Les principes régissant l'exécution des peines privatives de liberté ( art. 74 et 75 al. 1 CP)

CHAPITRE PREMIER: INTRODUCTION 1. Considérer l'idéal... L'idéal n'est probablement pas de ce monde, mais il importe de tendre vers lui. Il restera peut-être hors de portée, mais le seul fait de le considérer doit déjà être assimilé à un progrès. Dans le cadre de l'exécution des peines privatives de liberté, l'idéal dont nous parlons ici fait référence à la prise en charge du détenu et à la volonté d'offrir à ce dernier, un jour, la possibilité de réintégrer la société. Le système carcéral se doit dès lors de mettre tout en oeuvre pour permettre au détenu d'acquérir les outils nécessaires à sa future liberté; cette liberté qui, dès les premiers jours d'incarcération déjà, devra être envisagée. L'idéal est donc de voir le détenu évoluer progressivement vers le monde libre, le respect de ce monde et des valeurs qu'il véhicule. C'est l'idéal que dessine le nouveau Code pénal (CP), plus particulièrement au travers des principes qu'il consacre aux articles 74 et 75 al. 1 CP: «le détenu a droit au respect de [sa] dignité»; «l'exercice de [ses] droits ne peut être restreint que dans la mesure requise par la privation de liberté et par les exigences de la vie collective dans l'établissement»; «l'exécution de la peine [...] doit améliorer le comportement social du détenu»; «l'exécution de la peine doit correspondre autant que possible à des conditions de vie ordinaires, assurer au détenu l'assistance nécessaire» et «combattre les effets nocifs de la privation de liberté». De la réalité carcérale à l'idéal législatif, il est toutefois certains écueils. Les différents professionnels qui sont en contact avec les détenus le confirmeront volontiers, pour la plupart. Il existe des détenus qui ne veulent pas se réintégrer diront certains, alors que d'autres mettront en avant l'insuffisance de moyens humains ou financiers. Une réalité doit cependant triompher de toutes les autres: il est nécessaire de faire évoluer le système pénitentiaire. Tout comme la société, dont elle est partie intégrante, la prison doit évoluer avec son temps, et les développements que suit le monde libre se doivent d'aller au-delà des murs. Notre approche de la thématique restera évidemment théorique, mais elle sera dictée par cette volonté progressiste. Si les concepts abordés peuvent parfois paraître naïfs dans leur développement, ils n'en seront pas moins l'expression d'un idéal, celui-là même qu'il est bon de considérer, parfois, pour permettre le progrès. II. La méthodologie La difficulté de traiter des principes régissant l'exécution des peines privatives de liberté est multiple. L'une des premières problématiques est liée au fédéralisme suisse et au fait que l'exécution des peines ressort de la compétence cantonale (art. 123 al. 2 Cst.). Il en résulte des pratiques cantonales parfois différentes. Il est alors non seulement difficile d'aborder l'ensemble des ces différences, mais il peut même être discutable de les tolérer, au sens où elles présentent parfois des inégalités de traitement entre les détenus du pays. L'attribution récente de compétences expresses en la matière à la Confédération (art. 123 al. 3ère phr. Cst.) devrait toutefois permettre, à notre sens, de réduire ces inégalités et, plus généralement, de favoriser une uniformisation des pratiques à travers le pays. Une deuxième difficulté est due à l'évolution législative actuelle. En effet, l'entrée en vigueur du nouveau Code pénal impose une «mise à jour» substantielle aux cantons, dont les normes mais aussi les infrastructures doivent être adaptées au nouveau droit. Au-delà du nombre considérable de bases légales que compte notre pays en matière d'exécution des peines privatives de liberté, il faut en outre jongler avec l'élaboration d'une multitude de nouvelles lois cantonales. Nous renonçons à dresser ici la liste exhaustive des bases légales cantonales concernées, non seulement parce qu'il nous paraît difficile de connaître l'ensemble de ces évolutions législatives récentes ou à venir, mais aussi parce qu'il s'agit avant tout de traiter de problématiques générales soulevées par l'exécution des peines privatives de liberté, ce qui ne nécessite pas une revue exhaustive des différentes législations cantonales. Certaines de ces bases légales seront néanmoins mentionnées, ci et là, pour illustrer ou appuyer quelques-uns de nos propos. La troisième difficulté qu'il faut mentionner ici relève du lien étroit qui existe entre le droit de l'exécution des peines et la criminologie, ainsi que, plus généralement, l'ensemble des sciences s'intéressant à la déviance en tant que maladie (psychiatrie, psychologie, médecine, etc.). Il nous semble en effet difficile de traiter de la prise en charge du détenu par la seule voie juridique et, à ce titre, nous proposerons une analyse empreinte de considérations criminologiques substantielles et notamment de différentes données fournies par des études de criminologie. Dans la limite de nos compétences - plus que restreintes en la matière -, il sera parfois également traité de l'exécution des peines sous l'angle de la psychologie, de la psychiatrie, ou encore de la médecine. Enfin, il faut reconnaître que la thématique traitée est vaste. Les différents principes énumérés aux articles 74 et 75 al. 1 CP ne peuvent en effet être abordés sans que référence soit faite aux nombreuses dispositions traitant de l'exécution des peines privatives de liberté et qui se doivent d'en être la consécration. Cette réalité impose une approche générale du fonctionnement du milieu carcéral et l'analyse de l'exécution d'une peine privative de liberté sur toute sa durée, du premier jour d'incarcération jusqu'à la libération, en passant par les différents aménagements et élargissements possibles qui, très souvent, seront essentiels à la réintégration sociale du détenu. En l'espèce, il nous semble nécessaire de rappeler ici la particularité de la population étudiée, qui se distingue notamment par son hétérogénéité. Or, il ne sera pas toujours possible, dans le cadre de ce travail tout au moins, de s'arrêter sur les spécificités propres à chaque type de détenu(s). On pense ici plus particulièrement aux détenus étrangers - qui sont nombreux dans les prisons suisses -, plus particulièrement lorsque ceux-ci font l'objet d'une mesure d'expulsion au terme de leur peine. Certains se demandent en effet s'il est pertinent de favoriser la resocialisation d'un individu qui ne résidera pas en Suisse une fois libéré, sans parler des difficultés pratiques qu'il peut y avoir à proposer un régime progressif, et plus particulièrement l'ouverture vers l'extérieur, à des gens qui n'ont, aux plus proches alentours (la Suisse est un petit pays) de l'établissement de détention, aucune attache sociale. Il nous semble toutefois ressortir du devoir étatique d'offrir, à ces personnes aussi, une exécution de peine qui, dans toute la mesure du possible, ressemble à celle réservée aux indigènes. C'est dans cette optique, d'ailleurs, que nous tenterons de traiter de quelques unes des principales problématiques soulevées par la mise en application des principes régissant l'exécution des peines privatives de liberté.

