Chronique d'une controverse annoncée. Le récit d'urbanisme à l'heure du développement urbain durable

Ce rapport interroge l'émergence de l'agriculture comme nouvelle figure de ce que B. Secchi a appelé le « récit d'urbanisme ». Après avoir rappelé les rapports toujours-déjà controversés de l'urbain au rural, les auteurs s'intéressent à la manière dont différents acteurs mobilisent la nature et l'agriculture pour mettre en récit l'espace urbain, raconter la ville à venir - celle qui devrait voir le jour pour satisfaire à la doxa du développement urbain durable - et produire du consensus dans la production du territoire. L'analyse d'une controverse d'aménagement, celle relative au déclassement d'une parcelle de 58 hectares de zone agricole dans le canton de Genève (Suisse) pour construire 3000 logements ainsi que divers équipements collectifs, permet d'accomplir une généalogie de ce nouveau discours urbanistique. Pour ce faire, quatre types de sources sont mobilisés : des entretiens semi-directifs ; des documents d'urbanisme ; le matériau récolté lors d'une observation participante non déclarée ; la documentation produite à l'occasion de la campagne référendaire liée au déclassement de la parcelle en question ainsi que les commentaires produits sur les différents forums électroniques ouverts à cette occasion. L'analyse permet de dégager trois temps, qui sont trois figures du récit d'urbanisme : la genèse du plan directeur comme épopée d'un territoire (histoire des plans directeurs genevois); le plan de quartier comme roman (observation d'un collectif au travail pour produire un plan d'aménagement approprié à un site et à un programme); les contre-récits d'une controverse (le développement d'une campagne référendaire). La prosopopée du développement urbain durable apparaît ainsi comme une production éminemment intertextuelle et rhizomique - au sens de G. Deleuze et F. Guattari -, inscrite dans un mode de citation des différents produits de cette machine à produire des connaissances qu'est la pratique urbanistique. Au final, l'analyse au long cours proposée ici permet de réfléchir à la nature de cette activité supposément technique et politique qu'est l'urbanisme. Il se pourrait en effet que faire la ville consiste tout naturellement à faire des histoires...

La question nationale en Europe du Sud-Est : genèse, émergence et développement de l'identité nationale albanaise au Kosovo et en Macédoine

