La France - la race - les colonies : une analyse historiographique en trois temps

Ce mémoire a pour objectif d’analyser et de répertorier les productions historiographiques sur la race et le racisme dans l’Atlantique français au XVIIIe siècle. À travers nos lectures, nous avons pu constater que l’historiographie sur les colonies françaises, de plus en plus abondante, et l’approche privilégiant l’espace atlantique ont pris beaucoup d’importance depuis les vingt dernières années et cela a grandement influencé notre choix de diviser les productions historiographiques en trois catégories qui seront les trois chapitres de ce mémoire. Dans un premier temps, nous traiterons des travaux portant plus spécifiquement sur la race et le racisme où nous présenterons le débat quant à l’origine temporelle du racisme. Par la suite, nous présenterons certains travaux en histoire de l’esclavage dans l’Atlantique français qui relient le développement de l’esclavage et celui de la pensée raciale. Finalement, nous aborderons la question du racisme dans la métropole française au XVIIIe siècle en analysant les études qui ont été faites sur les questions des minorités noires et juives en France ainsi que les études sur la question coloniale à l’heure de la Révolution française. Par ailleurs, nous allons aussi présenter le désaccord qu’il y a entre les historiens quant à l’authenticité de la croyance des philosophes des Lumières en leur idéologie prônant la tolérance. Avec les nouvelles productions en histoire atlantique, il est évident que la conception de la race en France est le résultat d’une multitude de facteurs : culturels, scientifiques, économiques et politiques.

Haplotype analysis suggest common founders in carriers of the recurrent BRCA2 mutation, 3398delAAAAG, in French Canadian hereditary breast and/ovarian cancer families

Affiliation: Faculté de médicine, Université de Montréal

Quality of life in multiple sclerosis: translation in French Canadian of the MSQoL-54

Affiliation: Louise Lafortune: Faculté de médecine, Université de Montréal

Management renewal? Consequences of the new conception of the “best interests of the corporation” in North American and French Corporate Law

Corporate law integrates a stakeholder conception through the comprehensive meaning of the best interests of the corporation. In this paper, I address criticisms about classical definition of the firm’s purpose. Even if American law is more discreet and uncertain, it is possible to defend a broad conception of the best interests of the corporation. The interests of Canadian and French firms include their partners. While the notion of intérêt social is debatable in France, Canada has recently modified its point of view regarding the purpose of the firm. Indeed, the decision of the Supreme Court of Canada Magasins à rayons Peoples Inc. (Syndic de) v. Wise in 2004 changed the concept of corporate law. With respect to fiduciary duties, the Supreme Court set aside the traditional interpretation of the “best interests of the corporation” which gave primacy to shareholders’ interests. The Court held that the expression “best interests of the corporation” refers to the maximization of the corporation’s value. This innovative vision of the best interest of the corporation introduces stakeholder theory and corporate social responsibility (CSR) into corporate law and provides a new field for the firm’s management to frame their responsibilities. This paper concludes with an extended discussion of the implications of stakeholder and CSR influence for the future of corporate law, economy and financial researches.

Les gravures du journal illustré montréalais L’Opinion publique(1870-1883) : une représentation populaire de l’ailleurs

Ce mémoire de maitrise porte sur la représentation de l’ailleurs véhiculée aux lecteurs d’images, au Québec, par les gravures du journal illustré L’Opinion publique. Effectivement, si l’Histoire commence avec les premières traces écrites, elle pose le problème de l’étude historique de ceux qui n’ont pas laissé de tels témoignages, les personnes qui ne sont pas ou peu alphabétisées. Nous proposons d’étudier ces personnes par le biais de l’image, médium auquel elles ont pu avoir accès. Nous avons ainsi cherché à savoir quelle connaissance de l’ailleurs a pu être véhiculée aux lecteurs d’images à travers les gravures du journal. Nous considérons que les gravures sont comprises par tous. Celles-ci représentent la moitié des pages du périodique, nous pensons que ce journal a pu être accessible à chacun, à ceux que nous appelons les lecteurs d’images. Nos conclusions montrent que ces illustrations ont pu étendre la connaissance de l’espace des Québécois, à travers la représentation de l’actualité. Il est à noter que ces gravures proviennent en partie de journaux français et montrent la France et ses colonies. La population montréalaise se trouve donc au contact d’une certaine influence française, dont les élites se font les vecteurs. Une comparaison avec le Canadian Illustrated News révèle de profondes différences. Ainsi, ce journal du même propriétaire indique un intérêt marqué pour l’Empire britannique. Ce journal qui vise un public plus cultivé que celui de son homologue francophone donne à voir un espace plus large à ses lecteurs. Ainsi, chaque ligne éditoriale se fait l’écho de représentations différentes, transmises à ses lecteurs, populaires ou moins, francophones ou anglophones.

