Le cas du chapitre 11 de l'ALÉNA : son impact sur la capacité de l'État d'agir pour le bien public et de gérer le risque

Cet article présente le chapitre 11 de l’ALÉNA à titre de question d’actualité non seulement juridique mais également sociale et politique. Après avoir retracé son origine historique et expliqué la controverse qui y est relative ainsi que ses implications, l’auteur analyse l’impact du chapitre en posant trois questions: le chapitre 11 de l’ALÉNA a-t-il l’effet recherché ?  A-t-il des effets secondaires ?  Quelle est leur importance relative ?  Afin de combler une lacune dans la doctrine existante, une analyse globale des poursuites et des jugements déjà rendus est effectuée, tableaux de travail à l’appui, État par État.  Ceci permet de constater notamment que les États-Unis n’ont jamais été condamnés à payer des dommages-intérêts en vertu de ce chapitre alors que les entreprises américaines ont raflé la quasi-totalité des dommages-intérêts payés par le Canada et le Mexique.  Les entreprises canadiennes n’ont jamais obtenu de dommages-intérêts en vertu de ce chapitre.  On constate aussi que le Canada est actuellement l’État poursuivi pour le montant le plus élevé en vertu de ce chapitre et que les poursuites intentées contre le Canada se sont multipliées par quatre, ce qui n’augure pas bien de l’avenir.

L’élargissement de l’Union européenne dans un contexte de sécurisation croissante des migrations:enjeux et conséquences pour les nouveaux membres de l’Est

"En mai 2004, l’Union européenne connaissait un élargissement sans précédent, passant soudainement de 15 à 24 pays membres. Cet élargissement s’est opéré dans un contexte mondial marqué par une sécurisation accrue des migrations ; une tendance à laquelle l’Union Européenne ne saurait échapper. Cet élargissement constitue, aujourd’hui encore, un défi fondamental pour l’UE qui d’un côté craint pour sa sécurité en multipliant les politiques restrictives à l’endroit des migrations et qui, de l’autre, se doit d’intégrer ces dix nouveaux membres, pour la plupart issus de l’ancien bloc soviétique et n’ayant par conséquent que très peu d’expériences et de moyens en matière de contrôle migratoire ; ce domaine ayant été pendant plus de 60 ans l’apanage du pouvoir central de Moscou. Le défi à relever est d’autant plus grand si l’on considère le fait que ces nouveaux membres se situent géographiquement aux frontières centrales et orientales de l’Europe et en constituent ainsi l’une des plus importantes portes d’entrées. En imposant à ces nouveaux membres la reprise intégrale de l’acquis communautaire, sans tenir compte des spécificités géographiques, historiques, économiques et politiques de ces pays, l’Union européenne risque de payer le prix d’une politique hypocrite et aveugle et de favoriser la multiplication d’effets pervers, pouvant aller jusqu’à compromettre, à terme, la stabilité de la région."

Personnalité et compétences en emploi : comparaison de la capacité prévisionnelle de deux configurations de la personnalité

