De la réforme et de l'harmonisation du droit des sûretés dans un contexte de mondialisation de l'économie : vers un retour au paradigme de l'uniformisation du droit?

La réforme et l’harmonisation du droit des sûretés mobilières sont à l’ordre du jour de plusieurs organisations internationales, car il est admis qu’un régime de sûretés efficient favorise l’accès au crédit à de faibles coûts. L’harmonisation de ce droit comporte deux volets. D’une part, dans l’Occident industrialisé, les efforts d’harmonisation vont de la réforme des droits internes à l’établissement de régimes spéciaux relativement à des biens spécifiques (principalement les biens mobiles de grande valeur, tels les aéronefs, le matériel ferroviaire roulant et les satellites, et les biens incorporels, comprenant les créances, valeurs mobilières, actifs financiers et titres intermédiés). Ces efforts d’harmonisation démontrent que d’un point de vue systémique, malgré quelques différences notables, les régimes nord-américains et européens sont fondés sur des principes similaires et atteignent des résultats comparables. En résulte l’émergence d’un ordre juridique transnational en droit des sûretés mobilières, fondé sur les principes de la primauté de l’individu et la reconnaissance du droit de propriété de l’individu dans ses biens, mis en œuvre grâce à l’État de droit. D’autre part, les institutions financières internationales encouragent l’établissement de régimes de sûretés dans les pays en voie de développement qui obéissent aux mêmes critères que ceux de l’Occident, en insistant sur les réformes institutionnelles et juridiques visant l’établissement d’une bonne gouvernance et l’État de droit. Cependant, une transposition des régimes occidentaux ne peut se faire sans heurts dans les pays en voie de développement, notamment pour des raisons socio-culturelles et politiques. Lorsque les principes de la primauté de l’individu, de la propriété individuelle et de l’État de droit ne sont pas reconnus dans un pays donné, la réforme et l’harmonisation du droit des sûretés s’en trouvent compromis. La démonstration de l’état d’avancement de la réforme et de l’harmonisation du droit des sûretés dans les pays occidentaux industrialisés est faite grâce à une comparaison du Uniform Commercial Code, du Code civil du Québec, des Personal Property Security Acts des provinces canadiennes de common law, des principes des droits français et anglais, de l’influence du droit communautaire sur les pays membres de l’Union Européenne. Sont analysés, aussi, dans cette optique, les principaux instruments de l’harmonisation du droit émanant des organisations internationales. Par ailleurs, deux études de cas relatifs à la réforme du crédit foncier en Égypte et à la réforme de l’urbanisme et de l’habitat en République démocratique du Congo, viennent étayer les difficultés que rencontrent les institutions internationales, telles la Banque mondiale et l’ACDI, dans le cadre de projets de réformes visant la bonne gouvernance et l’instauration d’un véritable État de droit, en partie à cause d’un pluralisme des ordres juridiques de ces pays.

Les déterminants de l’utilisation des services en santé mentale dans le sud-ouest de Montréal