Influence d’un supplément alimentaire sur le développement des colonies d’abeilles domestiques (Apis mellifera, Linnaeus 1758) au Québec

La malnutrition est identifiée comme l’un des facteurs potentiellement responsables des mortalités élevées de colonies d’abeilles des dernières années au Québec. Pour contrer cela, les apiculteurs donnent des suppléments de pollen à leurs colonies, mais les impacts d’une telle pratique à diverses périodes sont méconnus. Les effets de la disponibilité du pollen sur le développement de colonies d’abeilles ont été mesurés pendant 3 différentes périodes : au printemps, durant la pollinisation de la canneberge et à la fin de l’été. À chacune des périodes correspondait une expérience distincte utilisant 40 colonies. Pour chaque expérience, des conditions d’abondance de supplément de pollen et de restriction de pollen naturel étaient créées chez les colonies pendant un mois selon un plan d’expérience factorielle 2x2. L’élevage du couvain et la récolte de miel ont été mesurés jusqu’à la fin de l’été (début de l’été suivant pour l’expérience de fin d’été). Au printemps, les colonies restreintes en pollen naturel ont élevé 18% moins de couvain (p<0.05) pendant la période de restriction et 11% de moins à la fin de l’été alors que l’utilisation du supplément n’a eu aucun effet (p>0.05). Les colonies supplémentées durant la pollinisation des canneberges ont élevé moins de couvain (p<0.05) à la fin de l’été. Pour l’expérience de fin d’été, les colonies supplémentées ont eut une meilleure reprise printanière (p<0.05) de l’élevage du couvain (60% de plus) alors qu’une restriction en pollen naturel avait un effet négatif (p>0.05). Les récoltes de miel ont été augmentées (p<0.05) de 1,3 kg pendant la pollinisation de la canneberge alors qu’elles ont été diminuées (p<0.05)par une restriction en pollen naturel de 4,2 kg à la fin de l’été et de 15 kg au printemps.

Companies’ practices and social responsibility: cases of companies in the French tourist sector

This article examines the firms’practices in the French tourist sector. By confronting the concepts defined in the literature on the social responsibility and what really happens in companies, the current research shows that the studied firms implement a minimal social responsibility which remains well below the expectation level of some stakeholders. This situation is explained by several factors, namely structural. Finally, the paper suggests ways to improve the concept of social responsibility.

