Souplesse et méfiance de la coopération policière transnationale

Même si la coopération policière transnationale est l’objet ces dernières années d’un engouement souvent attribué à des vertus d’efficacité, il reste que relativement peu d’informations sont disponibles sur le processus en lui-même. L’objectif général de la thèse était de fournir une analyse englobant à la fois les préoccupations des autorités politiques et celles des acteurs judiciaires et policiers. Ces acteurs occupent tous des rôles nécessaires dans le système de la coopération policière transnationale, mais outre cette constatation, les études à leur sujet ne se recoupent pas véritablement. C’est donc dire que, d’une part, les études sur les acteurs politiques se concentrent sur les décisions prises par ceux-ci, sur l’élaboration de concepts et sur la signature de conventions. D’autre part, les études sur les acteurs policiers et judiciaires mettent l’accent sur le déroulement quotidien des activités policières transnationales et sur ce qui s’ensuit, c’est-à-dire les procédures judiciaires. À l’aide de concepts tels que la discrétion et la souplesse, la familiarité, la confiance, la méfiance, le scepticisme et l’évitement, nous tentons de rallier les récents concepts de reconnaissance mutuelle et de confiance mutuelle avec ce qui se passe effectivement dans le monde opérationnel. La thèse, qui s’intéresse principalement à la coopération policière transnationale en matière de trafic de drogues, s’appuie sur deux types de données. Tout d’abord, des entrevues qualitatives semi-dirigées ont été menées auprès de 21 policiers et procureurs. Ensuite, une analyse documentaire a été effectuée sur des documents canadiens, soit les sept jurisprudences sur l’extranéité et un guide rédigé par un procureur à l’intention des enquêteurs œuvrant dans les enquêtes. Nous allons présenter rapidement les résultats les plus importants de la thèse. Dans le premier chapitre, il a été question de deux niveaux de structures de pouvoir, qui n’évoluent pas en vases clos, mais qui s’influencent mutuellement. C’est dire que le levier d’influence des acteurs étatiques sur les acteurs du policing transnational peut être relativement puissant, mais que des parades peuvent toujours être utilisées par les policiers dans des cas spécifiques. Nadelmann (1993) avait raison lorsqu’il a soutenu qu’une norme adoptée au niveau transnational n’est pas nécessairement utile à la réalisation des objectifs communs des États, c’est-à-dire l’immobilisation des criminels. La norme est le produit d’une négociation politique et d’un jeu de pouvoir. Au final, elle n’influe pas énormément sur les décisions prises par les policiers dans les enquêtes à composantes transnationales. Au mieux, elle est un guide de règles à ne pas violer ouvertement et impunément. De plus, alors que les pays et les organisations utilisent un système de récompense, d’incitatifs ou de menace de sanctions pour favoriser la coopération policière transnationale en vu d’une participation à une enquête à composantes transnationales, les individus qui travaillent dans les enquêtes à composantes transnationales utilisent la familiarité et valorisent la confiance comme moyen pour établir et maintenir des liens. Ces individus ne peuvent pas s’obliger entre eux, alors qu’il existe la possibilité d’imposer des sanctions réelles entre acteurs étatiques. Il s’agit donc de deux niveaux d’analyse, dans lesquelles la configuration des relations est différente. Dans le deuxième chapitre d’analyse, nous avons examiné les jurisprudences canadiennes et le guide d’un procureur à l’intention des policiers, ce qui nous a amené à constater la discrétion laissée par les agents judiciaires aux policiers travaillant au sein d’enquêtes à composantes transnationales. En fait, nous avons trouvé que les agents judiciaires sont conscients des difficultés des enquêtes à composantes transnationales et qu’ils sont plus flexibles dans ces cas que dans les enquêtes nationales. Le troisième chapitre d’analyse a montré que de nombreux moyens sont à la disposition des agents de l’enquête, et qu’une certaine logique sous-tendait les choix des policiers. Plus particulièrement, c’est la gestion des incertitudes, la nature de l’information et son utilisation envisagée qui importe pour les agents de l’enquête à composantes transnationale. Finalement, le dernier chapitre d’analyse illustre les différents types de relations entretenues entre agents de l’enquête. Nous avons trouvé que le scepticisme est prépondérant mais que la coopération demeure le plus souvent possible, lorsque les acteurs ont des intérêts en commun. Une certaine familiarité entre les acteurs est nécessaire, mais la confiance n’est pas toujours essentielle à la mise en œuvre des activités policières transnationales. En fait, cela dépend du niveau d’échanges nécessaires et du contexte. Gambetta (1988) avait d’ailleurs montré qu’une structure sociale relativement stable puisse se maintenir dans un contexte généralisé de méfiance.