Objectif : L’objectif principal de cette thèse est d’examiner les déterminants de l’utilisation des services de soins pour des raisons de santé mentale dans le sud-ouest de Montréal. Données et méthodes : L’étude utilise les données de la première phase du projet portant sur « le développement d’une zone circonscrite d’études épidémiologiques en psychiatrie dans le sud-ouest de Montréal ». Les données ont été collectées entre mai 2007 et août 2008 auprès d’un échantillon de 2434 personnes sélectionnées au hasard dans tout le territoire de l’étude. De cet échantillon, nous avons sélectionné un sous-échantillon de personnes ayant eu au moins un diagnostic de santé mentale au cours de la dernière année. 423 personnes ont rencontrées ce critère et constituent l’échantillon pour les analyses de la présente thèse. Le modèle comportemental d’Andersen a servi de cadre pour le choix des variables à analyser. Parce que l’approche socio-spatiale a été privilégiée pour modéliser les déterminants de l’utilisation des services, les analyses ont été effectuées à l’aide de quatre logiciels distincts à savoir : SPSS, AMOS, ArcGIS et MlWin. Résultats : Les résultats montrent que 53,66% de notre échantillon ont utilisés au moins un service de santé pour des raisons de santé mentale. On constate néanmoins que les déterminants de l’utilisation des services en santé mentale sont à la fois complexes et spatialement inégalement réparties. En ce qui concerne les caractéristiques sociodémographiques et cliniques, les femmes et ceux qui perçoivent la stigmatisation envers les personnes ayant un problème de santé mentale utilisent plus les services. Le nombre de diagnostics de santé mentale est aussi associé à l’utilisation des services. L’augmentation du nombre de diagnostics entraîne une augmentation de l’utilisation des services (=0,38; p<0,001). D’autres variables comme l’âge, le statut matrimonial, la taille du ménage, le soutien social et la qualité de vie influencent indirectement l’utilisation des services. À titre illustratif toute augmentation de l’âge entraîne une augmentation du soutien social de (=0,69; p<0,001) qui à son tour fait diminuer la détresse psychiatrique (= -0,09 (p<0,05). Or, toute augmentation d’une unité de détresse psychiatrique entraîne une augmentation de l’utilisation des services (=0,58 (p<0,001). Sur le plan spatiale, il existe une corrélation positive entre l’utilisation des services et la défavorisation matérielle, la défavorisation sociale et le nombre d’immigrants récents sur un territoire. Par contre, la corrélation entre la prévalence de la santé mentale et l’utilisation des services est négative. Les analyses plus poussées indiquent que le contexte de résidence explique 12,26 % (p<0,05) de la variation totale de l’utilisation des services. De plus, lorsqu’on contrôle pour les caractéristiques individuelles, vivre dans un environnement stable augmente l’utilisation des services (O.R=1,24; p<0,05) tandis que les contextes défavorisés du point de vue socioéconomique ont un effet néfaste sur l’utilisation (O.R=0,71; p<0,05). Conclusion : Les résultats de l’étude suggèrent que si on veut optimiser l’utilisation des services en santé mentale, il est important d’agir prioritairement au niveau de la collectivité. Plus spécifiquement, il faudrait mener des campagnes de sensibilisation auprès de la population pour combattre la stigmatisation des personnes ayant un problème de santé mentale. Sur le plan de la planification des soins de santé, on devrait augmenter l’offre des services dans les territoires défavorisés pour en faciliter l’accès aux habitants.

La migration pour études : l’expérience de retour des diplômés guinéens dans leur pays d’origine après une formation au Canada

Notre recherche a pour objet la migration pour études et plus précisément l’expérience de retour et du non-retour des diplômés guinéens formés au Canada. Elle repose sur une démarche qualitative. Prenant appui sur des matériaux discursifs issus d’entrevues individuelles dans deux sites (en Guinée et au Canada), auprès d’un échantillon de trente et un diplômés, notre étude s’est attachée, dans un premier temps, à faire ressortir les motivations des étudiants à « retourner au pays » à la fin de leurs études au Canada ou, à l’inverse, à demeurer dans le pays d’accueil. Dans une seconde phase, la recherche s'est intéressée au devenir des enquêtés après leurs études et en particulier à l’insertion ou réinsertion sociale, familiale et professionnelle des diplômés retournés en Guinée ou installés au Canada. Enfin, notre étude examine les perspectives d’avenir de l’ensemble de nos répondants; leurs satisfactions et frustrations après le retour en Guinée ou l’installation au Canada, le bilan qu’ils tirent de leur expérience de migration pour études mais aussi les perspectives de retour éventuelles et les liens que ceux qui sont restés entretiennent avec leur pays d’origine. Pour les diplômés retournés en Guinée, l’analyse des données montre que les « perspectives d’emploi et de promotion » ont joué un rôle central dans leur décision de rentrer. Ils sont également nombreux a déclaré avoir choisi le retour pour des raisons familiales. Certains justifient aussi leur retour par « la volonté de servir le pays ». Si l’insertion familiale a été facile pour la plupart des diplômés retournés en Guinée, la réinsertion sociale, le retour à des pratiques sociales et à un environnement précaire « qu’ils avaient oublié » semble en revanche avoir été moins aisé. Sur le plan professionnel, le séjour canadien est perçu comme ayant eu un impact très positif sur leur carrière. Les diplômes canadiens semblent très valorisés en Guinée et les réseaux canadiens que les diplômés ont pu établir lors de leur séjour sont aussi très utiles. La possibilité de trouver un emploi décent au Canada domine également le discours des répondants qui ont choisi de demeurer au pays d’accueil après leur formation. Les répondants ayant choisi de demeurer au Canada évoquent également fréquemment l’idée de « sacrifier » leur retour au profit de « l’avenir » des enfants. La politique de l’immigration canadienne par « l’incitation » de demeurer au Canada après les études ont aussi influencé certains diplômés dans leurs décisions de ne pas retourner. Même s’ils évoquent fréquemment l’emploi pour justifier leur installation au Canada, nos répondants restés au Canada ne trouvent pas facilement un travail qui correspond à leur formation et doivent souvent se contenter de « petits boulots ». Plusieurs pointent du doigt le «bilinguisme» et la «discrimination» en milieu de travail comme obstacles majeurs. Enfin, pour bon nombre d’entre eux le « retour au pays » est une perspective jamais écartée, la plupart n’ont jamais coupé le lien avec leur pays d’origine et plusieurs tiennent à faire connaître la culture guinéenne à leurs enfants.