La réception du concept d'indépendance de la magistrature à Madagascar

Il est connu que ceux qui ne s’informent pas sur leur passé seront toujours condamnés à répéter les mêmes erreurs et pour déterminer où aller il faut d’abord savoir d’où on vient . La thèse se penche sur l’analyse de plus de deux siècles d’histoire de l’appareil judiciaire malgache à la lumière du concept d’indépendance de la magistrature. L’auteur porte une analyse rétrospective sur une assez longue période qui s’étend de la fin du XVIIIème siècle à nos jours au cours de laquelle il essaie de comprendre l’ensemble des situations ayant prévalu dans le pays témoin, avant, pendant et après la colonisation française. Cette thèse tente d’apporter des argumentaires nouveaux et une méthodologie d’approche nouvelle dans l’analyse de l’appareil judiciaire d’un pays anciennement colonisé. Il s’agit de mettre de côté certaines idées reçues sur les situations des systèmes juridiques des pays anciennement colonisés, notamment malgache et africains. L’étude remet en cause quelques préjugés d’antan qui marquent encore les esprits relativement aux situations précoloniales, à l’arrivée des modèles juridiques occidentaux et plus particulièrement au concept d’indépendance de la magistrature et sa consistance actuelle dans les anciennes colonies, à l’instar de la Grande Île. A travers l'étude du cas particulier de Madagascar, la thèse apporte des réponses à plusieurs questions suscitées par l’acculturation du système juridique des anciennes colonies à partir de leur contact avec les modèles juridiques occidentaux. La question spécifique de recherche consiste à déterminer si le concept d’indépendance de la magistrature est déjà entré dans le système juridique des pays anciennement colonisés comme Madagascar. Pour l’auteur, le concept d’indépendance de la magistrature tel que compris en Occident n’a jamais fait son véritable entrée à Madagascar. Le cadre théorique adopté pour la vérification de l’hypothèse combine le positivisme juridique avec les approches anthropologique et sociologique et se distingue des recherches presque exclusivement positivistes antérieures. Dans la première partie, l’auteur propose le cadre théorique de recherche et rapporte les modes de règlements des conflits à l’époque précoloniale. L’analyse anthropologique de la période a démontré que le concept d’indépendance de la magistrature fut inconnu des traditions judiciaires précoloniales même si une certaine influence occidentale imprégnait le processus de métissage spontanée diligenté par les souverains successifs. Dans la seconde partie, l’auteur livre une analyse de la période coloniale et postcoloniale jusqu’à l’époque contemporaine. Pour la période coloniale, l’ouvrage relate, d’une part, les multiples mesures prises durant les années coloniales, qui éloignèrent le modèle juridique colonial implanté à Madagascar du modèle juridique français original de la métropole. D’autre part, il mesure les impacts de l’instauration du modèle colonial sur les traditions juridiques malgaches précoloniales. Contrairement aux idées reçues, le modèle juridique français et tous ses concepts clés, notamment le concept de séparation des pouvoirs et celui d’indépendance de la magistrature ne furent pas transmis à Madagascar par le fait de la conquête. Ensuite, il a survolé la magistrature des trois républiques successives depuis l’indépendance acquise en 1960. En premier lieu, par une analyse résolument positiviste l’auteur analyse les imperfections initiales des choix et des mesures prises lors de la mise en place du nouveau système juridique de la jeune république durant les premières années de l’indépendance et dont la magistrature malgache est encore tributaire aujourd’hui. En second lieu, par une démarche à la fois positiviste et sociologique, il démontre que les valeurs du concept d’indépendance de la magistrature, reconnues par le système politique et timidement repris par le système juridique, n’ont pas réussi jusqu’ici à pénétrer le cœur de ce dernier

La démocratisation au Togo et au Bénin : l'influence des stratégies des groupes d'opposition

Le Bénin et le Togo sont deux pays partageant plusieurs similitudes : ils ont tous les deux été colonisés par la France; leur niveau de développement économique est équivalent; leur histoire postcoloniale est marquée par les coups d’états et, à la fin des années 1980, par des vagues de revendications démocratiques. Celles-ci se sont soldées dans chaque cas par une conférence nationale et l’organisation d’élections générales. Malgré cette trajectoire similaire, seul le Bénin est devenu une démocratie consolidée. Pour expliquer cette différence, ce mémoire se penche sur l’influence des stratégies de l’opposition et sur les processus de transition. Ce mémoire démontre que le degré de cohésion des groupes d’opposition et les accords de ces derniers avec les gouvernements en place ont eu une profonde influence sur le succès ou l’échec des transitions démocratiques.

La responsabilité civile des conseillers en génétique au Québec et les conséquences juridiques de la non-reconnaissance : vers un encadrement juridique?

