L'interdiction de discrimination en raison de la nationalité au sens de l'Accord sur la libre circulation des personnes

Introduction : 6 décembre 1992: le peuple suisse rejette l'Accord sur l'Espace économique européen (EEE). Le Conseil fédéral décide alors de privilégier la voie bilatérale pour réglementer ses relations avec l'Union européenne (UE). Près de sept ans plus tard, le 21 juin 1999, un premier paquet de sept accords bilatéraux sont signés à Luxembourg. L'Accord sur la libre circulation des personnes (ALCP ou Accord) en constitue certainement « la partie la plus importante ». L'ALCP a pour objectif de garantir la libre circulation des travailleurs salariés, des travailleurs indépendants ainsi que de certaines catégories de non-actifs, et de faciliter la prestation de services sur le territoire des parties contractantes. Or la réalisation de ces objectifs dépend directement de la mise en oeuvre de l'interdiction de discrimination en raison de la nationalité. Au coeur même du principe de libre circulation, l'interdiction de discrimination en raison de la nationalité constitue, sans aucun doute, la clé de voûte de l'Accords. Partant de ce constat, il conviendra d'étudier dans un premier temps le principe de libre circulation (Partie I), puis de nous pencher dans un second temps sur l'interdiction de discrimination en raison de la nationalité (Partie II). La première partie de notre étude (consacrée à la libre circulation des personnes en vertu de l'ALCP) débutera par un survol des dispositions essentielles à l'appréhension d'un droit fondamental à la libre circulation, ainsi que par une présentation succincte du régime communautaire de libre circulation. Après avoir rappelé les étapes du cheminement ayant conduit à l'adoption de l'ALCP, et après avoir défini les différentes sources régissant la libre circulation entre la Suisse et les Etats membres de l'UE, nous analyserons ensuite l'ALCP lui-même, en procédant à la détermination de son champ d'application ainsi qu'à l'examen des principes généraux qui le régissent. Cet examen nous amènera alors à déterminer le rôle que devrait jouer la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes (CJCE) dans le cadre de l'Accord. Fort de cette analyse, nous conclurons cette première partie par une présentation du régime de libre circulation tel qu'institué par l'ALCP, sans oublier bien sûr d'évoquer, finalement, la portée du concept d'entrave et de la notion de citoyenneté européenne dans le cadre de ce régime. La seconde partie de notre étude (consacrée à l'interdiction de discrimination en raison de la nationalité selon l'ALCP) identifiera, à titre liminaire, les différentes dispositions de l'Accord visant à prohiber les discriminations en raison de la nationalité. Ces dispositions mises en lumière, nous détaillerons alors les étapes de l'examen permettant de relever la présence d'une discrimination en raison de la nationalité, en nous appuyant sur la jurisprudence de la Cour de justice et celle du Tribunal fédéral d'une part, et sur la doctrine développée en matière d'interdiction de discrimination d'autre part. Dans la foulée, nous pourrons ainsi présenter les différentes formes que peut revêtir une discrimination. Nous examinerons, en particulier, le régime prévu par la jurisprudence de la Cour de justice et celle du Tribunal fédéral en matière de discriminations à rebours présentant un élément transfrontalier. Suite de quoi nous serons en mesure - après examen des jurisprudences allemande et autrichienne relatives aux situations internes de discriminations à rebours - de procéder à une appréciation critique de la solution adoptée par le Tribunal fédéral en pareilles situations. A la suite de ces deux chapitres portant sur la notion et sur les formes de discriminations, il y aura lieu de définir le champ d'application matériel et personnel des différentes dispositions de l'Accord visant à interdire les discriminations en raison de la nationalité. Lors de la définition du champ d'application personnel en particulier, il conviendra, en premier lieu, d'identifier les personnes susceptibles d'invoquer ces différentes dispositions (les bénéficiaires). Cet examen débutera par l'identification des conditions générales communes à l'ensemble des dispositions étudiées. Il se poursuivra par l'analyse des conditions spécifiques de chaque norme, et se terminera par une présentation du régime particulier réservé aux membres de la famille et aux travailleurs détachés. En second lieu, il s'agira de déterminer les sujets de droit à l'encontre desquels ces dispositions sont opposables (les destinataires). Plus précisément, il s'agira d'examiner dans quelle mesure les particuliers, en sus des Etats, peuvent être destinataires des différentes obligations de l'ALCP en matière de libre circulation et d'interdiction de discrimination. Les champs d'application ayant été définis, il nous restera alors à examiner les différentes dispositions de l'Accord susceptibles de limiter la portée du principe de non-discrimination. Pour ce faire, nous analyserons en détail l'article 5 Annexe I-ALCP qui permet de limiter les droits consacrés par l'Accord pour des raisons d'ordre public, de sécurité publique ou de santé publique. Nous nous pencherons aussi sur les limitations liées à l'exercice de la puissance publique, consacrées par les articles 10, 16 et 22 al. 1 Annexe I-ALCP. Après un passage en revue des dernières dispositions de l'Accord prévoyant des limitations, nous examinerons ensuite dans quelle mesure certains principes non expressément prévus par l'Accord sont également susceptibles de justifier une différence de traitement en raison de la nationalité. Nous conclurons cette étude en analysant les implications juridiques d'une violation de l'interdiction de discrimination, ceci non seulement dans les relations liant l'Etat à un particulier, mais aussi dans celles liant deux particuliers entre eux. Dans le premier cas de figure nous verrons qu'il y a lieu de différencier l'analyse en fonction du type d'acte en question - les implications d'une violation n'étant pas les mêmes selon que l'on se trouve en présence d'une norme, d'une décision ou d'un contrat (de droit administratif ou de droit privé) présentant un caractère discriminatoire. Dans le second cas de figure, il s'agira cette fois-ci de distinguer les implications des conditions discriminatoires en fonction des différentes phases d'une relation contractuelle - aux stades de la conclusion d'un contrat, de son exécution et de sa résiliation.

