La responsabilité du transporteur pour perte, avarie et/ou livraison tardive de la marchandise : étude de droit suisse avec un aperçu de droit romain

Introduction 1-La notion de transport a l'avantage de se laisser aborder sous des angles aussi variés que passionnants. Elle est en effet ancrée dans les fondements de notre société moderne à tous les échelons et a de tout temps constitué un sujet d'étude et de recherche de premier plan. 2-Si les échanges ont connu une véritable "explosion" avec le développement des moyens modernes que l'on sait (moteur, électricité), les historiens voient dans le Néolithique leur véritable point de départ'. S'en suivent de longs siècles qui verront le développement d'un réseau routier de plus en plus dense et de moyens de transport plus ou moins rapides et sophistiqués. 3-Il va sans dire que la notion de transport est intimement liée à celle de commerce. L'on peut même douter de l'existence de ce dernier sans le premier et rejoindre ainsi l'opinion qui fixe leur apparition simultanément, à savoir trois mille ans avant notre ère. 4-Au fil du temps, le commerce donnera naissance à un nombre important d'us et coutumes formant le terreau de notre droit des contrats ; logiquement, le monde des transports n'a pas échappé à cette ébauche de réglementation, dont est issue une législation extraordinairement étayée. 5-Ce domaine constitue un sujet d'étude des plus intéressants en raison de la diversité des questions qu'il soulève, d'une part, et de son rôle dans notre société, d'autre part. La matière ne fait étonnamment l'objet que de peu d'attention en droit suisses, et ce malgré les changements importants intervenus ces derniers temps en transports ferroviaire, aérien, ou encore fluvial. 6-Nous proposons dès lors de présenter l'état du droit suisse sur une question précise, à savoir la responsabilité du transporteur en cas de perte, avarie et/ou livraison tardive de la marchandise. Nous dresserons un tableau de la situation dans les divers modes de transports et comparerons les résultats obtenus, en nous interrogeant sur les éventuelles différences et leur pertinence. Ces développements seront précédés d'un chapitre de droit romain abordant en particulier la question de la responsabilité du transporteur.

L'enseignant de yoga européen entre adhikāra et pédagogie : une analyse de la qualification socio-religieuse des enseignants dans la rencontre entre l' Union européenne de yoga et le lignage de T. Krishnamacharya

Résumé: Ce travail porte sur la formation des enseignants de yoga européens dans la deuxième partie du 20ème s. Il analyse la construction de leur qualification et de leur éligibilité par rapport aux modalités indiennes de la transmission. Pour ce faire, il étudie l'émergence de l'enseignant de yoga européen au sein de l'Union européenne de yoga (fondée en 1972), une institution promouvant un yoga holiste qui n'a pas encore fait l'objet d'une étude de cas. Le devenir européen des modalités de transmission est étudié à travers la rencontre de l'Union européenne de yoga avec son partenaire indien privilégié, le lignage de l'ācārya T. Krishnamacharya et en particulier avec le fils de ce dernier, T.K.V. Desikachar. Privilégiant l'analyse du matériel constitué par les revues de yoga, ce travail démontre comment la qualification de l'enseignant de yoga européen se construit dans les années 1960- 1990 dans l'interaction que les formateurs européens entretiennent avec le partenaire indien de la rencontre (chap. 2 et 3). L'Union, qui réunit plusieurs fédérations nationales de yoga et plusieurs traditions de yoga, est l'une des premières institutions à mettre en place, en 1976, un diplôme à l'intention des enseignants de yoga. Les caractéristiques de cette formation sont identifiées à travers l'analyse des curriculums mis en place par les formateurs de l'Union (chap. 4). Les acteurs prennent soin de motiver les spécificités de leur enseignement - celles qu'ils revendiquent et celles dont leurs adversaires les accusent - par des notions empruntées aux textes indiens du yoga et par la construction d'une « scène autorisante », le Congrès annuel de yoga de Zinal (chap. 5). Ce travail étudie la mise en place, par l'Union, d'un discours de la « pédagogie européenne du yoga » et d'une logique d'alliance entre certains lignages européens de yoga et celui de T. Krishnamacharya pour revendiquer des innovations dans la transmission du yoga en Europe : par exemple, la promotion des Yoga-Sūtra, le respect des différences individuelles chez l'élève, l'autorité féminine sur le yoga et la réhabilitation d'un christianisme alternatif. Ce travail démontre aussi que, dans le contexte contemporain, le yoga est un lieu de débats entre une conception traditionnelle et initiatique de la transmission et une conception pédagogique imprégnée de valeurs égalitaires et libertaires. Le travail identifie les points d'achoppement de cette rencontre autour des notions de la transmission indienne telle qu'adhikāra (l'éligibilité différenciée) ou sraddhā (la confiance dans le maître) en concluant par une analyse de la négociation de l'autorité spirituelle entre T.K.V. Desikachar et ses élèves (chap. 6).

