L'influence des marqueurs identitaires du juge dans les décisions relatives à la garde des enfants dans un contexte post-rupture

L’« intérêt de l’enfant » est un concept fondamental en droit de la famille puisqu’il constitue le critère déterminant dans toute décision qui concerne l’enfant. Le Code civil du Québec énonce, au second alinéa de l’article 33, les facteurs qui doivent servir à le déterminer, soit « les besoins moraux, intellectuels, affectifs et physiques de l’enfant, son âge, sa santé, son caractère, son milieu familial et les autres aspects de sa situation ». Les auteurs qui s’y sont intéressés l’ont abordé sous différents angles. Certains se sont intéressés à ses origines et à son évolution. D’autres en ont proposé leur propre définition. En ce qui nous concerne, nous avons choisi d’explorer ledit concept en nous intéressant aux diverses interprétations qu’il reçoit de la part des tribunaux dans les décisions relatives à la garde des enfants dans un contexte post-rupture, et ce, à la lumière du genre et de l’âge du décideur. Le concept d’intérêt de l’enfant étant hautement indéterminé, son interprétation est laissée à l’appréciation du juge qui en précisera le contenu en référence à la loi et aux faits particuliers de chaque cas d’espèce. Or, dans les situations où, une fois considéré le contexte factuel et normatif, le juge se retrouve face à une situation « neutre », c’est-à-dire où la garde exclusive et la garde partagée sont tout aussi envisageables, peut-on prétendre que son l’inclinaison vers l’une ou l’autre de ces modalités de garde est influencée par des facteurs autres que le droit et les faits mis en preuve ? Telle est la question au cœur de notre étude. Reposant sur des théories reconnues et bien établies affirmant l’importance de tenir compte du contexte social et de l’expérience individuelle du décideur dans la démarche interprétative que le droit sous-tend, l’hypothèse que nous soumettons est qu’au-delà des faits mis en preuve et du droit, des éléments indissociables au processus d’interprétation, à savoir les valeurs, les idéologies et les traits caractéristiques dominants que sous-tendent le genre et la génération du décideur, influent sur la teneur des jugements qu’il prononce. Sans admettre que ces éléments suffisent, à eux seuls, pour expliquer le produit judiciaire, nous sommes d’avis qu’on ne peut qualifier d’improbable l’incidence qu’ils exercent sur celui-ci. Nous intéressant au processus cognitif qui préside à la réflexion des décideurs, notre thèse vise à cerner, à travers une analyse interdisciplinaire, les facteurs humains et les forces sociales qui structurent les expériences et qui sont susceptibles d’avoir un impact sur les décisions judiciaires. L’objectif de notre étude n’est pas d’établir un lien de causalité entre le genre et l’âge du juge et les décisions qu’il rend, mais plutôt de vérifier si des corrélations peuvent être établies entre ces paramètres. Désirant aller au-delà des perceptions traditionnelles véhiculées par la doctrine classique, nos travaux se veulent davantage une contribution au développement d’une conception non formaliste du droit plutôt qu’une démonstration que le profil identitaire des décideurs conditionne systématiquement et invariablement leurs décisions. Une étude de ce genre comporte certes des difficultés en ce qu’elle confronte le juriste à des concepts et des théories qui appartiennent à d’autres champs disciplinaires et qui, partant, ne lui sont pas familiers. La compréhension plus fine du processus interprétatif et des décisions qui en résultent en justifie cependant le bien-fondé.

La justice scolaire

Ce mémoire a pour but d’explorer la littérature sur le sujet de la justice scolaire. L’étude sera divisée sous trois axes. Il sera question d’abord de l’accessibilité à l’éducation. Il y a au moins quatre grands principes au libéralisme : (1) les individus sont libres et égaux ; (2) les individus ont tous droit à des chances égales de mener à terme leur projet de vie ; (3) les individus sont détenteurs d’un ensemble de droits garantis par la société ; (4) l’État adopte une posture de neutralité. Partant de ces valeurs, nous établissons des liens avec la nécessité d’une accessibilité à l’éducation. En second lieu, ce mémoire étudiera trois modèles d’école : l’école parentale, l’école étatique, et l’école orientée vers l’autonomie. Nous argumenterons, avec Harry Brighouse, à l’effet que l’éducation orientée vers l’autonomie constitue l’objectif qui respecte le plus les valeurs du libéralisme, dont l’impératif de neutralité, et les intérêts des jeunes. Dans la dernière partie de cette étude, nous étudierons trois conceptions de l’égalité : égalité des ressources (Jean-Fabien Spitz), égalité des opportunités (Richard Arneson) de bien-être et le suffisantisme (Debra Satz). Afin de juger de leurs qualités respectives, nous tenterons de les appliquer au système éducatif afin d’en faire ressortir les forces et les faiblesses.

