Les principes régissant l'exécution des peines privatives de liberté ( art. 74 et 75 al. 1 CP)

CHAPITRE PREMIER: INTRODUCTION 1. Considérer l'idéal... L'idéal n'est probablement pas de ce monde, mais il importe de tendre vers lui. Il restera peut-être hors de portée, mais le seul fait de le considérer doit déjà être assimilé à un progrès. Dans le cadre de l'exécution des peines privatives de liberté, l'idéal dont nous parlons ici fait référence à la prise en charge du détenu et à la volonté d'offrir à ce dernier, un jour, la possibilité de réintégrer la société. Le système carcéral se doit dès lors de mettre tout en oeuvre pour permettre au détenu d'acquérir les outils nécessaires à sa future liberté; cette liberté qui, dès les premiers jours d'incarcération déjà, devra être envisagée. L'idéal est donc de voir le détenu évoluer progressivement vers le monde libre, le respect de ce monde et des valeurs qu'il véhicule. C'est l'idéal que dessine le nouveau Code pénal (CP), plus particulièrement au travers des principes qu'il consacre aux articles 74 et 75 al. 1 CP: «le détenu a droit au respect de [sa] dignité»; «l'exercice de [ses] droits ne peut être restreint que dans la mesure requise par la privation de liberté et par les exigences de la vie collective dans l'établissement»; «l'exécution de la peine [...] doit améliorer le comportement social du détenu»; «l'exécution de la peine doit correspondre autant que possible à des conditions de vie ordinaires, assurer au détenu l'assistance nécessaire» et «combattre les effets nocifs de la privation de liberté». De la réalité carcérale à l'idéal législatif, il est toutefois certains écueils. Les différents professionnels qui sont en contact avec les détenus le confirmeront volontiers, pour la plupart. Il existe des détenus qui ne veulent pas se réintégrer diront certains, alors que d'autres mettront en avant l'insuffisance de moyens humains ou financiers. Une réalité doit cependant triompher de toutes les autres: il est nécessaire de faire évoluer le système pénitentiaire. Tout comme la société, dont elle est partie intégrante, la prison doit évoluer avec son temps, et les développements que suit le monde libre se doivent d'aller au-delà des murs. Notre approche de la thématique restera évidemment théorique, mais elle sera dictée par cette volonté progressiste. Si les concepts abordés peuvent parfois paraître naïfs dans leur développement, ils n'en seront pas moins l'expression d'un idéal, celui-là même qu'il est bon de considérer, parfois, pour permettre le progrès. II. La méthodologie La difficulté de traiter des principes régissant l'exécution des peines privatives de liberté est multiple. L'une des premières problématiques est liée au fédéralisme suisse et au fait que l'exécution des peines ressort de la compétence cantonale (art. 123 al. 2 Cst.). Il en résulte des pratiques cantonales parfois différentes. Il est alors non seulement difficile d'aborder l'ensemble des ces différences, mais il peut même être discutable de les tolérer, au sens où elles présentent parfois des inégalités de traitement entre les détenus du pays. L'attribution récente de compétences expresses en la matière à la Confédération (art. 123 al. 3ère phr. Cst.) devrait toutefois permettre, à notre sens, de réduire ces inégalités et, plus généralement, de favoriser une uniformisation des pratiques à travers le pays. Une deuxième difficulté est due à l'évolution législative actuelle. En effet, l'entrée en vigueur du nouveau Code pénal impose une «mise à jour» substantielle aux cantons, dont les normes mais aussi les infrastructures doivent être adaptées au nouveau droit. Au-delà du nombre considérable de bases légales que compte notre pays en matière d'exécution des peines privatives de liberté, il faut en outre jongler avec l'élaboration d'une multitude de nouvelles lois cantonales. Nous renonçons à dresser ici la liste exhaustive des bases légales cantonales concernées, non seulement parce qu'il nous paraît difficile de connaître l'ensemble de ces évolutions législatives récentes ou à venir, mais aussi parce qu'il s'agit avant tout de traiter de problématiques générales soulevées par l'exécution des peines privatives de liberté, ce qui ne nécessite pas une revue exhaustive des différentes législations cantonales. Certaines de ces bases légales seront néanmoins mentionnées, ci et là, pour illustrer ou appuyer quelques-uns de nos propos. La troisième difficulté qu'il faut mentionner ici relève du lien étroit qui existe entre le droit de l'exécution des peines et la criminologie, ainsi que, plus généralement, l'ensemble des sciences s'intéressant à la déviance en tant que maladie (psychiatrie, psychologie, médecine, etc.). Il nous semble en effet difficile de traiter de la prise en charge du détenu par la seule voie juridique et, à ce titre, nous proposerons une analyse empreinte de considérations criminologiques substantielles et notamment de différentes données fournies par des études de criminologie. Dans la limite de nos compétences - plus que restreintes en la matière -, il sera parfois également traité de l'exécution des peines sous l'angle de la psychologie, de la psychiatrie, ou encore de la médecine. Enfin, il faut reconnaître que la thématique traitée est vaste. Les différents principes énumérés aux articles 74 et 75 al. 1 CP ne peuvent en effet être abordés sans que référence soit faite aux nombreuses dispositions traitant de l'exécution des peines privatives de liberté et qui se doivent d'en être la consécration. Cette réalité impose une approche générale du fonctionnement du milieu carcéral et l'analyse de l'exécution d'une peine privative de liberté sur toute sa durée, du premier jour d'incarcération jusqu'à la libération, en passant par les différents aménagements et élargissements possibles qui, très souvent, seront essentiels à la réintégration sociale du détenu. En l'espèce, il nous semble nécessaire de rappeler ici la particularité de la population étudiée, qui se distingue notamment par son hétérogénéité. Or, il ne sera pas toujours possible, dans le cadre de ce travail tout au moins, de s'arrêter sur les spécificités propres à chaque type de détenu(s). On pense ici plus particulièrement aux détenus étrangers - qui sont nombreux dans les prisons suisses -, plus particulièrement lorsque ceux-ci font l'objet d'une mesure d'expulsion au terme de leur peine. Certains se demandent en effet s'il est pertinent de favoriser la resocialisation d'un individu qui ne résidera pas en Suisse une fois libéré, sans parler des difficultés pratiques qu'il peut y avoir à proposer un régime progressif, et plus particulièrement l'ouverture vers l'extérieur, à des gens qui n'ont, aux plus proches alentours (la Suisse est un petit pays) de l'établissement de détention, aucune attache sociale. Il nous semble toutefois ressortir du devoir étatique d'offrir, à ces personnes aussi, une exécution de peine qui, dans toute la mesure du possible, ressemble à celle réservée aux indigènes. C'est dans cette optique, d'ailleurs, que nous tenterons de traiter de quelques unes des principales problématiques soulevées par la mise en application des principes régissant l'exécution des peines privatives de liberté.