NOTE METHODOLOGIQUE Avant d'entamer notre travail d'analyse, nous tenons à souligner d'emblée un certain nombre de remarques sur les obstacles affrontés et aux difficultés que nous avons rencontrées durant cette recherche. Plusieurs observations s'imposent quant aux concepts utilités, aux sources et travaux consultés et à la manière d'aborder la thématique nationale et nationaliste albanaise. Sachant que notre objectif a été de rompre avec le discours dominant sur le thème de l'identité nationale albanaise et de celui des travaux qui sont l'oeuvre, dans la plupart des cas, d'observateurs et d'acteurs à la fois, il fallait utiliser avec beaucoup de précaution les termes désignant aujourd'hui des groupes ethniques ou alors des entités territoriales contemporaines telles que le Kosovo ou la Macédoine. Pour la clarté de l'analyse, il était nécessaire d'utiliser certains concepts tels que l'ethnie, populations albanophones, albanaises ou proto-albanaises, toutefois, nous n'avons pas retenu le même sens que celui des acteurs. Lorsqu'on évoque ces populations, ce n'est pas le sens ethnique contemporain que nous retenons, mais celui qui pouvait prévaloir dans les contextes historiques auxquels nous nous sommes référés. Quant aux lieux et entités politiques d'aujourd'hui, nous avons choisi de recourir aux concepts tels qu'espace ou aire culturelle albanophone pour éviter de projeter dans le passé des catégories contemporaines comme le fait volontiers l'iconographie nationaliste. Enfin, par un souci d'impartialité, nous avons utilisé l'appellation des villes et des noms des figures historiques selon les contextes historiques abordés et avons précisé, entre parenthèses, l'appellation dans d'autres langues aussi. Concernant les sources et les travaux utilisés, comme nous venons de l'évoquer, la plupart d'eux sont émaillés par des considérations d'ordre idéologique et prennent clairement position soit en faveur de la position albanaise, soit de celle serbe, macédonienne ou autre. En fait, dans l'entreprise nationaliste, la définition d'un problème est un enjeu de luttes dans le temps et dans l'espace. Afin d'éviter de s'enliser dans le piège d'une lecture unilatérale des événements historiques, nous avons systématiquement utilisé des sources directes, croisé les sources d'information, sélectionné les publications utilisées selon leur rigueur scientifique et les références utilisées dans l'élaboration de leur argumentation. L'établissement d'une chronologie fiable a été une tâche difficile. En fait, comme nous l'avons rappelé dans notre introduction, peu d'ouvrages traitent de la question identitaire albanaise. En ce qui concerne la littérature albanaise, celle-ci est abondante, cependant, nous avons exclusivement utilisé des travaux universitaires qui ont le souci de la clarté et de l'objectivité et qui abordent la question albanaise sur la base des sources variées consultées (basées sur les archives officielles albanaise, serbe et internationale). Toutefois, nous avons d'une part relevé que certains travaux historiques utilisés ont été produits en Albanie durant la période du régime totalitaire d'Enver Hoxha. L'influence de ce régime dans la lecture de l'histoire ressort implicitement dans le choix des thèmes et des faits socio-historiques relatés par les auteurs. D'autre part, la littérature albanaise du Kosovo et de Macédoine et l'approche qu'elle effectue de la question nationale albanaise varie selon les contextes politiques. Ainsi, par exemple, les publications des années 1980 sur la Ligue de Prizren sont riches et fiables et poursuivent des objectifs autres que ceux visant à légitimer les revendications politiques albanaises. Quant aux travaux des auteurs serbes et macédoniens sur la question nationale albanaise, force est de constater qu'ils sont sous une forte influence nationaliste sur cette question. En fait, les travaux de Dimitrije Tucović, d'Aleksandar Matkovski et la publication dirigée par Nebojša Popov font exception à toute une production qui ne prend pas uniquement partie dans son jugement, mais qui a une attitude pour le moins problématique à l'égard des Albanais du Kosovo et de Macédoine. Compte tenu de ces constatations et de ces difficultés et afin de nous protéger des éventuelles approximations, nous avons systématiquement vérifié les faits socio-historiques relatés par la littérature historique occidentale qui portait sur Byzance, sur l'Empire ottoman ou alors sur la période plus contemporaine. Tout au long de notre recherche, nous avons privilégié certaines références des chercheurs (triés sur la base de leur connaissance de la question et des sources consultées) sur la région des Balkans pour l'établissement de notre chronologie (notamment ceux de Tahir Abdyli, de Skender Anamali, d'Ivo Banac, de Sadulla Brestovci, de Georges Castellan, d'Alain Ducellier, d'Ali Hadri, de Branko Horvat, de Kristo Frashëri, de Hivzi Islami, de Kristaq Prifti, de Noel Malcolm, d'Aleksandar Matkovski, de Pajazit Nushi, de Stefanaq Pollo, de Selami Pulaha, de Halim Purellku, de Skënder Rizaj, de Limon Rushiti, de Michel Roux, de Zija Shkodra, de Stavro Skendi de Dimitrije Tucović et de Miranda Vickers). Ces travaux nous ont été d'une grande utilité, même si les thématiques abordées étaient parfois complémentaires à notre objectif de recherche.