Pratiques d’individualisation en enseignement primaire au Québec visant à faciliter l’intégration des élèves handicapés ou des élèves en difficulté au programme de formation générale

Au Québec, des ressources considérables sont investies pour assurer la réussite scolaire des élèves handicapés et en difficulté, tant au plan des apprentissages, de la socialisation que de la qualification. Pour des raisons évoquées d’équité et d’accès à la formation générale, les politiques éducatives privilégient l’intégration de ces élèves en classe ordinaire (Ministère de l'Éducation, 2008; Ministère de l'Éducation du Québec, 1999, 2004a). Ces politiques appellent de profonds changements dans l’organisation scolaire et conduisent inévitablement les enseignants à adopter des pratiques d’individualisation de leur enseignement. En dépit de l’importance de l’individualisation de l’enseignement pour favoriser la réussite des élèves intégrés, les pratiques pédagogiques mises en œuvre par les enseignants québécois demeurent méconnues. Cette étude vise à obtenir un portrait de ces pratiques. Plus spécifiquement, cette étude vise à obtenir des données sur la fréquence d’utilisation de certaines pratiques, à étudier leur compréhension conceptuelle et appliquée par les enseignants, ainsi qu’à identifier des facteurs personnels et organisationnels pouvant expliquer les différences entre les enseignants. Sur la base de la littérature disponible, une typologie des pratiques d’individualisation a été produite, regroupant quatre pratiques : la différenciation pédagogique, l’enseignement de stratégies, l’accommodation et la modification. Puis, un questionnaire élaboré aux fins de cette étude, permettant d’évaluer empiriquement la prégnance de ces quatre pratiques, a été rempli par 138 enseignants provenant de 35 commissions scolaires du Québec. Parmi ces enseignants, treize ont été sélectionnés et interviewés sur la base des exemples de leurs pratiques mentionnées dans les questions ouvertes du sondage. Fondée sur un devis mixte de type concourant et imbriqué (Creswell, 2003), cette recherche combine une stratégie d’analyse quantitative des données issues du questionnaire à des analyses de contenu des entrevues, de nature qualitative. Les résultats convergent vers trois niveaux de prise en charge de l’hétérogénéité en classe: nuancée, mécanique et réactive. Seuls les enseignants qui ont une prise en charge nuancée démontrent une compréhension et une utilisation des pratiques conformes au cadre conceptuel. Suivant cette hypothèse formulée à partir des données d’entrevue, les résultats d’une ANOVA ont permis de conclure que le tiers des répondants au sondage (n=41) utilisant le plus fréquemment la différenciation pédagogique fait une utilisation significativement peu fréquente de la pratique de la modification. Enfin, des analyses de régression ont révélé que parmi les autres facteurs prédisant l’utilisation des pratiques se trouvent la participation à des activités de formation continue, le niveau d’enseignement, le nombre d’élèves dans le groupe et le nombre d’élèves en difficulté avec des plans d’intervention. Les résultats de cette recherche indiquent un niveau de connaissance inégal des pratiques étudiées chez les enseignants, ainsi qu’une mise en œuvre déficiente des ressources nécessaires à l’intégration scolaire des élèves handicapés ou en difficulté.

