La protection du consommateur dans le commerce international passé par Internet: une analyse comparée des systèmes juridiques européen, français, canadien et québécois

Avec le développement exponentiel de l'Internet et son corollaire l'expansion du commerce en ligne, le sort de la protection du cyberconsommateur devient un sujet préoccupant en ce 21ième siècle. En effet, dans ce monde virtuel où l'on emploie des méthodes et technologies nouvelles et plus encore des clauses abusives dans les contrats unilatéraux, s'installe indubitablement un sentiment de méfiance entre le cyberconsommateur et le cybercommerçant. Pour rétablir cette confiance et favoriser le commerce par Internet, des lois nationales, internationales et des normes communautaires ont été adoptées aux fins de l'encadrement rigoureux du processus contractuel. Toutefois, en raison de la présence fréquente d'éléments d'extranéité dans les contrats de consommation en ligne, la question fondamentale qui vient tout naturellement à l'esprit de tous ceux qui entreprennent des études aujourd'hui, en la matière, est celle de savoir si les règles classiques de droit international privé sont dépassées par le développement trop rapide de ce type de commerce ou si au contraire elles y sont adaptées. On pourrait en outre se demander si l'encadrement juridique offert au cyberconsommateur est à même de lui procurer le même niveau de protection dont il bénéficie dans le commerce traditionnel. La présente étude tente d'apporter certains éléments de réponse en analysant dans un premier temps, le droit substantiel interne de protection du consommateur dans les systèmes juridiques européen, français, canadien et québécois en vu de scruter des zones de conflits susceptibles d'exister dans le cycle de vie de ce contrat. Dans la seconde partie, elle démontre que les méthodes classiques de résolution des conflits de juridiction et des conflits de lois en droit international privé, bien que nécessitant des adaptations, sont effectivement applicables au contexte de l'internet et ce, dans l'objectif privilégié de la protection du cyberconsommateur. Le bilan de l'analyse et de l'appréciation des critères de ces règles de conflits nous conduiront à l'examen des nouvelles mesures qui s'imposent.

La protection des mineurs face à la cyberpédopornographie : étude comparée entre le droit criminel canadien et français

Réalisé en cotutelle avec l'Université de Paris-sud XI, France.

Observation d'un processus de négociation : étude de cas du Théâtre du Nouveau Monde et de la Section locale 145 du Syndicat canadien des communications, de l'énergie et du papier

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

À toi pour toujours? Le Canadien de Montréal comme enjeu national d'une guerre culturelle

Le nationalisme est souvent présenté comme étant civique ou ethnique. En réalité, toute nation se définit avant tout par sa culture. Les États, le plus souvent composés de deux ou plusieurs nations, sont le théâtre permanent d'une guerre culturelle. Inspiré par le cadre théorique défini par le post-structuralisme et le post-colonialisme, l’objectif de la recherche est de montrer que le sport en tant qu’agent culturel actif a historiquement été instrumentalisé pour alimenter la guerre culturelle au sein des États. L'analyse critique des différents écrits académiques touchant au Canadien de Montréal montre comment la guerre culturelle s’est déployée sur le territoire du Québec à travers les pratiques discursives qui ont sculpté les représentations symboliques de cette équipe de hockey.

Bougainville, Lévis, Vaudreuil : trajets dans les historiographies de la guerre de Sept Ans

Les études sur la mémoire, qui connaissent une grande popularité depuis les années 1980, ont mené à un intérêt pour l’histoire de l’histoire et pour la création de figures héroïques. Ce mémoire de maîtrise s’inscrit dans ces courants de recherche en étudiant le sort qu’une historiographie plurinationale a réservé à trois officiers français du théâtre nord-américain de la guerre de Sept Ans. Nous observerons comment les ouvrages britanniques, français, américains, canadiens-anglais et canadiens-français ont traité de Vaudreuil, Bougainville et Lévis. Nous pourrons ainsi exploiter la richesse de l’historiographie relative à cette guerre, qui date du XVIIIe siècle jusqu’à aujourd’hui. Il s’agira de suivre les regards croisés que les historiens des différentes époques et allégeances nationales ont porté sur nos personnages. C’est que ces trois hommes incarnent trois postures que l’historiographie interprétera de façon variable. En effet, comme cette production historique est surtout marquée par des rivalités entre les personnages qui prennent des allures de conflits nationaux, nos héros seront surtout jugés selon une perspective nationale. Vaudreuil, le gouverneur canadien né dans la colonie y devient donc le champion de son «pays», Bougainville, le métropolitain critique des conditions coloniales, futur navigateur et homme des Lumières, est jugé en fonction de ses propos sur le Canada, alors que Lévis, le métropolitain discret dans ses écrits, sera surtout jugé en fonction de sa victoire à Sainte-Foy en 1760.

La Cinéologie de l'entre-deux-guerres : les écrivains français et le cinéma

Cette thèse de doctorat porte sur l’évolution du discours critique et théorique sur le cinéma développé par les écrivains français de l’entre-deux-guerres (1918-1939). À une époque où le cinéma prend de plus en plus de place dans la société, les écrivains s’intéressent à cette nouveauté, y réfléchissent et tentent d’élaborer des canevas à partir desquels peut se former une cinéologie, c’est-à-dire, une écriture sur le cinéma. De très nombreux textes (articles, chroniques, essais, manifestes, préfaces, biographies), issus de publications diverses (revues de cinéma, revues littéraires, revues d’art, presse quotidienne, édition), témoignent de l’engouement pour ce qui sera rapidement présenté comme un art. S’inscrivant dans un vaste réseau de diffusion, ces textes aux prémisses essayistiques laissent une place centrale à la réflexion et sont représentatifs des tendances et des enjeux de l'époque. Ainsi, ils montrent les débats autour de l’acceptation du cinéma comme art tout comme les prises de position au sujet du parlant, ils abordent les relations avec la forme de représentation rivale qu’est le théâtre, ils témoignent de la modernité du nouveau média et en proposent des définitions mettant l’accent sur certains de ses aspects – thématiques (comme le rêve et l’inconscient), pratiques (comme la dépendance vis-à-vis de l’industrie et de la finance) et techniques (comme la photogénie et le rythme). Cette production textuelle doit également être abordée comme une mémoire du cinéma où se côtoient des figures (Charlie Chaplin, Douglas Fairbanks, ou encore Erich von Stroheim) et des films (The Cheat, Le Cabinet du Docteur Caligari, ou Hallelujah!) dont les seules évocations fonctionnent comme des citations et des arguments appuyant les propos. En plus de la richesse des idées proposées, l'étude de la posture, l’analyse des renvois intertextuels et des inventions lexicales montrent que des écrivains comme Louis Aragon, Blaise Cendrars, Pierre Mac Orlan, Jean Prévost ou encore Marcel Pagnol, ont largement contribué à l'élaboration d’un pan du savoir cinématographique et au développement d'un discours qui place l’expérience du cinéma et celle du spectateur au centre des préoccupations cinéphiliques.