Dire le surnaturel. Pour une sociologie globale du fait religieux

Cette contribution propose une réflexion sur la spécificité du fait religieux en tant qu'objet de connaissance, ainsi que sur les stratégies scientifiques pour l'appréhender et leurs limitations. S'appuyant sur les « jeux de langage », développés par la philosophie du langage ordinaire, on cherche à montrer les possibles liens entre ceux-ci, dans la construction sociale de la réalité et la perception d'une dimension surnaturelle. Au travers de la narration, cette dernière dimension permettrait d'accéder à une grille de lecture de la réalité, grille à partir de laquelle l'acteur organise sa compréhension du monde, le sens qu'il lui attribue et son action. Au-delà de la méthode mise en oeuvre, cet article vise à souligner la manière dont sont intimement liés conceptions de l'objet religieux et procédés déployés dans son étude. L'examen critique de ces conceptions apparaît comme un préalable nécessaire à toute démarche rigoureuse.

Le filtre invisible : l'obstacle du Sujet (conflits implicites dans les transferts culturels de France en Russie en philosophie)

Cette thèse est un travail de comparaison qui essaie de s'affranchir des dogmes ambiants afin de trouver une nouvelle voie, une autre façon de comprendre la culture intellectuelle en Russie. La présente recherche s'inscrit dans le cadre de l'épistémologie comparée dont l'objectif principal est d'éviter un travail par oppositions et de mettre en évidence les différences et les ressemblances des systèmes de connaissances dans deux mondes intellectuels : la Russie et le monde francophone.La question posée dans ce travail concerne le Sujet en philosophie en Russie, plus précisément la façon dominante de le voir et de le théoriser, qui joue un rôle important dans la formation de l'horizon d'attente intellectuelle. On trouve l'impact de cette attente intellectuelle particulière lors des transferts « culturels » des théories et des idées quand certaines de ces dernières passent et d'autres provoquent des résistances. Qu'est-ce qui définit alors le seuil de passage et quel obstacle [invisible ?) est la cause des malentendus ?La réponse trouvée est simple dans sa complexité : le dispositif de la *personne intégrale. Il s'agit d'un ensemble de discours et de pratiques qui valorise et rend possible certains comportements mettant en avant les idées de fusion et de collectivisme à différents niveaux de la vie sociale, par rapport à l'homme et à ses relations dans la société, et décourageant les idées d'individualisme au sens large du terme.Le dispositif de la *personne intégrale nous a permis de constater et d'expliquer une certaine continuité des valeurs et de la doxa dans les théories du Sujet au XIXe siècle en Russie, à l'époque soviétique et après la dissolution de l'URSS, ce qui, à première vue, pouvait paraître paradoxal. Les ruptures idéologiques importantes qu'a connues la Russie auraient dû susciter des changements dans la vision du Sujet. Or, d'une façon étonnante, aussi bien les slavophiles, les anarchistes que les marxistes soviétiques cherchaient à construire une théorie du Sujet fondée sur les principes d'organicisme, d'intégralité et d'ontologisme. Autrement dit, la conception matérialiste du Sujet à l'époque soviétique n'était pas fondamentalement distincte de celle que le XIXe siècle lui avait léguée. C'est la raison pour laquelle la période postsoviétique manifeste autant d'intérêt pour les valeurs d'intégralité, d'organisme vivant et d'ontologisme, qui trouvent leur place dans une grande partie des critiques adressées aux idées « postmodernes » proclamant une tout autre façon de voir les choses : le décentrement, la déconstruction, le multiple et l'hétérogène, ce qui ne peut que provoquer un grave conflit de valeurs.Il y avait une énigme à résoudre : qu'est-ce qui fait obstacle à la réception des théories du Sujet divisé ? Cette énigme, nous avons essayé de l'élucider en rassemblant patiemment les bribes entrelacées d'un gigantesque tissu, en tentant d'en montrer la paradoxale cohérence. Un autre travail reste à faire, qui consisterait à construire une hypothèse autrement hardie, celle qui saurait expliquer pourquoi un tel dispositif s'est mis en place en Russie à cette époque et pas ailleurs.

