Les difficultés d’application du droit international au conflit du Haut-Karabagh : effectivités et causes géopolitiques

Conflit présenté comme gelé, la guerre du Haut-Karabagh n’en est pas moins réelle, s’inscrivant dans une géopolitique régionale complexe et passionnante, nécessitant de s’intéresser à l’histoire des peuples de la région, à l’histoire des conquêtes et politiques menées concomitamment. Comprendre les raisons de ce conflit situé aux limites de l’Europe et de l’Asie, comprendre les enjeux en cause, que se soit la problématique énergétique ou l’importance stratégique de la région du Caucase à la fois pour la Russie mais également pour les Etats-Unis ou l’Union Européenne ; autant de réflexions que soulève cette recherche. Au delà, c’est l’influence réciproque du droit international et du politique qui sera prise en compte, notamment concernant l’échec des négociations actuelles. Les difficultés d’application du droit international à ce conflit sui generis se situent à plusieurs niveaux ; sur le statut de la région principalement, mais également sur les mécanismes de sanctions et de réparations devant s’appliquer aux crimes sur les personnes et les biens et qui se heurtent à la classification difficile du conflit.

L'humanité et le droit international

Le droit n’est possible que par l’humanité qui le porte. Pourtant, la notion d’humanité n’aura été prise en compte que tardivement par le droit international et seulement à titre d’objet. Depuis la seconde moitié du XXe siècle, au sortir de la Deuxième guerre mondiale, les appels à l’humanité se sont malgré tout multipliés jusqu’à en faire une référence récurrente à la fois transcendante et transversale. La prise en compte de l’humanité juridique demeure cependant complexe dans un paradigme westphalien qu’elle contrarie en révélant au passage toutes les contradictions, mais peine tout de même à dépasser. Ainsi, les tentatives visant à reconnaître à l’humanité une personnalité ou un patrimoine et à assurer ses intérêts communs ont connu des dénouements mitigés. Les changements profonds auxquels le droit international est confronté sous l’influence de la mondialisation pourraient bien être l’opportunité de repenser l’humanité en droit et, surtout, de réaffirmer les valeurs universelles qu’elle promeut.

Faire confiance au gouvernement? : évaluation des caractéristiques individuelles, étatiques et sociales qui sont liées à la confiance envers le gouvernement

La confiance envers le gouvernement est une notion fréquemment évoquée dans le discours public et dans la littérature, mais il s’agit d’une notion imprécise, malgré des innovations depuis sa première spécification par David Easton en tant que support systémique. Cette revue de littérature propose de faire le point sur la question de la confiance envers les gouvernements démocratiques. Je définis d’abord la confiance envers le gouvernement comme un concept relationnel et relativement stable dans le temps. Ce mémoire se penche sur 26 facteurs qui sont liés à la confiance envers le gouvernement dans trois grandes catégories : les caractéristiques individuelles, étatiques et sociales. Je démontre que les explications culturelles de la confiance sont nettement supérieures aux explications économiques, et ce à toutes les échelles. Cependant, les jeunes démocraties présentent un profil un peu différent des démocraties plus anciennes : l’économie y joue un rôle un peu plus important.

Vers la fin du modèle suédois? : une étude des réformes des politiques d'éducation et de santé

L’objectif de ce mémoire est d’identifier la nature des changements des politiques sociales adoptés entre 1988 et 1998 en Suède et ainsi de mieux comprendre l’état actuel du modèle suédois, caractérisé dans la littérature par l’institutionnalisation des valeurs d’égalité sociale et d’universalisme. À l’aide d’une grille d’analyse inférée à partir de la typologie des changements de politiques publiques de Peter Hall, l’auteure pose l’hypothèse selon laquelle un changement de paradigme est survenu dans les secteurs de l’éducation obligatoire et de la santé. À l’issue de cette étude, il est démontré que, si le paradigme a effectivement été contesté au cours de la période de réforme étudiée, il est toujours en vigueur à la fin des années 1990. Toutefois, l’effet cumulé des changements d’instruments l’ont miné peu à peu durant les décennies suivantes. Les conséquences de ces changements, devenues des « anomalies », menacent aujourd’hui l’existence du modèle suédois.

