Une analyse économique de la tarification des actes en médecine générale : quelles conséquences éthiques ?

Cet article s'interroge sur les pratiques tarifaires des médecins généralistes libéraux français et notamment de la succession d'actes gratuits et de dépassements d'honoraires. Il soutient l'hypothèse selon laquelle la marchandisation du système de soins se traduit par une différence (à la hausse ou à la baisse) par rapport au tarif conventionnel. La marchandisation se répercute par une augmentation des tarifs spécifiques et creuse l'écart entre le prix "juste" selon le médecin et le tarif conventionnel.

Les limites des mécanismes de coordination de l’aide à la santé : une analyse à partir des images politiques

L’agenda de la coordination apparu au tournant des années 2000 repose sur l’idée que plus les actions des donneurs sont harmonisées et transparentes, plus grande est l’efficacité de l’action collective. C’est du moins l’esprit porté par les différentes déclarations sur l’efficacité de l’aide (Accra en 2008, Paris en 2005, Rome en 2003) qui ont mis en avant la coordination. C’est pourquoi, depuis une décennie nous assistons à l’élaboration de dispositifs communs « optimaux » de coordination (mécanismes de coordination) qui peuvent aller des plans d’action stratégique des partenariats public-privés (PPP) aux documents de stratégies de réduction de la pauvreté en passant par l’aide programme. Partant du secteur de la santé, nous essayons de montrer dans cet article que les images politiques, combinées au caractère contractuel de ces mécanismes de coordination, font qu’ils remplissent difficilement les conditions d’une coordination efficace.

Extradition et non-refoulement : la justice fondamentale en péril? Analyse du cas Németh c. Canada (Justice)

Dans Németh c. Canada (Justice) (2010), la Cour suprême vient à la conclusion qu’il est possible, pour le ministre de la Justice, d’autoriser l’extradition d’un réfugié dans la mesure où cette dernière n’est pas injuste ou tyrannique, et qu’elle ne vise pas à punir la personne pour des motifs de persécution. Le juge Cromwell précise qu’il n’est pas nécessaire de révoquer le statut de réfugié avant le processus d’extradition ; le ministre n’a qu’à démontrer que les clauses de cessation se trouvant dans la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés s’appliquent. Cela implique qu’il doit faire la preuve, selon la balance des probabilités, que les réfugiés n’ont plus de raison de craindre la persécution dans leur pays d’origine, en établissant qu’il y a un changement stable de circonstances. Toutefois, le processus actuel d’extradition n’assure pas pleinement les protections procédurales auxquelles ont droit les réfugiés, dans la mesure où la Loi sur l’extradition accorde un pouvoir discrétionnaire au ministre de décider, au cas par cas, qui devrait avoir droit à une audition orale pour étayer sa cause. Puisque la possibilité de persécution au retour reste une question empreinte de subjectivité et fait appel à la crédibilité, il est du devoir du ministre d’accorder une forme d'audition aux réfugiés afin d’offrir de solides garanties procédurales. Or, la Cour n’est pas allée jusqu’à prescrire un tel devoir. Dans ce mémoire, nous nous interrogeons sur l’étendue des protections procédurales qui devraient être accordées à un réfugié menacé d’extradition.

Analyse épistémologique du potentiel créateur de la sélection naturelle ; entre darwinisme et postdarwinisme

Ce mémoire propose de faire l’analyse épistémologique du pouvoir créateur de la sélection naturelle. L’objectif sera de déterminer en quelle mesure il est légitime ou non de lui attribuer un tel pouvoir. Pour ce faire, il sera question de savoir si l’explication sélectionniste peut répondre à la question de l’origine des formes structurelles du vivant. Au premier chapitre, nous verrons le raisonnement qui mena Darwin à accorder un pouvoir créateur à la sélection naturelle. Nous comprendrons alors qu’un cadre exclusivement darwinien n’est peut-être pas à même de répondre au problème de la nouveauté évolutionnaire. Au deuxième chapitre, nous verrons dans une perspective darwinienne qu’il est possible de conserver l’essence de la théorie darwinienne et d’accorder à la sélection naturelle un pouvoir créateur, bien que deux des piliers darwiniens fondamentaux doivent être remis en question. Au troisième chapitre, nous verrons dans une perspective postdarwinienne que le pouvoir cumulatif de la sélection naturelle n’est peut-être pas à même d’expliquer l’adaptation sur le plan individuel, ce qui remet lourdement en question le pouvoir créateur de la sélection naturelle. Nous comprendrons alors que le débat, entre partisans d’une vision positive et partisans d’une vision négative de la sélection naturelle, dépend peut-être d’un présupposé métaphysique particulier.

