Le code d'éthique dans les organisations du réseau de la santé: outil de régulation des conduites?

Au Québec, la Loi sur les services de santé et les services sociaux, Chapitre S-4.2, à son article 233, demande à ce que chacun des établissements de santé, dispose d’un code d’éthique qui essentiellement demande de préciser les droits des usagers et de fixer les conduites attendues du personnel. Le législateur souhaitait améliorer les conduites du personnel dès le début des années 1990 et envisageait désigner un organisme de surveillance pour s’en assurer. Cette contrainte ne fut pas retenue et 20 ans plus tard, la volonté d’assurer des conduites attendues n’est toujours pas assujettie de contraintes ou de contrôles même si elle est toujours souhaitée. En 2003 toutefois, le Ministre a mis en place un processus de visites ministérielles dans les milieux d’hébergement et à ce jour quelques 150 établissements ont été visités. Ces équipes se sont préoccupées entre autre de la fonction du code d’éthique pour soutenir les directions de ces établissements. Elles ne réussissent pas à pouvoir s’appuyer sur le code d’éthique pour qu’il soit l’assise pour baser les décisions cliniques, organisationnelles et de gestion de chacune des organisations du réseau de la santé et des services sociaux du Québec. Il faut à ce moment-ci faire le constat que le code d’éthique, obligatoire, figure au nombre des nombreuses contraintes rencontrées par les organisations. Les établissements doivent passer un processus d’agrément aux trois ans et le code d’éthique n’est pas davantage un élément dynamique retenu à ce processus de validation de normes de qualité. De plus, une revue québécoise spécialisée en gestion de la santé a consacré un numéro complet de 15 articles sur « éthique et comportements » et le code d’éthique y est absent sauf pour deux articles qui s’y attardent spécifiquement. Est-ce une question d’éthique dont il est question par ce code, ou si ce n’est pas davantage de la déontologie, d’autant que le législateur veut avant tout s’assurer de comportements adéquats de la part des employés et des autres personnes qui exercent leur profession. Est-ce qu’un code de conduite ne serait pas plus approprié pour atteindre les fins visées? Cette question est répondue dans ce mémoire qui regarde les concepts d’éthique, de déontologie, de codes, de régulation des comportements. De plus, des analyses détaillées de 35 codes d’éthique actuels de divers établissements et de diverses régions du Québec iv sont présentées. La littérature nous donne les conditions de réussite pour un code et outre l’importance à accorder aux valeurs énoncées dans l’organisation, il est également question des sanctions à prévoir au non-respect de ces valeurs. Elles se doivent d’être claires et appliquées. Enfin, beaucoup d’organisations parlent maintenant de code de conduite et ce terme serait tout à fait approprié pour rejoindre le souhait du législateur qui veut assurer des conduites irréprochables des employés et autres personnes qui y travaillent. C’est la conclusion de ce travail, énoncée sous forme de recommandation.

Les sûretés mobilières sur les biens incorporels : propositions pour une rénovation du système des sûretés mobilières en France et au Québec

Cotutelle entre l’Université de Montréal et l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne

Identification et modélisation lexicographique des dépendances syntaxiques régies du français: le cas des dépendances nominales

Cette recherche porte sur l’interface entre la sémantique lexicale et la syntaxe, et elle s’inscrit dans le cadre du projet de base lexicale DiCo (acronyme pour Dictionnaire de combinatoire) à l’Observatoire de Linguistique Sens-Texte [OLST] de l’Université de Montréal. Le projet découle d'une volonté d'inscrire de façon concise et complète, à même le dictionnaire, le comportement syntaxique typique à chaque unité lexicale. Dans cette optique, nous encodons la cooccurrence des lexies nominales du DiCo avec leurs actants à l'intérieur d'un tableau de régime lexical (aussi connu sous le nom de schéma valenciel, structure argumentale, cadre de sous-catégorisation, structure prédicats-arguments, etc.), en notant entre autres les dépendances syntaxiques de surface impliquées. Dans ce mémoire, nous présentons les propriétés syntaxiques d'une dépendance nominale du français, celle que nous avons nommée attributive adnominale, de façon à exposer une méthodologie d'identification et de caractérisation des dépendances syntaxiques de surface. Nous donnons également la liste des dépendances nominales régies identifiées au cours de ce travail. Par la suite, nous exposons la création d'une base de données de régimes généralisés du français nommée CARNAVAL. Finalement, nous discutons des applications possibles de notre travail, particulièrement en ce qui a trait à la création d'une typologie des régimes lexicaux du français.

