Computer "Insecurity" and Viral Attacks : Liability Issues Regarding Unsafe Computer Systems Under Quebec Law

Un résumé en français est également disponible.

Defining the crime of aggression : cutting the Gordian knot ?

"Mémoire présenté à la Faculté des Études supérieures en vue de l'obtention du grade de LL.M. en Maîtrise en droit Option recherche"

La route qui mène au crime : déterminants de la mobilité des infracteurs de Gatineau en 2006

Cette étude porte sur la distance parcourue pour commettre un crime à Gatineau en 2006. Peu d’études canadiennes récentes ont porté sur le sujet. De plus, il existe un vide de connaissances sur la mobilité des délinquants dans les petites villes et les banlieues. La présente recherche vise à comparer trois mesures de distance différentes, à vérifier si la distance parcourue varie en fonction du type de crime et à voir si les variables de temps (jour de la semaine, moment de la journée et saison) de même que certaines caractéristiques des suspects (âge, sexe et lieu de résidence) ont un impact sur la distance parcourue. Pour chaque crime, l’adresse du suspect et le lieu du crime ont été géocodées pour ensuite calculer la distance entre les deux points. Il ressort de l’analyse de la forme des courbes de distances que seules les agressions sexuelles présentent une zone tampon. Les résultats des analyses statistiques indiquent que les jeunes sont plus mobiles que les suspects plus âgés et que les hommes parcourent une distance plus élevée que les femmes. Étonnement, la distance parcourue ne diffère pas significativement selon la saison et le moment de la journée. Enfin, comparativement aux autres criminels, les délinquants qui ont commis un vol qualifié sont ceux qui ont parcouru les plus grandes distances.

Media coverage outside the courtroom : public opinion of restrictions imposed on news journalists and psychological effects on crime victims

Comme les études sur la couverture médiatique ont démontré qu’elle influence pratiquement toute personne qu’elle touche, des consommateurs aux jurés aux témoins, les deux études de cette thèse doctorale ont respectivement examiné l’opinion du public sur l’imposition de restrictions sur les médias dans les palais des justices et l’impact de la couverture médiatique sur la santé mentale des victimes de crime. Le gouvernement québécois a récemment introduit des restrictions sur les médias dans les palais de justice afin de minimiser l’influence des journalistes et des caméramans. Bien que l’affaire a atteint la Cour suprême du Canada, une étude préliminaire a trouvé que le public est largement favorable à ces restrictions (Sabourin, 2006). La première partie de cette thèse doctorale cherchait à approfondir ce sujet avec un échantillon plus représentatif de la population. Deux cent quarante-trois participants comprenant six groupes expérimentaux ont rempli des questionnaires mesurant leur opinion de ces restrictions. Les participants ont été divisé en deux conditions expérimentales où ils ont visionné soit des clips audiovisuels démontrant une atmosphère de débordement dans des palais de justice ou des clips plutôt calmes. Un troisième groupe n’a visionné aucun clip audiovisuel. De plus, il y avait deux versions du questionnaire ayant 20 items où les questions ont été présenté en sens inverse. L’étude a trouvé qu’une grande majorité des participants, soit presque 79 pourcent, ont supporté la restriction des médias dans les palais de justice. Il est intéressant de noter qu’un des groupes n’a pas supporté les restrictions – le groupe contrôle qui a lu les énoncés supportant l’absence des restrictions en premier. La deuxième composante de cette thèse doctorale a examiné l’impact des médias sur les victimes de crime. De nombreuses études expérimentales ont démontré que les victimes de crime sont particulièrement susceptibles à des problèmes de santé mentale. En effet, elles ont trois fois plus de chances de développer un trouble de stress post-traumatique (TSPT) que la population générale. Une étude a confirmé cette conclusion et a trouvé que les victimes de crimes qui avaient une impression plutôt négative de leur couverture médiatique avaient les taux les plus élévés de TSPT (Maercker & Mehr, 2006). Dans l’étude actuelle, vingt-trois victimes de crimes ont été interviewé en utilisant une technique narrative et ont complété deux questionnaires mésurant leur symptômes du TSPT et d’anxiété, respectivement. Une grande proportion des participantes avaient des symptômes de santé mentale et des scores élévés sur une échelle évaluant les symptômes du TSPT. La majorité des narratives des participants étaient négatives. Les thèmes les plus communs incluent dans ces narratives étaient l’autoculpabilisation et une méfiance des autres. La couverture médiatique ne semblaient pas être liée à des symptômes de santé mentale, quoique des facteurs individuels pourraient expliquer pourquoi certains participants ont été favorables envers leur couverture médiatique et d’autres ne l’été pas. Les résultats de ces deux études suggèrent que le public approuve la restriction des médias dans les palais de justice et que des facteurs individuels pourraient expliqués comment la couverture médiatique affecte les victimes de crime. Ces résultats ajoutent à la littérature qui questionne les pratiques actuelles qu’utilisent les médias.