Absence of snapshot memory of the target view interferes with place navigation learning by rats in the water maze

Contribution of visual and nonvisual mechanisms to spatial behavior of rats in the Morris water maze was studied with a computerized infrared tracking system, which switched off the room lights when the subject entered the inner circular area of the pool with an escape platform. Naive rats trained under light-dark conditions (L-D) found the escape platform more slowly than rats trained in permanent light (L). After group members were swapped, the L-pretrained rats found under L-D conditions the same target faster and eventually approached latencies attained during L navigation. Performance of L-D-trained rats deteriorated in permanent darkness (D) but improved with continued D training. Thus L-D navigation improves gradually by procedural learning (extrapolation of the start-target azimuth into the zero-visibility zone) but remains impaired by lack of immediate visual feedback rather than by absence of the snapshot memory of the target view.

The costs of crossing paths and switching tasks between audition and vision.

Switching from one functional or cognitive operation to another is thought to rely on executive/control processes. The efficacy of these processes may depend on the extent of overlap between neural circuitry mediating the different tasks; more effective task preparation (and by extension smaller switch costs) is achieved when this overlap is small. We investigated the performance costs associated with switching tasks and/or switching sensory modalities. Participants discriminated either the identity or spatial location of objects that were presented either visually or acoustically. Switch costs between tasks were significantly smaller when the sensory modality of the task switched versus when it repeated. This was the case irrespective of whether the pre-trial cue informed participants only of the upcoming task, but not sensory modality (Experiment 1) or whether the pre-trial cue was informative about both the upcoming task and sensory modality (Experiment 2). In addition, in both experiments switch costs between the senses were positively correlated when the sensory modality of the task repeated across trials and not when it switched. The collective evidence supports the independence of control processes mediating task switching and modality switching and also the hypothesis that switch costs reflect competitive interference between neural circuits.

Visual activity predicts auditory recovery from deafness after adult cochlear implantation.

Modern cochlear implantation technologies allow deaf patients to understand auditory speech; however, the implants deliver only a coarse auditory input and patients must use long-term adaptive processes to achieve coherent percepts. In adults with post-lingual deafness, the high progress of speech recovery is observed during the first year after cochlear implantation, but there is a large range of variability in the level of cochlear implant outcomes and the temporal evolution of recovery. It has been proposed that when profoundly deaf subjects receive a cochlear implant, the visual cross-modal reorganization of the brain is deleterious for auditory speech recovery. We tested this hypothesis in post-lingually deaf adults by analysing whether brain activity shortly after implantation correlated with the level of auditory recovery 6 months later. Based on brain activity induced by a speech-processing task, we found strong positive correlations in areas outside the auditory cortex. The highest positive correlations were found in the occipital cortex involved in visual processing, as well as in the posterior-temporal cortex known for audio-visual integration. The other area, which positively correlated with auditory speech recovery, was localized in the left inferior frontal area known for speech processing. Our results demonstrate that the visual modality's functional level is related to the proficiency level of auditory recovery. Based on the positive correlation of visual activity with auditory speech recovery, we suggest that visual modality may facilitate the perception of the word's auditory counterpart in communicative situations. The link demonstrated between visual activity and auditory speech perception indicates that visuoauditory synergy is crucial for cross-modal plasticity and fostering speech-comprehension recovery in adult cochlear-implanted deaf patients.