Musique populaire au cinéma, pastiches et genres : essai poïétique d'un historien-compositeur-bricoleur

Les fichiers audiovisuels complémentaires à ce mémoire sont disponibles sur DVD. Un
 de
 ces

 DVD
 sera
 remis
 au
 Service
 de
 la
 gestion
 des
 documents
 et
 des
 archives
 de
 l’Université
 et
 l’autre
 sera
 conservé
 au
 Département d'études cinématographiques.

Initiatives médiatiques pour baliser le développement des nanotechnologies : une enquête qualitative auprès des journalistes et des chercheurs en nanobiotechnologies

Grâce aux nanotechnologies, l’être humain peut maîtriser la matière à l’échelle du nanomètre — soit au niveau des atomes et des molécules. Les matériaux obtenus suite à ces manipulations présentent des propriétés nouvelles qui les rendent très intéressants pour nombre d’applications techniques, et ce dans tous les domaines technoscientifiques. Ainsi, les nanotechnologies sont souvent considérées comme les prémisses d’une profonde révolution technologique et sociale. Toutefois, si les nanotechnologies intéressent investisseurs, gouvernement, entreprises et universités, elles soulèvent aussi des questions éthiques, notamment au sujet de leur toxicité, de leurs retombées et de la modification de l’être humain. À ces questions s’ajoutent plusieurs interrogations sur la gouvernance des nanotechnologies : comment, en effet, encadrer en amont le développement de celles-ci pour éviter d’éventuelles conséquences néfastes en aval? Parmi ces interrogations, le rôle des médias dans les relations entre les développeurs de nanotechnologies et le public est souvent mentionné. Certains voient dans les médias un acteur auquel les chercheurs pourraient recourir pour établir un dialogue avec le public afin d’assurer un développement harmonieux des nanotechnologies. Si cette recommandation semble très pertinente, il n’existe, à notre connaissance, aucune étude empirique pour en vérifier la faisabilité auprès des acteurs concernés (chercheurs, médias, etc.). Dans le cadre de cette thèse, nous avons donc voulu examiner et analyser les perceptions des chercheurs et des journalistes québécois envers des initiatives médiatiques pour baliser le développement des nanotechnologies. Pour ce faire, nous avons procédé à une étude qualitative auprès de vingt (20) chercheurs en nanobiotechnologies/nanomédecine et dix (10) journalistes spécialisés en vulgarisation scientifique. L’analyse des entretiens avec les répondants a révélé que si les acteurs rencontrés sont favorables envers de telles initiatives, il existe plusieurs contraintes pouvant gêner une telle entreprise. Suite à l’examen de ces contraintes, nous avons suggéré des initiatives concrètes que les chercheurs québécois pourraient mettre en place pour mieux baliser le développement des nanotechnologies à l’aide d’un dialogue avec le public. Ces suggestions consistent notamment à créer des médias privés pour les chercheurs, à recourir aux médias indépendants et à investir le web. De telles initiatives, cependant, ne peuvent s’obtenir qu’au prix d’un remaniement des priorités des chercheurs.

Un nouvel acteur dans la résolution des conflits : le Procureur de la Cour pénale internationale

Le mémoire vise à déterminer quelle contribution la justice internationale peut apporter à la résolution des conflits et au maintien de la paix et plus précisément si les pouvoirs octroyés au Procureur de la Cour pénale internationale, dans le cadre du Statut de Rome, lui donnent la capacité d’influencer les conflits en cours. Le premier chapitre décrit l’historique des événements ayant mené à l’adoption du Statut de Rome en 1998 et permet d’expliquer l’évolution de la notion d’une justice post-conflictuelle à une justice pouvant favoriser la paix. Le débat théorique paix-justice est ensuite analysé afin de démontrer que le Procureur de la Cour pénale internationale peut exercer une certaine influence sur les conflits lorsqu’il possède un pouvoir discrétionnaire important. Le second chapitre examine les prérogatives octroyées au Procureur dans le cadre du statut de Rome et comment elles s’appliquent durant les différentes étapes de procédure menant à la délivrance d’un mandat d’arrêt. Il est démontré que le pouvoir discrétionnaire du Procureur est limité par le régime de complémentarité et par des enjeux de coopération avec les États Parties. Par conséquent, cela nuit à sa capacité d’influencer la résolution des conflits. Le troisième chapitre analyse deux situations en cours à la Cour pénale internationale, soit celle de l’Ouganda et celle du Darfour, afin de vérifier si le Procureur a réellement un impact sur les conflits en cours. Il est avancé que dans le cadre actuel du Statut de Rome, le Procureur est dépendant de la coopération des États Parties pour influencer la résolution des conflits.