Analyse des nouvelles formes organisationnelles hospitalières en émergence au Mali

Au Mali, une loi hospitalière a été adoptée en 2002 pour définir le cadre institutionnel d’une réforme majeure. Cette loi a décrété des transformations substantielles de la structure interne, tant administrative que clinique des établissements publics hospitaliers notamment l’implication des populations locales dans la prise de décision de l’établissement, l’autonomie administrative et financière à travers la délégation budgétaire et l’implication des professionnels de santé à la gestion, l’intégration des services de spécialité et la participation du secteur privé au service public hospitalier. Cependant, la capacité des hôpitaux à réussir les transformations prévues a été remise en question par la majorité des acteurs internes et externes. L’objectif de cette thèse a été d’étudier de quelle manière l’hôpital malien se transforme sous la pression de la décentralisation des pouvoirs de l’État et d’étudier comment les groupes d’acteurs réagissent face à ces changements à partir de deux cadres d’analyse. Le premier cadre intègre les caractéristiques essentielles des transformations hospitalières en termes de différents types de décentralisation et le second cadre inspiré des travaux de Crozier et coll. (1977) analyse les jeux de pouvoir entre les groupes d’acteurs hospitaliers selon deux niveaux à savoir un niveau stratégique et systémique. Pour cela, nous avons conduit une étude multiple de deux cas et utilisé trois modes de collecte des données à savoir les entrevues semi-structurées auprès des informateurs clés, l’analyse documentaire, et l’observation lors de réunions. Dans un premier temps, les analyses ont révélé pour les changements intervenus dans la structure, selon l’importance des responsabilités attribuées à l’hôpital public, (1) plusieurs variantes de la décentralisation. Globalement, l’intention politique était focalisée sur une délégation puis une déconcentration et une dévolution; les mécanismes mis en place ont penché plus vers une déconcentration puis une délégation et une dévolution tandis que les transformations réellement effectuées dans les établissements publics hospitaliers ont plutôt confirmé une déconcentration en plus d’une délégation particulièrement dans le cas de l’implication des populations locales dans la gestion hospitalière. Tandis que l’hôpital public pouvait faire des recettes à partir du recouvrement partiel des coûts des soins auprès des usagers, l’État gardait une main forte sur la gestion financière et la gestion du personnel, et définissait les directives et les objectifs à poursuivre. (2) Les analyses apportent une compréhension des liens existant entre les différents éléments du processus de réforme, le type de mécanisme mis en place dans le cadre de la réforme semble déterminer le type de transformation effectué selon les fonctions que peut assurer l’hôpital public. La logique traduit le passage de la délégation vers une déconcentration qui est jugée comme étant la forme la moins poussée d’une décentralisation. Dans un deuxième temps, les résultats confirment la présence de conflit entre les normes professionnelles établies et reconnues par les professionnels de santé et les normes organisationnelles et institutionnelles mises en avant par la réforme. Elles sont défendues par la majorité des gestionnaires qui sont imputables face aux autorités alors que les normes professionnelles dominent dans les services cliniques. Les deux cas ont mis en évidence le soutien de leur direction générale, il existait une tension dans les réactions des médecins, qui a été variable selon le type de changement structurel visé, tandis que les infirmiers se sont montrés plutôt accessibles face aux nouvelles mesures introduites par la réforme. L’une des originalités de cette thèse tient au fait que très peu de travaux sur les pays en développement ont tenté d’opérationnaliser de façon multidimensionnelle les concepts de décentralisation avant d’analyser les variantes susceptibles d’exister entre eux et les stratégies développées par les groupes d’acteurs de l’hôpital. En outre, alors que la pertinence de la prise en compte des caractéristiques du contexte organisationnel dans la mise en place des réformes des systèmes de soins est au cœur des préoccupations, ce travail est l’un des premiers à analyser l’influence de l’interaction entre le processus de réforme hospitalière et les prises de position des acteurs. Les résultats de cette thèse fournissent des recommandations aux décideurs politiques et aux gestionnaires quant aux modes de changement structurel à privilégier ou en éviter dans la planification, l’exécution et la mise en œuvre du processus de réforme hospitalière en fonction des caractéristiques du contexte organisationnel sanitaire. La planification de la réforme est essentielle : Élaborer un projet d’établissement discuté et validé par l’ensemble des acteurs de l’hôpital. Ce projet doit être compatible avec les objectifs du schéma d’organisation sanitaire nationale et déterminer les moyens en personnel et en équipements, dont l’hôpital doit disposer pour réaliser ses objectifs. Concevoir un cadre budgétaire et financier hospitalier flexible (qui va alléger la chaine de prise de décision), sur lequel reposera le nouveau système de gestion des hôpitaux. La capacité de mobilisation et d’exécution des ressources hospitalières devrait renforcer l’autonomie de gestion. Enfin, promouvoir une culture de l’évaluation et faciliter les évaluations périodiques de la mise en œuvre de la réforme hospitalière par des organismes d’évaluation externes et indépendants.