Host-parasite relationships during a biologic invasion: 75 years postinvasion, cane toads and sympatric Australian frogs retain separate lungworm faunas.

Invasive species may carry with them parasites from their native range, differing from parasite taxa found in the invaded range. Host switching by parasites (either from the invader to native fauna or from native fauna to the invader) may have important consequences for the viability of either type of host (e.g., their survivorship, fecundity, dispersal ability, or geographic distribution). Rhabdias pseudosphaerocephala (Nematoda) is a common parasite of cane toads (Rhinella marina) in the toad's native range (South and Central America) and also in its introduced Australian range. This lungworm can depress host viability and is capable of infecting Australian frogs in laboratory trials. Despite syntopy between toads and frogs for up to 75 yr, our analyses, based on DNA sequence data of lungworms from 80 frogs and 56 toads, collected from 2008 to 2011, did not reveal any cases of host switching in nature: toads and native frogs retain entirely different lungworm faunas. All lungworms in cane toads were the South and Central American species Rhabdias pseudosphaerocephala, whereas Australian frogs contained at least four taxa (mostly undescribed and currently lumped under the name Rhabdias cf. hylae). General patterns of prevalence and intensity, based on the dissection of 1,315 frogs collected between 1989 and 2011 across the toads' Australian range, show that these Australian endemic Rhabdias spp. are widely distributed geographically and across host taxa but are more common in some frog species (especially, large-bodied species) than they are in others.