Le regard de l'allié britannique sur la France et son armée durant la guerre de Crimée

Ce mémoire est une étude d’un cas de rapprochement entre deux pays. Pendant la guerre de Crimée, la Grande-Bretagne s’allia à la France du Second Empire. Ennemie traditionnelle, la France est toujours considérée comme une menace. La coopération forcée entre les deux pays, résultat des circonstances, est à la base de la présente recherche. Des milliers de militaires et de civils des deux pays travaillèrent ensemble pendant deux ans. Les correspondances britanniques révèlent une fraternisation plus importante que ce qui est relevé dans l’historiographie. D’après les théories de Gordon Allport sur la diminution des préjugés, toutes les conditions nécessaires à un rapprochement se retrouvaient en Crimée. Les étapes, définies par Allport, qui mènent à cette fraternisation se perçoivent aussi dans les lettres personnelles. Ce rapprochement eut des conséquences sous-estimées : les Britanniques se comparèrent aux Français et leur fierté céda la place à une importante autocritique. Cela déclencha des controverses dans l’armée et dans les journaux dès le début de la guerre, longtemps avant les scandales de l’hiver 1854-1855.

Étude archéozoologique des restes fauniques des unités aurignaciennes F, G et H du site de Siuren-I, Crimée (Ukraine)

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

The images produced by La Presse de Montréal of the Black community and crime

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Personnes âgées, peur du crime et expériences de victimisation criminelle

Cette étude propose d’explorer, parmi un ensemble de variables propres à la vulnérabilité des personnes, celles qui expliquent le mieux les inquiétudes face à la victimisation criminelle chez les aînés. L’utilisation d’un instrument de mesure validé en français et adapté à une population âgée québécoise, le WAV (Worry About Victimization), nous aura permis d’étudier la peur du crime en précisant ses dimensions émotionnelles, cognitives et béhaviorale. L’échantillon est constitué de 387 répondants âgés entre 60 et 98 ans résidant dans les centres urbains de Montréal, Sherbrooke et Trois-Rivières. Les résultats suggèrent, qu’en somme, la préoccupation envers le crime en général, les préoccupations envers certains crimes plus spécifiquement définis, de même que les précautions prises contre le crime sont expliquées par des caractéristiques se rapportant à la vulnérabilité des personnes. Pour ces trois dimensions, le sexe représente le meilleur facteur explicatif. Les autres dimensions : perception générale du risque de victimisation, inquiétude diffuse face à l’éventualité d’être victime d’un crime, et recours à des mesures de protection s’expliquent à la fois par des caractéristiques de vulnérabilité et la recherche de protection. Il est à noter que pour ces autres dimensions, le sexe n’est pas au rang de facteurs explicatifs. Des analyses selon le sexe montrent par ailleurs que les inquiétudes des hommes sont moins fonction des caractéristiques de vulnérabilité que pour les femmes. À l’inverse, les expériences de victimisation criminelle de même que les caractéristiques définissant le réseau social, sa disponibilité, l’utilisation qui en est faite et la satisfaction qu’on en tire expliquent davantage l’inquiétude des hommes que celle des femmes. Cette étude conclut que la considération d’autres théories, en complémentarité avec celle de la vulnérabilité, pourrait être bénéfique selon la dimension des inquiétudes étudiée et le sexe des répondants. Cela dit, l’utilisation du WAV apparaît être le premier pas vers l’obtention de connaissances plus nuancées et ainsi plus cohérentes en regard des différentes dimensions de l’inquiétude liée à la victimisation exprimée notamment par les personnes âgées.

The Application of the Crime against Humanity Category in Simon Ruling from Argentinean Supreme Court