Simultaneous B(0)- and B(1)+-map acquisition for fast localized shim, frequency, and RF power determination in the heart at 3 T.

High-field (>or=3 T) cardiac MRI is challenged by inhomogeneities of both the static magnetic field (B(0)) and the transmit radiofrequency field (B(1)+). The inhomogeneous B fields not only demand improved shimming methods but also impede the correct determination of the zero-order terms, i.e., the local resonance frequency f(0) and the radiofrequency power to generate the intended local B(1)+ field. In this work, dual echo time B(0)-map and dual flip angle B(1)+-map acquisition methods are combined to acquire multislice B(0)- and B(1)+-maps simultaneously covering the entire heart in a single breath hold of 18 heartbeats. A previously proposed excitation pulse shape dependent slice profile correction is tested and applied to reduce systematic errors of the multislice B(1)+-map. Localized higher-order shim correction values including the zero-order terms for frequency f(0) and radiofrequency power can be determined based on the acquired B(0)- and B(1)+-maps. This method has been tested in 7 healthy adult human subjects at 3 T and improved the B(0) field homogeneity (standard deviation) from 60 Hz to 35 Hz and the average B(1)+ field from 77% to 100% of the desired B(1)+ field when compared to more commonly used preparation methods.

Blood-brain barrier disruption associated with topiramate-induced angle-closure glaucoma of acute onset.

BACKGROUND: Topiramate (Topamax(R)) is an anti-epileptic drug of the sulfamate group used secondarily for bipolar disease. HISTORY AND SIGNS: One week after initiation of topiramate treatment for a bipolar disorder, a 57-year-old man presented with blurred vision. Clinical examination revealed a bilateral conjunctivitis, areflexic mydriasis, severe anterior chamber shallowing, with a myopic shift and vitritis. THERAPY AND OUTCOME: A spinal tap revealed an increased protein content of 1581 mg/L on cerebrospinal fluid (CSF) analysis, being compatible with a rupture of the blood-brain barrier (BBB). UBM exposed bilateral ciliochoroidal effusions with secondary angle-closure. Topiramate was promptly discontinued, whereas visual acuity, intraocular pressure (IOP), and anterior and posterior segments anatomy normalized within 1 week. One month later, bilateral iris atrophy was present. CONCLUSION: The presence of BBB disruption with increased protein content in CSF with simultaneous blood ocular barrier breakdown may suggest a common inflammatory mechanism.

