Paradigm Shift in European Intellectual Property Law? From Microsoft to Linux

"L’auteure Lucie Guibault aborde la question des ""logiciels libres"" dans le cadre des droits d’auteurs et des brevets. Ces logiciels sont des programmes informatiques qui sont gratuitement distribués au public, dont la modification et la redistribution sont fortement encouragées, mais dont la vente ou la commercialisation est découragée ou même carrément prohibée. Ces caractéristiques particulières distinguent les logiciels libres des ""programmes propriétés"" traditionnels, qui se basent sur le principe que le créateur d’un programme en possède les droits de propriété et qu’il est le seul autorisé à le modifier ou le vendre, sous réserve de sa capacité à faire cession de ces droits. Les logiciels libres sont fondés sur une idéologie de coopération, qui promeut la propagation des idées et des connaissances et qui favorise ainsi la création de meilleurs logiciels. L’auteure présente les grandes caractéristiques des trois principales licences de logiciels libres, soit la ""General Public License"", la licence ""Berkeley Software Distribution"" et la ""Mozilla Public License"". Elle soutient que ces logiciels libres et les régimes normatifs qui les encadrent sont à l’origine d’un changement de paradigme au sein des régimes européens et hollandais de protection des droits d’auteurs et des brevets. La première partie de l’article analyse les régimes des droits d’auteur des trois licences de logiciels libres. L’auteure souligne que ces régimes ont été établis en se basant sur la prémisse qu’il n’y a pas de distinction significative entre les créateurs et les utilisateurs de logiciels libres. Les régimes normatifs reflètent cette situation en prévoyant un ensemble de droits et d’obligations pour les utilisateurs dans le cadre de l’utilisation, de la reproduction, de la modification et de la redistribution gratuite des logiciels libres. L’auteur explique comment ces régimes normatifs s’intègrent au sein de la législation européenne et hollandaise, entre autre au niveau du droit de propriété, du droit commercial, du droit des communications et du droit des obligations. L’auteur démontre que, de façon générale, ces régimes normatifs législatifs semblent s’être adéquatement adaptés aux nouvelles réalités posées par les règles de droits d’auteurs des logiciels libres. La seconde partie aborde la problématique du droit des brevets, tel que défini par la législation européenne et hollandaise. La plupart des utilisateurs et créateurs de logiciels libres s’opposent aux régimes de brevets traditionnels, qui limitent l’innovation et les possibilités de développement techniques. L’auteur décrit les différents régimes alternatifs de brevets offerts par les trois licences de logiciels libres. De plus, l’auteur présente l’encadrement légal pour ces nouveaux brevets, tel que défini par les législations européennes et hollandaises. Elle soutient que cet encadrement légal est inadéquat et qu’il n’est pas adapté aux besoins des utilisateurs de logiciels libres."

L'appréciation en droit québécois de l'arrêt Nikon: même résultat?

Ce texte aborde la question épineuse de l’équilibre à établir entre les droits de gérance de l’employeur et la protection du droit à la vie privée de l’employé dans le cadre particulier du courrier électronique. Alors que l’arrêt de la Cour de cassation du 2 octobre 2001 dans l’affaire Nikon semble avoir fait le point sur la problématique en droit français en donnant préséance aux droits de l’employé, il est possible d’avancer que ce résultat ne sera pas miroité en droit québécois. En effet, le législateur québécois, influencé par une vision nord-américaine plus libérale quand aux droits des entreprises, semble accorder moins d’importance a la notion de vie privée que ses homologues de l’Europe continentale. L’auteur reprend ainsi le contexte de l’affaire Nikon pour spéculer sur le verdict d’un juge québécois exposé aux même faits.