En Argentine, la mise en place des lois internationales sur les droits humains dans les tribunaux locaux et son impact ne peuvent être séparés de l’histoire récente, qui a vu commettre des crimes massifs pendant la dictature de 1976 à 1983. En 1987, la Cour suprême a voté « la loi de l’Obéissance due » aussi appelée « loi de l’impunité ». Puis, en 2005, cette loi a été déclarée invalide par une nouvelle décision de la Cour suprême, car contraire à celles sur les droits humains. Les principes de la loi internationale ont prévalu pour permettre une justice efficace, ce changement soulignant le rôle de la société civile. Étant donné les réclamations grandissantes pour plus de justice dans la société argentine, le rôle de la société civile est essentiel pour comprendre la transformation et l’accroissement de la valeur normative des lois sur les droits humains dans les Cours suprêmes argentines. L’action de la société civile internationale est liée aux processus sud-américains de démocratisation, surtout dans le domaine des droits humains. La lutte contre l’impunité n’a été rendue publique que très récemment, soit seulement à partir de 2003. Elle se traduit aujourd’hui dans le rôle grandissant de l’expertise juridique et éthique dans la mise en place des politiques publiques. En fait, l’influence de la nouvelle stratégie dépend largement de la transparence des administrations bureaucratiques, des valeurs et de la volonté politique du gouvernement. Le changement légal peut être analysé selon l’acteur à l’origine du changement, le mécanisme par lequel le changement se fait et le contexte qui fournit l’opportunité pour ce changement. Dans le présent article, nous nous concentrons sur les stratégies argumentatives présentées par les juges dans la description des évènements entourant la décision de 2005. Le but de cet article est d’essayer de lier les stratégies des sociétés civiles avec l’argumentation légale dans la décision de 2005. Ces stratégies poussent à surmonter l’obstacle juridique : le fait que les crimes contre l’humanité n’étaient pas codifiés dans la loi nationale quand ils se sont déroulés (et ne le sont toujours pas.)

"Computer ""Insecurity"" and Viral Attacks:Liability Issues Regarding Unsafe Computer Systems Under Quebec Law"

Dans un contexte où les virus informatiques présentent un risque sérieux pour les réseaux à travers le globe, il est impératif de retenir la responsabilité des compagnies qui n’y maintiennent pas une sécurité adéquate. À ce jour, les tribunaux québécois n’ont pas encore été saisis d’affaires en responsabilité pour des virus informatiques. Cet article brosse un portrait général de la responsabilité entourant les virus informatiques en fonction des principes généraux de responsabilité civile en vigueur au Québec. L’auteur propose des solutions pour interpréter les trois critères traditionnels ­ la faute, le dommage et le lien causal ­ en mettant l’accent sur l’obligation de précaution qui repose sur les épaules de l’administrateur de réseau. Ce joueur clé pourrait bénéficier de l’adoption de dispositions générales afin de limiter sa responsabilité. De plus, les manufacturiers et les distributeurs peuvent également partager une partie de la responsabilité en proportion de la gravité de leur faute. Les entreprises ont un devoir légal de s’assurer que leurs systèmes sont sécuritaires afin de protéger les intérêts de leurs clients et des tiers.

Vol, fraude et autres infractions semblables et Internet

Dans l’espace réel, l’identité d’une personne est clairement circonscrite à l’état civil et pleinement protégée par le droit interne des pays. Alors que dans le cyberespace, les contours de la notion sont plutôt flous, voire incertains. Le développement du commerce électronique et la croissance des transactions en ligne ont donné naissance au « crime » de l’usurpation d’identité. Et si l’usurpation d’identité a pu émerger, c’est grâce à la spécificité du médium, qui s’est avéré un terrain fertile aux abus des usurpateurs d’identité. Ce présent article étudie et analyse la fraude, le vol et l’escroquerie en tant qu’infractions économiques commises dans le cyberespace par le biais du système informatique. Il constate la désuétude et l’inefficacité des infractions prévues dans le droit pénal canadien relativement à l’incrimination du crime de l’usurpation d’identité et propose une solution basée sur des approches réglementaires, législatives et techniques.

A brain-computer interface for navigation in virtual reality

L'interface cerveau-ordinateur (ICO) décode les signaux électriques du cerveau requise par l’électroencéphalographie et transforme ces signaux en commande pour contrôler un appareil ou un logiciel. Un nombre limité de tâches mentales ont été détectés et classifier par différents groupes de recherche. D’autres types de contrôle, par exemple l’exécution d'un mouvement du pied, réel ou imaginaire, peut modifier les ondes cérébrales du cortex moteur. Nous avons utilisé un ICO pour déterminer si nous pouvions faire une classification entre la navigation de type marche avant et arrière, en temps réel et en temps différé, en utilisant différentes méthodes. Dix personnes en bonne santé ont participé à l’expérience sur les ICO dans un tunnel virtuel. L’expérience fut a était divisé en deux séances (48 min chaque). Chaque séance comprenait 320 essais. On a demandé au sujets d’imaginer un déplacement avant ou arrière dans le tunnel virtuel de façon aléatoire d’après une commande écrite sur l'écran. Les essais ont été menés avec feedback. Trois électrodes ont été montées sur le scalp, vis-à-vis du cortex moteur. Durant la 1re séance, la classification des deux taches (navigation avant et arrière) a été réalisée par les méthodes de puissance de bande, de représentation temporel-fréquence, des modèles autorégressifs et des rapports d’asymétrie du rythme β avec classificateurs d’analyse discriminante linéaire et SVM. Les seuils ont été calculés en temps différé pour former des signaux de contrôle qui ont été utilisés en temps réel durant la 2e séance afin d’initier, par les ondes cérébrales de l'utilisateur, le déplacement du tunnel virtuel dans le sens demandé. Après 96 min d'entrainement, la méthode « online biofeedback » de la puissance de bande a atteint une précision de classification moyenne de 76 %, et la classification en temps différé avec les rapports d’asymétrie et puissance de bande, a atteint une précision de classification d’environ 80 %.

