Les fils RSS en bibliothèques : pourquoi et comment?

Présentation donnée le 10 novembre 2006 dans le cadre du Programme de formation continue de la Corporation des bibliothécaires professionnels du Québec (CBPQ).

Comment s’adaptent les provinces face aux coupures dans les transferts fédéraux.

Rapport de recherche

Hypnosis et narcosis : ou comment ne pas se laisser hypnotiser par l’anglais...

Département de linguistique et de traduction

Des sédatifs aux narcotiques, ou comment ne pas s’endormir sur ses lauriers...

Département de linguistique et de traduction

Comment appliquer les règles de protection des données aux transferts de données personnelles dans une société à la fois globale mais également multi-économique et multiculturelle ?

Un résumé en anglais est également disponible. Article qui reprend une allocution présentée lors de la Conférence organisée conjointement par l’US Department of Commerce et le Groupe de l’article 29, Bruxelles, Centre Borschette, les 23 et 24 octobre 2006.

Comment s'accorder sur les normes ? Le droit et la Gouvernance face à Internet

Un résumé en anglais est également disponible.

Le devoir fiduciaire d'agir dans le meilleur intérêt de la compagnie insolvable: comment concilier les intérêts de l'actionnaire et du créancier?

Le présent mémoire analyse l'impact du contexte d'insolvabilité sur le devoir fiduciaire d'agir dans le meilleur intérêt de la compagnie, devoir imposer aux administrateurs de compagnies par la législation corporative canadienne. L'objectif du mémoire est de déterminer un standard de conduite à être adopté par l'administrateur d'une compagnie insolvable en vue de répondre à ce devoir fiduciaire. Dans un premier temps, comment peut-on définir ce que constitue le « meilleur intérêt de la compagnie» ? L'auteur en vient à la conclusion que l'intérêt de la compagnie est au carrefour d'une communauté d'intérêts lui étant sous-jacents. L'intérêt de la compagnie, bien qu'indépendant de ces intérêts sous-jacents, ne peut s'analyser en faisant abstraction de ces derniers. La jurisprudence et la doctrine récentes laissent entrevoir que l'impact du contexte d'insolvabilité se fait sentir sur la détermination de ces intérêts sous-jacents à celui de la compagnie susceptibles d'être affectés par la finalité poursuivie par la compagnie, finalité axée sur la maximisation des profits à partir des opérations de l'entreprise exploitée par la compagnie. Dans un contexte d'insolvabilité, le créancier, à l'instar de l'actionnaire dans un contexte de solvabilité, supporte le risque commercial résiduel et doit recevoir une attention appropriée par les administrateurs. Par conséquent, dans la détermination de ce que constitue le meilleur intérêt de la compagnie, l'administrateur ne peut, lorsque la compagnie est insolvable, faire abstraction de l'intérêt des créanciers. Ainsi, dans un deuxième temps, qui sont les véritables bénéficiaires du devoir fiduciaire d'agir dans le meilleur intérêt de la compagnie dans un contexte d'insolvabilité? L'auteur en vient à la conclusion que le créancier est un bénéficiaire indirect de ce devoir fiduciaire lorsque la compagnie est insolvable. Tout comme l'actionnaire dans un contexte de solvabilité, le créancier doit être en mesure d'intenter un recours de nature dérivée en vue d'obtenir réparation, pour et au nom de la compagnie. Le contexte d'insolvabilité fait naître, à l'endroit des administrateurs, une obligation de nature fiduciaire de prendre en considération l'intérêt des créanciers tout en permettant à ces derniers d'intenter un tel recours dérivé en vue d'obtenir réparation à la suite d'une violation du devoir fiduciaire d'agir dans le meilleur intérêt de la compagnie. En plus d'être soutenue par une revue de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine canadiennes, cette conclusion s'appuie sur une revue de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine de certains pays du Commonwealth (Angleterre, Australie et Nouvelle-Zélande) et des États-Unis, juridictions avec lesquelles le Canada entretient des relations privilégiés, historiquement ou économiquement. Finalement, que doit faire l'administrateur d'une compagnie insolvable en vue de répondre à ce devoir fiduciaire d'agir dans le meilleur intérêt de la compagnie? L'auteur arrive à la conclusion que cette obligation de prendre en considération l'intérêt du créancier dans un contexte d'insolvabilité se traduit par un exercice de conciliation entre les intérêts du créancier et ceux des actionnaires. Les paramètres de cet exercice de conciliation sont déterminés en fonction du scénario envisagé par les administrateurs face à la situation d'insolvabilité. Plus le scénario se rapproche d'une liquidation plus ou moins formelle des actifs tangibles et facilement dissociables de la compagnie, moins cet exercice en sera un de conciliation et plus l'intérêt du créancier devra recevoir une attention prépondérante. À l'opposé, plus le scénario en est un de restructuration fondée sur une relance de l'entreprise exploitée par la compagnie insolvable, plus l'intérêt de l'actionnaire devra recevoir une attention particulière.