La «koinônia» des Actes des apôtres : analyse structurelle du verset 2,42 et de son contexte d’insertion

Jésus de Nazareth accordait beaucoup d’importance à la commensalité, au point de faire du repas en commun le contexte particulier du double geste sur le pain et le vin accompli à la dernière Cène. Après avoir été réitéré dans son contexte d’origine par plusieurs générations de chrétiens, le rappel de la Cène s’est ensuite complètement dissocié du contexte d’un repas. Le terme koinwnia utilisé au verset 2,42 du livre des Actes des apôtres désigne-t-il ce repas communautaire autour duquel se déroulaient les rassemblements chrétiens? Grâce à une analyse structurelle réalisée en entonnoir sur les chapitres 2 à 5 du livre des Actes, le présent mémoire met en relief l’importance des repas communautaires dans la vie de la communauté primitive, tout en montrant que le terme koinwnia a un sens plus étendu que le seul repas en commun, mais tout aussi concret et actif que les trois autres éléments énumérés au verset 2,42.

L’illusion des signaux pénaux : l’effet tendancieux de l’impunité différentielle

Réalisé sous la co-direction de Pierre Tremblay

Évolution narrative du concept théologique de royauté dans les récits du livre canonique de Daniel

L’avènement récent des approches littéraires en études bibliques a suscité un regain d’intérêt pour le livre de Daniel, et attiré l’attention autant sur ses qualités littéraires que sur sa véritable fonction sociale. Le livre de Daniel comprend deux sections : six récits (Daniel 1-6) et quatre visions (Daniel 7-12). Les récits racontent la confrontation entre la royauté divine céleste et la royauté humaine terrestre, au travers l’histoire de Daniel et ses amis, jeunes israélites exilés à la cour babylonienne. La méthode narrative explore comment se concrétise la narrativité dans un texte en procédant à l’inventaire des caractéristiques fondamentales d’un récit : l’intrigue, les personnages, le cadre, la temporalité et la voix narrative. Ce mémoire propose une analyse narrative systématique des récits du livre canonique de Daniel afin d’examiner l’évolution narrative du concept théologique de royauté. Cette approche permet d’accéder à un niveau textuel où l’intertextualité, l’ironie, le symbolisme et la polysémie imprègnent fortement ces récits subversifs.

Les pèlerines, la religion vécue et la Roumanie postcommuniste

À la fin de l’année 1989, la Roumanie entamait son chemin vers la démocratie. Depuis, le pays a connu de nombreux changements dont une « revitalisation religieuse ». L’attrait pour la religion en Roumanie a suscité l’intérêt des chercheurs qui ont tenté de rendre compte de comportements qu’ils jugeaient contraires aux thèses des théories de la sécularisation et de la modernisation. Ma thèse part d’une critique de ces études qui, concentrées sur ces théories, omettent trop souvent l’action des individus dans la vie de tous les jours. Dans la présente recherche, j’utilise l’approche de la religion vécue pour me pencher sur des individus et leur manière de comprendre, d’exprimer, de pratiquer et d’expérimenter la religion au jour le jour. D’une manière réflexive, ma thèse examine la religion vécue dans la Roumanie postcommuniste à partir de pèlerinages réalisés durant le printemps et l’automne 2012 dans des monastères réputés pour leurs miracles, leurs confesseurs charismatiques ou leurs reliques. En raison de leur présence nombreuse dans les pèlerinages, les femmes se sont imposées comme les artisanes de la religion vécue en Roumanie. Elles sont au centre de ma thèse. En observant leurs croyances et leurs pratiques — et sans omettre la religion vécue des « porteurs de la religion officielle » —, j’explore des thèmes qui constituent autant de facettes de la religion vécue : le sort, le charisme, la matérialité et les reliques. Ma thèse propose deux contributions à la recherche. 1) L’étude de la pratique de la religion des pèlerines nous renseigne sur la manière dont la religion est comprise et pratiquée dans un contexte orthodoxe. Elle laisse également entrevoir les conséquences de cette pratique dans la Roumanie postcommuniste : en effet, la religion vécue s’avère un véhicule de valeurs qui s’opposent au discours démocratique officiel. 2) L’étude propose une contribution théorique et méthodologique à l’approche de la religion vécue. Le matériau empirique sur lequel elle repose indique que la religion vécue prend racine dans l’Église pour ensuite circuler entre les femmes et les représentants de l’institution. Dans ce mouvement de va-et-vient, la religion vécue appartient aux pèlerines, mais aussi aux « porteurs de la religion officielle ».