L'évolution de la protection de la liberté d'association des travailleurs agricoles salariés en droit international et en droit canadien

Cette étude traite des difficultés que rencontrent les travailleurs agricoles salariés dans l’exercice de leur droit à la liberté d’association et à la négociation collective. Ils sont souvent exclus des régimes législatifs nationaux de protection des droits syndicaux ou restreints dans leur capacité de les exercer en dépit du fait qu’ils sont parmi les plus pauvres et mal nourris de la planète et donc requerraient une protection accrue. Quelles sont les causes historiques de ce traitement discriminatoire (première partie) ? Comment le droit international du travail contribue-t-il à remédier à cette situation (deuxième partie) ? En quoi est-ce que le droit international du travail a-t-il influencé le droit interne canadien pour la protection des travailleurs agricoles salariés (troisième partie) ? Les causes du traitement singulier accordé à ces travailleurs remontent aux origines mêmes de l’agriculture. Consciente des caractéristiques particulières de cette activité, l’Organisation internationale du travail affirmera dès le début du 20e siècle qu’il est injustifié d’empêcher les travailleurs agricoles salariés de se syndiquer. Elle insiste sur la valeur fondamentale des droits syndicaux devant différents forums onusiens et favorise leur promotion à travers l’élaboration de normes du travail mais également d’instruments de soft law, considérés mieux adaptés dans un contexte contemporain de mondialisation. Ce droit international du travail influencera ensuite l’interprétation de la Charte canadienne des droits et libertés par les tribunaux canadiens dans leur analyse de la constitutionnalité de l’exclusion totale ou partielle des travailleurs agricoles salariés des régimes législatifs de protection des droits syndicaux.

Évolution de la qualité de vie des personnes amputées d'un membre inférieur suite à une réadaptation fonctionnelle

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

Évolution de la mortalité différentielle selon le sexe au Canada : variations régionales, 1921-2004 /

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

L'évolution de la migration du Pérou vers le Québec de 1973 à 2005

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

L'établissement de liens sociaux durables favorise la coopération dans le Dilemme du Prisonnier itéré

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

L'évolution de la profession ressources humaines de 1975 à 2005 au Québec

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

La romanisation de l'Afrique romaine à travers la diffusion et l'évolution de la citoyenneté romaine, de la République à Caracalla: les cas de Thugga et Lepcis Magna

Le phénomène de la romanisation étant des plus complexe, il est donc nécessaire de se concentrer sur un seul de ses aspects, mais aussi sur un espace géographique restreint : la diffusion de la citoyenneté romaine en Afrique proconsulaire. Quels sont ses mécanismes et ses processus? Quels sont les motifs pour Rome ou pour les indigènes? Finalement, quels sont les impacts de cette diffusion sur les individus ainsi que sur leur cité? Ultimement, y a-t-il eu une romanisation de l’Afrique par la diffusion de la citoyenneté romaine? Voilà les questions qui ont été posées à travers l’étude des cas de Thugga et de Lepcis Magna. Finlement, il semble que l’empereur ainsi que les notables locaux furent des moteurs importants de cette diffusion, que les motifs pouvaient être stratégiques ou culturels pour l’empereur, mais surtout fiscaux pour les notables et que le principal impact, autant sur les individus que sur la cité, fut bel et bien la transformation, voire la romanisation juridique, de l’Afrique romaine.