Atteintes de la chevill et du tarse postérieur dans les maladies métaboliques

De nombreuses maladies métaboliques peuvent atteindre la cheville et le tarse postérieur. Dans la phase aiguë, la goutte peut toucher l'arrière-pied, la cheville, le médio-tarse ou le tendon calcanéen. Une rougeur intense des tissus souscutanés du dos du pied peut être en rapport avec une inflammation liée à des microtophus sous-cutanés. Un diagnostic de certitude se fait par la mise en évidence de cristaux d'urate de sodium dans le liquide de ponction articulaire ou dans les tissus. L'imagerie par tomodensitométrie ou par échographie peut orienter de façon pratiquement certaine le diagnostic. Le traitement de la goutte de l'arrière-pied fait appel aux antiinflammatoires, aux anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS) et à la colchicine. Dans la phase chronique, un traitement hypo-uricémiant au long terme est à instaurer. L'hémochromatose se manifeste principalement sous forme d'une arthrose, liée souvent à une chondrocalcinose de la cheville et du tarse postérieur. L'enthésopathie hyperostosante diffuse peut causer des talalgies ou des douleurs du fascia plantaire liées à des exostoses. L'hypercholestérolémie familiale provoque souvent des xanthomes tendineux des tendons calcanéens. Des calcifications apatitiques de la région du talon peuvent s'observer, notamment chez des patients en hémodialyse chronique. Numerous metabolic diseases can affect the ankle and the hind-foot. In the acute phase, gout can affect the rear of the foot, the ankle, the mid-foot and the calcaneal (Achilles) tendon. Intense redness of the subcutaneous tissue of the back of the foot can be present in conjunction with inflammation associated with subcutaneous micro-tophaceous deposits. A definitive diagnosis is made by confirming the existence of sodium urate crystals in joint puncture fluid or in tissue. CT scan or ultrasonography images can also be used to provide a fairly definitive diagnosis. Treatment of gout of the rear of the foot requires the use of anti-inflammatory medication, NSAIDs and colchicine. In the chronic phase, long-term hypouricemic therapy is to be used. Haemochromatosis mainly shows in the form of arthritis, often associated with chondrocalcinosis of the ankle and hind-foot. A diffuse hyperostosis enthesopathy can cause talalgia or pain to the plantar fascia associated with exostoses. Familial hypercholesterolaemia often leads to tendinous xanthoma on the calcaneal tendons. Apatitic calcifications to the heel can also be observed, especially undergoing chronic haemodialysis.