Le creusement des inégalités aux États-Unis sous l’angle de la loi d’airain de l’oligarchie.

Ce mémoire a pour objectif d’expliquer les causes de la montée des inégalités aux États-Unis. Leurs exacerbations par la mise en place de politiques défavorables aux intérêts de la majorité laissent penser que la démocratie est en danger. En partant des limites posées par les explications traditionnelles notamment celles fournies par les économistes, nous émettons l’idée que sous couvert de démocratie et d’égalité dans les voix politiques, nos démocraties pourraient être prises en otage par une oligarchie. Alors que nombreux théoriciens ont abordé la question de l’oligarchie sous l’angle matériel, nous pensons qu’il existe un autre aspect important : l’aspect organisationnel. Afin d’apporter un regard nouveau à cette problématique, nous émettons l’idée que la loi d’airain de l’oligarchie de Michels contient un fort pouvoir explicatif. En partant des indicateurs fournis par sa théorie, nous arrivons à plusieurs constats. Premièrement, on peut s’apercevoir que la bureaucratie, ou en d’autres termes l’État ne saurait être autre chose que l’organisation d’une minorité. Deuxièmement, le déséquilibre des intérêts organisés entre d’une part les classes moyennes et travailleuses et d’autre part les minorités riches peut être considéré comme l’une des variables les plus à même d’expliquer le creusement des inégalités qui ont pris place au sein de la société américaine. Enfin, la relative incompétence des masses sur les questions politiques et son manque général d’éducation est un terrain favorable au développement d’une oligarchie.

Le statut de Rome de la cour pénale internationale et le droit interne d’un pays en situation de conflit armé : le cas de la Colombie

L'incorporation du Statut de Rome de la Cour pénale internationale dans l’ordre juridique d'un État partie représente pour celui-ci un énorme engagement envers la justice, la protection et la garantie des droits fondamentaux de la personne humaine. La situation est particulièrement préoccupante dans le cas de la Colombie où la violation de ces droits fondamentaux a historiquement été notoire au cours du conflit armé interne qui sévit encore dans le pays aujourd’hui. Du fait de la ratification du Statut de Rome par l'État colombien, ce pays a le devoir de privilégier la recherche de la vérité, de la justice, de la réparation intégrale et les garanties de non-répétition pour les victimes du conflit armé. Ce traité international vise à empêcher la mise en place de règles consacrant l'impunité et empêchant de connaître la vérité de faits, comme ce qui a longtemps été le cas dans ce pays et qui a entraîné la prolongation du conflit pendant tant d'années. L'adoption du Statut de Rome par l'État colombien a produit différents effets juridiques dans le droit interne colombien. Certains de ces effets peuvent être observés dans les lois adoptées par le Congrès de la République ainsi que dans les arrêts de la Cour constitutionnelle et de la Cour suprême de justice où s'expriment les obligations internationales de l'État, rattachées au respect du système universel des droits de l'homme. Ce mémoire vise ainsi entre autres à exposer de quelle manière les dispositions sur les amnisties et la Loi Justice et paix rendent inefficace la mise en œuvre législative du Statut de Rome en Colombie.

Les assassinats ciblés, facette méconnue de la guerre israélo-palestinienne

L’objectif de ce mémoire est d’analyser les impacts et l’efficacité de la politique d’assassinats ciblés d’Israël dans le cadre du conflit israélo-palestinien. Pour ce faire, trois angles d’approches sont utilisés; militaire, légale et politique. Pour cette raison, l’hypothèse de départ soutient que la politique compromet la résolution du conflit et se divise en trois sections. Tout d’abord, les assassinats ciblés nuisent au règlement du conflit car ils engendrent un cycle de représailles contre Israël. Deuxièmement, ils représentent une violation du droit international ainsi que du droit national israélien. Finalement, ils sont un sérieux obstacle à la résolution politique du conflit dû au climat de violence et de méfiance qu’ils instaurent. Dans la conclusion, il est retenu que, bien que la politique d’assassinats ciblés ne soit pas efficace pour lutter contre les organisations terroristes, elle n’engendre cependant pas d’effet contreproductif de cycle de violence. Dans un second temps, la politique va à l’encontre de lois internationales mais elle peut cependant être justifiée par certains articles issus de ces mêmes textes alors que la Cour suprême israélienne a reconnu que certaines opérations pouvaient s’avérées légales. Troisièmement, elle nuit bel et bien à la résolution politique du conflit israélopalestinien en exacerbant les tensions de par le climat qu’elle instaure. Finalement, les nombreux impacts de celle-ci sur le conflit n’en font pas une politique efficace.