L'évolution de la réponse normative de l'OIT en situation de crise économique et financière

De l’avis de nombreux observateurs, le monde a connu en 2008 une crise économique sans précédent depuis la Grande dépression des années trente. Au premier chef des victimes de ces dérives de l’économie globale figurent les travailleurs du monde entier. Investie depuis 1919 d’un mandat de protection à l’égard de ces derniers, l’Organisation internationale du Travail (OIT) se doit d’être une force de propositions en ces périodes difficiles. La présente étude se propose d’analyser l’évolution des réponses normatives produites par l’OIT au lendemain des crises économiques et financières mondiales depuis sa création. Il s’agira également de mettre en corrélation le degré d’audace de l’Organisation et la composition de la scène internationale qui préside à chacune des époques considérées. Le premier chapitre sera pour nous l’occasion de montrer comment l’OIT, née dans un contexte de crise économique dans les années vingt puis confrontée en 1930 à une autre crise majeure, a su tirer profit de ces situations qui confirment sa raison d’être et la pousse à s’enquérir de nouvelles compétences (chapitre I). Nous ferons ensuite étape dans une époque marquée par la prolifération de nouvelles organisations internationales avec lesquelles l’OIT entre en concurrence : l’ère onusienne. Nous verrons comment la position de l’Organisation sur la scène internationale influe sur sa réactivité face aux crises économiques et politiques du moment (chapitre II). Forts de ces considérations historiques, nous serons enfin à même de comprendre la souplesse normative caractérisant la réaction de l’OIT face à la crise de 2008. Nous serons également en mesure de comprendre comment cette crise historique a modifié l’ordre mondial et influé sur la position de l’Organisation dans l’agencement international (chapitre III).

De la télé-oralité à la télé-visualité : évolution de la fiction télévisuelle québécoise du téléroman à la sérietélé (1953-2012)

La thèse comporte deux parties. Dans la première, constatant, d’une part, que les publications de référence à l’égard de la fiction télévisuelle québécoise sont rares, et que, d’autre part, les études télévisuelles souffrent d’un manque à penser l’esthétique de la fiction, elle avance une approche nouvelle. La fiction télévisuelle est l’objet d’une évolution esthétique portée par ses deux dispositifs et scandée en trois degrés d’expression. Elle évolue d’un dispositif où le son prévaut dans le cadre de la télé-audition à un autre dispositif où l’image prédomine au sein de la télé-vision. La fiction télévisuelle réalise ce parcours en trois degrés d’expression: du degré zéro, la monstration de la parole, nommé la télé-oralité, au second degré, l’image énonciative, nommé la télé-visualité, en passant par le premier degré, une oscillation transitoire, nommé la télé-dualité. Elle remédiatise le trajet du cinéma de fiction des premiers temps à l’auteurielité, un demi-siècle plus tard. Dans la seconde partie, la thèse applique le modèle théorique au corpus téléromanesque. Elle démontre que la fiction télévisuelle québécoise connait une évolution du téléroman à la sérietélé, en passant par la télésérie et par une trilogie épistémique. Au terme du parcours réflexif, une conclusion s’impose: le téléromanesque actuel participe de plain-pied à ce qui semble être, depuis le nouveau millénaire, l’Age d’art de la fiction télévisuelle.