Functional calibration procedure for 3D knee joint angle description using inertial sensors.

Measurement of three-dimensional (3D) knee joint angle outside a laboratory is of benefit in clinical examination and therapeutic treatment comparison. Although several motion capture devices exist, there is a need for an ambulatory system that could be used in routine practice. Up-to-date, inertial measurement units (IMUs) have proven to be suitable for unconstrained measurement of knee joint differential orientation. Nevertheless, this differential orientation should be converted into three reliable and clinically interpretable angles. Thus, the aim of this study was to propose a new calibration procedure adapted for the joint coordinate system (JCS), which required only IMUs data. The repeatability of the calibration procedure, as well as the errors in the measurement of 3D knee angle during gait in comparison to a reference system were assessed on eight healthy subjects. The new procedure relying on active and passive movements reported a high repeatability of the mean values (offset<1 degrees) and angular patterns (SD<0.3 degrees and CMC>0.9). In comparison to the reference system, this functional procedure showed high precision (SD<2 degrees and CC>0.75) and moderate accuracy (between 4.0 degrees and 8.1 degrees) for the three knee angle. The combination of the inertial-based system with the functional calibration procedure proposed here resulted in a promising tool for the measurement of 3D knee joint angle. Moreover, this method could be adapted to measure other complex joint, such as ankle or elbow.

Influence of hip-flexion angle on hamstrings isokinetic activity in sprinters.

CONTEXT: Hamstrings strains are common and debilitating injuries in many sports. Most hamstrings exercises are performed at an inadequately low hip-flexion angle because this angle surpasses 70° at the end of the sprinting leg's swing phase, when most injuries occur. OBJECTIVE: To evaluate the influence of various hip-flexion angles on peak torques of knee flexors in isometric, concentric, and eccentric contractions and on the hamstrings-to-quadriceps ratio. DESIGN: Descriptive laboratory study. SETTING: Research laboratory. Patients and Other Participants: Ten national-level sprinters (5 men, 5 women; age = 21.2 ± 3.6 years, height = 175 ± 6 cm, mass = 63.8 ± 9.9 kg). Intervention(s): For each hip position (0°, 30°, 60°, and 90° of flexion), participants used the right leg to perform (1) 5 seconds of maximal isometric hamstrings contraction at 45° of knee flexion, (2) 5 maximal concentric knee flexion-extensions at 60° per second, (3) 5 maximal eccentric knee flexion-extensions at 60° per second, and (4) 5 maximal eccentric knee flexionextensions at 150° per second. Main Outcome Measure(s): Hamstrings and quadriceps peak torque, hamstrings-to-quadriceps ratio, lateral and medial hamstrings root mean square. RESULTS: We found no difference in quadriceps peak torque for any condition across all hip-flexion angles, whereas hamstrings peak torque was lower at 0° of hip flexion than at any other angle (P < .001) and greater at 90° of hip flexion than at 30° and 60° (P < .05), especially in eccentric conditions. As hip flexion increased, the hamstrings-to-quadriceps ratio increased. No difference in lateral or medial hamstrings root mean square was found for any condition across all hip-flexion angles (P > .05). CONCLUSIONS: Hip-flexion angle influenced hamstrings peak torque in all muscular contraction types; as hip flexion increased, hamstrings peak torque increased. Researchers should investigate further whether an eccentric resistance training program at sprint-specific hip-flexion angles (70° to 80°) could help prevent hamstrings injuries in sprinters. Moreover, hamstrings-to-quadriceps ratio assessment should be standardized at 80° of hip flexion.

Intraoral open reduction and internal fixation of displaced mandibular angle fractures using a specific ad hoc reduction-compression forceps: a preliminary study

OBJECTIVES: To preliminarily evaluate prospectively the accuracy and reliability of a specific ad hoc reduction-compression forceps in intraoral open reduction of transverse and displaced mandibular angle fractures. STUDY DESIGN: We analyzed the clinical and radiologic data of 7 patients with 7 single transverse and displaced angle fractures. An intraoral approach was performed in all of the patients without using perioperative intermaxillary fixation. A single Arbeitsgemeinschaft Osteosynthese (AO) unilock reconstruction plate was fixed to each stable fragment with 3 locking screws (2.0 mm in 5 patients and 2.4 mm in 2 patients) at the basilar border of the mandible, according to AO/American Society of Internal Fixation (ASIF) principles. Follow-up was at 1, 3, 6, and 12 months, and we noted the status of healing and complications, if any. RESULTS: All of the patients had satisfactory fracture reduction as well as a successful treatment outcome without complications. CONCLUSION: This preliminary study demonstrated that the intraoral reduction of transverse and displaced angle fractures using a specific ad hoc reduction-forceps results in a high rate of success.