The Transnational Diffusion of Contemporary Violent Resistance : The Case of New Insurrectionalism

Ce mémoire vise à comprendre la diffusion transnationale du phénomène du 'nouvel insurrectionalisme'. C'est une forme novatrice de contestation violente, basée dans la philosophie anarchiste, s'opposant à la domination de systèmes étatiques et capitalistes. L'intérêt pour ce sujet porte sur le fait que c'est une manière inédite d'organiser une lutte révolutionnaire, et que le nouvel insurrectionalisme relève de formes et interprétations novatrices d'action violente. Nous situons l'étude dans le contexte contemporain de la mondialisation, car c'est son accroissement qui contribuerait à l'émergence du nouvel insurrectionalisme. Pour démontrer cela, seront examinés plusieurs types de littératures : écrits portant sur la diffusion transnationale de luttes ; analyses de violence terroriste et insurrectionaire; et les communiqués et publications émis par les acteurs et penseurs insurrectionalistes. La méthodologie relève de l'étude qualitative d'un phénomène transnational, en la forme d'une étude comparative de cinq pays (Italie, Grèce, Mexique, Chili et Indonésie). Le cadre analytique est 'l'approche compréhensive', placée dans la diffusion transnationale, qui cherche à comprendre un mouvement social de l'intérieur, donnant parole à ceux qui y participent. Le nouvel insurrectionalisme est une lutte transnationale, au miroir de son adversaire la mondialisation économique et politique, et il se diffuse aisément à travers des contextes variés car portant en lui des idéaux plus aptes à être partagés du fait de leur flexibilité, de la primauté des luttes locales, la décentralisation, les relations horizontales, et la lutte contre la hiérarchie, la domination et l'exploitation.

L'étendue de la compétence ratione materiae du juge étatique dans le règlement des différends nés de l'exécution d'un contrat complexe.

Les arrêts sur l’affaire Beaudoin c. Université de Sherbrooke (Cour Supérieure et Cour d’Appel du Québec 2008-2010) ont porté sur l’intensité de l’obligation de consultation insérée dans l’accord de partenariat de recherche. Ce type de partenariat est souvent créé par un accord et peut prendre plusieurs formes. La plupart d’entre elles sont méconnues par le droit, c’est pourquoi la doctrine les considère comme étant des entreprises complexes puisque le choix des partenaires est souvent guidé par le souci d’échapper au formalisme qu’imposent les règles étatiques. Cependant, les pratiques connues dans le secteur d’activité des associés et les accords qui les lient sont souvent les seules règles qu’ils suivent. En cas de conflit, ils recourent généralement à un tiers expert pour régler leur litige, la saisine des tribunaux ne se faisant qu’exceptionnellement. Dans cette cause, les contractions entre les deux décisions ont soulevé quelques interrogations : d’une part, sur la capacité des tribunaux à trancher des conflits qui peuvent naître au cours de l’exécution de ce type de contrat, et d’autre part sur la compatibilité des règles matérielles applicables au fond par les juges lorsque les parties ne sont liées que par la lex contractus et les usages reconnus dans leur secteur d’activité. Cette étude tente donc d’identifier la forme de partenariat en cause afin de mesurer l’étendue de la compétence ratione materiae du juge dans la résolution des conflits nés d’un contrat complexe (PARTIE I), et d’examiner l’opportunité de recourir aux modes alternatifs de résolution des litiges (PARTIE II).

