Responsabilité morale et déterminisme : Une approche par le contrôle causal

À première vue, la responsabilité morale serait incompatible avec le déterminisme causal, le premier requérant un contrôle total sur sa personne et le second soutenant que nos actions sont fortement influencées (ou même dictées) par celles des autres. Dans cet article, je me positionnerai contre l’incompatibilisme, dont l’erreur résulte de la conception du libre arbitre. Si une personne s’avère jouer un rôle nécessaire dans l’obtention d’une action ou d’une conséquence, elle en est la cause principale bien qu’elle ne détienne pas un contrôle total sur sa personne. Cet article cherchera à établir les conditions permettant d’identifier les personnes jouant un rôle nécessaire dans la séquence causale et celles qui n’en jouent pas. Dans un premier temps, je reprendrai la théorie de John Martin Fisher et de Mark Ravizza : un individu est moralement responsable lorsqu’il détient un contrôle de guidage. Le contrôle de guidage doit être distingué du contrôle régulateur. Sommairement, le contrôle de guidage est détenu par l’individu étant à la source de la séquence causale, et le contrôle régulateur est détenu par l’individu qui peut influencer l’orientation cette séquence causale. Dans un second temps, j’arguerai, contre Fisher et Ravizza cette fois-ci, que la détention du contrôle régulateur permet également d’imputer une responsabilité morale.

Distinction morale entre animaux sauvages et non‐sauvages : Une critique de l’approche contextuelle de Clare Palmer

Dans deux articles récents, Clare Palmer défend la portée morale de la distinction entre animaux non humains domestiqués et animaux non humains sauvages suivant une approche « contextuelle ». Suivant cette approche, Palmer considère que les liens historiques qui unissent les animaux domestiqués aux êtres humains, à l'origine causale d'un état de dépendance et de vulnérabilité subi par les premiers, génèrent des obligations morales spéciales à leur égard (devoir de protection, notamment) non partagées par les animaux non-domestiqués (« sauvages »). Considérant tout d'abord les limites de la distinction sauvage/domestique et de l'approche contextuelle proposées par Palmer, cet article questionne la capacité de l'approche contextuelle de Palmer à pouvoir faire sens néanmoins d'une autre idée de sauvage, à savoir un sauvage « localisé » ou environnemental.

Trouble du spectre de l’autisme : Une agentivité morale objective, rigoriste et émotionnelle

Article

Désensibilisation morale et légitimation de l'intimidation entre pairs au secondaire

Cette thèse doctorale, qui prend la forme de quatre articles, est une étude corrélationnelle mettant en relation le raisonnement moral et la légitimation des dynamiques d’intimidation par les pairs chez des adolescents de 3ème secondaire. L’objectif principal poursuivi était d’examiner la contribution de la désensibilisation morale aux conduites adoptées par les adolescents lors d’incidents d’intimidation à l’école. L’objectif secondaire était d’examiner l’importance accordée respectivement à des standards de conduite issus des domaines moral, conventionnel et personnel chez les adolescents impliqués dans des incidents d’intimidation. Le premier article expose la problématique de la légitimation des dynamiques d’intimidation par les jeunes en faisant état des croyances normatives et des caractéristiques des environnements scolaires qui y sont associées. L’article discute de l’écart qui s’observe entre l’opposition affirmée de la majorité des adolescents face aux conduites d’intimidation et leur récurrence dans les milieux scolaires et vient compléter une première section décrivant les conséquences de l’intimidation pour les communautés scolaires. Le deuxième article s’inscrit dans le cadre théorique de cette thèse et fait état des connaissances sur le raisonnement moral des élèves impliqués dans des dynamiques d’intimidation. Il présente une explication des conduites d’intimidation dans la perspective de la théorie des domaines de la connaissance sociale et dans celle de la théorie de l’agentivité morale. Ces approches ont été retenues pour opérationnaliser le concept de désensibilisation morale afin de rencontrer les objectifs de recherche poursuivis. Le troisième article rapporte la démarche utilisée pour vérifier l’hypothèse d’une relation positive entre les conduites d’intimidation et l’acceptabilité d’incidents d’intimidation hypothétiques, de même que l’hypothèse d’une relation positive entre les conduites d’intimidation et le désengagement moral chez les adolescents impliqués. Le quatrième article rapporte la démarche utilisée pour examiner les justifications sociomorales émises par différents profils d’adolescents impliqués dans des incidents d’intimidation de façon à associer leur conduite avec les domaines de connaissances normatives auxquels se rattachent leurs justifications. Les résultats obtenus sont ensuite discutés au chapitre suivant afin de mettre en évidence la contribution de chacune des approches morales retenues à l’explication des conduites en contexte d’intimidation et les caractéristiques du raisonnement moral associées aux rôles adoptés et des pistes d’intervention sont offertes. Finalement, cette thèse doctorale conclue que seul le niveau moyen de désengagement moral, un indice global de l’adhésion à des croyances normatives antisociales, contribue statistiquement à l’explication des conduites adoptées lors d’incident d’intimidation au-delà du sexe des participants. Quant au raisonnement sociomoral, il informe davantage sur la façon dont les circonstances d’incidents d’intimidation sont reliées à la désensibilisation morale des jeunes impliqués. Les adolescents qui prennent activement la défense de pairs intimidés étaient caractérisés par un raisonnement moral plus uniforme, tandis que le raisonnement des élèves qui intimident et de ceux qui demeurent passifs était caractérisé par la subordination de principes moraux, respectivement en faveur d’impératifs à caractère conventionnel et d’impératifs à caractère personnel.