Variations pondérales dans un contexte d'hyperthyroïdie

Introduction :¦L'hyperthyroïdie est la dysfonction thyroïdienne la plus fréquemment symptomatique et diagnostiquée. Son étiologie la plus fréquente chez l'adulte est la maladie de Basedow. Dans sa pratique le médecin se concentre sur les variables spécifiques à la maladie qui sont liées à une augmentation de la mortalité chez les patients. D'autres variables, comme la perte de poids accompagnant la maladie et le risque de reprise de ce poids suite au traitement, semblent peu prises en compte. Ce travail est une étude rétrospective¦portant sur 31 patients hyperthyroïdiens suivis ambulatoirement dans le service d'endocrinologie, diabétologie et métabolisme (EDM) du centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV) durant 18 à 24 mois.¦Objectifs :¦Déterminer la variation de poids chez ces patients, la relation qui existe entre l'évolution des résultats des examens de laboratoire et la variation de poids, évaluer les facteurs de risque pour une prise pondérale excessive suite au traitement et comparer la variation de poids en fonction du poids de forme.¦Limites :¦Le caractère rétrospectif de l'étude, le petit nombre de patients inclus le fait que les statistiques n'ont pas été réalisées par un statisticien expérimenté limitent l'interprétation des résultats.¦Résultats et discussion :¦Il existe une perte de poids accompagnant un épisode inaugural dans 71% des cas. Les patients ont tendance à prendre du poids suite au traitement (médiane : + 7.3 kg). Le poids pris consiste en une compensation du poids perdu avant le diagnostic, avec un surplus de reprise pondérale (médiane : + 0.150 kg). Le poids de forme manque dans 41.9% des cas. Après 18 à 24 mois de suivi, la catégorie d'IMC dans¦laquelle les patients se trouvent correspond dans 73.3% des cas à la catégorie d'IMC de forme. Ni le sexe ni l'âge influencent la variation pondérale initiale (sexe : p=0.429 ; âge : p=0.241). L'importance de la perturbation des concentrations hormonales n'influe pas sur l'importance de la perte pondérale au diagnostic (TSH : R2=0.001 ; T4l : R2=0.0037). Les patients avec 6 symptômes et plus présents au moment du diagnostic ont tendance à avoir une T4 libre plus élevée (médiane : 51.26 pmol/l) que ceux qui ont moins de 6 symptômes (médiane : 40.00 pmol/l). Des facteurs prédisposants à un surplus de reprise n'ont¦pas pu être déterminés, mais des tendances peuvent être décrites. Une sur-correction iatrogène¦de l'hyperthyroïdie, avec un passage en hypothyroïdie après 18-24 mois de suivi est possiblement liée à une reprise de poids nette élevée. La reprise de poids est moindre si un suivi diététique a eu lieu (médiane : 0 kg versus 1.8 kg sans suivi diététique).

Des bénévoles et la mort : mesure et dé-mesure d'un engagement

Ce travail s'intéresse à l'accompagnement offert par des bénévoles à des personnes en fin de vie. En analysant le rôle des bénévoles dans les institutions hospitalières et para-hospitalières ainsi que leurs trajectoires, motivations ou aspirations, il s'agit de mettre en lumière les constructions symboliques et pratiques autour de la mort et des personnes mourantes. De la démarche des bénévoles, et de cet attrait pour la mort d'autrui ressort comme une position dissymétrique (entre une personne souffrante et une autre personne bienportante) qu'avant de condamner, ce travail propose d'analyser.

L'hépatectomie réglée. A propos de 18 cas opérés dans un hôpital périphérique [Standardized hepatectomy. 18 cases operated in a peripheral hospital]

Hepatectomy has long been a formidable surgical procedure because the risk of hemorrhage it can involve. With a better understanding of hepatic anatomy, left hepatectomy, right hepatectomy and segmental hepatic resections have been standardized. Between January 1989 and December 1992, 18 hepatectomies were performed on 16 patients in the Department of Surgery, General Hospital, La Chaux-de-Fonds, Switzerland. The mean age of the patients was 65. The surgical indications were: hepatic metastases 11 (61%); gallbladder or biliary duct neoplasm 4 (22%); hydatic cyst 3 (17%). 11 segmental resection, 3 left hepatectomies, 2 right hepatectomies, 2 pericystectomies were performed. Blood loss during these operations averaged 2800 ml. Surgical complications appeared in 6 cases (hemorrhage 1, postoperative effusion 4, sepsis 1). One patient died within 30 days (mortality 5%). Hepatectomy is nowadays a safe procedure. It can be performed in a general hospital with a trained surgical team and an efficient intensive care unit