Sex of College Students Moderates Associations among Bedtime, Time in Bed, and Circadian Phase Angle.

Sex differences in circadian rhythms have been reported with some conflicting results. The timing of sleep and length of time in bed have not been considered, however, in previous such studies. The current study has 3 major aims: (1) replicate previous studies in a large sample of young adults for sex differences in sleep patterns and dim light melatonin onset (DLMO) phase; (2) in a subsample constrained by matching across sex for bedtime and time in bed, confirm sex differences in DLMO and phase angle of DLMO to bedtime; (3) explore sex differences in the influence of sleep timing and length of time in bed on phase angle. A total of 356 first-year Brown University students (207 women) aged 17.7 to 21.4 years (mean = 18.8 years, SD = 0.4 years) were included in these analyses. Wake time was the only sleep variable that showed a sex difference. DLMO phase was earlier in women than men and phase angle wider in women than men. Shorter time in bed was associated with wider phase angle in women and men. In men, however, a 3-way interaction indicated that phase angles were influenced by both bedtime and time in bed; a complex interaction was not found for women. These analyses in a large sample of young adults on self-selected schedules confirm a sex difference in wake time, circadian phase, and the association between circadian phase and reported bedtime. A complex interaction with length of time in bed occurred for men but not women. We propose that these sex differences likely indicate fundamental differences in the biology of the sleep and circadian timing systems as well as in behavioral choices.

Transjugular liver biopsy: prospective evaluation of the angle formed between the hepatic veins and the vena cava main axis and modification of a semi-automated biopsy device in cases of an unfavorable angle.

In cases of transjugular liver biopsies, the venous angle formed between the chosen hepatic vein and the vena cava main axis in a frontal plane can be large, leading to technical difficulties. In a prospective study including 139 consecutive patients who underwent transjugular liver biopsy using the Quick-Core biopsy set, the mean venous angle was equal to 49.6 degrees. For 21.1% of the patients, two attempts at hepatic venous catheterization failed because the venous angle was too large, with a mean of 69.7 degrees. In all of these patients, manual reshaping of the distal curvature of the stiffening metallic cannula, by forming a new mean angle equal to 48 degrees , allowed successful completion of the procedure in less than 10 min.

Résultats à deux ans de la trabéculoplastie sélective au laser dans le glaucome à angle ouvert et l'hypertonie oculaire

BACKGROUND: Selective laser trabeculoplasty (SLT) is a relatively new treatment strategy for the treatment of glaucoma. Its principle is similar to that of argon laser trabeculoplasty (ALT), but may lead to less damage to the trabecular meshwork. METHODS: We assessed the 2-year efficacy of SLT in a noncomparative consecutive case series. Any adult patient either suspected of having glaucoma or with open-angle glaucoma, whose treatment was judged insufficient to reach target intraocular pressure (IOP), could be recruited. IOP and number of glaucoma treatments were recorded over 2 years after the procedure. RESULTS: Our sample consisted of 44 consecutive eyes of 26 patients, aged 69+/-8 years. Eyes were treated initially on the lower 180 degrees . Three of them were retreated after 15 days on the upper 180. Fourteen eyes had ocular hypertension, 17 primary open-angle/normal-tension glaucoma, 11 pseudoexfoliation (PEX) glaucoma, and two pigmentary glaucoma. Thirty-six eyes had previously been treated and continued to be treated with topical anti-glaucoma medication, ten had had prior ALT, nine iridotomy, and 12 filtering surgery. The 2-year-follow up could not be completed for eight eyes because they needed filtering surgery. In the remaining 36 eyes, IOP decreased by a mean of 17.2%, 3.3 mmHg, (19.2+/-4.7 to 15+/-3.6 mmHg) after 2 years (p<0.001). As a secondary outcome, the number of glaucoma treatments decreased from 1.44 to 1.36 drops/patient. Other results according to subgroups of patients are analyzed: the greatest IOP decrease occurred in eyes that had never been treated with anti-glaucoma medication or with PEX glaucoma. SLT was probably valuable in a few eyes after filtering surgery; however, the statistical power of the study was not strong enough to draw a firm conclusion. When expressed in survival curves after 2 years, however, only 48% and 41% of eyes experienced a decrease of more than 3 mmHg or more than 20% of preoperative intraocular pressure, respectively. CONCLUSION: SLT decreases IOP somewhat for at least 2 years without an increase in topical glaucoma treatment. However, it cannot totally replace topical glaucoma treatment. In the future, patient selection should be improved to decrease the cost/effectiveness ratio.