Les sûretés mobilières sur les biens incorporels : propositions pour une rénovation du système des sûretés mobilières en France et au Québec

Cotutelle entre l’Université de Montréal et l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne

Peut-on être blâmé pour ses croyances? : le déontologisme épistémique face au problème de l'involontarisme doxastique

Peut-on parfois être blâmé pour ses croyances ? Selon les partisans du déontologisme épistémique, la pratique ordinaire consistant à blâmer et critiquer les gens pour leurs croyances est tout à fait légitime. Toutefois, d’autres philosophes soutiennent que malgré son omniprésence dans la vie de tous les jours, le blâme doxastique n’est jamais approprié. En effet, selon l’argument à partir de l’involontarisme doxastique, nous ne pouvons jamais être blâmés pour nos croyances puisque (1) nous pouvons être blâmés pour une croyance seulement si elle est sous notre contrôle volontaire et (2) nos croyances ne sont jamais sous notre contrôle volontaire. Le but de ce mémoire est de déterminer si les déontologistes peuvent répondre de manière convaincante à cet argument. Autrement dit, pouvons-nous parfois être blâmés pour nos croyances malgré ce qu’en disent les anti-déontologistes, ou faut-il leur donner raison et rejeter la pratique du blâme doxastique ? Pour répondre à cette question, je commence par clarifier l’argument anti-déontologiste en précisant la teneur de sa thèse centrale : l’involontarisme doxastique. Par la suite, je passe en revue différentes stratégies qui ont été proposées par des représentants du déontologisme pour défendre le blâme doxastique contre cet argument. Devant l’échec de ces réponses, je suggère une défense alternative du déontologisme selon laquelle l’involontarisme doxastique n’est pas incompatible avec le blâme doxastique. Si cette réponse est concluante, alors nous n’avons pas à donner raison aux anti-déontologistes : nous pouvons parfois être blâmés pour nos croyances.

Porteurs de pays à l’air libre : jeu et enjeux des pièces asymétriques dans la musique traditionnelle du Québec

La version intégrale de cette thèse est disponible uniquement pour consultation individuelle à la Bibliothèque de musique de l’Université de Montréal (www.bib.umontreal.ca\MU)

Sur l'interprétation Heideggérienne du chapitre "Du schématisme des concepts purs de l'entendement" de la critique de la raison pure de Kant

Cette analyse porte sur le schématisme des concepts purs de l’entendement, tel que présenté par Emmanuel Kant dans la Critique de la raison pure et interprété par Martin Heidegger. La lecture proposée par Heidegger est critiquée par un bon nombre de commentateurs dans la mesure où ils considèrent que son interprétation ne lui sert qu’à faire valoir ses propres théories philosophiques au sujet du Dasein et de l’ontologie fondamentale. Notre approche se distingue de la leur dans la mesure où nous tentons de comprendre les raisons qui ont poussé Heidegger à défendre l’interprétation du schématisme qui est la sienne. Notre étude s’attarde au texte de Kant de manière à en souligner les éléments qui ont permis à Heidegger d’établir sa lecture, telle qu’il la présente dans son ouvrage de 1929, ayant pour titre Kant et le problème de la métaphysique. La méthode utilisée est comparative, car notre but est de démontrer la valeur de l’interprétation heideggérienne contre celle des commentateurs qui le critiquent pour des raisons insuffisantes. Bref, le thème du schématisme kantien est analysé de long en large et la conclusion à laquelle nous parvenons est que Heidegger a permis des avancées philosophiques considérables par son herméneutique de la Critique et qu’il est nécessaire de leur accorder l’attention qui leur est due.

Conception, synthèse et caractérisation de nouvelles macromolécules branchées biocompatibles pour encapsuler des principes actifs hydrophobes

La vectorisation des médicaments est une approche très prometteuse tant sur le plan médical qu’économique pour la livraison des substances actives ayant une faible biodisponibilité. Dans ce contexte, les polymères en étoile et les dendrimères, macromolécules symétriques et branchées, semblent être les solutions de vectorisation les plus attrayantes. En effet, ces structures peuvent combiner efficacement une stabilité élevée dans les milieux biologiques à une capacité d’encapsulation des principes actifs. Grâce à leur architecture bien définie, ils permettent d’atteindre un très haut niveau de reproductibilité de résultats, tout en évitant le problème de polydispersité. Bien que des nombreuses structures dendritiques aient été proposées ces dernières années, il est cependant à noter que la conception de nouveaux nanovecteurs dendritiques efficaces est toujours d’actualité. Ceci s’explique par des nombreuses raisons telles que celles liées à la biocompatibilité, l’efficacité d’encapsulation des agents thérapeutiques, ainsi que par des raisons économiques. Dans ce projet, de nouvelles macromolécules branchées biocompatibles ont été conçues, synthétisées et évaluées. Pour augmenter leur efficacité en tant qu’agents d’encapsulations des principes actifs hydrophobes, les structures de ces macromolécules incluent un coeur central hydrophobe à base de porphyrine, décanediol ou trioléine modifié et, également, une couche externe hydrophile à base d’acide succinique et de polyéthylène glycol. Le choix des éléments structuraux de futures dendrimères a été basé sur les données de biocompatibilité, les résultats de nos travaux de synthèse préliminaires, ainsi que les résultats de simulation in silico réalisée par une méthode de mécanique moléculaire. Ces travaux ont permis de choisir des composés les plus prometteurs pour former efficacement et d’une manière bien contrôlable des macromolécules polyesters. Ils ont aussi permis d’évaluer au préalable la capacité de futurs dendrimères de capter une molécule médicamenteuse (itraconazole). Durant cette étape, plusieurs nouveaux composés intermédiaires ont été obtenus. L’optimisation des conditions menant à des rendements réactionnels élevés a été réalisée. En se basant sur les travaux préliminaires, l’assemblage de nouveaux dendrimères de première et de deuxième génération a été effectué, en utilisant les approches de synthèse divergente et convergente. La structure de nouveaux composés a été prouvée par les techniques RMN du proton et du carbone 13C, spectroscopie FTIR, UV-Vis, analyse élémentaire, spectrométrie de masse et GPC. La biocompatibilité de produits a été évaluée par les tests de cytotoxicité avec le MTT sur les macrophages murins RAW-262.7. La capacité d’encapsuler les principes actifs hydrophobes a été étudiée par les tests avec l’itraconazole, un antifongique puissant mais peu biodisponible. La taille de nanoparticules formées dans les solutions aqueuses a été mesurée par la technique DLS. Ces mesures ont montré que toutes les structures dendritiques ont tendance à former des micelles, ce qui exclue leurs applications en tant que nanocapsules unimoléculaires. L’activité antifongique des formulations d’itraconazole encapsulé avec les dendrimères a été étudiée sur une espèce d’un champignon pathogène Candida albicans. Ces tests ont permis de conclure que pour assurer l’efficacité du traitement, un meilleur contrôle sur le relargage du principe actif était nécessaire.

La construction des sources historiques de demain : dématérialisation et conservation du contexte

Travail réalisé à l'EBSI, Université de Montréal, sous la direction de M. Yvon Lemay dans le cadre du cours SCI6112 - Évaluation des archives, à l'hiver 2014.

Les bonnes pratiques de gestion des archives personnelles à l’ère numérique

Travail réalisé à l'EBSI, Université de Montréal, sous la direction de M. Yvon Lemay dans le cadre du cours SCI6111 - Politique de gestion des archives, à l'automne 2014.

Pour un modèle chrétien de réconciliation dans la société luba : une interprétation des pratiques traditionnelles luba de réconciliation à partir de Genèse 32–33 et une proposition d’appropriation chrétienne contemporaine

Pour des raisons de limitation, cette thèse analyse le thème de la réconciliation à partir des pratiques traditionnelles des Baluba du Katanga; elle concerne et s'applique également aux autres ethnies bantu en Afrique Centrale où ces pratiques sont similaires.

Une étude multicas des pratiques de soutien des enseignants du primaire auprès d’élèves immigrants

Cette recherche a pour but d’étudier les pratiques enseignantes de soutien auprès des élèves immigrants récemment arrivés au Québec, ne maîtrisant pas le français et intégrés dans des classes ordinaires au primaire. Pour ce faire, nous avons mené une recherche de type qualitatif avec deux enseignantes et leurs trois élèves immigrantes. Afin de documenter les pratiques de soutien en contexte réel de la classe, comprendre les raisons des enseignantes à l’égard du soutien et le point de vue des élèves, nous avons procédé à des observations de classe et à des entrevues individuelles générales et spécifiques avec les participantes, en plus de consulter certaines productions écrites des élèves immigrantes participantes. La présentation des données prend la forme d’une étude multicas décrivant les pratiques de soutien mises en place par chacune des deux enseignantes à partir de 22 séquences de soutien qui ont été décrites en tenant compte du contexte de chaque classe, puis analysées à la lumière de deux cadres théoriques complémentaires, le cadre d’analyse du travail enseignant et l’approche sociohistorico-culturelle. Les résultats de cette recherche mettent en exergue le sens de la pratique enseignante de soutien qui se coconstruit dans les interactions entre l’enseignante et l’élève, selon leurs apports mutuels, et selon les facteurs de la classe. L’analyse des raisons des enseignantes à l’égard du soutien montre que devant les difficultés des élèves immigrantes anticipées, constatées ou signalées, les enseignantes prennent des décisions pour prendre ces difficultés en considération, les traiter et mettre en place des pratiques de soutien. Les décisions des enseignantes découlent d’un processus de négociation interne entre la prise en compte des difficultés, notamment imprévues, et le maintien de leurs tâches prescrites, tout en considérant les facteurs contextuels de la classe. Le processus de négociation se poursuit et se déplace ensuite entre l’enseignante et l’élève, lesquelles construisent le sens de soutien à travers leurs interactions. Les concepts empruntés de l’approche sociohistorico-culturelle nous permettent de comprendre la relation dialectique entre l’élève et l’enseignante lors des interactions. Les deux s’ajustent l’une par rapport à l’autre dans le but d’arriver à un consensus sur le sens de la difficulté. De ce fait, la pratique enseignante de soutien est construite suite aux négociations entre l’élève et l’enseignante, mais aussi suite à la négociation interne de l’enseignante, et ce, dépendamment des facteurs du contexte. Notre recherche a contribué à apporter cette clarification sur la manière d’appréhender les pratiques enseignantes de soutien en contexte de classe ordinaire.

Impact de la nouvelle loi sur le contrat du travail (dite «loi de 2008») sur les stratégies de gestion des multinationales étrangères en chine

En Chine la croissance économique observée durant ces trois dernières décennies, s’est accompagnée d’importants changements sociaux. Jusqu’en 2008, le droit du travail hérité de l’ère socialiste et inadapté à l’économie de marché, servait les intérêts de la croissance au détriment de ceux des travailleurs. La nouvelle loi sur le contrat de travail de 2008 a pour ambition de corriger cette situation en rééquilibrant les relations du travail dans un contexte de redistribution plus juste des nouvelles richesses. L’objectif de ce mémoire est de comprendre comment les entreprises étrangères présentes en Chine appréhendent ce changement institutionnel. Cela impacte-t-il leur gestion et leur stratégie de localisation ? Cette question est traitée, à travers l’étude du cas d’une entreprise étrangère implantée à Shanghai depuis 10 ans. Le premier effet observé est une professionnalisation du secteur des ressources humaines. L’augmentation des coûts de fonctionnement à laquelle la nouvelle loi participe a également pour effet une relocalisation des activités de production dans des régions à moindres coûts dans le centre de la Chine. L’expertise spécifiquement acquise localement est une des raisons majeures interdisant une délocalisation dans un pays tierce.

Physicians, genetics and life insurance

Par contraste avec de nombreux pays européens qui ont clarifié leur position vis-à-vis la génétique et l’assurance vie, le Canada en est encore à établir la sienne. Toute initiative en ce domaine doit être basée sur une compréhension des mécanismes de l’assurance vie, de la nature de l’information génétique, de l’historique du débat au sujet de la génétique et de l’assurance vie au Canada et, finalement, des raisons pour lesquelles un groupe de travail canadien a décidé de relever le défi.