Espionnage économique et droit: l’inutile création d’un bien informationnel

La question de la propriété de l’information est reformulée en tenant compte de la problématique de l’espionnage économique, pratique déloyale ayant pour objet prioritaire l’accès à l’information privée d’un concurrent. L’atteinte aux intérêts légitimes d’un concurrent résulte du seul transfert de connaissance et peut donc être théoriquement indépendante d’une éventuelle contrefaçon ou d’un acte de parasitisme. C’est dans la perspective de cet accès illégitime à la seule information d’un concurrent qu’est ici envisagée la propriété de l’information per se. À l’heure actuelle, l’existence d’une telle propriété de l’information n’est pas démontrée en droit, l’information n’étant qu’une « chose » et non un « bien ». Mais, en reconnaissant que l’information peut être volée indépendamment de tout support, le droit pénal semble admettre indirectement cette propriété. De même, une jurisprudence ancienne relative à la concurrence déloyale protège celui qui ne peut se prévaloir d’un droit privatif, ce qui implique une « réservation » juridique de l’information, forme de « quasi-propriété ». Cela tend à démontrer que la propriété de l’information est juridiquement concevable. Cependant, les débats doctrinaux se sont rarement orientés vers la question de la réparation, essentielle en matière d’espionnage économique. Dans cette perspective, la reconnaissance d’une propriété de l’information est en réalité très limitée compte tenu du préjudice pouvant résulter de la perte d’exclusivité de l’information, préjudice pouvant être bien supérieur à la valeur de l’information elle-même. Plutôt que de reconnaître un droit de propriété sur l’information, la solution serait peut-être d’accorder à l’entreprise un droit subjectif à la protection de ses informations confidentielles, droit protégeant civilement contre la seule appréhension illégitime de telles informations.

Réflexion juridique autours de la notion de désinformation eu égard à la transmission de métavirus

Nous sommes quotidiennement envahis pour d’innombrables messages électroniques non sollicités, qu’il s’agisse d’annonces publicitaires, de virus ou encore de ce qu’on appelle désormais les métavirus. Ces derniers sont des canulars transmis aux internautes leur suggérant de poser tel ou tel geste, lequel causera des dommages plus ou moins importants au système de l’utilisateur. L’auteur se penche sur la problématique que suscitent ces métavirus au niveau de la responsabilité civile de leurs émetteurs. Il en vient à la conclusion que ce régime, bien qu’applicable en théorie, demeure mal adapté au problème notamment au niveau de la preuve des éléments de la responsabilité civile. Il faut d’abord établir la capacité de discernement (ou l’incapacité) de l’émetteur, la connaissance ou non de cet état par le destinataire et la preuve d’un comportement fautif de la part de l’émetteur voire même des deux parties. Reste à savoir quelle aurait été l’attitude raisonnable dans la situation. À noter que la victime pourrait être trouvée partiellement responsable pour ses propres dommages. Reste alors à prouver le lien de causalité entre l’acte et le dommage ce qui, compte tenu de la situation factuelle, peut s’avérer une tâche ardue. L’auteur conclut que l’opportunité d’un tel recours est très discutable puisque les coûts sont disproportionnés aux dommages et car les chances pour qu’un juge retienne la responsabilité de celui qui a envoyé le métavirus sont assez faibles. La meilleure solution, ajoute-t-il, reste la prudence.

De la responsabilité arachnéenne sur Internet: quelle issue pour les tisseurs de liens en France ?

Cet article vise à présenter la problématique relative à la responsabilité du fait de la création de liens hypertextes en droit français en l’absence de dispositions venant encadrer cette activité dans la Loi pour la confiance dans l’économie numérique. L’auteur illustre donc ces propos au regard de la jurisprudence et des recommandations issues du Forum des droits sur l’Internet en ce domaine.

Analyses et propositions pour une régulation de l'Internet

L’objet de cette intervention présentée pour partie en novembre 2001 au colloque « Droit de l’Internet : approches européennes et internationales » est d’étudier quel est le mode de régulation, sinon le plus efficace, du moins le plus justifié, dans le « cybermonde ». On y décrit le contexte général de la problématique de la régulation de l’Internet dans le but d’évaluer l’adéquation des modes institutionnels utilisés. On rappelle ensuite quelles sont les instances qui, d’ores et déjà, sont chargées de tout ou de partie de la « gestion » du réseau, et qui, en pratique, assurent une fonction de régulation. Suivent des propositions relatives à l’organisation, dans ce contexte, des pouvoirs publics français.

From Reasonable Accommodation to Understanding: Reconsidering Diversity Management Practices in Quebec.