Certaines études récentes confirment que les tests de personnalité sont largement utilisés à des fins de sélection dans les organisations nord-américaines et que leur fréquence d’utilisation continue de croître (Boudrias, Pettersen, Longpré, & Plunier, 2008; Rothstein & Goffin, 2006). Or, les résultats des recherches portant sur le lien prévisionnel entre la personnalité et le rendement global au travail sont peu convaincants (Morgeson et al., 2007b; Murphy & Dzieweczynski, 2005). La présente thèse vise à vérifier si une amélioration des liens prédictifs entre la personnalité et le rendement au travail pourrait être obtenue en modifiant la façon d’opérationnaliser les variables prévisionnelles issues des inventaires de personnalité et en précisant les critères à prédire de manière à les rendre plus spécifiques et mieux arrimés. Pour ce faire, la capacité prévisionnelle d’une approche centrée sur le critère, c’est-à-dire l’utilisation de composites de traits de personnalité, est comparée à l’approche traditionnelle centrée sur le prédicteur, dans ce cas-ci, les cinq grands facteurs de personnalité (Big Five). D’autre part, le rendement au travail est opérationnalisé sous l’angle des compétences en emploi, ce qui permet d’en différencier les dimensions et d’augmenter la spécificité des critères. Des hypothèses précisant les facteurs de personnalité qui devraient permettre de prédire chacune des compétences évaluées sont testées. De plus, des hypothèses précisant les traits de personnalité servant à créer les variables composites sont aussi testées. Finalement, une hypothèse portant sur la comparaison de la puissance prévisionnelle des deux approches est mise à l’épreuve. L’échantillon de la recherche est composé de 225 employés occupant divers emplois au sein d’une grande organisation québécoise. Ils ont complété un inventaire de personnalité au travail dans le cadre des processus de sélection de l’organisation. Leur supérieur immédiat a effectué une évaluation de leurs compétences et de leur rendement au moins six (6) mois après leur embauche. Les résultats démontrent que la maîtrise des compétences est mieux prédite par une approche centrée sur le prédicteur (c’est-à-dire les Big Five) que par une approche centrée sur le critère (c’est-à-dire les variables composites). En effet, seules trois hypothèses portant sur le lien entre certains facteurs de personnalité et les compétences se sont avérées partiellement soutenues. Les résultats d’analyses statistiques supplémentaires, réalisées a posteriori afin de mieux comprendre les résultats, laissent supposer la présence de variables modératrices, dont, notamment, les caractéristiques situationnelles. En somme, il nous semble plus probable d’arriver, dans le futur, à trouver une méthode structurée de création des variables composites qui permettrait d’obtenir des liens prévisionnels plus puissants que de découvrir des variables composites qui seraient elles-mêmes généralisables à tous les emplois et à toutes les organisations. Par ailleurs, nous encourageons les praticiens à porter attention à la façon d’utiliser les données de personnalité. Pour le moment, il semble que les facteurs de personnalité permettent de prédire, en partie, le rendement futur en emploi. Or, les preuves empiriques concernant l’efficacité d’autres approches demeurent relativement rares et, surtout, insuffisantes pour guider fidèlement les praticiens à travers les choix nécessaires à leur utilisation.

Évaluation économique des services écosystémiques dans la région de Montréal : analyse spatiale et préférences exprimées

Les services écosystémiques (SE) réfèrent aux bénéfices que produisent et soutiennent la biodiversité et les écosystèmes et qui profitent à l’être humain. Dans beaucoup de cas, ils ne sont pas pris en compte dans le système économique. Cette externalisation des SE engendre des décisions sur l’utilisation du territoire et des ressources naturelles qui ignorent leur contribution à la qualité de vie des communautés. Afin notamment de sensibiliser l’opinion publique à l’importance des SE et de mieux les intégrer dans les processus décisionnels, ont été développées des démarches d’évaluation économique des SE. Dans cette thèse, nous avons cherché à comprendre à la fois comment l’utilisation passée et actuelle des sols dans la région de Montréal affecte la valeur des SE et comment ces aménités naturelles sont perçues et valorisées par la population, dans une perspective d’aménagement futur du territoire. Pour ce faire, nous avons utilisé deux approches : l’analyse spatiale recourant aux systèmes d’information géographique et l’analyse des préférences exprimées par des techniques d’enquête. Pour l’analyse spatiale, nous avons combiné des analyses cartographiques à des valeurs monétaires associées aux SE publiées dans la littérature. Nous avons alors estimé la valeur des écosystèmes d’un territoire par le transfert de bénéfices, de prix de marchés directs et de coûts évités. Cette démarche nous a permis de comprendre la relation entre l’utilisation actuelle du territoire du Grand Montréal écologique et la valeur des services fournis par les écosystèmes, que nous avons estimée à 2,2 milliards de dollars par année. Elle nous a permis aussi de mesurer les effets sur la valeur des SE du changement d’utilisation des sols entre les années 1960 et 2010. Nous avons montré que malgré différentes politiques de contrôle et d’encadrement de l’étalement urbain au cours de cette période, les pertes économiques non marchandes liées aux SE s’élèvent à 236 millions de dollars par année. Pour l’analyse des préférences exprimées, nous avons utlilisé deux méthodes, l’évaluation contingente et le choix multi-attributs, avec l’objectif de mesurer le consentement à payer de répondants pour des variations dans l’aménagement du territoire. Nous avons montré d’une part que les répondants valorisent significativement l’incidence des pratiques agro-environnementales sur la qualité de l’environnement et des paysages en consentant à payer entre 159 et 333 dollars par ménage par année pour une amélioration de la diversité du paysage agricole. D’autre part, leur volonté à payer pour l’amélioration de l’état des milieux humides du Québec est estimée entre 389 et 455 dollars par ménage par année. L’utilisation conjointe des deux méthodes nous a permis d’en comparer les résultats. Nous avons en outre démontré que le choix du format de question de valorisation de l’évaluation contingente affecte la convergence des résultats. Enfin, nous avons proposé des pistes de recherches futures portant sur l’intégration des démarches d’analyse biophysique, économique et politique dans des outils de prise de décision mieux adaptés à la dynamique des écosystèmes, de la biodiversité et des communautés humaines.