La Cathédrale de León a-t-elle des chances de remplir les conditions d’inscription à la Liste du patrimoine mondial de l’UNESCO?

La Liste du patrimoine mondial de l’UNESCO exerce une forte attraction à l’échelle internationale. Cette recherche aborde des démarches accomplies par l’État du Nicaragua en vue de l’inscription de la Cathédrale de León, et tente de déterminer le potentiel de réussite de cette candidature. En premier lieu, nous faisons une réflexion sur la Liste du patrimoine mondial, en regard de la Convention du patrimoine mondial et des États parties. En deuxième lieu, à partir de la décision du Comité concernant le projet du Nicaragua, nous mettons en lumière le manque de coordination entre les parties prenantes, soit entre les instances nationales, locales et diocésaines. Les données récoltées à León nous permettent d’observer que la coordination entre les parties prenantes est essentielle à la réalisation du projet d’inscription, tant pour la consolidation du dossier que pour la protection du bien. Nous soulevons ensuite les enjeux et les solutions envisageables. Afin de favoriser la participation de toutes les parties prenantes au projet, nous appliquons l’approche du « développement de consensus ». Les résultats de l’analyse révèlent néanmoins que la présence de conflits de valeurs empêche la création d’accords. Conséquemment, nous considérons que l’inscription de la Cathédrale de León est peu probable. Le processus d’inscription est une tâche ambitieuse, d’autant plus qu’il fait appel à la contribution d’une propriété privée sous l'égide d’une institution: l’Église Catholique. L’aboutissement du projet est confronté inévitablement à des enjeux de pouvoir, présents en toile de fond.

Épidémie de l’infection à VIH/Sida au Bénin : implication en évaluation des ONG locales et efficacité de leurs interventions

Même si le rôle des ONG locales de la lutte contre le VIH/Sida est bien apprécié en Afrique, il existe une perception d’inefficacité de leurs actions liée à leur manque de capacité dans le suivi-évaluation des programmes. Par ailleurs, leur implication en évaluation peut être utilisée comme moyen d’amélioration continue de l’efficacité de leurs interventions. L’objectif de ce travail est d’analyser l’influence de l’implication de ces ONG dans les évaluations sur l’efficacité de ces interventions. Il combine les méthodes qualitative et quantitative d’analyse de données recueillies auprès de responsables, de financeurs et clients des ONG du Bénin. Il est rédigé sous la forme d’articles et est subdivisé en quatre parties :- analyse descriptive de la façon dont les ONG s’impliquent dans les évaluations de leurs activités ainsi que des facteurs l’influençant;- analyse par une méthode quantitative de l’influence qu’une telle implication peut avoir sur l’efficacité des interventions;- examen de façon qualitative des perceptions des acteurs sur cette implication ainsi que des mécanismes par lesquels elle peut conduire à l’efficacité des interventions;- examen des dimensions et facteurs explicatifs de la satisfaction des clients de ces ONG. Des recommandations sont adressées aux acteurs en vue d’optimiser l’utilisation des méthodes d’évaluation par ces organisations pour une amélioration de l’efficacité de leurs actions.

Le processus de positionnement éthique du travailleur social dans la détermination de l’inaptitude d’une personne âgée, dans le cadre des régimes de protection du majeur