Mémoire et performance : analyse de la commémoration de la Révolution kuna à Uggubseni, Panama

En 1925, les Kunas (Gunas), autochtones du nord-est du Panama, se soulevèrent en armes afin de contrer les politiques assimilationnistes du gouvernement national. Première étape dans un long processus d’affirmation identitaire et de revendications territoriales, ce soulèvement est aujourd’hui connu sous le nom de Révolution kuna (Revolución Dule). Considéré de nos jours comme un symbole des luttes autochtones pour l’autodétermination et l’autonomie politique, cet épisode historique est grandement célébré dans le territoire de Kuna Yala (Gunayala). À Uggubseni, scène principale du soulèvement de 1925, la commémoration prend la forme d’une reconstitution historique où, pendant plus d’une semaine, les villageois reconstruisent le scénario révolutionnaire. Cette commémoration particulière est l’objet du présent travail de recherche, par lequel nous tentons d’analyser comment est remémorée et interprétée aujourd’hui la Révolution kuna. Pour ce faire, nous nous sommes d'abord penchés sur l’événement même de la commémoration. Une analyse de sa forme nous amena à considérer l’ensemble commémoratif comme un nouveau rite au sein de la ritualité kuna. Nous argumentons que par sa forme carnavalesque, la commémoration permet aux villageois de repenser la relation dialectique entre l’État panaméen et l’autonomie kuna, de même qu’elle sert d’exutoire aux tensions internes. Ensuite, nous nous sommes intéressés aux diverses interprétations de cette étape de l’histoire kuna et panaméenne afin de cerner les différents intérêts impliqués dans la commémoration du soulèvement kuna. Enfin, le cœur de ce travail porte sur le rôle de la mémoire collective dans la construction et la réitération d'un discours identitaire, et ce, en analysant comment la mémoire de la révolution est transmise, reçue, interprétée et utilisée aujourd'hui.

Analyse paysagère de l'arrondissement historique et naturel du Mont-Royal: histoire et caractérisation des paysages

La réalisation du document est le fruit des travaux réalisés par le consortium Nicole Valois, architecte paysagiste; Fauteux et associés, architectes paysagistes et Beaupré et Michaud architectes. Les travaux ont été réalisés pour le compte de la Conférence régionale des élus de Montréal, le ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, dans le cadre d'un mandat sur l'analyse paysagère de l'Arrondissement historique et naturel du Mont-Royal. Ils font suite aux commentaires formulés par un comité de suivi composé de représentants des trois organismes ci-devant mentionnés.

Analyse de l'évolution de l'Administration canadienne de la sûreté du transport aérien

La présente étude a analysé l’évolution de l’Administration Canadienne de la Sureté du Transport Aérien (ACSTA) depuis sa mise en place jusqu’aujourd’hui, ainsi que les acteurs individuels ou institutionnels impliqués dans ce processus. L’ACSTA gravite dans un champ organisationnel ‐ensemble d’organisations qui constituent un domaine reconnu de la vie institutionnelle (DiMaggio et Powell, 1983)-­ au sein duquel agissent différents acteurs qui ont influencé non seulement sa création, mais qui ont continué à jouer un rôle important tout au long de son évolution. Nous avons défini le champ de la sûreté aérienne et au sein de celui‐ci, nous avons analysé les mécanismes institutionnels, tout en identifiant et définissant le rôle des différents acteurs en présence. Il ressort de nos analyses que principalement deux types de contraintes institutionnelles (DiMaggio et Powell, 1983) ont influencé la création et le développement de l’ACSTA. Premièrement, mis à part les contraintes coercitives émanant de la règlementation internationale de l’Organisation de l’Aviation Civile Internationale, il apparait que d’autres contraintes du même type proviennent du gouvernement américain, par le biais de pressions visant à la mise en place de mesures sécuritaires, tant au moment de la création que tout le long de l’évolution de l’organisation. Il est à noter, cependant, le rôle du terrorisme et des tentatives d’attentat comme provocant de telles contraintes. Deuxièmement, nous avons identifié des contraintes du type normatif, c’est-à‐dire celles qui proviennent des valeurs, des normes et du bagage professionnel lié à la sécurité et à la sureté aérienne. Il apparait que les contraintes normatives agissent constamment alors que les contraintes coercitives surgissent ponctuellement tout au long de la période analysée.