La nouvelle immigration chinoise au Canada et au Québec dans le cadre de la mondialisation

Basée sur l’analyse des données officielles, cette recherche propose une étude sur le lien entre les nouveaux flux migratoires internationaux des Chinois, qui se produisent à partir des années 2000, et l’évolution des profils et des performances économiques des immigrants chinois au Canada et au Québec. Le but de ce mémoire est d’observer la quantité et la qualité de ces nouveaux arrivants vis-à-vis leurs performances après l’immigration. Les nouveaux immigrants en provenance de la Chine continentale sont différents des précédents dans la mesure où les riches et les élites sont devenus majoritaires. Ces nouveaux flux sont aussi accompagnés d’une forte croissance du nombre d’étudiants chinois qui font leurs études à l’international et du nombre d’immigrants de retour. Néanmoins, les résultats ne démontrent pas que leurs performances au Canada et au Québec s’améliorent même s’ils ont des profils plus qualifiés et plus jeunes. Évidemment, l’arrivée de ces immigrants chinois récents a des conséquences importantes. À cause des forts changements de la condition économique et sociale interne en Chine, ces flux de personnes ne cesseront pas de croître dans le futur proche. Ainsi, les décideurs du Canada et du Québec doivent porter plus d’attention et réagir au mieux face à cette tendance.

Éthique et évasion fiscale au Bénin

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Anticiper l’avenir de la prévention basée sur le risque génétique : analyse qualitative de la perception des participants à l’étude «Dessine-moi un futur!»

En cette ère de «nouvelle santé publique», les professionnels sont exhortés à détourner leur attention de l’individu afin de pouvoir mettre l’accent sur les déterminants sociaux de la santé. Un phénomène contraire s’opère dans le domaine des sciences biomédicales, où un mouvement vers la santé personnalisée permet d’envisager des soins préventifs et curatifs adaptés à chaque individu, en fonction de son profil de risque génétique. Bien qu’elles n’aient que partiellement fait leur entrée dans notre système de santé, ces avancées scientifiques risquent de changer significativement le visage de la prévention, et dans cette foulée, de susciter des débats de société importants. L'étude proposée vise à contribuer à une réflexion sur l'avenir d'une des fonctions essentielles de la santé publique en tentant de mieux comprendre comment le public perçoit la prévention basée sur le risque génétique. Ce projet de recherche qualitative consiste en l'analyse secondaire des échanges ayant eu lieu lors de quatre ateliers délibératifs auxquels ont participé des membres du public d'horizons divers, et durant lesquels ceux-ci ont débattu de la désirabilité d'une technologie préventive fictive, le «rectificateur cardiaque». La théorie de la structuration d'Anthony Giddens est utilisée comme cadre conceptuel guidant l’analyse des échanges. Celle-ci permet d’émettre les trois constats suivants: a- le « rectificateur cardiaque » est loin d’être interprété par tous les participants comme étant une intervention préventive; b- son utilisation est perçue comme étant légitime ou non dépendamment principalement des groupes de personnes qu’elle viserait; c- l’intervention proposée ne se pense pas hors contexte.