L’importance accordée à la reconnaissance des droits fondamentaux des personnes en matière d’intégrité physique et de consentement aux soins dans notre société fait que le travailleur social appelé à participer à l’ouverture de régimes de protection du majeur doit développer une expertise multidimensionnelle. De plus, le travailleur social se retrouve à confronté à différentes logiques d’action (juridique et procédurale, médicale, psychosociale, pragmatique) dont il doit tenir compte dans le processus d’évaluation. Ceci nous amène à aborder la position difficile dans laquelle se trouve généralement le travailleur social qui oscille entre la possibilité de favoriser l’autonomie de la personne et la volonté de protéger celle-ci. L’objectif de ce mémoire est donc d’accroître notre compréhension du processus de prise de décision du travailleur social dans la détermination de l’inaptitude d’une personne âgée, dans le cadre des régimes de protection du majeur. D’une manière plus spécifique, cette étude consiste à retracer et à théoriser, par l’analyse de sa logique d’action, le processus à travers lequel le travailleur social se positionne lorsqu’il se retrouve confronté à des dilemmes éthiques par rapport à la détermination de l’inaptitude d’une personne âgée. L’analyse de l’expérience du travailleur social a été réalisée à travers le paradigme de l’individualisme méthodologique tel que définit par Raymond Boudon. Les données furent recueillies lors d’entrevues semi-dirigées réalisées auprès de sept intervenants. Les témoignages recueillis par le biais de cette recherche exploratoire montrent à quel point il peut être difficile et éprouvant pour le travailleur social de devoir se positionner dans la détermination de l’inaptitude d’une personne âgée, dans le cadre des régimes de protection du majeur et comment ces interventions s’inscrivent dans un jeu infiniment complexe d’interactions multiples entre acteurs et actants. Les principaux obstacles à la prise de décision éthique dont ont fait part les travailleurs sociaux interrogés sont liés au contexte de pratique. Il s’agit du manque de ressources financières et humaines disponibles ainsi que le fait que les décisions ne soient pas toujours prises en équipe interdisciplinaire et dans un climat qui soit non menaçant. La reconnaissance de l’expertise des travailleurs sociaux en matière d’ouverture de régimes protection est d’ailleurs ressortie comme un enjeu important.

La fonction de l'intervention des tiers en droit judiciaire privé québécois

Cette étude présente une caractérisation du mécanisme procédural de l'intervention des tiers en droit judiciaire privé québécois. Développée en trois volets, elle aborde successivement l'origine historique de l'intervention des tiers, qui révèle sa pérennité et sa longévité (première partie). Un modèle conceptuel de sa forme contemporaine selon lequel son bien-fondé repose sur sa légitimité et son utilité est proposé (deuxième partie). Enfin, une étude critique, dans une perspective sociologique et comparative, de la place de l'intervention des tiers dans les projets de réforme de la procédure civile, expose son incompatibilité avec les modes alternatifs de résolution des conflits et trouve, dans le pouvoir judiciaire de l'ordonner d'office présent la législation étrangère, une assurance contre l'iniquité à laquelle le droit québécois devrait souscrire (troisième partie).

Nakagami Kenji : un projet littéraire et social autour du statut des intouchables japonais

L’étude porte sur la question des burakumin, les intouchables japonais, dans deux oeuvres de l’écrivain japonais Nakagami Kenji (1946-1992), lui-même issu de cette communauté. Mille ans de plaisir, recueil de six contes basés sur des récits de vie, et le roman Miracle forment une suite organisée autour des mêmes lieux, des mêmes personnages et des mêmes thèmes. Ils décrivent la condition sociale d’une collectivité mise au ban de la société japonaise malgré sa modernisation. Ils se distinguent par leur caractère d’ethnofiction. Nakagami cherche à réhabiliter les burakumin en valorisant le patrimoine religieux et folklorique dont ils sont dépositaires. Il puise dans les genres traditionnels comme le monogatari ou les contes et légendes du Japon. Il s’inspire également d’auteurs modernes japonais (Mishima, Tanizaki) et d’auteurs étrangers (Faulkner, García-Márquez). À partir de cet intertexte et pour faire barrage à l’occidentalisation, il élabore un style « hybride » digne de la littérature nationale (kokubungaku). Les oeuvres traditionnelles sont réinterprétées dans une esthétique postmoderne ayant une fonction ironique et critique contre l’idéologie impériale répressive qui continue d’alimenter la discrimination envers les burakumin. L’analyse porte sur les procédés qui sous-tendent le projet social et le projet littéraire de l’auteur. Elle se divise en trois parties. La première donne un aperçu biographique de l’auteur et décrit les composantes de son projet social qui consiste à vouloir changer l’image et le statut des burakumin. La deuxième partie décrit les éléments religieux et folkloriques des deux oeuvres et analyse en contexte leur signification ainsi que leur fonction, qui est de mettre en valeur les traditions préservées par les burakumin. La troisième partie montre en quoi le répertoire traditionnel (monogatari) et les intertextes sont mis au service du projet littéraire proprement dit.