Analyse des coûts et bénéfices économiques de l'ouverture du casino en ligne de Loto-Québec.

Rapport de recherche présenté à la Faculté des arts et des sciences en vue de l'obtention du grade de Maîtrise en sciences économiques.

Complexe d'épaule dans un contexte d'analyse tridimentionnel - Modélisation et mise en garde

L'épaule est un complexe articulaire formé par le thorax, la clavicule, la scapula et l'humérus. Alors que les orientation et position de ces derniers la rendent difficile à étudier, la compréhension approfondie de l'interrelation de ces segments demeure cliniquement importante. Ainsi, un nouveau modèle du membre supérieur est développé et présenté. La cinématique articulaire de 15 sujets sains est collectée et reconstruite à l'aide du modèle. Celle-ci s'avère être généralement moins variable et plus facilement interprétable que le modèle de référence. Parallèlement, l'utilisation de simplifications, issues de la 2D, sur le calcul d'amplitude de mouvement en 3D est critiquée. Cependant, des cas d'exception où ces simplifications s'appliquent sont dégagés et prouvés. Ainsi, ils sont une éventuelle avenue d'amélioration supplémentaire des modèles sans compromission de leur validé.

Analyse d’information tridimensionnelle issue de systèmes multi-caméras pour la détection de la chute et l’analyse de la marche

Réalisé en cotutelle avec le laboratoire M2S de Rennes 2

Forum de discussion en ligne : analyse des échanges interculturels entre des élèves français et québécois

Les technologies de l’information et de la communication (TIC) sont de plus en plus présentes dans les différentes sphères de notre société, comme en éducation. De nombreux enseignants s’en servent pour travailler avec leurs élèves en classe. Malgré leur utilisation parfois limitée aux fonctions de base, les TIC offrent beaucoup d’avantages qui peuvent être très bénéfiques à l’éducation des jeunes, tout comme les échanges interculturels qui permettent aux jeunes de s’ouvrir sur le monde. Ce projet proposait de mettre en réseau par Internet des élèves québécois et des élèves français de 8 à 12 ans à l’aide du forum de discussion Knowledge Forum et de l’outil de vidéoconférence Via. Les connaissances et les attitudes des jeunes face aux autres et à leur culture, ainsi qu’à la technologie ont été analysées. Plus précisément, la participation, les différences et les ressemblances, les connaissances acquises, les façons d’interagir, les attitudes et le degré de présence sociale ont été étudiés à l’aide d’une grille d’analyse incluant les catégories de Bales. Des entrevues effectuées avec les enseignants et les élèves ont aussi été analysées. Le degré de présence sociale a permis aux attitudes des jeunes d’évoluer, devenant plus amicales au fil des échanges. Les élèves ont appris sur la culture de l’autre, ont discuté des différences et des ressemblances et ont donné beaucoup d’informations sur eux. Donc, la technologie a permis aux élèves de créer des liens avec les autres et d’apprendre sur la culture des deux pays.

Analyse de la mobilité spatio-temporelle des armes à feu volées au Québec

Dans ce mémoire, les armes à feu impliquées dans la commission de crimes sont étudiées à partir de leur mobilité spatio-temporelle. Afin d’opérationnaliser cette mobilité, deux mesures spécifiques ont été créées, soit le « temps-au-recouvrement » et la « distance-au-recouvrement ». Ces mesures permettent d’analyser les répercussions des armes à feu en circulation illégale sur la formation du marché illégal dans le territoire québécois. Des analyses descriptives ont d’abord été effectuées dans cette étude à partir de trois segments de la banque de données québécoise des armes à feu recouvrées : la banque complète, les armes à feu impliquées dans la commission de crimes et les armes volées. Le sous-groupe de 501 d’armes à feu volées est le seul qui a été soumis à des analyses de régressions multiples sur la mobilité puisque ces armes sont les seules permettant d’avoir plus d’informations sur leur mouvement antérieur au recouvrement par les autorités policières. Les résultats montrent qu’il y a une mobilité spatio-temporelle plus importante chez les armes de poing, celles impliquées dans les crimes de marché, les armes non-enregistrées ainsi que celles sans restriction. Afin de mieux comprendre la dynamique des armes volées, le statut de l’enregistrement s’avère la variable la plus importante puisqu’elle permet de déterminer à quel point ces armes vont être enracinées dans le marché illégal au Québec. Effectivement, les armes volées non-enregistrées sont plus susceptibles de converger vers les marchés criminels, ce qui augmente considérablement leur « durée » de vie et leur mobilité dans la province.