En 2007, le Premier ministre du Québec, monsieur Jean Charest, a établi la Commission de consultation sur les pratiques d’accommodement reliées aux différences culturelles afin de donner suite aux conflits émanant des différences ethniques et culturelles. La commission a pour mandat de dresser le bilan des pratiques d’accommodement au Québec, d’analyser la problématique, de consulter la population et de formuler des recommandations au gouvernement afin d’assurer la conformité des pratiques d’accommodement avec les valeurs de la société québécoise. En premier lieu, ce mémoire démontrera que deux facteurs, dont l’évolution de l’identité de la majorité francophone et l’évolution des pays d’origine des immigrants, ont contribué à un malaise de gestion de la diversité et, par conséquent, ont rendu l’établissement de la commission pertinent. En deuxième lieu, m’appuyant sur une revue de la méthodologie, des conclusions et des recommandations de la commission, ainsi que la réplique du Ministère de l’Immigration et des Communautés culturelles, je vais illustrer que, malgré un mandat pertinent et achevé, la réponse gouvernementale fut inadéquate. Finalement, je démontrerai que les modèles de gestion de diversité soutenus par le rapport de la Commission, la laïcité inclusive et l’interculturalisme, sont des aspects nécessaires de la gestion de la diversité. Cependant, ils en découlent des philosophies politiques de neutralisme et pluralisme dont la force et le compromis en sont les buts. Je crois que le Québec peut être meilleur gestionnaire de sa diversité et peut obtenir de vraies réconciliations en prônant la conversation; une approche patriotique de la gestion de diversité.

Le potentiel des outils Internet pour inciter les jeunes adultes à voter et à s’intéresser à la politique

Ce mémoire porte sur l’efficacité des campagnes sociales sur Internet afin d’encourager les jeunes adultes à voter. La constatation du déclin de la participation électorale des jeunes adultes nous a poussés à vouloir comprendre quels sont les enjeux qui touchent à cette problématique et comment les campagnes sociales incitatives au vote peuvent répondre à un certain besoin. La campagne électorale des élections générales canadiennes du 2 mai 2011, durant laquelle plusieurs outils Internet ont été développés pour inciter la population à voter, le plus connu étant la Boussole électorale, a constitué un contexte clé pour nous permettre d’explorer le sujet. À l’aide des théories sur l’influence des médias et de celles de la persuasion, nous allons mieux comprendre les possibilités qu’offre le Web pour la mobilisation sociale. Deux cueillettes de données ont été faites, soit une première quantitative par questionnaire pour voir le niveau de pénétration de ces outils Internet ainsi que leur appréciation, soit une deuxième qualitative par groupe de discussion afin d’approfondir la problématique de la désaffection politique et d’analyser la pertinence des campagnes sociales incitatives au vote. La mise en commun des résultats nous a permis de comprendre, entre autres, que les campagnes sociales sur Internet peuvent constituer un outil de conscientisation politique dans certaines circonstances et qu’elles peuvent bénéficier des réseaux sociaux comme Facebook et Twitter. Toutefois, le besoin d’éducation civique demeure une solution récurrente lorsqu’on parle d’encourager les jeunes adultes à voter.

La survie implantaire suite à une réhabilitation par mise en charge immédiate d’une prothèse totale mandibulaire reliée à deux implants non jumelés : une étude pilote expérimentale