Comparison of epicardial mapping and noncontact endocardial mapping in dog experiments and computer simulations

La fibrillation auriculaire, l'arythmie la plus fréquente en clinique, affecte 2.3 millions de patients en Amérique du Nord. Pour en étudier les mécanismes et les thérapies potentielles, des modèles animaux de fibrillation auriculaire ont été développés. La cartographie électrique épicardique à haute densité est une technique expérimentale bien établie pour suivre in vivo l'activité des oreillettes en réponse à une stimulation électrique, à du remodelage, à des arythmies ou à une modulation du système nerveux autonome. Dans les régions qui ne sont pas accessibles par cartographie épicardique, la cartographie endocardique sans contact réalisée à l'aide d'un cathéter en forme de ballon pourrait apporter une description plus complète de l'activité auriculaire. Dans cette étude, une expérience chez le chien a été conçue et analysée. Une reconstruction électro-anatomique, une cartographie épicardique (103 électrodes), une cartographie endocardique sans contact (2048 électrodes virtuelles calculées à partir un cathéter en forme de ballon avec 64 canaux) et des enregistrements endocardiques avec contact direct ont été réalisés simultanément. Les systèmes d'enregistrement ont été également simulés dans un modèle mathématique d'une oreillette droite de chien. Dans les simulations et les expériences (après la suppression du nœud atrio-ventriculaire), des cartes d'activation ont été calculées pendant le rythme sinusal. La repolarisation a été évaluée en mesurant l'aire sous l'onde T auriculaire (ATa) qui est un marqueur de gradient de repolarisation. Les résultats montrent un coefficient de corrélation épicardique-endocardique de 0.8 (expérience) and 0.96 (simulation) entre les cartes d'activation, et un coefficient de corrélation de 0.57 (expérience) and 0.92 (simulation) entre les valeurs de ATa. La cartographie endocardique sans contact apparait comme un instrument expérimental utile pour extraire de l'information en dehors des régions couvertes par les plaques d'enregistrement épicardique.

Une analyse descriptive des facteurs pré-crime recensés au sein d'un échantillon d'agresseurs sexuels de femmes

Ce mémoire avait pour but de dresser un portrait clair et exhaustif des facteurs pré-crime recensés au sein d’un échantillon de 37 agresseurs sexuels de femmes. Cette démarche est intimement liée à l’étude des processus de passage à l’acte des agresseurs sexuels. Dans le cadre d’un programme de prévention de la récidive, les participants avaient à identifier divers événements de vie qui sont survenus au cours des deux années précédant le (ou les) délit(s) de référence et qui ont eu un fort impact émotionnel sur eux. Au total, 339 événements de vie ont été recensés. À chaque événement de vie correspond une chaîne comportementale, celle-ci étant composée de six volets : 1) les « situations spécifiques » constituant l’événement de vie; 2) les « cognitions » associées à cet événement de vie; 3) les « émotions » engendrées par ces cognitions; 4) les « fantaisies » déclenchées par ces émotions; 5) les « comportements » adoptés suite à ces fantaisies; et 6) les « conséquences » ayant résulté de ces comportements. Les données, initialement de nature qualitative, ont ensuite été opérationnalisées afin qu’elles puissent être analysées quantitativement. Nos résultats ont démontré que les conflits conjugaux et la consommation d’alcool et/ou de drogues représentaient les situations les plus fréquemment rapportées au cours de la phase pré-crime. Les cognitions les plus souvent recensées suite à l’événement de vie initial étaient le pessimisme et l’adoption d’une position de victime. L’hostilité, la dépression et l’anxiété constituaient les émotions les plus fréquemment engendrées par le volet cognitif. Les fantaisies les plus souvent déclenchées par le volet émotionnel étaient l’agression sexuelle et la violence physique (non sexuelle). La consommation d’alcool et/ou de drogues et le fait de ne pas exprimer ses émotions, son point de vue ou ses besoins représentaient les comportements les plus fréquemment adoptés suite aux fantaisies. Enfin, les conséquences les plus souvent recensées étaient l’accumulation de cognitions et/ou d’émotions négatives et la présence de fantaisies sexuelles déviantes.