Olfactory cues potentiate learning of distant visuospatial information

The influence of proximal olfactory cues on place learning and memory was tested in two different spatial tasks. Rats were trained to find a hole leading to their home cage or a single food source in an array of petri dishes. The two apparatuses differed both by the type of reinforcement (return to the home cage or food reward) and the local characteristics of the goal (masked holes or salient dishes). In both cases, the goal was in a fixed location relative to distant visual landmarks and could be marked by a local olfactory cue. Thus, the position of the goal was defined by two sets of redundant cues, each of which was sufficient to allow the discrimination of the goal location. These experiments were conducted with two strains of hooded rats (Long-Evans and PVG), which show different speeds of acquisition in place learning tasks. They revealed that the presence of an olfactory cue marking the goal facilitated learning of its location and that the facilitation persisted after the removal of the cue. Thus, the proximal olfactory cue appeared to potentiate learning and memory of the goal location relative to distant environmental cues. This facilitating effect was only detected when the expression of spatial memory was not already optimal, i.e., during the early phase of acquisition. It was not limited to a particular strain.

Auditory Neurons with Transitory Axons to Visual Areas Form Short Permanent Projections.

The kitten's auditory cortex (including the first and second auditory fields AI and AII) is known to send transient axons to either ipsi- or contralateral visual areas 17 and 18. By the end of the first postnatal month the transitory axons, but not their neurons of origin, are eliminated. Here we investigated where these neurons project after the elimination of the transitory axon. Eighteen kittens received early (postnatal day (pd) 2 - 5) injections of long lasting retrograde fluorescent traces in visual areas 17 and 18 and late (pd 35 - 64) injections of other retrograde fluorescent tracers in either hemisphere, mostly in areas known to receive projections from AI and AII in the adult cat. The middle ectosylvian gyrus was analysed for double-labelled neurons in the region corresponding approximately to AI and AII. Late injections in the contralateral (to the analysed AI, AII) hemisphere including all of the known auditory areas, as well as some visual and 'association' areas, did not relabel neurons which had had transient projections to either ipsi- or contralateral visual areas 17 - 18. Thus, AI and AII neurons after eliminating their transient juvenile projections to visual areas 17 and 18 do not project to the other hemisphere. In contrast, relabelling was obtained with late injections in several locations in the ipsilateral hemisphere; it was expressed as per cent of the population labelled by the early injections. Few neurons (0 - 2.5%) were relabelled by large injections in the caudal part of the posterior ectosylvian gyrus and the adjacent posterior suprasylvian sulcus (areas DP, P, VP). Multiple injections in the middle ectosylvian gyrus relabelled a considerably larger percentage of neurons (13%). Single small injections in the middle ectosylvian gyrus (areas AI, AII), the caudal part of the anterior ectosylvian gyrus and the rostral part of the posterior ectosylvian gyrus relabelled 3.1 - 7.0% of neurons. These neurons were generally near (<2.0 mm) the outer border of the late injection sites. Neurons with transient projections to ipsi- or contralateral visual areas 17 and 18 were relabelled in similar proportions by late injections at any given location. Thus, AI or AII neurons which send a transitory axon to ipsi- or contralateral visual areas 17 and 18 are most likely to form short permanent cortical connections. In that respect, they are similar to medial area 17 neurons that form transitory callosal axons and short permanent axons to ipsilateral visual areas 17 and 18.

Attention-related potentials allow for a highly accurate discrimination of mild cognitive impairment subtypes.