Préférences décisives et précarité: Comment distinguer liberté comme capabilité et liberté comme non-domination?

Cet article se penche sur le rapport de la conception républicaine de la liberté comme non-domination défendue par P. Pettit avec la conception de la liberté comme capabilité proposée par A. Sen. L’usage que fait Pettit de la conception défendue par Sen lui permet d’avancer une conception plus réaliste des préférences des individus en contexte social. Cette définition des «préférences décisives» guide toute sa démonstration de la compatibilité de la liberté comme capabilité avec la théorie néorépublicaine. Elle lui permet en outre de donner une valeur particulière à l’objectif social de lutte contre la précarité, précarité comprise comme situation dans laquelle un individu est placé sous la dépendance arbitraire d’un autre en l’empêchant de se mouvoir à sa guise dans le jeu social. Nous examinons les enjeux de cette articulation à la lumière de la réponse critique qui a été formulée par Sen à l’effet que la conception néorépublicaine limitait trop la pluralité sociale de la liberté. Enfin, nous esquissons une manière de réconcilier l’approche par les capabilités avec la conception républicaine.

Comment la souris peut-elle dormir avec un éléphant? : Commentaire sur l’étude de cas « Bombardier »

Un an après la rédaction originelle de notre étude de cas, il semblerait que la question de la responsabilité sociale en matière de motoneige ait trouvée, en la juge Hélène Langlois, une réponse négative. Malgré les efforts de Bombardier en matière de responsabilité sociale, ce sont les résidents en bordure des pistes qui auront finalement eu gain de cause devant la Cour supérieure du Québec en ce qui concerne les inconvénients de la motoneige.

Ethique sur le marché : comment permettre le succès de produit intégrant une démarche éthique. Le cas de l’éco conception

Nous proposons dans ce texte de définir les vecteurs de valorisation marketing pour une entreprise proposant des produits éco-conçus. Nous commencerons par définir l’éco- conception en montrant en quoi c’est une innovation technique et managériale. Ensuite, nous présenterons notre cadre d'analyse : la RSE du point de vue de l'entreprise et la perception de la valeur environnementale par les consommateurs. Enfin, nous étudierons comment mettre sur le marché les produits éco-conçus.

Comment le groupe informel agit sur la relation entre le leadership transformationnel et le climat organisationnel

Ce mémoire a pour objet l’influence du groupe informel sur la relation entre le leadership transformationnel et le climat organisationnel. Dans un premier temps, nous examinerons la théorie sur le leadership transformationnel. Le lien entre ce style de leadership et le climat organisationnel est à l’étude, car il semble que ces deux variables sont liés aux perceptions qu’ont les employés de leur vécu en organisation. Les résultats de notre étude confirment effectivement cette première hypothèse. L’objectif central de notre recherche consiste à voir comment le groupe informel agit sur la relation entre le leadership transformationnel et le climat organisationnel. D’abord, nous nous intéresserons sur l’appartenance à un groupe informel comme variable modératrice de la relation entre nos deux autres variables. Par contre, les résultats des analyses présentés n’ont pas réussi à confirmer ce modèle. Ensuite, nous étudierons le groupe informel en tant que variable médiatrice, où le chemin entre le leadership transformationnel et le climat organisationnel serait plutôt indirecte. Nos analyses démontrent que nos trois variables sont corrélées entre-elles, mais qu’en contrôlant pour l’effet du leadership transformationnel, le groupe informel n’est plus lié au climat organisationnel. Nous sommes amenés à proposer que le leadership transformationnel contribue à un contexte organisationnel qui satisfait aux besoins des employés, de sorte que le soutien social fourni par le groupe informel ne comble pas un manque. Ceci viendrait nuancer la dynamique à l’intérieur d’un groupe informel par rapport à ce qu’il apporte à ses membres.

Comment intervenir sur la compétence et le sentiment de compétence parentale de parents vivant des difficultés?

Rapport d’analyse de pratiques présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l’obtention du grade de Maîtrise ès sciences (M.Sc.) en service social