Analyse comparative de l'équivalence terminologique en corpus parallèle et en corpus comparable : application au domaine du changement climatique

Les travaux entrepris dans le cadre de la présente thèse portent sur l’analyse de l’équivalence terminologique en corpus parallèle et en corpus comparable. Plus spécifiquement, nous nous intéressons aux corpus de textes spécialisés appartenant au domaine du changement climatique. Une des originalités de cette étude réside dans l’analyse des équivalents de termes simples. Les bases théoriques sur lesquelles nous nous appuyons sont la terminologie textuelle (Bourigault et Slodzian 1999) et l’approche lexico-sémantique (L’Homme 2005). Cette étude poursuit deux objectifs. Le premier est d’effectuer une analyse comparative de l’équivalence dans les deux types de corpus afin de vérifier si l’équivalence terminologique observable dans les corpus parallèles se distingue de celle que l’on trouve dans les corpus comparables. Le deuxième consiste à comparer dans le détail les équivalents associés à un même terme anglais, afin de les décrire et de les répertorier pour en dégager une typologie. L’analyse détaillée des équivalents français de 343 termes anglais est menée à bien grâce à l’exploitation d’outils informatiques (extracteur de termes, aligneur de textes, etc.) et à la mise en place d’une méthodologie rigoureuse divisée en trois parties. La première partie qui est commune aux deux objectifs de la recherche concerne l’élaboration des corpus, la validation des termes anglais et le repérage des équivalents français dans les deux corpus. La deuxième partie décrit les critères sur lesquels nous nous appuyons pour comparer les équivalents des deux types de corpus. La troisième partie met en place la typologie des équivalents associés à un même terme anglais. Les résultats pour le premier objectif montrent que sur les 343 termes anglais analysés, les termes présentant des équivalents critiquables dans les deux corpus sont relativement peu élevés (12), tandis que le nombre de termes présentant des similitudes d’équivalence entre les corpus est très élevé (272 équivalents identiques et 55 équivalents non critiquables). L’analyse comparative décrite dans ce chapitre confirme notre hypothèse selon laquelle la terminologie employée dans les corpus parallèles ne se démarque pas de celle des corpus comparables. Les résultats pour le deuxième objectif montrent que de nombreux termes anglais sont rendus par plusieurs équivalents (70 % des termes analysés). Il est aussi constaté que ce ne sont pas les synonymes qui forment le groupe le plus important des équivalents, mais les quasi-synonymes. En outre, les équivalents appartenant à une autre partie du discours constituent une part importante des équivalents. Ainsi, la typologie élaborée dans cette thèse présente des mécanismes de l’équivalence terminologique peu décrits aussi systématiquement dans les travaux antérieurs.

Analyse des figures féminines juives dans le roman québécois moderne et contemporain : L’avalée des avalés, La Québécoite et Hadassa

Ce mémoire est consacré à la construction des personnages féminins juifs dans trois romans modernes et contemporains de la littérature québécoise de langue française. Il se penche sur les romans L’avalée des avalés (1967) de Réjean Ducharme, La Québécoite (1983) de Régine Robin et Hadassa (2006) de Myriam Beaudoin. Les fonctions, les valeurs et les discours entourant la présence des figures féminines juives sont analysés par le biais des dialogues entre les lieux et l’espace de manière à cerner les marqueurs identitaires, culturels, sociaux, linguistiques et religieux. Nous avons cherché à inscrire ce mémoire dans le prolongement du chapitre portant sur la figure féminine juive de l’ouvrage pionnier Mythes et images du Juif au Québec (1977) de Victor Teboul. Teboul considère la figure féminine juive comme un personnage principalement secondaire et sexuel. Cette analyse, très ancrée dans les discours sociaux de la période de publication, mérite d’être revisitée avec un corpus plus élargi et plus contemporain. Pour ce faire, nous avons cerné les principaux vecteurs identitaires féminins juifs en analysant les discours entourant leur présence, les dialogues entre identité, culture, Histoire et société et les dynamiques entre espaces et lieux. Nous avons constaté que, en plus de sortir des stéréotypes, l’identité des figures féminines juives des trois romans est modelée en fonction de son rapport aux lieux et à l’espace. D’une judéité littéraire foncièrement iconoclaste, en passant par une judéité culturelle et mémorielle jusqu’à une judéité qui se veut le plus réaliste, les trois romans du corpus diffèrent largement par leur rapport à la judéité.