Problématique : Les connaissances théoriques et pratiques au sujet de la mise en charge immédiate d’implants non jumelés chez les édentés sont limitées. Objectifs : Cette étude avait pour but de : (1) déterminer le taux de survie implantaire de 2 implants non jumelés supportant une prothèse totale mandibulaire suite à une mise en charge immédiate, (2) évaluer les changements des niveaux osseux et de stabilité implantaire survenus sur ces 2 implants durant une période de 4 mois et les comparer à un implant témoin, et (3) décrire les complications cliniques associées à ce mode de mise en charge. Méthodologie : Chez 18 individus édentés (âge moyen de 62±7 ans), cette étude de phase I avec un design pré/post a évalué les résultats cliniques suivant la mise en charge immédiate (<48 heures) de 2 implants non jumelés par une prothèse totale mandibulaire. À l’aide de radiographies périapicales, de sondages osseux et d’analyses de la fréquence en résonnance, les niveaux osseux péri-implantaires (en mm) et les niveaux de stabilité implantairte (en ISQ) de ces 2 implants insérés dans la région parasymphysaire ont été évalués à la chirurgie (T0) et au suivi de 4 mois (T1). Un implant non submergé et sans mise en charge inséré dans la région de la symphyse mandibulaire a été utilisé comme témoin. Les données ont été analysées avec des modèles mixtes linéaires, la méthode de Tukey ajustée, l’analyse de variance de Friedman et des tests de rang signés de Wilcoxon. Résultats : De T0 à T1, 3 implants mis en charge immédiatement ont échoué chez 2 patients. Le taux de survie implantaire obtenu était donc de 91,7% (33/36) et, par patient, de 88,9% (16/18). Aucun implant témoin n’a échoué. Les changements osseux documentés radiologiquement et par sondage autour des implants mis en charge immédiatement étaient, respectivement, de -0,2 ± 0,3 mm et de -0,5 ± 0,6 mm. Les pertes d’os de support implantaire n’ont pas été démontrées statistiquement différentes entre les implants avec mise en charge immédiate et les témoins. Les niveaux moyens de stabilité implantaire ont augmenté de 5 ISQ indépendamment de la mise en charge. Les niveaux moyens d’ISQ n’ont pas été démontrés statistiquement différents entre les implants avec mise en charge immédiate et les témoins à T0 ou T1. Cinq des 18 patients n’ont expérimenté aucune complication clinique, alors que 9 en ont eu au moins deux. Hormis les échecs implantaires, aucune de ces complications n’a entraîné de changements au protocole. Conclusion : Les résultats à court terme suggèrent que : (1) le taux de survie implantaire suite au protocole immédiat est similaire à ceux rapportés lors d’un protocole de mise en charge conventionnel (2) les changements d’os de support implantaire et de stabilité ne sont pas différents comparativement à ceux d’un implant témoin, (3) un niveau élevé d’expérience clinique et chirurgicale est requis pour effectuer les procédures et pour gérer les complications associées. Ces résultats préliminaires devraient être confirmés dans une étude clinique de phase II.

Le Théâtre-forum : pour une délibération sous le signe de la reconnaissance?

Cette recherche explore le Théâtre-forum comme support méthodologie d’un espace délibératif pour discuter des tensions sociales liées à la coprésence au centre-ville de Montréal entre des personnes en situation de rue et leurs voisins domiciliés. L’argument au cœur de la problématique repose sur les taches aveugles de la délibération: dans les forums de quartier, les inégalités sociales se traduisent par des inégalités délibératives au désavantage des personnes sans adresse en défaut d’autorité épistémologique en raison de leur statut; ces inégalités délibératives reproduisent le déni de reconnaissance qui traverse l’expérience relationnelle de ces personnes. Le Théâtre-forum est issu du Théâtre de l’opprimé : une pratique d’intervention théâtrale conçue par Augusto Boal durant la dictature au Brésil comme dispositif émancipateur pour les groupes opprimés. Le Joker incite les membres de l’auditoire à devenir Spect-acteurs par les remplacements du protagoniste, et ce, afin de surmonter son oppression. Ainsi, cette projection dans les chaussures du protagoniste-itinérant facilite-t-elle ce passage de l’indignité à la reconnaissance pour les personnes en situation de rue? L’échange théâtral peut-il ouvrir la voie vers la reconstruction d’un lien intersubjectif entre personnes sans adresse et domiciliés, intersubjectivité qui au cœur-même des vertus délibératives et des principes fondateurs défendus par les théoriciens de la reconnaissance comme Honneth et Renault?