Low estimates of dietary acid load are positively associated with bone ultrasound in women older than 75 years of age with a lifetime fracture

Dietary acid load from Western diets may be a risk factor for osteoporosis. It can be estimated by net endogenous acid production (NEAP). No data currently exists for NEAP estimates and bone indices in the very elderly (i.e. > or = 75 y). The aim of this study was to determine the association between NEAP estimates by using the potential renal acid load (PRAL) equation and quantitative bone ultrasound (QUS) measurements at the heel [broadband ultrasound attenuation (BUA)] in Caucasian women. We assessed NEAP and QUS in 401 very elderly Swiss ambulatory women. We evaluated dietary intake and NEAP estimates with a validated FFQ. QUS was measured using Achilles (Lunar). We identified 2 subgroups: 256 women (80.6 y +/- 3; BUA, 96.8 dB/MHz) with a fracture history and the remaining 145 (79.9 y SD 2.9; BUA, 101.7 dB/MHz) without. Women who reported having suffered a fracture had lower BUA (P < 0.001) than nonfractured women but did not differ in nutrient intakes and NEAP. Lower NEAP (P = 0.023) and higher potassium intake (P = 0.033) were correlated with higher BUA, which remained significant even after adjustment for age, BMI, and osteoporosis treatment. BUA was positively correlated with calcium (P = 0.016) and BMI (P < 0.001). Women who reported no fractures had no significant correlations between nutrient intake, NEAP, and BUA. Low nutritional acid load was correlated with higher BUA in very elderly women with a fracture history. Although relatively weak compared with age and BMI, this association was significant and may be an important additional risk factor that might be particularly relevant in frail patients with an already high fracture risk.

Cetuximab in combination with chemoradiotherapy prior to surgery in patients with resectable, locally advanced esophageal carcinoma : a prospective, multicenter phase lb-ll trial of the Swiss Group for Clinical Cancer Research (SAKK 75/06) : 4570

Background: Cetuximab significantly enhances efficacy of radiotherapy and chemotherapy in head and neck cancer. We investigated the safety and feasibility of adding cetuximab to neoadjuvant chemoradiation of locally advanced esophageal cancer. Methods: Pts with resectable, locally advanced squamous cell carcinoma (SCC) or adenocarcinoma (AC) of the thoracic esophagus or gastroesophageal junction (staged by EUS, CT and PET scan) were treated with 2 cycles of induction chemotherapy (docetaxel 75mg/m2, cisplatin 75mg/m2 q3w and weekly cetuximab 250mg/m2), followed by concomitant chemo- immuno-radiation therapy (CIRT: docetaxel 20mg/m2, cisplatin 25mg/m2 and cetuximab 250mg/m2 weekly five times concomitant with 45 Gy radiotherapy in 25 fractions); followed by surgery 4-8 weeks later. The phase I part consisted of 2 cohorts of 7 patients each, without and with docetaxel during CIRT, respectively. Interpatient dose-escalation (adding docetaxel during CIRT) was possible if < 2 out of 7 pts of the 1st cohort experienced limiting toxicity. Having finished the phase 1 part, 13 additional patients were treated with docetaxel-containing CIRT in a phase II part. Pathological response was evaluated according to the Mandard classification. Results: 27 pts from 12 institutions were included. As of today, results from 20 pts are available (cohort 1: 7, cohort 2: 7, phase ll : 6). Median age was 64yrs (range 47-71). 11 AC; 9 SCC. 19 pts (95%) completed CIRT (1 pt stopped treatment during induction therapy due to sepsis). 17 pts underwent resection (no surgery: 1pt for PD, 1pt for cardiac reasons). Grade 3 toxicities during CIRT included anorexia 15%, dysphagia/esophagitis 15%, fatigue 10%, nausea 10%, pruritus 5%, dehydration 5%, nail changes 5% and rash 5% .1 pt suffered from pulmonary embolism. 13 pts (65%, intention-to-treat) showed a complete or near complete pathological remission (cohort 1: 5, cohort 2: 4, phase II: 4). Conclusions: Adding cetuximab to preoperative chemoradiation for esophageal cancer is safe and feasible in a community-based multicenter setting. Antineoplastic activity is encouraging with 65% pathological responders.