Entre hybris et mélancolie : poétique, esthétique et usages de la liste dans le roman français contemporain (1963-2013)

Forme archaïque, présente dès l'aube de l'écriture; forme ergonomique, présente autour de nous de manière bien plus courante que toute narration; la liste est un objet fascinant, qui ne dévoile jamais autant sa complexité que lorsqu'elle apparaît dans un cadre littéraire. Un cadre permettant de questionner, en les confrontant, la liste et son énonciateur - son sujet. Qui parle quand une liste se dit? Que dit-elle de celui qui l'énonce? Qui parle, lorsque la syntaxe se bouleverse au point de détruire les hiérarchies permettant habituellement de fixer au discours une origine, une destination, une reprise en charge? Il s'agira de répondre à ces questions et donc de passer d'une poétique à une éthique de la liste, afin de montrer que la description d'un tel objet est indissociable de sa contextualisation discursive, sa subjectivisation. Celle-ci traverse, par une constante métalepse (glissement entre les instances de responsabilité du discours), tout le spectre des actants du texte-liste - de la figure d'auteur à celle du lecteur. La spécificité de la liste littéraire se déporte alors dans un espace éthique, puis bientôt thymique, constitué par un faisceau d'oppositions : par exemple, la liste peut être fermée ou ouverte, hyper- ou hypolisible ; signe d'ordre (c'est l'inventaire, où à l'item correspond la chose) comme de désordre (c'est l'accumulation proliférante). Mais le couple oppositionnel le plus fécond est constitué par l'hybris et la mélancolie: hybris, ou l'orgueil de croire à une réinvention du monde par le pouvoir d'une juxtaposition sans limites. Mélancolie, ou miroitement du mot manquant, évidence de l'absence. C'est sous l'égide de cette opposition que je traite un vaste corpus constitué de huit auteurs contemporains, marqués par un XXe siècle catastrophique, où à l'hybris pléthorique de l'expression de la monstruosité et de l'abondance (J-M.G. Le Clézio, Georges Perec, Eric Chevillard) répond la mélancolie d'une absence ontologique : identitaire (Patrick Modiano), épistémologique (Pierre Senges) langagière (Pascal Quignard, Olivia Rosenthal), voire politique (Antoine Volodine).

Constructions identitaires de Musulmans en Nouvelle Zélande, en particulier dans le Mouvement Tablîghî Jamâ'at, dans un contexte de localisation et globalisation de systèmes de référence

EHESS/CNRS, Programme de recherches interdisciplinaires sur le monde musulman périphérique

Développement d'une méthode microgravimétrique urbaine : intégration dans un SIG et application au projet du M2 lausannois