The three most frequent forms of mild cognitive impairment (MCI) are single-domain amnestic MCI (sd-aMCI), single-domain dysexecutive MCI (sd-dMCI) and multiple-domain amnestic MCI (md-aMCI). Brain imaging differences among single domain subgroups of MCI were recently reported supporting the idea that electroencephalography (EEG) functional hallmarks can be used to differentiate these subgroups. We performed event-related potential (ERP) measures and independent component analysis in 18 sd-aMCI, 13 sd-dMCI and 35 md-aMCI cases during the successful performance of the Attentional Network Test. Sensitivity and specificity analyses of ERP for the discrimination of MCI subgroups were also made. In center-cue and spatial-cue warning stimuli, contingent negative variation (CNV) was elicited in all MCI subgroups. Two independent components (ICA1 and 2) were superimposed in the time range on the CNV. The ICA2 was strongly reduced in sd-dMCI compared to sd-aMCI and md-aMCI (4.3 vs. 7.5% and 10.9% of the CNV component). The parietal P300 ERP latency increased significantly in sd-dMCI compared to md-aMCI and sd-aMCI for both congruent and incongruent conditions. This latency for incongruent targets allowed for a highly accurate separation of sd-dMCI from both sd-aMCI and md-aMCI with correct classification rates of 90 and 81%, respectively. This EEG parameter alone performed much better than neuropsychological testing in distinguishing sd-dMCI from md-aMCI. Our data reveal qualitative changes in the composition of the neural generators of CNV in sd-dMCI. In addition, they document an increased latency of the executive P300 component that may represent a highly accurate hallmark for the discrimination of this MCI subgroup in routine clinical settings.

A temporal hierarchy for conspecific vocalization discrimination in humans.

The ability to discriminate conspecific vocalizations is observed across species and early during development. However, its neurophysiologic mechanism remains controversial, particularly regarding whether it involves specialized processes with dedicated neural machinery. We identified spatiotemporal brain mechanisms for conspecific vocalization discrimination in humans by applying electrical neuroimaging analyses to auditory evoked potentials (AEPs) in response to acoustically and psychophysically controlled nonverbal human and animal vocalizations as well as sounds of man-made objects. AEP strength modulations in the absence of topographic modulations are suggestive of statistically indistinguishable brain networks. First, responses were significantly stronger, but topographically indistinguishable to human versus animal vocalizations starting at 169-219 ms after stimulus onset and within regions of the right superior temporal sulcus and superior temporal gyrus. This effect correlated with another AEP strength modulation occurring at 291-357 ms that was localized within the left inferior prefrontal and precentral gyri. Temporally segregated and spatially distributed stages of vocalization discrimination are thus functionally coupled and demonstrate how conventional views of functional specialization must incorporate network dynamics. Second, vocalization discrimination is not subject to facilitated processing in time, but instead lags more general categorization by approximately 100 ms, indicative of hierarchical processing during object discrimination. Third, although differences between human and animal vocalizations persisted when analyses were performed at a single-object level or extended to include additional (man-made) sound categories, at no latency were responses to human vocalizations stronger than those to all other categories. Vocalization discrimination transpires at times synchronous with that of face discrimination but is not functionally specialized.

Alpha-band suppression in the visual word form area as a functional bottleneck to consciousness.

The current state of empirical investigations refers to consciousness as an all-or-none phenomenon. However, a recent theoretical account opens up this perspective by proposing a partial level (between nil and full) of conscious perception. In the well-studied case of single-word reading, short-lived exposure can trigger incomplete word-form recognition wherein letters fall short of forming a whole word in one's conscious perception thereby hindering word-meaning access and report. Hence, the processing from incomplete to complete word-form recognition straightforwardly mirrors a transition from partial to full-blown consciousness. We therefore hypothesized that this putative functional bottleneck to consciousness (i.e. the perceptual boundary between partial and full conscious perception) would emerge at a major key hub region for word-form recognition during reading, namely the left occipito-temporal junction. We applied a real-time staircase procedure and titrated subjective reports at the threshold between partial (letters) and full (whole word) conscious perception. This experimental approach allowed us to collect trials with identical physical stimulation, yet reflecting distinct perceptual experience levels. Oscillatory brain activity was monitored with magnetoencephalography and revealed that the transition from partial-to-full word-form perception was accompanied by alpha-band (7-11 Hz) power suppression in the posterior left occipito-temporal cortex. This modulation of rhythmic activity extended anteriorly towards the visual word form area (VWFA), a region whose selectivity for word-forms in perception is highly debated. The current findings provide electrophysiological evidence for a functional bottleneck to consciousness thereby empirically instantiating a recently proposed partial perspective on consciousness. Moreover, the findings provide an entirely new outlook on the functioning of the VWFA as a late bottleneck to full-blown conscious word-form perception.