Oral administration of a low dose of midazolam (75 microg) as an in vivo probe for CYP3A activity.

OBJECTIVE: We investigated whether the oral administration of a low dose (75 micro g) of midazolam, a CYP3A probe, can be used to measure the in vivo CYP3A activity. METHODS: Plasma concentrations of midazolam, 1'OH-midazolam and 4'OH-midazolam were measured after the oral administration of 7.5 mg and 75 micro g midazolam in 13 healthy subjects without medication, in four subjects pretreated for 2 days with ketoconazole (200 mg b.i.d.), a CYP3A inhibitor, and in four subjects pretreated for 4 days with rifampicin (450 mg q.d.), a CYP3A inducer. RESULTS: After oral administration of 75 micro g midazolam, the 30-min total (unconjugated + conjugated) 1'OH-midazolam/midazolam ratios measured in the groups without co-medication, with ketoconazole and with rifampicin were (mean+/-SD): 6.23+/-2.61, 0.79+/-0.39 and 56.1+/-12.4, respectively. No side effects were reported by the subjects taking this low dose of midazolam. Good correlations were observed between the 30-min total 1'OH-midazolam/midazolam ratio and midazolam clearance in the group without co-medication (r(2)=0.64, P<0.001) and in the three groups taken together (r(2)=0.91, P<0.0001). Good correlations were also observed between midazolam plasma levels and midazolam clearance, measured between 1.5 h and 4 h. CONCLUSION: A low oral dose of midazolam can be used to phenotype CYP3A, either by the determination of total 1'OH-midazolam/midazolam ratios at 30 min or by the determination of midazolam plasma levels between 1.5 h and 4 h after its administration.

Energy and nutrient intake of Swiss women aged 75-87 years.

OBJECTIVE: Reliable data about the nutrient intake of elderly noninstitutionalized women in Switzerland is lacking. The aim of this study was to assess the energy and nutrient intake in this specific population. SUBJECTS: The 401 subjects were randomly selected women of mean age of 80.4 years (range 75-87) recruited from the Swiss SEMOF (Swiss Evaluation of the Methods of Measurement of Osteoporotic Fracture Risk) cohort study. A validated food frequency questionnaire (FFQ) was submitted to the 401 subjects to assess dietary intake. RESULTS: The FFQ showed a mean daily energy intake of 1544 kcal (+/-447.7). Protein intake was 65.2 g (+/-19.9), that is 1.03 g kg(-1) body weight per day. The mean daily intake for energy, fat, carbohydrate, calcium, magnesium, vitamin C, D and E were below the RNI. However, protein, phosphorus, potassium, iron and vitamin B6 were above the RNI. CONCLUSION: The mean nutrient intake of these free living Swiss elderly women was low compared with standards. Energy dense foods rich in carbohydrate, magnesium, calcium, vitamin D and E as well as regular sunshine exposure is recommended in order to optimise dietary intake.

Prevalence, incidence and indications of hypno-sedative treatments in hospitalized patients aged 75 and older

Introduction Sleep impairment is a common problem in older persons and is associated with adverse health and economic consequences. The most prescribed hypnosedatives in Switzerland are benzodiazepines, benzodiazepine-like hypnosedatives and clomethiazole. In the elderly persons, these medications have been associated with decreased cognitive performance, an increased risk of addiction and an increased risk of falls. The main aim of this study was to determine the prevalence, incidence and indications of hypnosedative prescriptions in older in-patients admitted to a Swiss university hospital. Furthermore, we planned to investigate the possible relationship between hypnosedatives' prescription and patients' falls during the hospital stay and we compared the prevalence of hypnosedative drugs' prescribing between geriatric and non-geriatric clinical wards.Materials & Methods This observational study included all patients aged 75 years or older admitted to a Swiss university hospital for 24 h or more. Prescription-related data were recorded every day for 26 consecutive days in the two geriatric wards, and twice, a week apart, in three non-geriatric wards.Results A total of 204 patients (mean age 84.7 ± 0.7 years, 66% women) were included. The prevalence of hypnosedative drugs prescription was 73% and the incidence was 28% on the two geriatric wards. The most common indications for a prescription on geriatric wards was insomnia (51%), followed by continuation of usual treatment (12%). The most frequently prescribed hypnosedative drug was clomethiazole (64% of the patients), followed by lorazepam (11%). We were not able to demonstrate any significant correlation between the number of hypnosedative drugs prescribed and the number of falls during hospital stay. The prevalence of hypnosedative drugs prescriptions was similar between geriatric and non-geriatric wards. The proportion of patients treated by at least one hypnosedative increased between hospital admission (32%) and discharge (45%).Discussions, Conclusion This study reveals a high prevalence of hypnosedative prescription in medical in-patients aged 75 years or older. Main indication was insomnia and the most frequently prescribed hypnosedative molecule was clomethiazole. Prescription incidence was also very high and the proportion of patients being prescribed a hypnosedative increased during hospital stay. Systematic interventions need to be integrated in order to reduce elderly inpatient exposure to treatments that are associated with adverse health outcomes.Conference information: ESCP 40th International Symposium on Clinical Pharmacy. Clinical Pharmacy: Connecting Care and Outcomes Dublin Ireland, 19-21 October 2011