Du vieillissement cérébral à la maladie d'Alzheimer : vulnérabilité et plasticité

Sens de la mémoire... mémoire du sens chez l'adulte vieillissant - Les ressources adaptatives : de l'anticipation involontaire aux stratégies conscientes - Les ressources adaptatives : l'épreuve du vieillissement - Plasticité et dégénérescence des circuits cérébraux dans le vieillissement et la maladie d'Alzheimer - Facteurs de risque génétiques et mécanismes moléculaires dans la maladie d'Alzheimer - La mort neuronale : mécanismes d'un phénomène naturel ou pathologique - Facteurs de risque et de protection - Vieillissement cérébral pathologique : les pathologies démentielles - Prise en charge globale et thérapies actuelles de la démence de type Alzheimer - Regard anthropologique sur le veillissement cérébral et la maladie d'Alzheimer

Claude Lefort. La découverte du politique

Né en 1924, Claude Lefort fut l'élève, puis l'ami du philosophe Merleau-Ponty.Il fonde en 1948 le groupe Socialisme ou Barbarie qui se livre à une critique sans ambages des pays de l'Est, du totalitarisme et de la société d'alors. Mais il rompt sans cesser de poursuivre sa réflexion sur l'actualité sociale et politique. Avec Morin et Castoriadis, il se livre à une des critiques " à chaud " les plus pertinentes sur les événements de mai 68 et continue à écrire sur des sujets aussi divers que l'affaire Rushdie ou l'union de la gauche. Homme de revues, il pousse ses élèves - notamment Marcel Gauchet - à en fonder et à y organiser un débat véritablement public. Pour ce critique du totalitarisme, la démocratie agit comme une mise en scène, une mise en sens de l'espace public, lieu vide que viennent combler les citoyens. Son oeuvre, jadis dispersée et confidentielle, apparaît aujourd'hui comme un étonnant témoignage de lucidité et de précocité.

Guerre de Troie, guerres des cultures et guerres du Golfe : les usages de "l'Illiade" dans la culture écrite américaine contemporaine

Depuis 1990 et la fin de la Guerre Froide, les Etats-Unis d'Amérique sont devenus la première puissance mondiale, animée par l'idéal de défendre les valeurs occidentale et de répandre la démocratie dans le monde. Or, entre des racines identitaires gréco-romaines empruntées à l'Europe, et les guerres menées au Moyen-Orient contre différents ennemis, la « mission » de l'Amérique suscite critiques et interrogations, et le conflit est autant culturel que militaire. L'Iliade d'Homère au contenu guerrier, érigée par la tradition littéraire en oeuvre fondatrice de l'Occident, offre aux penseurs américains de tous horizons un outil de réflexion propre à éclairer ce présent si inconfortable. A travers l'étude d'un corpus tripartite inédit, ce travail se propose de questionner le rôle d'une oeuvre symbolique de l'Antiquité grecque dans le monde d'aujourd'hui, et débouche sur une réflexion plus large touchant au sens contemporain des études classiques et à la transmission du savoir au sein de la culture populaire. Dans un premier temps, elle examine des ouvrages ou articles à vocation scientifique, mais publiés pour la plupart hors du cadre académique, qui théorisent et expriment les enjeux des guerres des cultures américaines (« culture wars ») divisant conservateurs et libéraux sur la mission véritable d'une éducation libérale. Ces ouvrages se servent également de l'Iliade comme d'un miroir où se reflète les conflits modernes, afin d'atténuer le trouble contemporain en juxtaposant passé et présent. Dans un deuxième temps sont abordés les médias journalistiques et informatiques, à l'aide des résultats obtenus lors de recherches poussées, effectuées dans les archives informatiques des journaux publiés dans les capitales et villes majeures des cinquante Etats américains. De fascinantes comparaisons entre la guerre de Troie et la guerre en Irak y sont notamment construites. Le discours sur l'actualité se développe par le recours à l'Antiquité, et en tire de nombreuses « leçons » destinées au gouvernement américain et à tous les meneurs de guerres. Et dans un troisième temps, deux romans de science-fiction, Ilium (2003) et sa suite Olympos (2005), de Dan Simmons, fournissent un fascinant complément littéraire au reste du corpus. Imprégnés par les culture wars, ils transposent l'Iliade dans un lointain futur et expriment sous une forme nouvelle toutes les interrogations brûlantes qui, aujourd'hui particulièrement, animent une Amérique troublée tant par ses guerres que par la remise en question de son identité occidentale. Par cette réunion de trois domaines dissemblables, ce travail pose aussi de nombreuses questions épistémologiques sur la circulation de l'information, la transformation des savoirs, le flou des frontières entre les genres, la révolution que représente Internet, et la fragmentation progressive de la bulle académique. Il propose également de nombreuses perspectives d'ouverture permettant de poursuivre cette recherche. Car la réception contemporaine de l'Iliade - et de l'Antiquité en général - est un domaine riche et dynamique, qui présente l'avantage - ou l'inconvénient, c'est selon - d'être toujours d'actualité. L'inconfort du présent ne devrait pas empêcher son étude, car les résultats sont extrêmement révélateurs de la véritable relation qu'entretiennent les hommes d'aujourd'hui - et non plus seulement les savants - avec leur passé.