«Comment continuer de chanter l'Amérique?» : appartenance des Afro-Américains à la nation américaine et victoire de l'intégrationnisme de Martin Luther King

Comment comprendre la volonté d'appartenir à la nation américaine des Afro-Américains en dépit d'une mémoire faite d'humiliation et d'une accumulation de revers? À plusieurs reprises durant l'histoire américaine, des élites ont proposé à la communauté noire des solutions dites « radicales » qui remettent en question le paradigme dominant de l'intégration à la nation américaine. Ce mémoire tente d'identifier les raisons qui expliquent pourquoi, au cours du mouvement pour les droits civiques, les Noirs font le choix de l'intégration défendu par Martin Luther King et rejettent le séparatisme défendu par Malcolm X. La spécificité du mémoire réside dans l'utilisation de la littérature sur la formation des nations qui me permet d'étudier le choix des Afro-Américains. La nation est vue comme le produit d'une construction qui fait interagir les élites et les masses. J'étudie « par le haut » la façon dont les entrepreneurs ethniques, King et Malcolm X, redéfinissent l'américanité. J'étudie également « par le bas » comment les masses reçoivent les discours de ces élites. Ma première hypothèse se consacre à la formation de l'alliance stratégique entre King et l'exécutif américain qui permet à King de définir l'agenda législatif et d'appuyer son discours sur les gains qu'il réalise. La deuxième hypothèse se penche sur la structure des opportunités s'offrant aux Afro-Américains qui orientent le choix qu'ils font.

When sisters become brothers : the inclusion of women in Egypt’s Muslim Brotherhood, 1952-2005

Depuis la création des Sœurs Musulmanes, le chapitre féminin des Frères Musulmans en Égypte, le rôle que l’organisation a accordé aux femmes a changé plusieurs fois. Pendant certaines périodes, les militantes ont été inclues dans les activités politiques de l’organisation, alors que pendant d’autres périodes, elles étaient forcées de s’occuper de différentes activités d’aide sociale au près de la population. Ce mémoire essaie d’expliquer les raisons qui expliquent les différents changements dans le niveau d’inclusion ou d’exclusion des militantes dans les Frères Musulmans. Cette étude utilise trois périodes pour illustrer ces différents changements : 1952-1967 (inclusion), 1970-1984 (exclusion) and 1984-2005 (inclusion). Cette recherche conclue que, pendant des périodes où la survie des Frères Musulmans est remise en question, l’organisation sera forcée d’inclure les militantes dans leurs activités. Chaque changement dans l’inclusion des femmes est aussi marqué par un changement du contexte politique et des relations avec le gouvernement. Ces changements ne sont donc pas des produits de changement idéologique de l’organisation, mais plutôt causés par des raisons rationnelles.

La genèse et le développement des partis politiques au Bas-Canada (1791-1840)

Ce mémoire s’intéresse à la formation des partis politiques et l’origine de la loyauté partisane à la Chambre d’assemblée du Bas-Canada entre 1791 et 1840. Pour ce faire, le présent mémoire fait une analyse systématique de tous les votes tenus en Chambre grâce à l’indice de loyauté et à la méthode de la Classification optimale (Optimal Classification) développée par Poole (2005). Il soutient la thèse selon laquelle l’ethnicité est la principale source de division entre les députés lors des votes tenus à la Chambre d’assemblée du Bas-Canada lors des premières législatures et que c’est plutôt l’opposition entre les réformistes constitutionnels et les conservateurs favorables à l’ancien régime qui explique les divisions entre les députés lors des deux dernières législatures. Il soutient également que le statut social des députés, le type de comté dans lequel ils sont élus, l’occupation civile des députés ou leur expérience parlementaire n’expliquent pas l’opposition entre les députés lors des votes au Parlement. Ce mémoire émet également l’hypothèse selon laquelle les partis politiques ont peu d’impact sur le comportement législatif de leurs membres : les députés sont libres de voter selon leurs préférences individuelles sans véritable discipline partisane.

Imaginaire sécuritaire et alliances militaires

L’adhésion à l’OTAN façonne-t-elle l’imaginaire sécuritaire ? À travers l’analyse des discours des locuteurs autorisés australiens et français sur le thème de la guerre en Afghanistan (2001-2012), ce mémoire vise à comparer les imaginaires sécuritaires de ces deux États au regard de leur relation avec l’OTAN. Lorsque ces éléments constitutifs sont mis bout à bout, avec le récit entourant le cadre d’opération (chapitre 1), celui de la représentation de l’ennemi (chapitre 2) ainsi que celui de la la désignation de la menace (chapitre 3), l’ensemble que l’on appelle l’imaginaire sécuritaire permet de mieux comprendre les décisions qui sont prises en matière de politique étrangère. La comparaison de l’imaginaire sécuritaire entre la France, qui est pourtant membre de l’organisation transatlantique, et l’Australie, qui n’en est pas membre, indique que l’Australie partage un imaginaire sécuritaire proche de la France laissant apparaître que l’OTAN n’a pas d’impact et qu’il faut chercher dans un ensemble plus large la réponse. L’analyse suggère que les deux gouvernements (re)produisent un discours dans lequel ils cherchent à accroitre l’espace discursif entre un « eux » barbare et un « nous » magnifié.

Relecture de l'anarchisme classique à partir du concept d'éducationnisme-réalisateur

L’anarchisme vit un renouveau un peu partout sur le globe depuis les années 1990 et la montée du mouvement contre la mondialisation. Cependant pour les chercheurs contemporains, le lien est bien mince entre l’anarchisme du 21e siècle et le mouvement anarchiste du début du 20e siècle. Selon ces chercheurs, l’anarchisme contemporain serait davantage caractérisé par la nature expérimentale de ses stratégies et par son focus sur le moment présent. L’objectif de ce mémoire est de démontrer qu’il est possible de tracer des liens clairs entre les auteurs anarchistes classiques et l’anarchisme contemporain. En effet, certains auteurs classiques de ce courant vivent leur anarchisme dans le moment présent contrairement à ce que laissent entendre implicitement les chercheurs qui se sont penchés sur l’anarchisme contemporain. Nous analysons les cas d’auteurs anarchistes de la première moitié du 20e siècle comme Alexander Berkman, Emma Goldman, Joseph J. Cohen, Albert Libertad, Émile Armand et Rirette Maîtrejean. Une analyse de la colonie libertaire d’Aiglemont complète le tableau. Notre approche centrée sur l’étude des pratiques militantes repose sur trois conceptions idéal-typiques. Nous considérons trois types de pratiques anarchistes : l’action anarchiste de type insurrectionnel, de type syndicaliste et de type éducationnisteréalisateur. Nous concluons que les pratiques du mouvement anarchiste contemporain s’apparentent aux pratiques de certains anarchistes classiques, c’est-à-dire les pratiques de type éducationniste-réalisateur.

Diaspora arménienne de Montréal : comparaison intergénérationnelle du contenu des imaginaires nationaux et des sources de (re)production culturelle

Le génocide arménien de 1915 a eu de conséquentes répercussions identitaires sur les différentes générations d’Arméniens en diaspora, créant ainsi, pour les communautés arméniennes diasporiques, une responsabilité de perpétuer la mémoire collective traumatique. Cependant, des différences s’observent entre ces générations dans la définition de l’arménité ainsi que dans les sources d’approvisionnement identitaire. Ainsi, notre question de recherche vise à comprendre comment les contenus des imaginaires nationaux et les sources de (re)production culturelle changent entre les deuxième, troisième et quatrième générations d’Arméniens établis à Montréal. L’objectif de cette présente recherche est de faire combiner la littérature scientifique émergente sur le nationalisme diasporique, ainsi que celle sur le rôle du cyberespace. Par le biais d'entrevues auprès d'Arméniens, exilés depuis le génocide arménien de 1915 et établis à Montréal, nous montrerons, dans un premier temps, comment le contenu des imaginaires nationaux change par le passage d'une identité traditionnelle à une identité symbolique. Deuxièmement, nous verrons comment les sources de (re)production culturelle se transforment par le passage de sources traditionnelles aux sources numériques avec l'avènement du cyberespace.