La mortalité par tumeur maligne chez les ouvriers d'une fabrique de caoutchouc en Suisse: étude épidémiologique, 1955-1975. [Cancer mortality among the workers of a Swiss rubber goods factory. Epidemiological study, 1955-75].

In an epidemiologic investigation of mortality among workers in a Swiss rubber-goods factory the cancer mortality in the period 1955-1975 has been studied in all male workers active on 1 January 1955 in (a) a rubber-goods factory and (b) a munitions factory, the latter as reference population. The two groups numbered some 1000 each. Both factories were located in the same Central Swiss village where no other industry was present. Mortality in each industry is compared with that in the Swiss population in general (SMR) and the mortalities of the two industries are compared with each other. The results tend to confirm that rubber workers are exposed to a higher risk of cancer mortality. Three particular types of cancer are briefly discussed: cancer of the stomach, of the lower urinary tract, and glioblastoma.

Dermatofibrosarcoma presenting as a nodule in the breast of a 75-year-old woman: a case report.

ABSTRACT: INTRODUCTION: Dermatofibrosarcoma protuberans is a rare neoplasm of soft tissues and its location in the breast is extremely uncommon. Confusion is possible with other primary breast lesions. CASE PRESENTATION: A 75-year-old Caucasian woman presented with a mass in her left breast 21 years after being diagnosed with invasive ductal carcinoma of the right breast, treated by a right mastectomy and axillary dissection followed by radiotherapy and breast reconstruction. Mammography revealed a dish-shaped skin nodule formation in the upper outer quadrant of her left breast. Echography confirmed the presence of a lesion measuring 1.4 x 0.8 cm. Based on imaging, the diagnosis was a probable angiosarcoma. Due to the presence of a pacemaker for cardiac arrhythmia and full anticoagulation therapy for a pulmonary embolism, magnetic resonance imaging and a biopsy were not done. We proceeded directly to a quadrantectomy and the final diagnosis revealed a dermatofibrosarcoma protuberans, 1. 8 cm in its greatest microscopic dimension, located 0.1 cm from the upper surgical margin. To ensure the wide resection margins required for this type of neoplasm, a re-excision was performed. CONCLUSION: A dermatofibrosarcoma protuberans of the breast is an uncommon discovery. The aim of this case report is to highlight the importance of the surgical procedure in cases of the discovery of dermatofibrosarcoma protuberans. Re-excision may be necessary to ensure adequate resection margins.

[75 ans de pédopsychiatrie à Lausanne] : postface

En 1938 s'ouvre à Lausanne une institution psychiatrique pionnière dévolue aux enfants : Le Bercail. Sa création témoigne de la volonté d'offrir une prise en charge spécifique en réunissant une multiplicité de professionnels : éducateur/trice, médecin, assistant-e social-e, psychologue... L'histoire de cette institution, devenue le Centre psychothérapeutique, témoigne non seulement de l'évolution de la pédopsychiatrie comme spécialité médicale, mais également de la complexité des liens entretenus entre les sphères pénale, éducative et médicale, du souci de l'enfance en difficulté au sein de notre société.