Circuitos, perturbaciones y transformaciones de la modernidad/colonialidad : análisis discursivo en contextos chilenos y canadienses

La présente étude constitue une analyse comparative de discours qui articulent la problématique de l’héritage coloniale et des réclamations autochtones au Chili et au Canada : des livres de texte de sciences sociales, des discours d’opinion et des discours autochtones. Nous proposons que les similitudes surprenantes qui ont été révélées par les contextes nationaux canadiens et chiliens peuvent être expliquées, en partie, par leur articulation avec le discours globalisé de la modernité/colonialité. D’une part, les textes scolaires et les discours d’opinion font circuler des éléments discursifs de la modernité, tout en reproduisant des formes de savoir et de dire coloniaux. D’autre part, les discours autochtones se ressemblent entre eux dans la mesure où ils interpolent la modernité/colonialité transformant ainsi les termes d’engagement interculturel. Bien que les états canadiens et chiliens renforcent leur engagement à l’égard de la réconciliation avec les Autochtones durant les dernières décennies, les conflits interculturels continuent à se produire en impliquant toujours les mêmes acteurs : l’état, différents peuples autochtones, des entreprises privées, ainsi que des membres de l’élite intellectuelle, politique et patronale. En prenant en compte cette situation, l’objectif de cette thèse vise à mieux comprendre pourquoi ces conflits, loin d’être résolus, continuent à se reproduire. Dans ces deux pays, la problématique des conflits interculturels est fondamentalement mise en rapport avec la question des droits territoriaux et, par conséquent, sont inséparables de la question de l’héritage coloniale des états nationaux canadien et chilien. Pourtant cette dimension coloniale des conflits a tendance à être cachée autant par la rhétorique multiculturelle du discours national que par les polarisations produites par l’opinion publique, lesquelles ont l’habitude d’encadrer la problématique par des notions binaires, telles que « civilisation/barbarie » ou « authenticité/illégitimité ». De plus, on peut considérer l’ouest du Canada et le sud du Chili comme étant des contextes comparables, puisque ceux-ci ont été colonisés avec la base du discours moderne du progrès et de la civilisation, qui a servi à légitimer l’expansion de l’état national au dix-neuvième siècle. Cependant, il n’existe que très peu d’études qui comparent les productions discursives relatives aux relations interculturelles entre Autochtones et non Autochtones dans les contextes canadiens et chiliens, possiblement à cause des différences linguistiques, sociohistoriques et politiques qui paraissent insurmontables.

Le diable à Küsnacht : psychanalyse jungienne des possessions

Constatant une lente érosion de la place du religieux dans nos sociétés modernes, ainsi qu'une construction - voire un bricolage - d'une foi et d’une pratique religieuses plus individualistes, cette recherche vise à porter un regard psychanalytique jungien sur les manifestations de possessions diaboliques en tant que miroir, s'il en est un, de ces errances religieuses. Quelle place les possessions ont-elles tenue à travers l’histoire des religions chrétiennes? Comment se manifestent et comment sont reçues aujourd'hui les pérégrinations du diable? Est-il possible qu'une lecture jungienne de ces phénomènes nous amène à réaffirmer l'inévitable dissociabilité de la psyché, et comment cette variable pourrait-elle permettre au clinicien de mieux comprendre et appréhender les phénomènes de possession? Ce travail de recherche se présente tout d’abord par une confrontation d’un clinicien à deux cas de possession diabolique dans son bureau, autour desquels s’articulent ensuite plusieurs volets qui permettent d’appréhender, chacun à leur façon, un des aspects des possessions diaboliques : l’aspect historique, psychiatrique, sociologique et enfin le volet plus spécifiquement jungien. Cette recherche se conclut sur un dernier cas clinique de possession à travers lequel l’ensemble des différents volets abordés permet au clinicien d’élaborer différemment la problématique des possessions, ainsi que leur contenu archétypal.

Les attentes, la satisfaction et la qualité de vie des édentés suite à une réhabilitation par mise en charge immédiate d'une prothèse totale reliée à deux implants non jumelés : une étude pilote expérimentale