L’interprétation mécaniste des communautés et des écosystèmes

Les concepts d’écosystèmes et de communautés sont centraux aux explications en écologie ainsi qu’à plusieurs débats environnementaux. Cependant, depuis l’introduction de ces concepts, leur statut ontologique est controversé (c'est-à-dire un écosystème a-t-il une existence à part entière au-delà de l’existence de ses parties constituantes?). Alors que certains favorisent une interprétation épistémique de ces concepts, d’autres défendent plutôt que ces unités écologiques fassent partie intégrante du monde naturel. Dans le cadre de ce mémoire, j’argumente que la meilleure manière d’appréhender cette question ontologique est de comprendre que les communautés ainsi que les écosystèmes sont des mécanismes. Plus précisément, je propose que les écosystèmes et les communautés soient des ensembles d’entités et d’activités organisés de manière à exhiber de manière régulière des phénomènes précis. Les entités sont les composantes de ces mécanismes (ex : espèce, niche écologique) alors que les activités sont les relations causales produisant des changements (ex : photosynthèse, prédation). Finalement, les phénomènes que ces mécanismes produisent sont les propriétés émergentes propres au niveau d’organisation des communautés et des écosystèmes (ex. : pH, Biomasse). En utilisant l’approche manipulationniste développée par James Woodward (2003, 2004, 2010), j’argumente qu’il est possible d’identifier les composantes causales des écosystèmes et des communautés ainsi que leurs relations. Puisqu’il est possible de manipuler empiriquement et de manière contrefactuelle de différentes manières les communautés et les écosystèmes (Penn 2003; Swenson et Wilson 2000), je conclus que nous pouvons affirmer de manière robuste (Wimsatt 2007) que ces entités existent réellement.

De Jocaste à Lolita : Œdipe et l'hypersexualisation des jeunes filles au cinéma

Pour respecter les droits d’auteur, la version électronique de cette thèse a été dépouillée de ses documents visuels et audio-visuels. La version intégrale de la thèse a été déposée au Service de la gestion des documents et des archives de l'Université de Montréal

Le Rôle de la volonté dans l’acte de la recherche de la vérité chez Thomas d’Aquin

Dans la philosophie de Thomas d’Aquin, les puissances principales de l’âme, l’intelligence et la volonté, interagissent dans les activités humaines. Une des activités les plus importantes est identifiée par le docteur comme étant la recherche de la vérité. Cette recherche s’inscrit dans la finalité ultime de l’homme. La vérité, en tant que bien de l’intelligence, est voulue par la volonté qui est un appétit rationnel. Ainsi, selon le Dominicain « la volonté veut que l’intelligence intellige ». Puisque la vérité n’est pas le seul bien proposé au libre arbitre, la volonté doit choisir de poursuivre cette fin au détriment d’autres biens concurrents. Elle doit pour se faire perfectionner les puissances de l’âme par le biais d’habitus et de vertus en plus d’éviter les vices qui conduisent à l’erreur. La recherche de la vérité est, selon Thomas d’Aquin, un acte moral.

La dialectique socialisation/individualisation à l’œuvre dans les pratiques culturelles des jeunes de la génération numérique

Ce mémoire cherche à concevoir en théorie la dialectique socialisa-tion/individualisation à l’œuvre dans la formation et la transmission des goûts et pratiques culturels chez les jeunes adultes. L'analyse de dix entretiens conduits auprès de jeunes Montréalais âgés de 18 à 24 ans révèle que la socialisation sous l’égide de la famille et de l’école reste active sans être coercitive du fait qu’elle s'avère propice à la capacité des jeunes à se concevoir sous leur propre gouverne et à développer leurs propres goûts en matière de pratiques culturelles. Les pairs jouent également un rôle à cet égard, rôle amplifié par les moyens numériques. Les relations entre pairs génèrent une espèce de tension entre conformité au groupe et volonté d’être soi-même et de pouvoir agir à sa guise. Les nouvelles technologies d’information et de communication, quant à elles, se révèlent de nos jours sources de socialisation et d’individualisation en donnant accès à des « réseaux » en vertu desquels s’infléchissent les goûts et les préférences qui façonnent la pratique de la culture tout en permettant aux jeunes d’avoir les coudées franches pour les développer par eux-mêmes.