Depuis maintenant quelques décennies, les conseillers en génétique jouent un rôle de plus en plus important dans le domaine de la génétique médicale. Leur apport ainsi que l’importance de leur rôle sont aujourd’hui incontestables. Leur statut juridique, cependant, demeure incertain et requiert une analyse approfondie. En effet, n’étant pas reconnue par le Code des professions du Québec, la pratique du conseil génétique se trouve conséquemment privée de la protection octroyée par ce Code aux autres professionnels, notamment celle ayant trait au titre et à l’exclusivité des actes. Devant ce statu quo et dans l’optique de la protection du public, l’étude de la responsabilité civile du conseiller en génétique s’avère nécessaire. Trois obligations principales ressortent de cette analyse, soit les obligations de compétence, de renseignement et de confidentialité. En ce qui a trait aux conséquences juridiques de la non-reconnaissance, elles ne sont pas négligeables. En vérité, l’inertie du législateur québécois floue la relation qu’a le conseiller en génétique avec les autres membres de son équipe multidisciplinaire, et ce, surtout en ce qui a trait à la délimitation des actes qu’il peut prodiguer. En effet, ce dernier risque d’empiéter sur certains aspects de la pratique médicale et infirmière, engendrant ainsi sa responsabilité pénale. Finalement, il s’est avéré important de chercher des pistes de solutions étrangères pouvant se transposer au Québec. Le cas de la France se trouve à être un exemple pertinent, puisque le législateur français a reconnu législativement le conseiller en génétique en tant que professionnel et a protégé tant le titre que l’exclusivité des actes de ce dernier.

Comparative Lessons on Corporate law and CSR: Hard Law as Solution? Do the French offer the way ahead?

This paper provides a comparative analysis of corporate law and CSR and asks whether there are lessons for Australia from corporate law and CSR developments in France. This presentation presents a summary of the provisions of the new French Act Number 2010-788 passed on 12 July 2010 – called “Grenelle 2” –. Firstly, article 225 of Law’s Grenelle 2 changes the Commercial Code to extend the reach of non-financial reporting and to ensure its pertinence. Secondly, article 227 Law’s Grenelle 2 amends certain provisions of the Commercial and Environmental Codes and incorporates into substantive law the liability of parent companies for their subsidiaries. In fine, article 224 of Law’s Grenelle 2 reinforces the pressure on the market to act in a responsible manner. It modifies article 214-12 of the Monetary and Financial Code in order to compel institutional investors (mutual funds and fund management companies) to take social, environmental and governance criteria into account in their investment policy.

Les possessions françaises en Inde dès les années 1920 jusqu'à l'indépendance : histoire d'un revirement politique

Peu de personnes se rappellent de la présence de la France en Inde. Quelques parties de l’Inde sont restées françaises jusqu’en 1954. À cette date, l’Inde française, consistant de quatre petits établissements (Pondichéry, Yanaon, Karikal et Mahé), était en pleine décadence et éclipsée par d’autres colonies françaises, plus grandes, plus lucratives et plus importantes pour la Métropole. L’Indochine et l’Algérie ne sont que deux exemples. Toutefois, les Français n’étaient pas disposés à abandonner leurs possessions en Inde sans résistance. Le présent mémoire cherche à expliquer la valeur des possessions françaises en Inde et les raisons de la fin de la tutelle française. Le titre du mémoire indique qu’un certain changement a eu lieu dans la politique française vis-à-vis de ses possessions en Inde. L’étude commence par un résumé de la situation politique et économique de l’Inde française depuis la fin de la dernière occupation anglaise en 1814 jusqu’à la fin de la Première Guerre mondiale. L’année 1920 est choisie comme point de départ de la période visée par le mémoire. Portant sur les années 1920, le premier chapitre examine l’hégémonie du parti Gaebelé qui a eu toutes les caractéristiques d’une dictature. Indifférentes à la vie politique de l’Inde française, les autorités métropolitaines étaient surtout attirées par le commerce que la colonie offrait dans la production de tissus et l’exportation d’arachides. Après la chute du parti Gaebelé, l’Inde française a été plongée dans une longue période d’agitation, un thème clé du deuxième chapitre sur les années 1930. Inconscientes de la réalité politique, les autorités métropolitaines ont toujours accordé la priorité au commerce. Durant les années 1940, l’Inde française n’a jamais arrêté de se rapprocher de l’Inde britannique. Ce rapprochement a aussi persisté lorsque l’Inde britannique est devenue l’Union indienne en 1947. Soudainement, les Français ont senti le besoin de réaffirmer leur position d’autorité en Inde française. Le commerce est passé au second plan au profit d’une série de réformes politiques. Toutefois, ce brusque changement de politique fut trop tardif. Le quatrième chapitre, centré surtout sur la période de 1950 à 1954 et vu à travers l’exemple d’Édouard Goubert, a souligné la méconnaissance des autorités métropolitaines des réalités qui confrontaient l’Inde française. Lorsque Goubert a cessé de servir comme porte-parole et principal allié du gouvernement français en Inde, les possessions françaises en Inde furent rattachées une par une à l’Union indienne. Rétrospectivement, les faits économiques, vitaux pour le début du mémoire, sont quasiment absents de deux derniers chapitres. Se retrouvant face à la menace de perdre leurs possessions en Inde, les Français ont compris que l’Inde française était précieuse pour des raisons autres que le commerce. Un accent particulier fut mis pour souligner ces avantages culturels et politiques. De petite taille, les possessions françaises étaient importantes pour l’ordre et la stabilité dans les autres colonies de l’Empire. Parallèlement, elles représentaient des points d’appui pour l’expansion de la culture française dans l’immense sous-continent indien.