Problématique : La majorité des études publiées sur la réhabilitation par mise en charge immédiate de deux implants non jumelés avec une prothèse totale mandibulaire de recouvrement n’ont rapporté que des mesures cliniques objectives et très peu ont évalué les mesures centrées sur le patient, et ce, avec des erreurs de mesure. Aucune étude n’a évalué les attentes des patients vis-à-vis d'un tel protocole. Objectifs : Évaluer les attentes, le niveau de satisfaction ainsi que la qualité de vie reliée à la santé bucco-dentaire des édentés complets suite à un protocole de mise en charge immédiate. Méthodologie : Cet essai clinique de phase 1 utilise un design pré-post afin d’évaluer les mesures centrées sur le patient. Dix-huit individus, complètement édentés et âgés en moyenne de 62,39 ± 7,65 ans, ont reçu une prothèse totale mandibulaire de recouvrement sur deux implants non jumelés suite à un protocole de mise en charge immédiate, conjointement à une prothèse totale conventionnelle maxillaire. Un instrument adapté pour mesurer leurs attentes à l’aide d’échelles visuelles analogues, le questionnaire « McGill Denture Satisfaction Instrument » ainsi que le questionnaire OHIP-20 ont été remis aux patients avant de procéder aux traitements (T0), ainsi qu’aux rendez-vous de suivi à 2 semaines (T1), 1 mois (T2) et 4 mois (T3). De plus, l’inventaire de personnalité révisé (NÉO PI-R) ainsi qu’un questionnaire sociodémographique ont été remplis par les participants. Les « change scores » ont été calculés puis des tests non paramétriques et des analyses de variances en mesures répétées suivies de comparaisons par paires ont été utilisés afin d’analyser les données recueillies. La taille d’effet a été estimée. Résultats : Les participants avaient différentes attentes par rapport à la mise en charge immédiate. Certains s’attendaient à un effet positif à court terme par rapport à leur apparence esthétique (83,3 %) et à leur vie sociale (55,7 %), alors que d’autres avaient des craintes envers leur confort (5,6 %), leur habileté à mastiquer (11,1 %) et à nettoyer leur prothèse inférieure (11,1 %). À 4 mois, le protocole de mise en charge immédiate avait rencontré la majorité des attentes des patients par rapport à l’esthétique (94.4 %), la mastication (83.3 %), la phonétique (61.1 %), le confort (94.4 %), l’hygiène (88.9 %) et leur vie sociale (88.9 %). Une amélioration statistiquement significative de la satisfaction en générale, du confort, de l’esthétique, de la stabilité de la prothèse inférieure et de l’habileté à mastiquer a été notée à 2 semaines (p<0,001). Également, les comparaisons par paires ont révélé une diminution statistiquement significative du score total de l’OHIP-20 (p < 0,001) de même que la majorité des domaines de l’OHIP (p < 0.01), sauf pour l’handicap social qui n’a diminué significativement qu’après 1 mois (p = 0.01). Ces changements (pour la satisfaction et la qualité de vie) sont restés stables au cours des suivis subséquents. Indépendamment des traits de personnalité et des variables sociodémographiques, le protocole immédiat a satisfait 94,4 % des participants et a amélioré leur qualité de vie avec une large magnitude d’effet (d = 1.9; p < 0.001). Bien que deux patients aient perdu des implants au cours du traitement, 100 % des participants étaient d’accord pour recommander cette procédure à leurs pairs. Conclusions: Le protocole de mise en charge immédiate semble satisfaire les patients quelles que soient leurs attentes. Le protocole MCI peut améliorer, à court terme, la qualité de vie des patients totalement édentés. Les résultats prometteurs de la phase 1 devraient être corroborés lors de la 2e phase de cette étude.

L’expérience socioscolaire d’élèves montréalais originaires de l’Asie du Sud : dynamiques familiales, communautaires et systémiques