Free-running 4D whole-heart self-navigated golden angle MRI: Initial results.

PURPOSE: To test the hypothesis that both coronary anatomy and ventricular function can be assessed simultaneously using a single four-dimensional (4D) acquisition. METHODS: A free-running 4D whole-heart self-navigated acquisition incorporating a golden angle radial trajectory was implemented and tested in vivo in nine healthy adult human subjects. Coronary magnetic resonance angiography (MRA) datasets with retrospective selection of acquisition window width and position were extracted and quantitatively compared with baseline self-navigated electrocardiography (ECG) -triggered coronary MRA. From the 4D datasets, the left-ventricular end-systolic, end-diastolic volumes (ESV & EDV) and ejection fraction (EF) were computed and compared with values obtained from conventional 2D cine images. RESULTS: The 4D datasets enabled dynamic assessment of the whole heart with isotropic spatial resolution of 1.15 mm(3) . Coronary artery image quality was very similar to that of the ECG-triggered baseline scan despite some SNR penalty. A good agreement between 4D and 2D cine imaging was found for EDV, ESV, and EF. CONCLUSION: The hypothesis that both coronary anatomy and ventricular function can be assessed simultaneously in vivo has been tested positive. Retrospective and flexible acquisition window selection allows to best visualize each coronary segment at its individual time point of quiescence. Magn Reson Med, 2014. © 2014 Wiley Periodicals, Inc.

Molecular analysis of NOTCH2 in patients with primary open-angle glaucoma

Le glaucome est la seconde cause de cécité dans le monde après la cataracte et est caractérisé par la perte progressive de cellules ganglionnaires de la rétine allant vers la dégénérescence du nerf optique. On distingue deux formes de glaucome; le glaucome à angle fermé et le glaucome à angle ouvert. L'hérédité du glaucome est souvent sporadique, parfois autosomique dominante. Une pression intraoculaire de plus de 21 mmHg représente un facteur de risque important pour son développement. Actuellement, la mutation la plus fréquente, observée dans 5% des cas de glaucome héréditaire, est retrouvée dans le gène MYOC (trabecular meshwork inducible glucocorticoide response). À ce jour, les causes et mécanismes moléculaires sous-jacent ne sont que partiellement compris. Récemment, il a été démontré qu'une souris transgénique exprimant le gène Notch2 dans luvée, développait un glaucome. Pour cette raison, nous avons analysé le gène NOTCH2 chez l'homme afin de déterminer s'il était impliqué. NOTCH2 est composé de 34 exons sur le chromosome 1 et code une protéine transmembranaire essentielle à la prolifération, l'apoptose, la différenciation cellulaire et le destin cellulaires. L'expression du gène est localisée dans le segment antérieur de l'oeil, le segment externe du corps ciliaire et le trabéculum. Les fonctions principales de ces deux tissus sont la production et le drainage de l'humeur aqueuse. Pour mémoire, une perturbation du flux peut générer une augmentation de la pression intraoculaire. Le but de cette étude était de rechercher d'éventuelles mutations du gène NOTCH2 chez des patients souffrant de glaucome. 130 patients ont été vu à l'hôpital ophtalmique Jules- Gonin et un échantillon d'ADN a été récolté afin d'identifier l'origine moléculaire de leur pathologie. L'analyse moléculaire s'est fait étape par étape. Premièrement, j'ai séquencé l'exon 3 du gène MYOC. Deuxièment, la Chromatographie en phase liquide à haute performance a été utilisée pour l'analyse des 34 exons du gène NOTCH2. Troisièment, tous les exons présentant une courbe suspecte au chromatogramme ont été séquencés selon la méthode de Sanger. Dans la première partie de l'étude, j'ai analysé l'exon 3 du gène MYOC afin de déterminer les éventuels porteurs d'une mutation dominante. Aucune mutation pathogénique n'a été mis en évidence mais 4 patients sur les 130 étaient porteurs d'un variant connu et fréquent. Dans la deuxième partie de mon étude, j'ai analysé les 34 exons du gène NOTCH2, qui n'ont révélé aucune mutation. Bien que les méthodes utilisées dans cette étude montrent quelques limitations, il est peu probable que des mutations dans les régions codantes de NOTCH2 soient un facteur de risque important dans le glaucome primaire à angle ouvert.