The Technology of Copper Alloys, Particularly Leaded Bronze, in Greece, its Colonies, and in Etruria during the Iron Age

L’objet de la présente étude est le développement, l’application et la diffusion de la technologie associée à divers types d’alliages de cuivre, en particulier l’alliage du plomb-bronze, en Grèce ancienne, dans ses colonies, ainsi qu’en Étrurie. Le plomb-bronze est un mélange de diverses proportions d’étain, de cuivre et de plomb. Le consensus général chez les archéométallurgistes est que le plomb-bronze n’était pas communément utilisé en Grèce avant la période hellénistique; par conséquent, cet alliage a reçu très peu d’attention dans les documents d’archéologie. Cependant, les analyses métallographiques ont prouvé que les objets composés de plomb ajouté au bronze ont connu une distribution étendue. Ces analyses ont aussi permis de différencier la composition des alliages utilisés dans la fabrication de divers types de bronzes, une preuve tangible que les métallurgistes faisaient la distinction entre les propriétés du bronze d’étain et celles du plomb-bronze. La connaissance de leurs différentes caractéristiques de travail permettait aux travailleurs du bronze de choisir, dans bien des cas, l’alliage approprié pour une utilisation particulière. L’influence des pratiques métallurgiques du Proche-Orient a produit des variations tant dans les formes artistiques que dans les compositions des alliages de bronze grecs durant les périodes géométrique tardive et orientalisante. L’utilisation du plomb-bronze dans des types particuliers d’objets coulés montre une tendance à la hausse à partir de la période orientalisante, culminant dans la période hellénistique tardive, lorsque le bronze à teneur élevée en plomb est devenu un alliage commun. La présente étude analyse les données métallographiques de la catégorie des objets coulés en bronze et en plomb-bronze. Elle démontre que, bien que l’utilisation du plomb-bronze n’était pas aussi commune que celle du bronze d’étain, il s’agissait néanmoins d’un mélange important d’anciennes pratiques métallurgiques. Les ères couvertes sont comprises entre les périodes géométrique et hellénistique.

Analyse du regard de trois quotidiens français sur l'Algérie postcoloniale : 1962-1971

L’empire colonial français se désagrège à partir des années 1950. Après la perte des colonies fondées au Maroc et en Indochine, la France doit faire face à la sécession de sa plus importante colonie, l’Algérie. La population française accepte difficilement cette sécession puisqu’il ne s’agit pas uniquement de la chute de l’empire colonial mais aussi de la destruction d’idéaux qui lui étaient chers. Plus que la peur de ne plus être un empire colonial, les Français redoutent la perte de leur statut de puissance mondiale et de leur vision de pays possédant une mission civilisatrice. Pour comprendre l’évolution de la perception de l’Algérie en France après la décolonisation algérienne à travers plusieurs courants de pensée, ce mémoire se penche sur les éditoriaux publiés dans trois journaux français (Le Figaro, L’Humanité et Le Monde) entre 1962 et 1971 qui traitent d’événements qui se sont déroulés en Algérie. Il se penche plus particulièrement sur le terrorisme de l’OAS au moment de l’indépendance algérienne, le conflit au sein du Front de Libération Nationale (FLN) pour décider qui détiendra le pouvoir, le conflit avec le Front des Forces Socialistes (FFS), la guerre avec le Maroc, le coup d’état de Boumedienne et la nationalisation du pétrole algérien.

Les couturières en Nouvelle-France : leur contribution socioéconomique à une société coloniale d'Ancien Régime

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal