Droit d'auteur, droit matrimonial, droit successoral

Pré-publication d'un acte de colloque tenu à Montréal, le 14 mai 2007.

Aspects de droit d'auteur liés à la distribution d'oeuvres cinématographiques par Internet au Canada

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit des technologies de l'information"

Le droit de distribution électronique : essai sur le droit de distribution des oeuvres en droit d'auteur canadien, américain, anglais et français

"Thèse présentée à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de docteur en droit"

La justification du droit d'auteur dans l'environnement numérique

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (L.L.M.) option Technologies de l'information"

Le droit d'auteur sur la mise en scène

À la lecture de la Loi sur le droit d'auteur, il n'est pas clair que la mise en scène y soit protégée. C'est pourquoi nous nous questionnons sur la qualification juridique la plus adéquate pour la mise en scène. Le metteur en scène est-il un artiste-interprète ou un auteur? Après avoir étudié les caractéristiques artistiques des mises en scène, par types de productions et à la lumière de facteurs faisant varier la latitude du metteur en scène, nous étudions les différentes possibilités de qualification juridique de la mise en scène. Les possibilités sont vastes, car le metteur en scène évolue dans un cadre comprenant plusieurs intervenants. De plus, la mise en scène rencontre deux obstacles caractéristiques à sa qualification juridique en droit d'auteur: la fixation et l'originalité. Nous en venons à la conclusion que le metteur en scène est un auteur, car chacun des aspects de la mise en scène serait protégeable sous différentes qualifications juridiques.

Écrire à la manière d'un auteur au premier cycle du primaire : pratiques et impacts

Plusieurs auteurs (Nadon, 2007; Tauveron, 2005; Routman, 2010) ont mis de l’avant des propositions didactiques pour enseigner l’écriture de façon optimale à partir de la littérature de jeunesse, notamment en amenant les élèves à s’inspirer du style d’un auteur. Puisque la littérature de jeunesse est encore peu employée pour induire des situations d’écriture au primaire (Montésinos-Gelet et Morin, 2007), cette recherche présente un dispositif novateur, soit l’écriture à la manière d’un auteur qui consiste à placer l’élève dans une situation d’appropriation-observation d’une oeuvre littéraire dans le but d’en ressortir ses caractéristiques et de l’imiter (Geist, 2005 et Tauveron, 2002). Selon Olness (2007), l’exposition à une littérature de jeunesse de qualité est essentielle pour permettre aux élèves d’apprendre une variété de styles et d’éléments littéraires. Cette recherche a pour but de décrire dix séquences d’écriture à la manière d’un auteur conçues par l’enseignante-chercheuse et d’identifier les impacts de celles-ci, auprès des élèves, sur leurs habiletés en production écrite, de compréhension en lecture et sur leur motivation à l’écriture. Cette recherche a été réalisée pendant une période de 5 mois auprès de 18 élèves d’une classe de 2e année du primaire. Il ressort de cette recherche que les élèves ont grandement développé leur capacité à analyser et imiter les caractéristiques d’un texte source et qu’ils ont transféré ces apprentissages au-delà du contexte de notre recherche. Par la pratique fréquente et le modelage, ils ont assimilés les six traits de l’écriture et ont manifesté un intérêt grandissant envers la littérature de jeunesse.

La connaissance chez Jean Duns Scot : le rôle de la nature commune et la position de l'auteur dans la querelle des Universaux

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

La seconde génération d'appareils vidéo et la Loi sur le droit d'auteur

En 1999 est apparue une nouvelle génération d’appareils vidéo basés sur une technologie numérique et offrant au grand public d’innombrables fonctionnalités jusqu’à présent inimaginables selon la technologie traditionnelle des magnétoscopes. En permettant, entre autres, d’éliminer les messages publicitaires et de transmettre l’enregistrement d’une émission à un tiers via les réseaux établis par les diverses entreprises développant cette technologie, ces appareils viennent bonifier l’expérience télévisuelle des consommateurs. Cependant, ces nouvelles fonctionnalités soulèvent également de nouvelles inquiétudes pour les détenteurs de droits d’auteurs. Afin d’évaluer la validité de ces inquiétudes, l’auteur trace un portrait global des problématiques juridiques pouvant émerger suite à l’apparition d’appareils vidéo numériques en sol canadien. Pour ce faire, il fait un exposé des raisons pour lesquelles la technologie employée pourrait contrevenir à certaines dispositions de la Loi sur le droit d’auteur en s’attardant à une analyse des dispositions pertinentes de cette loi et aux possibles répercussion que celles-ci pourraient avoir sur cette nouvelle génération d’appareils vidéo.

Le droit d'auteur sur la mise en scène

À la lecture de la Loi sur le droit d’auteur, il n’est pas clair que la mise en scène y soit protégée. C’est pourquoi l'auteure s'interroge sur la qualification juridique la plus adéquate pour la mise en scène. Le metteur en scène est-il un artiste-interprète ou un auteur ? Après avoir étudié les caractéristiques artistiques des mises en scène, par types de productions et à la lumière de facteurs faisant varier la latitude du metteur en scène, l'auteure étudie les différentes possibilités de qualification juridique de la mise en scène. Les possibilités sont vastes, car le metteur en scène évolue dans un cadre comprenant plusieurs intervenants. De plus, la mise en scène rencontre deux obstacles caractéristiques à sa qualification juridique en droit d’auteur : la fixation et l’originalité. L'auteure en vient à la conclusion que le metteur en scène est un auteur, car chacun des aspects de la mise en scène est protégeable sous différentes qualifications juridiques.

Auteur ou acteur du Web?

Le web est un espace d’action. Cette affirmation, qui sera la thèse fondamentale de ces pages, pose tout de suite une série de questions. En premier lieu, quelles sont les actions sur le web? Ensuite, qui est l’acteur? Parle-t-on d’acteurs ou d’auteurs? Je ne pourrais prétendre donner ici une réponse à ces questions; l’ambition de cet article se limite à en illustrer les enjeux pour approfondir la compréhension de notre monde numérique.

Dibutade 2.0 : la "femme-auteur" à l'ère du numérique

Prenant le parti d’étudier la culture numérique émergente selon des rapports de continuité plutôt que de rupture, cet article envisage la question de l’auctorialité féminine sur le web au regard du mythe antique de Dibutade. Il semble en effet que Dibutade, en sa qualité de figure fondatrice de nombreuses pratiques artistiques, nous permet de porter un éclairage tout à fait intéressant sur la façon dont certaines bloggeuses affirment leur statut de femme auteur, jouant rôle majeur et moteur dans l’émergence et la reconnaissance d’une littérature numérique (conçue en ligne, publiée en ligne). Les analyses conduites dans cet article entendent souligner le potentiel esthétique de certaines pratiques d’écriture en ligne souvent ignorées par les études littéraires : les profils Facebook, les blogues érotiques voire pornographiques.