Résumé La réalisation d'une seconde ligne de métro (M2) dès 2004, passant dans le centre ville de Lausanne, a été l'opportunité de développer une méthodologie concernant des campagnes microgravimétriques dans un environnement urbain perturbé. Les corrections topographiques prennent une dimension particulière dans un tel milieu, car de nombreux objets non géologiques d'origine anthropogénique comme toutes sortes de sous-sols vides viennent perturber les mesures gravimétriques. Les études de génie civil d'avant projet de ce métro nous ont fournis une quantité importante d'informations cadastrales, notamment sur les contours des bâtiments, sur la position prévue du tube du M2, sur des profondeurs de sous-sol au voisinage du tube, mais aussi sur la géologie rencontré le long du corridor du M2 (issue des données lithologiques de forages géotechniques). La planimétrie des sous-sols a été traitée à l'aide des contours des bâtiments dans un SIG (Système d'Information Géographique), alors qu'une enquête de voisinage fut nécessaire pour mesurer la hauteur des sous-sols. Il a été alors possible, à partir d'un MNT (Modèle Numérique de Terrain) existant sur une grille au mètre, de mettre à jour celui ci avec les vides que représentent ces sous-sols. Les cycles de mesures gravimétriques ont été traités dans des bases de données Ac¬cess, pour permettre un plus grand contrôle des données, une plus grande rapidité de traitement, et une correction de relief rétroactive plus facile, notamment lorsque des mises à jour de la topographie ont lieu durant les travaux. Le quartier Caroline (entre le pont Bessières et la place de l'Ours) a été choisi comme zone d'étude. Le choix s'est porté sur ce quartier du fait que, durant ce travail de thèse, nous avions chronologiquement les phases pré et post creusement du tunnel du M2. Cela nous a permis d'effectuer deux campagnes gravimétriques (avant le creu¬sement durant l'été 2005 et après le creusement durant l'été 2007). Ces réitérations nous ont permis de tester notre modélisation du tunnel. En effet, en comparant les mesures des deux campagnes et la réponse gravifique du modèle du tube discrétisé en prismes rectangulaires, nous avons pu valider notre méthode de modélisation. La modélisation que nous avons développée nous permet de construire avec détail la forme de l'objet considéré avec la possibilité de recouper plusieurs fois des interfaces de terrains géologiques et la surface topographique. Ce type de modélisation peut s'appliquer à toutes constructions anthropogéniques de formes linéaires. Abstract The realization of a second underground (M2) in 2004, in downtown Lausanne, was the opportunity to develop a methodology of microgravity in urban environment. Terrain corrections take on special meaning in such environment. Many non-geologic anthropogenic objects like basements act as perturbation of gravity measurements. Civil engineering provided a large amount of cadastral informations, including out¬lines of buildings, M2 tube position, depths of some basements in the vicinity of the M2 corridor, and also on the geology encountered along the M2 corridor (from the lithological data from boreholes). Geometry of basements was deduced from building outlines in a GIS (Geographic Information System). Field investigation was carried out to measure or estimate heights of basements. A DEM (Digital Elevation Model) of the city of Lausanne is updated from voids of basements. Gravity cycles have been processed in Access database, to enable greater control of data, enhance speed processing, and retroactive terrain correction easier, when update of topographic surface are available. Caroline area (between the bridge Saint-Martin and Place de l'Ours) was chosen as the study area. This area was in particular interest because it was before and after digging in this thesis. This allowed us to conduct two gravity surveys (before excavation during summer 2005 and after excavation during summer 2007). These re-occupations enable us to test our modélisation of the tube. Actually, by comparing the difference of measurements between the both surveys and the gravity response of our model (by rectangular prisms), we were able to validate our modeling. The modeling method we developed allows us to construct detailed shape of an object with possibility to cross land geological interfaces and surface topography. This type of modélisation can be applied to all anthropogenic structures.

Histoire des (re-)traductions et (re-)traducteurs de la poésie de Rainer Maria Rilke dans l'espace francophone

Le présent travail rend compte de la double articulation d'analyse pensée par Antoine Berman dans Pour une critique des traductions: John Donne (Gallimard, 1994). La méthode bermanienne s'attache tant à une histoire, événementielle et individuelle, des traductions qu'à une analyse des textes à la lumière de leurs entours (paratextes, projets de traduction, etc.). Dans une première partie, nous tenterons de décrire et de comprendre à l'aide d'un panorama historique l'importation de la poésie de Rilke en traduction française, des premières versions du début du XXe siècle aux dernières traductions des Élégies de Duino (2008, 2010). Reprenant la formule de Berman, nous « irons au traducteur », à sa façon de traduire et à la traduction qu'il livre. Nous nous pencherons ainsi sur l'identité de ces traducteurs (premiers ou bien nouveaux), sur leur statut socioculturel ainsi que sur les circonstances dans lesquelles ils furent amenés à traduire et virent leur travail publié. Il s'agira d'établir de façon synthétique ce que Berman, sous l'influence de H. R. Jauss, dénomme l' « horizon » d'une traduction qui, à une date donnée, prend en compte une pluralité de critères allant de traits propres au traducteur aux codes poétiques en vigueur dans le vaste champ des Lettres et la société. Nous replacerons ainsi la traduction dans le plus large contexte du transfert culturel et de l'importation et examinerons les traducteurs en présence : les universitaires, les poètes, les traducteurs à plein temps et, dans une moindre mesure, les philosophes. De ce panorama historique émergera l'idée d'une concurrence entre les multiples traducteurs de la poésie de Rilke, plus spécialement entre universitaires et poètes. Dans une seconde partie, reflet de l'autre facette de la pensée bermanienne, nous procèderons à la comparaison et à l'évaluation critique de plusieurs versions françaises de la première Élégie de Duino - opus poétique rilkéen le plus retraduit en français. Notre corpus se limitera à cette première Élégie et à une dizaine de versions françaises que nous faisons dialoguer ou s'opposer. Partant de premières considérations sur l'enveloppe prosodique et typographique du poème, qui nous permettent de saisir la diversité des entreprises et de cerner tant des lignes de force communes que la singularité d'expérimentations plus marginales, nous « confronterons » ensemble les quatre premières versions françaises de la première Élégie, accomplies quasi simultanément dans les années 1930 par des traducteurs d'horizons variés (un germaniste, J.F. Angelloz, une artiste-peintre, L. Albert-Lasard, un traducteur de métier, M. Betz, et un poète, A. Guerne). Il s'agira de saisir l'apport de chacune d'entre elles, ainsi que le type de lien qui les unit (ou les oppose). L'étude de la quatrième version, celle d'Armel Guerne, nous mènera presque naturellement vers la question de la perception de l'écart poétique et du caractère extra-ordinaire de l'original. A la lumière de cette problématique cardinale en poésie, nous procèderons à la comparaison de versions issues des cinquante dernières années et, en considérant plusieurs éléments de sens, nous tenterons de voir comment chaque traducteur, qui est aussi et avant tout un lecteur, a perçu et restitué dans son texte français la matière poétique propre de l'original. Au terme de ce parcours contrastif parmi différentes versions de la première Élégie, nous confronterons les résultats de notre analyse textuelle et le constat de concurrence qui se dégageait de la première partie. Il s'agira de voir alors si la pratique traductive, telle qu'elle se manifeste concrètement au niveau du texte, reflète un antagonisme particulier entre Poésie et Université, ou s'il convient au contraire de relativiser, voire démystifier cette dichotomie.

Prévalence et déterminants de l'hypophosphatémie sévère dans un service de Médecine interne

L'hypophosphatémie sévère définie comme une phosphatémie plasmatique < 0.32 mmol/l (Norme : 0.8-1-4 mmol/l) est associé à une morbidité et mortalité accrues. Il s'agit d'un trouble électrolytique dont la prévalence a été évaluée entre 0.24-0.42 % dans une population d'un hôpital général. Un nombre considérable de maladies et de situations cliniques ont été identifiées comme étant associées à une hypophosphatémie. Méthodologie Etude rétrospective chez les patients du service de médecine interne du Centre Hospitalier Universitaire Vaudois (CHUV, Lausanne) au cours de la période 2008-2010 qui ont présenté au moins un épisode de hypophosphatémie sévère définie comme une phosphatémie ≤ 0.35 mmol/l. Nous avons obtenu les données sur l'âge, le sexe, et les taux plasmatiques de : calcium, albumine, créatinine, bicarbonate veineux, glucose et acide urique.Nous avons étudié la prévalence de l'hypophosphatémie sévère et les pathologies associées. Comparaisondans une analyse cas-contrôles des caractéristiques des patients avec hypophosphatémie sévère et ceux ayant des valeurs de phosphate plasmatiques normales(0.8-1.4 mmol/l). Résultats La prévalence des patients ayant présenté au moins une valeur de phosphatémie ≤0.35 mmol/l pendant l'hospitalisation est de 1.3% sur les trois années cumulées. Chez les 84 patients avec hypophosphatémie sévère, la majorité présente plusieurs causes concomitantes. Nous avons retrouvé les étiologies suivantes : dénutrition sévère, 59.5% ; dialyse, 34.5% ; diarrhées chroniques, 23.8% ; consommation chronique d'alcool, 21.4% ; syndrome de renutrition inappropriée (refeeding syndrome), 20.3% et hyperparathyroïdisme primaire, 4.8%. L'hypokaliémie, l'hypocalcémie et l'hypomagnésémie sont positivement et significativement associées à l'hypophosphatémie. Conclusion La prévalence est rare dans un service de médecine interne, mais reste très probablement sous- diagnostiquée. Les patients à risque de développer ce trouble électrolytique sont les patients souffrant de dénutrition avec son pendant le syndrome de renutritioninappropriée et la consommation chronique d'alcool, et les patients sous dialyse.

L'équité d'accès aux ressources en eau : fin ou moyen d'amélioration de l'efficacité de l'irrigation ? : la gestion des ressources en eau dans l'état du Gujarat (Inde) dans la perpective de la political ecology

La thèse présentée ici est le résultat d'une étroite collaboration avec une ONG indienne, AKRSP(I), intervenant dans le développement de l'irrigation au Gujarat depuis plus de 25 ans. Un SIG prototype a été mis en oeuvre et nous permet de proposer ime analyse spatiale et quantitative de l'action de cette ONG ainsi qu'une réflexion plus générale sur les leviers de mise en valeur et de gestion des ressources en eau à des fins agricoles. On peut souligner trois principaux enseignements: Les perspectives d'application des SIG au sein des ONG sont manifestes. Les exigences des bailleurs de fonds peuvent néanmoins faire obstacle à leur développement car, indi-rectement, ils favorisent la mise en oeuvre de SI voués à la justification plutôt qu'à la planification et au suivi des programmes d'actions. Ce résultat soulève la question de la pertinence de l'encadrement, des critères d'évaluation et de la conditionnalité de l'aide publique au développement. Les ONG ont un fort potentiel pour participer à la mise en valeur des ressources en eau en Inde et aider à relever le défi agro-démographique indien, en particulier dans les zones marginales où les services étatiques sont en retrait. Les stratégies d'action basées principalement sur l'application des instruments économiques et techniques doivent cependant être modifiées. Nous montrons qu'elles favorisent une inégalité d'accès aux ressources qui débouche sur une efficacité limitée des pratiques d'irrigation, sur un plan agro-technique. Ces résultats soulignent la nécessité de poursuivre une réflexion critique des discours et solutions dominants en matière de gestion des ressources en eau. Deux pistes d'amélioration sont avancées: 1. considérer l'équité d'accès comme un moyen d'optimiser la gestion de la ressource (limiter le volume d'eau par agriculteur pour encourager les choix de cultures irriguées peu consommatrices et l'adoption des technologies d'économie d'eau), 2. prêter attention à l'ordre dans lequel les différents instruments de gestion disponibles sont employés afin de les articuler dans un séquençage temporel pertinent. La Political Ecology apparait comme un cadre conceptuel très pertinent pour engager cette réflexion critique. Elle permet d'intégrer différentes échelles d'asymétries de pouvoirs à la compréhension des situations et des blocages observables localement : inégalités de capabilités et forces socio-politiques à l'échelle locale, politiques agro-industrielles (coton) et jeux d'alliances politiques des castes à l'échelle nationale, discours et conflits idéologiques ou orientations stratégiques des bailleurs de fonds à l'échelle internationale... Notre recherche empirique contribue modestement au développement de cette Political Ecology de la mise en valeur et de la gestion des ressources en eau. - The present research is based on a close collaboration with an indian NGO, AKRSP(I), which is active in the development of irrigation facilities in Gujarat for the past 25 years. We built a GIS prototype providing quantitative and spatial datas to analyse the NGO intervention and propose a general reflection about water resources development and management issues. Three main findings may be emphasized : The potential of GIS within the workings of an NGO is obvious, as an information ma-nagement tool as much as for developing analytical capacity. However, financial backers expectations may not favour a relevant development of this technology. Indirectly, they promote Information Systems built to justify rather than to plan or monitor action pro¬grammes. This raises the question of stricter framework, conditionality criters and stan¬dardised assessment indicators surrounding official development assistance. There is strong potential that NGOs can assist with the improvement of water resources in India. They can help in overcoming Indian demographic-related agricultural challenges, especially in marginal rural areas neglected by state services. However, intervention strategies mainly based on technical and economic management tools has to be adapted. We found that they lead to inequitable access and distribution of water resources what induces a low efficiency of irrigation practices from an agro-technical point of view. These results underline the need to go further in criticizing dominant ideas and guidelines regarding water resources management. We suggest two other options : 1. to consider equitable access has a tool to improve the effective use of water for agricul¬tural purposes (limiting the volume of water available per farmer would encourage them to adopt low water consumption crops and water saving technics), 2. to consider more carefully the order of use of the various management tools available and to structure them in a relevant sequence. Here, Political Ecology seems to be a relevant conceptual framework to enter into such a critical reflection, integrating different levels and scales of political asymmetries at the core of environmental issues. Indeed, the understanding of regional water situations and social stumbling blocks needs not only to consider local capabilities and socio-political inequities, but also agro-industrial policy (e.i. cotton) and caste political alliances at a national scale, as well as ideological and narrative struggles or strategical orientations of financial backers at an international level. Our empirical research modestly contributes to the development of such a Political Ecology of water resources development and management.

La clause de limitation des bénéfices dans la convention de double imposition entre la Suisse et les Etats-Unis

AVANT PROPOS L'abus des conventions de double imposition (treaty shopping) est une des problématiques les plus riches de la fiscalité internationale contemporaine. L'utilisation d'une telle convention (ci-après : CDI) par des personnes ne résidant effectivement dans aucun des Etats contractants à la convention constitue pour une majorité de la doctrine internationale un abus de droit. La problématique de l'abus des CDI a été identifiée de longue date en Suisse. Elle a suivi une évolution partiellement différente aux Etats-Unis. Les deux approches se sont rencontrées une première fois lors de la conclusion de la CDI CH-US de 1951 (art. XI). Longtemps évoquée, la révision de cette convention a été finalisée en 1996. Cette deuxième rencontre a fait entrer dans l'ordre juridique suisse une disposition d'un type complètement nouveau, qui aura des répercussions jusque dans la pratique anti-abus au plan interne en Suisse. La présente étude s'attachera à examiner l'évolution comparée de la lutte contre l'abus des CDI en Suisse tout d'abord (première partie), et aux Etats-Unis ensuite (IIe partie), ainsi que les relations entre les normes internes anti-abus et celles découlant d'une convention dans chacun des deux Etats. La clause spécifique de limitation des avantages de la Convention actuelle (art. 22 CDI-US) sera analysée dans la IIIe partie. La dernière partie (IVe partie) sera consacrée à une comparaison entre cette disposition et les mesures anti-abus contenues dans le Modèle de convention de l'OCDE afin de déterminer si cette clause constitue réellement l'instrument optimal pour lutter contre l'utilisation indue des conventions de double imposition.

Détection et exploitation des traces de produits stupéfiants. Partie I : étude de leur processus d'échange et de leur utilisation dans un cadre policier

Cette publication présente une approche originale et novatrice de la recherche et de l'exploitation des traces de stupéfiants. Elle propose une description détaillée des phénomènes de transfert et de persistances de ces particules ainsi que l'interprétation des résultats obtenus par l'analyse de spectrométrie à mobilité ionique (IMS). Des simulations de manipulation et de conditionnement de produits stupéfiants ont été réalisées en distinguant plusieurs groupes de personnes en fonction de leur proximité de contact avec des stupéfiants. Ces simulations ont montré que des personnes n'étant pas en contact avec des produits stupéfiants ne présentaient pas de traces de ces derniers. Au contraire, une manipulation laisse des traces qu'il est possible de détecter et d'interpréter. Parmi les stupéfiants étudiés, le plus "contaminogène" s'est avéré être la cocaïne. Les résultats obtenus permettent enfin de proposer une démarche opérationnelle d'intégration de cette technologie dans le cadre des interventions effectuées par les brigades canines.