Drugs, alcohol, and criminal behaviour : a profile of inmates in canadian federal institutions

The scientific literature often mentions that there is a statistical connection between alcohol and drug consumption and criminal behaviour. However, there is little information available which would make it possible to quantify this connection, and specify the impact that drugs and alcohol have on criminal behaviour. Consumption of psychoactive substances has two major effects: intoxication and addiction. These effects are related, respectively, to the psycho-pharmacological and economic-compulsive models of the connection between drugs and crime. The first model associates drug use and intoxication with a decrease in cognitive functions and a lack of self-control, leading to aggressive impulses, violence and lack of inhibitions. The second model refers to the huge costs that are associated with being addicted to certain drugs. A person addicted to these drugs would need to engage in lucrative criminal activities in order to pay for them. This article explores and attempts to further define the links between alcohol, illicit drugs and criminal behaviour, taking into account the types of drugs consumed and the types of criminal behaviour displayed.

Perceptions des femmes exerçant différentes formes d'activités sexuelles rémunérées hors rue sur leur pratique

La présente recherche rend compte de la perception de leurs activités de huit femmes ayant pratiqué ou pratiquant toujours diverses formes d’activités sexuelles rémunérées dans un contexte hors rue. Les formes d’activités les plus souvent abordées sont la danse nue avec et sans contacts, l’escorte, le massage érotique et le phénomène communément appelé « sugar daddy », soit l’échange des services contre rémunération avec un client en particulier. Deux participantes de l’échantillon ont, parallèlement à leurs pratiques hors rue, exercé dans la rue. Le terme « pratiques sexuelles rémunérées » a été privilégié afin d’assurer une perspective neutre, c’est-à-dire sans parti pris a priori pour aucune des deux visions préexistantes par rapport au phénomène se situant à deux extrémités de ce que nous percevons plutôt être un continuum, soit la vision abolitionniste voulant que la « prostitution » soit une forme d’exploitation et de violence sexuelle commise principalement à l’égard des femmes, qui devrait être décriminalisée pour les femmes, mais criminalisée pour les clients et les proxénètes, et la vision soutenant que le « travail du sexe » est un choix qui constitue un travail comme un autre et, conséquemment, mérite d’être décriminalisé complètement, et ce, même pour les clients et les proxénètes. Notre approche visait essentiellement à permettre d’aller chercher les visions subjectives des femmes sur leur pratique, point de vue que nous retrouvons peu dans les écrits et les débats sur le sujet. La cadre théorique qui sous-tend notre analyse est celui de l’intersectionnalité. Les principales sources de discrimination ressorties sont l’âge, le statut socioéconomique, et l’origine ethnique pour une participante. Ces sources augmentent les facteurs de vulnérabilité faisant que les femmes se dirigent vers l’univers des pratiques sexuelles rémunérées, y demeurent ou parfois y retournent après un arrêt, ceci afin d’assurer leur subsistance, la consommation de substances psychoactives ou pour pouvoir rembourser des dettes et/ou se payer certains luxes. Le but de notre étude est de découvrir et de comprendre la perception des femmes quant à leur expérience associée à la pratique de différentes formes d’activités sexuelles rémunérées hors rue. Il s’agissait plus spécifiquement de décrire, comprendre et analyser la trajectoire ayant conduit les femmes vers la pratique d’activités sexuelles rémunérées; comprendre leurs trajectoires et leurs expériences en fonction des différents types de pratique, plus ou moins intense, plus ou moins variée et plus ou moins étendue dans le temps et, enfin, de situer leur perspective sur le continuum du débat social positionnant la pratique d’activités sexuelles rémunérées comme étant soit une forme d’exploitation ou une forme de travail comme un autre. Afin d’atteindre ces objectifs, une approche qualitative faite d’entretiens semi-dirigés auprès des femmes a été réalisée. Nous avons ainsi pu situer les perspectives des femmes sur un continuum où plusieurs trouvaient leur place dans des visions plus nuancées de leur réalité, alors que d’autres rejoignaient davantage une des deux visions polarisées. En effet, certaines ont vécu leur expérience essentiellement comme une forme d’exploitation et de violence à leur égard, alors que d’autres en traitent comme un choix et un travail comme un autre.

