Présentation Shibboleth

Présentation vulgarisée pour faire apparaitre le potentiel de transformation de service et de soutien de services communs d'une pareille infrastructure.

C'est dans l'ordre que les protestants polynésiens trouvent leur volupté

Illustré par une photographie de Daniel Margueron

Implantation de Metalib : par où commencer? Les principales étapes de l’implantation à l’université de Montréal.

Présentation des étapes d'implantation de Metalib (le répertoire de ressources électroniques Maestro) à l'Université de Montréal, lors de la Journée d’information du 8 septembre 2006 intitulée "La bibliothèque de recherche virtuelle québécoise (BRVQ) : une vision commune d’une réalisation en devenir", organisée par la CREPUQ.

Un bibliothécaire parmi les humanistes : Gottfried Wilhelm Leibniz (1646 – 1716)

Ce texte constitue la version élargie du document soumis à la revue Argus.

L'expérience canadienne en matière d'uniformisation, d'harmonisation et de coordination des droits

Ce texte a été rédigée dans l'optique d'un Colloque portant sur le thème « Un droit privé pour l'Union européenne ? » tenu à Reims les 31 janvier et 1er février 1997, où l'auteur a présenté une conférence exposant l'expérience canadienne relative aux relations entre systèmes de droit privés dans les unions d'États. Un résumé en français et en anglais sont disponibles.

Convergences et divergences entre fédéralisme et protection des droits et libertés : l’exemple des Etats-Unis et du Canada

Un résumé en anglais est également disponible.

The Transformation Problem : an Aleternative Solution with an Identical Aggregate Profit Rate in the Labor value and the Monetary Space.

The aim of this paper is to demonstrate that, even if Marx's solution to the transformation problem can be modified, his basic conclusions remain valid. the proposed alternative solution which is presented hare is based on the constraint of a common general profit rate in both spaces and a money wage level which will be determined simultaneously with prices.

The Rationality of Revolution.

Did the recent transition to liberal democracy in Eastern Europe consitute revolutions? Here, game theory is used to structure an explanation of institutional change proposed by Harold Innis (1950).

Les tiers : ces acteurs de la dynamique juridique dans le Code civil du Québec

La vie en société s’organise autour de systèmes structurants : politique, économique, juridique, religieux, etc. En démocratie, le droit a pour mission essentielle d’assurer la paix, la stabilité et la sécurité ; pour ce faire, il tend à rendre toute chose prévisible, en normalisant les comportements, en uniformisant les règles. Ainsi, les rapports privés s’incarneront dans la fixité et la linéarité autour d’une figure relationnelle unique, le duo. La mouvance sociale, l’effervescence économique semblent faire fi de ce moule trop contraignant. Les acteurs s’inscrivent dans la pluralité et tissent des rapports densément enchevêtrés. Selon la théorie juridique classique, le droit doit alors adopter une stratégie de simplification : fragmenter les situations, circonscrire des espaces clos autour de la cellule nucléaire d’origine, en chasser ceux qu’il perçoit comme des parasites. La tactique consiste à se donner une structure binaire, à opposer par exemple les parties aux tiers. L’auteure soutient que la seule présence des tiers, identifiés juridiquement à des étrangers, constitue la marque indélébile du bouillonnement communicationnel. Que le droit refuse d’en rendre compte expressément dévoile l’artificialité de sa construction.

Quelle justice pour quelle réconciliation ? Le Tribunal pénal international pour le Rwanda et le jugement du génocide

Un résumé en anglais est également disponible.

Le défi du numérique : redonner sa place à la fonction documentaire

L’ère numérique bouscule le secteur de l’information et de la documentation en induisant un renouvellement des services et en rendant nécessaire, face au chaos informationnel, le mouvement de « redocumentarisation ». Jean-Michel Salaün décrit ce nouveau contexte et en détaille les mutations et leurs conséquences sur les missions, le positionnement, l’offre et les modes de fonctionnement des services d’information documentaire.

Les frontières de l'ordre contractuel : les traçages économiques et juridiques

Ce que les juristes appellent « un contrat » est un « échange » pour les économistes: ces deux systèmes entrent en interaction pour nommer ce phénomène, l'expliquer et le réguler. L'ordre contractuel est déterminé, circonscrit par l'un et l'autre des systèmes et ses frontières sont tracées par les relations qu'ils entretiennent. Qu'elles s'établissent sur des connivences, des antagonismes ou des statégies de domination, ces interactions balisent les interventions du juge dans les contrats. L'auteure en propose trois modèles qui, bien qu'ils tendent à s'exclure en apparence, peuvent coexister dans le temps et dans l'espace. Leur comparaison permet de déployer l'éventail des possibilités qui s'offrent aux acteurs judiciaires sans préjuger pour autant de leur attitude réelle.

Aterritorialité des atteintes face aux logiques territoriales de protection juridique et problème de l’absence d’homogénéité des législations protectrices (quid des safe harbor priciples)

Au lendemain de l’adoption de la sphère de sécurité (ou Safe Harbor Principles) entre l’Union européenne et les États-Unis, il convient de revenir sur les principes mis de l’avant, après une longue période de discussion, pour encadrer le traitement des renseignements personnels entre ces deux systèmes juridiques. Ce rappel permettra de mieux mesurer la portée de ladite sphère de sécurité face aux logiques territoriales de protection des renseignements personnels et à l’absence d’homogénéité de celles-ci.

Les obligations du franchiseur : étude du droit civil et du guide d'Unidroit sur les accords internationaux de franchise principale

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit (LL.M.)". Ce mémoire a été accepté à l'unanimité et classé parmi les 15% des mémoires de la discipline.

L'utilisation des cellules souches embryonnaires à des fins thérapeutiques

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit (L.L.M.) Option recherche"