La recherche explore les dynamiques influençant la réussite scolaire des élèves montréalais originaires de l’Asie du Sud (Inde, Pakistan, Sri Lanka et Bangladesh) à l’école secondaire publique de langue française. En effet, au Québec, à cet ordre d’enseignement, parmi tous les élèves immigrants de différentes origines ethniques, ces élèves présentent le plus fort taux de décrochage et ce, même si l’on tient compte de leur départ élevé de la province avant l’âge de 15 ans et de leur fréquentation importante du secteur de l’éducation des adultes. Cette recherche vise, d’une part, à fournir une meilleure connaissance des dynamiques familiales, communautaires et scolaires qui influencent l’expérience socioscolaire et plus particulièrement, la réussite scolaire de ces élèves et, d’autre part, à identifier les moyens les plus appropriés et les plus efficaces pour amoindrir leurs difficultés. Les données ont été recueillies par le biais d’une méthode mixte, consistant en des entretiens approfondis auprès d’élèves d’origine sud-asiatique et de différents acteurs du paradigme éducatif (les parents, les intervenants scolaires et communautaires), et en un questionnaire anonyme adressé exclusivement aux parents sud-asiatiques. Les données ont été analysées selon un cadre où l’élève d’origine immigrée réussit plus ou moins à l’école sous l’influence de cinq types de facteurs : socioéconomiques, linguistiques, culturels, sociostructurels et systémiques. Les résultats de la recherche soulignent le rôle de l’élève comme acteur de sa réussite, tout en insistant sur l’impact des différents milieux qu’il fréquente. La famille est particulièrement interpellée quant à son projet migratoire, ses valeurs et ses pratiques, ainsi que ses ressources linguistiques, socioéconomiques et relationnelles. La communauté ethnique est aussi interpellée quant à son niveau de complétude institutionnelle. La recherche souligne également l’influence du système scolaire quant à ses politiques, programmes et encadrements éducatifs, mais aussi quant aux pratiques et dynamiques au sein de l’école. L’impact du contexte d’accueil et d’intégration des nouveaux arrivants et du climat des relations interethniques au sein de la société d’accueil sont également mis en relief. « Ça prend tout un village pour éduquer un enfant »! Plus précisément, selon les résultats de notre recherche, les défis des parents sud-asiatiques face à l’insertion au marché de l’emploi, leur méconnaissance du français et le fait que certaines valeurs sud-asiatiques soient parfois en contradiction avec les valeurs québécoises sont les principales dynamiques familiales qui nuisent à la réussite scolaire des élèves d’origine sud-asiatique à l’école québécoise de langue française. En ce qui concerne les dynamiques communautaires, la faiblesse institutionnelle de la communauté sud-asiatique et le petit nombre d’organismes à vocation scolaire ont également un impact important à cet égard. De plus, le classement problématique des élèves à leur arrivée dans le système scolaire québécois, les relations presque inexistantes entre l’école et les parents ainsi que certaines pratiques inadaptées à la réalité des élèves (liées aux services d’accueil et d’orientation) sont les principales dynamiques systémiques qui défavorisent l’intégration socioscolaire des élèves d’origine sud-asiatique, mais aussi celle de l’ensemble des élèves issus de l’immigration.

Sectaire et "inter-dit" : introduction à la dimension du croire dans l'écoute du dire des personnes en cause dans le sectaire.

La thèse questionne les conditions d’écoute des témoignages des personnes ayant vécu une expérience sectaire, ainsi que les enjeux éthiques et méthodologiques qui découlent de la manière dont la littérature propose de comprendre le dire de ces personnes. Une revue de littérature permet de montrer que les principaux cadres théoriques utilisés pour expliquer le sectaire (aliénation, manipulation mentale, addiction) déterminent la manière dont est entendu le dire des personnes. De cette façon, le sens du sectaire n’oriente pas seulement la compréhension que nous avons des personnes. Il trace aussi les conditions de l’écoute. Le postulat de base de la thèse est que l’introduction de la « dit-mention » du croire comme carrefour interprétatif permet de développer une écoute qui concerne à la fois le sujet parlant et la dimension de l’être. À partir d’une théorisation du croire comme mouvement du vivant distinct de la religion, de la spiritualité, de la croyance et de la mystique, la thèse déplace la problématique de l’expérience sectaire de sa structure polémique pour donner pleine valeur au dire des personnes. Ainsi, en situant l’écoute sous le versant symbolique, soit dans un rapport qui prend en compte le rapport du sujet à l’Autre, le sens produit par un acte d’écoute du croire ne prend plus appui sur un sens extérieur pour expliquer et rendre compte d’une expérience sectaire. Il est produit par la liaison des signifiants entre eux, ce qui ouvre un espace de recherche pour que du sujet puisse advenir. L’hypothèse d’un sujet à croire sur parole se présente alors comme fondement d’un acte d’écoute différentiel, dans la mesure où il permet l’élaboration d’un savoir efficace, soit un savoir qui déplace, qui surprend, et qui relance le sujet.