Le traité de Lisbonne et la politique de défense : la coopération structurée permanente

La coopération structurée permanente (CSP) est un « élément » introduit par le traité de Lisbonne en matière de défense. Cette nouvelle coopération est difficile de compréhension, c’est l’une des raisons pour laquelle elle est passée inaperçue jusqu’à présent. La CSP s’adresse aux pays « qui remplissent des critères plus élevés de capacités militaires » et qui entendent s’unir sur la base d’« objectifs agrées concernant le niveau des dépenses d’investissement en matière d’équipements de défense ». La structure du contenu de la CSP est floue et reste encore à être défini. Cependant, la CSP présente trois caractéristiques étonnantes pour une initiative qui concerne la défense. Tout d’abord, la CSP est unique et permanente. Ensuite, la CSP sera instituée à la majorité qualifiée. Cela s’applique aussi en cas d’exclusion d’un participant. Enfin, le traité n’établit aucun quota minimum relatif au nombre d’adhérents. De façon générale, ces trois particularités semblent avoir été mises en œuvre dans le but de créer un mécanisme encourageant les États membres à augmenter leurs dépenses dans le domaine militaire, au moins en ce qui concerne les investissements et la recherche. La CSP aura donc pour objectif de créer une Europe à deux vitesses. Cependant, plusieurs États ont critiqué cette hypothèse. Ceci a donné lieu à un débat sur le niveau d’inclusivité de la CSP et sur ses paramètres d’adhésion. Il y a une réelle confusion autour de la CSP. Les dispositions qui la définissent semblent être le fruit d’une bataille diplomatique. A première vue, une CSP trop inclusive risquerait d’alourdir la machine administrative de la politique de sécurité et de défense, déjà complexe, sans y apporter de nouvelles perspectives. A l’inverse, un projet plus exclusif pourrait offrir une réelle valeur à l’Union européenne, à la condition qu’il ne reste pas enfermé dans un domaine simplement capacitaire. Par exemple, si l’on confère à la CSP une dimension opérationnelle, par conséquent une dimension politique. Pour mettre en application ce projet plus exclusif, il faudrait surmonter certains dogmes qui planent sur le politique de sécurité et de défense.

Pratiques et usages de l'Europe dans le maintien de la paix : la coopération franco-irlandaise au Tchad

Thèse réalisé en cotutelle avec l'Université libre de Bruxelles (Belgique)

L'évolution de la représentation des Perses Sassanides dans les sources écrites de l'Antiquité tardive, d'Ammien Marcellin à Procope de Césarée.

Ce mémoire explore le lien entre les relations politiques entretenues par l’empire romain et le royaume sassanide et la représentation que faisaient des Perses les auteurs de l’antiquité tardive. Une tradition littéraire défavorable aux orientaux est en effet perceptible tout au long de l’antiquité : les Perses, notamment, sont ainsi cruels, lâches, efféminés, paresseux et perfides. Ces topoi, dont les racines se retrouvent dès le 5e siècle avant J.-C., évoluent-ils à la fin de l’antiquité, lorsque la puissance des Sassanides rivalise avec celle des empereurs? S’appuyant sur les travaux des dernières années sur l’altérité et sur l’ethnographie antique, ce mémoire s’efforce d’autre part de mieux comprendre les Romains en eux-mêmes en faisant l’analyse de leur rapport à leurs voisins.

L'évolution de la conception personnelle de la discipline infirmière d'étudiants en soins infirmiers

Peu d’écrits décrivent la conception personnelle de la discipline infirmière des étudiants ou son évolution. Pourtant, celle-ci guide la pratique des étudiants (Fawcett, 2002; Pepin, Kérouac, & Ducharme, 2010) et a des impacts sur leur persévérance dans leur formation (Spouse, 2000). Le but de cette recherche était d’explorer l’évolution de la conception personnelle de la discipline infirmière d’étudiants pendant leur formation collégiale. Ce mémoire présente une étude qualitative exploratoire fondée sur un cadre de référence liant le constructivisme radical (Glasersfeld, 1994) et le centre d’intérêt de la discipline (Pepin et al., 2010). Des entrevues individuelles ont été menées auprès de onze étudiants de première, troisième et cinquième sessions (n=11). Les données ont été analysées par questionnement analytique (Paillé & Mucchielli, 2010). Selon les participants, un soin « humain » est préalable aux « soins » de l’infirmier. Ils décrivent que l’infirmier guide une personne unique, détenant des capacités afin qu’elle accomplisse ses activités et prenne soin d’elle-même pour maintenir sa santé mentale et physique ; l’environnement hospitalier ne rejoint pas les conditions idéales identifiées par les participants. La compréhension des concepts centraux devient plus complexe durant leur formation. Les participants attribuent surtout ces changements à leurs expériences de stages. Finalement, la présente étude fournit des pistes aux enseignants afin qu’ils puissent soutenir l’apprentissage des conceptions de la discipline et orienter la construction d’une conception personnelle de la discipline infirmière utile à la pratique des étudiants.