Un exemple de convergence en études médiévales : le droit canonique

Le Code de droit canonique, que l’on appelle aussi droit ecclésiastique, constitue le corpus législatif de l’Église catholique. Depuis son ébauche au Moyen-Âge jusqu’à présent, on découvre, à travers son évolution, la richesse morale, théologique, historique et sociologique de son contenu, malgré l’apparente froideur de la lettre. C’est donc avec une attitude d’ouverture qu’il convient d’aborder le code, de façon à faire apparaître, au-delà de sa rigueur, sa profondeur et sa richesse. Les collections de la Bibliothèque des lettres et sciences humaines de l’Université de Montréal sont en mesure d’appuyer ce dévoilement.

La constitutionnalisation de la mens rea et l’émergence d’une nouvelle théorie de la responsabilité pénale

Un résumé en anglais est également disponible.

La monnaie en droit : nature d'une abstraction outre fondée : essai dialectique et logique sur la dualité dans la catégoricité juridique et sur l'abstraction d'hérédité monétaire

"Thèse présentée à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Docteur en droit (LL.D.)"

De la consultation des peuples autochtones : structure institutionnelle d'un dialogue appelé à renouveler la notion des droits ancestraux : essai fondé sur la jurisprudence de la Cour suprême du Canada (1984-2004) et la théorie du droit

Le présent mémoire est consacré à l'étude de l'obligation faite à l'État canadien de consulter les autochtones lorsqu'il envisage de prendre des mesures portant atteinte à leurs droits et intérêts. On s'y interroge sur le sens que peut avoir cette obligation, si elle n'inclut pas celle de s'entendre avec les autochtones. Notre étude retrace d'abord l'évolution de l'obligation de consulter dans la jurisprudence de la Cour suprême du Canada, pour se pencher ensuite sur l'élaboration d'un modèle théorique du processus consultatif. En observant la manière dont la jurisprudence relative aux droits ancestraux a donné naissance à l'obligation de consulter, on constate que c'est en s'approchant au plus près de l'idée d'autonomie gouvernementale autochtone - soit en définissant le titre ancestral, droit autochtone à la terre elle-même - que la Cour a senti le besoin de développer la consultation en tant que véritable outil de dialogue entre l'État et les Premières nations. Or, pour assurer la participation réelle des parties au processus de consultation, la Cour a ensuite dû balancer leur rapport de forces, ce qu'elle a fait en admettant le manque de légitimité du pouvoir étatique sur les autochtones. C'est ainsi qu'après avoir donné naissance au processus de consultation, la jurisprudence relative aux droits ancestraux pourrait à son tour être modifiée substantiellement par son entremise. En effet, l'égalité qu'il commande remet en question l'approche culturaliste de la Cour aux droits ancestraux, et pourrait l'amener à refonder ces droits dans le principe plus égalitaire de continuité des ordres juridiques autochtones. Contrairement à l'approche culturaliste actuelle, ce principe fait place à la reconnaissance juridique de l'autonomie gouvernementale autochtone. La logique interne égalitaire du processus de consultation ayant ainsi été exposée, elle fait ensuite l'objet d'une plus ample analyse. On se demande d'abord comment concevoir cette logique sur le plan théorique. Ceci exige d'ancrer la consultation, en tant qu'institution juridique, dans une certaine vision du droit. Nous adoptons ici celle de Lon Fuller, riche de sens pour nos fins. Puis, nous explicitons les principes structurants du processus consultatif. Il appert de cette réflexion que l'effectivité de la consultation dépend de la qualité du dialogue qu'elle engendre entre les parties. Si elle respecte sa morale inhérente, la consultation peut générer une relation morale unique entre les autochtones et l'État canadien. Cette relation de reconnaissance mutuelle est une relation de don.