Solvency considerations in the gamma-omega surplus model

Ce mémoire de maîtrise traite de la théorie de la ruine, et plus spécialement des modèles actuariels avec surplus dans lesquels sont versés des dividendes. Nous étudions en détail un modèle appelé modèle gamma-omega, qui permet de jouer sur les moments de paiement de dividendes ainsi que sur une ruine non-standard de la compagnie. Plusieurs extensions de la littérature sont faites, motivées par des considérations liées à la solvabilité. La première consiste à adapter des résultats d’un article de 2011 à un nouveau modèle modifié grâce à l’ajout d’une contrainte de solvabilité. La seconde, plus conséquente, consiste à démontrer l’optimalité d’une stratégie de barrière pour le paiement des dividendes dans le modèle gamma-omega. La troisième concerne l’adaptation d’un théorème de 2003 sur l’optimalité des barrières en cas de contrainte de solvabilité, qui n’était pas démontré dans le cas des dividendes périodiques. Nous donnons aussi les résultats analogues à l’article de 2011 en cas de barrière sous la contrainte de solvabilité. Enfin, la dernière concerne deux différentes approches à adopter en cas de passage sous le seuil de ruine. Une liquidation forcée du surplus est mise en place dans un premier cas, en parallèle d’une liquidation à la première opportunité en cas de mauvaises prévisions de dividendes. Un processus d’injection de capital est expérimenté dans le deuxième cas. Nous étudions l’impact de ces solutions sur le montant des dividendes espérés. Des illustrations numériques sont proposées pour chaque section, lorsque cela s’avère pertinent.

Traitement des émotions évoquées par les expressions faciales, vocales et musicales à la suite d’un traumatisme craniocérébral

Le traitement des émotions joue un rôle essentiel dans les relations interpersonnelles. Des déficits dans la reconnaissance des émotions évoquées par les expressions faciales et vocales ont été démontrés à la suite d’un traumatisme craniocérébral (TCC). Toutefois, la majorité des études n’ont pas différencié les participants selon le niveau de gravité du TCC et n’ont pas évalué certains préalables essentiels au traitement émotionnel, tels que la capacité à percevoir les caractéristiques faciales et vocales, et par le fait même, la capacité à y porter attention. Aucune étude ne s’est intéressée au traitement des émotions évoquées par les expressions musicales, alors que la musique est utilisée comme méthode d’intervention afin de répondre à des besoins de prise en charge comportementale, cognitive ou affective chez des personnes présentant des atteintes neurologiques. Ainsi, on ignore si les effets positifs de l’intervention musicale sont basés sur la préservation de la reconnaissance de certaines catégories d’émotions évoquées par les expressions musicales à la suite d’un TCC. La première étude de cette thèse a évalué la reconnaissance des émotions de base (joie, tristesse, peur) évoquées par les expressions faciales, vocales et musicales chez quarante et un adultes (10 TCC modéré-sévère, 9 TCC léger complexe, 11 TCC léger simple et 11 témoins), à partir de tâches expérimentales et de tâches perceptuelles contrôles. Les résultats suggèrent un déficit de la reconnaissance de la peur évoquée par les expressions faciales à la suite d’un TCC modéré-sévère et d’un TCC léger complexe, comparativement aux personnes avec un TCC léger simple et sans TCC. Le déficit n’est pas expliqué par un trouble perceptuel sous-jacent. Les résultats montrent de plus une préservation de la reconnaissance des émotions évoquées par les expressions vocales et musicales à la suite d’un TCC, indépendamment du niveau de gravité. Enfin, malgré une dissociation observée entre les performances aux tâches de reconnaissance des émotions évoquées par les modalités visuelle et auditive, aucune corrélation n’a été trouvée entre les expressions vocales et musicales. La deuxième étude a mesuré les ondes cérébrales précoces (N1, N170) et plus tardives (N2) de vingt-cinq adultes (10 TCC léger simple, 1 TCC léger complexe, 3 TCC modéré-sévère et 11 témoins), pendant la présentation d’expressions faciales évoquant la peur, la neutralité et la joie. Les résultats suggèrent des altérations dans le traitement attentionnel précoce à la suite d’un TCC, qui amenuisent le traitement ultérieur de la peur évoquée par les expressions faciales. En somme, les conclusions de cette thèse affinent notre compréhension du traitement des émotions évoquées par les expressions faciales, vocales et musicales à la suite d’un TCC selon le niveau de gravité. Les résultats permettent également de mieux saisir les origines des déficits du traitement des émotions évoquées par les expressions faciales à la suite d’un TCC, lesquels semblent secondaires à des altérations attentionnelles précoces. Cette thèse pourrait contribuer au développement éventuel d’interventions axées sur les émotions à la suite d’un TCC.