Prédiction de l'évolution de la scoliose idiopathique de l'adolescent à l'aide des paramètres tridimensionnels du rachis

La scoliose idiopathique de l’adolescent est une déformation 3D du rachis. La littérature comporte une multitude d’études sur la prédiction de l’évolution et l’identification de facteurs de risque de progression. Pour l’instant les facteurs de risque établis sont l’amplitude de la déformation, la maturité squelettique et le type de courbure. Plusieurs autres champs ont été explorés comme les aspects génétiques, biochimiques, mécaniques, posturaux et topographiques, sans vraiment apporter beaucoup de précision à la prédiction de l’évolution. L’avancement de la technologie permet maintenant de générer des reconstructions 3D du rachis à l’aide des radiographies standard et d’obtenir des mesures de paramètres 3D. L’intégration de ces paramètres 3D dans un modèle prédictif représente une avenue encore inexplorée qui est tout à fait logique dans le contexte de cette déformation 3D du rachis. L’objectif général de cette thèse est de développer un modèle de prédiction de l’angle de Cobb à maturité squelettique à partir de l’information disponible au moment de la première visite, soit l’angle de Cobb initial, le type de courbure, l’âge osseux et des paramètres 3D du rachis. Dans une première étude, un indice d’âge osseux a été développé basé sur l’ossification de l’apophyse iliaque et sur le statut du cartilage triradié. Cet indice comporte 3 stades et le second stade, qui est défini par un cartilage triradié fermé avec maximum 1/3 d’ossification de l’apophyse iliaque, représente le moment pendant lequel la progression de la scoliose idiopathique de l’adolescent est la plus rapide. Une seconde étude rétrospective a permis de mettre en évidence le potentiel des paramètres 3D pour améliorer la prédiction de l’évolution. Il a été démontré qu’à la première visite il existe des différences pour 5 paramètres 3D du rachis entre un groupe de patients qui sera éventuellement opéré et un groupe qui ne progressera pas. Ces paramètres sont : la moyenne da la cunéiformisation 3D des disques apicaux, la rotation intervertébrale à la jonction inférieure de la courbure, la torsion, le ratio hauteur/largeur du corps vertébral de T6 et de la colonne complète. Les deux dernières études sont basées sur une cohorte prospective de 133 patients avec une scoliose idiopathique de l’adolescent suivi dès leur première visite à l’hôpital jusqu’à maturité squelettique. Une première étude a permis de mettre en évidence les différences morphologiques à la première visite entre les patients ayant progresser de plus ou moins de 6°. Des différences ont été mise en évidence pour la cyphose, l’angle de plan de déformation maximal, la rotation ntervertébrale l’apex, la torsion et plusieurs paramètres de «slenderness». Ensuite une seconde étude a permis de développer un modèle prédictif basé sur un modèle linéaire général en incluant l’indice d’âge osseux développé dans la première étude, le type de courbure, l’amplitude de l’angle de Cobb à la première visite, l’angle de déformation du plan maximale, la cunéiformisation 3D des disques T3-T4, T8-­T9, T11-­T12 et la somme des cunéiformisation 3D de tous les disques thoraciques et lombaires. Le coefficient de détermination multiple pour cette modélisation est de 0.715. Le modèle prédictif développé renforce l’importance de considérer la scoliose idiopathique dans les trois dimensions et il permettra d’optimiser la prédiction de l’évolution au moment de la première visite.