Les sociétés de personnes et la problématique de l'intuitus personae, en France et au Québec

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit (LL.M.)"

Deliberative Democracy and Precautionary Public Reasoning : Exploratory Thoughts

article

Friendship and the grounds of reasons

L’amitié de même que d’autres relations intimes ont créé des difficultés pour les philosophes moraux. Bien que la morale semble exiger que nous demeurions impartiaux, l’amitié semble donner naissance à des obligations de partialité envers nos proches. Mais cette difficulté peut disparaître une fois que l’on cesse de se concentrer sur la catégorisation des raisons en tant que morales ou non morales. Cette tendance à classer les raisons comme morales vs. non morales nous mène à accorder la place d’honneur à l’étiquette « moral » et à supposer que cette catégorie est uniforme. Si nous abandonnons ces suppositions, alors les raisons données par nos proches ou nos amis ne nous sembleront plus problématiques. Il sera alors possible de voir que toutes les raisons sont, en bout de ligne, egocentriques d’une importante façon, et que la délibération doit toujours provenir d’une perspective egocentrique.

La partialité par les projets

Cet article examine la question de savoir comment nous pourrions défendre de la manière la plus efficace la thèse selon laquelle la partialité envers certaines personnes, mais pas envers d’autres, est moralement permise. Les philosophes qui insistentsur le fait que la morale doit faire une place à la partialité n’ont pas rendu explicite leurs raisons pour cette conclusion ; le présent article propose une évaluation comparative d’une variété de stratégies argumentatives qui pourraient être déployées à cette fin. Une stratégie prometteuse fait appel à l’efficacité reconnue de l’argument du « point de vue personnel », qui est ici interprété comme faisant spécifiquement référence aux projets de l’agent. Si les exigences morales doivent être atténuées face à l’importance particulière que l’agent attache à ses propres projets, alors peut-être les attachements partiaux d’un agent à d’autres personnes devraient-ils également bénéficier d’une certaine protection à l’égard des exigences morales impartiales. Nous pouvons renforcer cet argument en relevant l’omniprésence de l’agence plurielle ou collective dans le contexte des relations personnelles : souvent deux agents (ou plus) entrenant de telles relations s’engagent dans des projets communs et peuvent même en venir à constituer un agent pluriel. Cette approche parvient à justifier un traitement moral particulier de nos co-agents, bien qu’elle ne se conforme pas à tous les aspects de notre conception initiale de la partialité.

Les limites de l'évaluation économique de la biodiversité

Devant le constat du déclin toujours plus rapide de la diversité biologique et les limites des ressources disponibles pour l’enrayer, il est nécessaire de déterminer quels moyens devraient être engagés dans sa protection. Pour ce faire, une méthode efficace serait d’évaluer les bénéfices tirés de la biodiversité afin d’estimer rationnellement les coûts légitimes de sa protection. L’évaluation économique, qui se présente d’emblée sur un mode quantitatif, serait alors un outil précieux. Dans ce texte, nous présentons différentes méthodes d’évaluation économique de la biodiversité ainsi que certaines de leurs limites méthodologiques. Par la suite, nous montrons qu’en dépit de ses avantages pratiques, l’évaluation économique échoue à représenter l’ensemble des valeurs en jeu dans la protection de la biodiversité. Nous décrivons alors trois types de valeurs incommensurables avec des bénéfices économiques : la valeur de legs, qui renvoie aux obligations de transmission du patrimoine naturel dont nous avons hérité ; la valeur d’existence, qui renvoie à la considération morale d’intérêts autres que ceux des êtres humains ; la valeur de transformation, qui renvoie à la capacité d’examiner et de critiquer nos préférences et inclinaisons afin d’inclure celles-ci dans une vision du monde rationnelle et cohérente. Pour conclure, nous plaidons en faveur de l’élaboration de méthodes de concertation et d’évaluation participatives et pluralistes permettant de rendre compte de la diversité et de l’hétérogénéité des valeurs de la biodiversité.

Participation as capacity-building for active citizenship

Within the framework of the “capability approach” to human rights, this paper argues that adults who facilitate participatory planning and design with children and youth have an ethical obligation to foster young people’s capacities for active democratic citizenship. Practitioners often worry, justifiably, that if young people fail to see their ideas realized, they may become disillusioned and alienated from political life. Based on the experience of the Growing Up in Cities program of UNESCO, four rules of good practice are distilled which can help promote young people’s belief in the value of collective action, regardless of the challenges that the full implementation of their ideas may face.