnoch the Devil représente la transition entre le refus de croire de Lestat et son retour subséquent à la religion catholique. Finalement, Blood Canticle symbolise le retour vers la foi du protagoniste et de l'auteur, en plus de marquer la fin des Chroniques de vampires de Rice. L'analyse s'inspire d'éléments biographiques afin de démontrer l'importance de la religion dans les récits de Rice, sans toutefois considérer ses romans comme des autobiographies.

Les sûretés sur les valeurs mobilières : le mouvement d'uniformisation d'origine américaine est-il transposable universellement ? : vers une approche québécoise à la question

L'avènement des nouvelles technologies a modifié considérablement le marché des valeurs mobilières. Le certificat représentant les actions de personnes morales s'est dématérialisé, facilitant et augmentant la rapidité des échanges, mais en causant de nouveaux problèmes, notamment à cause de l'incertitude juridique entourant les transferts et les sûretés sur les valeurs mobilières et autres actifs financiers. Pour répondre à ces problématiques, le Uniform Commercial Code américain a créé de nouveaux concepts et de nouvelles règles applicables au régime de détention indirecte. S'inspirant du modèle américain, un effort international d'harmonisation a été déployé, comme en témoignent, entre autres, les initiatives de la Conférence de La Haye, d'UNIDROIT et de la Conférence pour l'harmonisation des lois au Canada. C'est ainsi que le Québec a adopté la Loi sur le transfert de valeurs mobilières et l'obtention de titres intermédiés, afin de combler les lacunes d'un régime devenu désuet. Toutefois, le projet de loi s'inscrit-il avec le régime civiliste du Québec? Le particulier peut-il hypothéquer des valeurs mobilières? Où se situent les titres dématérialisés et intermédiés? Nous tenterons de répondre à ces questions en deux temps ; premièrement, nous étudierons l'évolution des régimes de transfert et de sûretés sur les valeurs mobilières et autres actifs financiers ainsi que leurs particularités. Ensuite, nous étudierons la loi québécoise en parallèle avec les différents instruments d'harmonisation et avec le régime civiliste québécois des sûretés.

La guerre américaine au Vietnam dans l'historiographie française des années 1960-1970 et 1990-2000

Le mémoire historiographique qui suit a comme sujet principal l’étude de l’évolution des perceptions françaises sur l’implication américaine au Vietnam. Nous nous sommes basés sur l’historiographie de deux périodes distinctes, soit celles des années 1960-1970 et 1990-2000. L’objectif était de voir s’il y a eu une transformation du regard que portent les auteurs sur l’implication américaine et, si oui, quelles en sont les causes. Le travail est construit de façon thématique et se divise en trois chapitres. Le premier aborde le choix et l’ampleur des armes utilisées, le second se penche sur la notion du communisme et de la démocratie, et le dernier traite de la conception de l’impérialisme et du colonialisme. Pour tous les thèmes examinés, nous résumons la perception qui ressort de chacun des auteurs afin de comparer les tendances idéologiques propres aux deux périodes étudiées. Nous conclurons qu’il s’est effectivement produit une importante transformation des perceptions. Cette transformation se traduit par une approche de moins en moins critique envers l’implication américaine au Vietnam. Dans chaque chapitre, nous avons pu soulever des causes de changement propres au sujet abordé. Toutefois, une tendance générale et sous-jacente se dégage et s’avère des plus révélatrices, soit le glissement en France des valeurs politiques et morales de la gauche vers la droite, doublé d’un rapprochement idéologique avec les États-Unis.