Approche sémantique de l'affixation dans la perspective du TAL

Cette recherche pluridisciplinaire se situe dans le domaine de la linguistique mais a une orientation computationnelle. Son objectif est de proposer un cadre conceptuel de la formalisation du processus de l'affixation. Les questions qui sont traitées dans ce travail sont : Est-ce qu'il serait possible d'automatiser le processus de dérivation par affixation ? Lors de la dérivation, comment sélectionne-t-on un affïxe particulier parmi toutes les possibilités ? Comment arrive-t-on à dégager le sens d'un dérivé qu'on n'a jamais entendu ou même celui d'un néologisme ? Le travail a parcouru les étapes suivantes : l'analyse linguistique, voire sémantique du processus de l'affixation a été suivie de la formalisation mathématique, qui a conduit au traitement automatique des formalismes proposés dans le but de construire un système prototypique afin de fournir la preuve de leur validité. L'analyse sémantique des données comprenait l'extraction du sens des affixes (préfixes et suffixes français) dans les dérivés provenant d'un corpus informatisé (Lexique 3,5). La prochaine étape comprenait la catégorisation sémantique des affixes en fonction de leur sens dans un classement hiérarchique à deux niveaux. Cette catégorisation a aidé à établir les représentations formelles (vectorielles et matricielles) des affixes et des bases. Ces formalismes ont permis de construire deux systèmes prototypiques : le système d'analyse sémantique des dérivés et le système de synthèse des dérivés. Le présent travail présente comme perspective d'avenir les possibilités dans les domaines touchés. L'analyse approfondie des affixes pourrait aider à raffinement des catégorisations et des formalismes. Les systèmes proposés ici feront partie d'un écosystème plus large de systèmes d'analyse et de génération des langues naturelles, à l'aide des systèmes auxiliaires qui les complémentent.

Suivi du patient oncologique, garant de la permanence de soi [Follow-up of the cancer patient, maintaining self-identity]

L'individu confronté au diagnostic de cancer subit un bouleversement brutal de ses repères et de ses habitudes. La maladie représente une menace pour son équilibre de vie et sa stabilité sociale. Sa capacité à faire face et à opérer différents remaniements dans sa façon d'être au monde et d'envisager l'avenir est en partie déterminée par ses ressources personnelles. Toutefois, le soutien émotionnel peut également représenter un moyen privilégié de donner du sens à cette expérience singulière qu'est la maladie. La reconstruction narrative dans un cadre soutenant, caractérisé par une écoute bienveillante, offre au patient la possibilité de reconnaître sa souffrance comme partie intégrante de lui-même. Un récit de vie qui intègre la maladie lui permet de se réapproprier son histoire. Cette démarche nécessite de la part du thérapeute une disponibilité psychique et temporelle et la capacité de soutenir le patient dans un processus de liaison à travers les différentes étapes de la maladie. The individual facing the diagnosis of cancer is subjected to abrupt changes with regard to his inner world, his life, habits and social relationships. The patient's capacity to cope, to integrate changes in the way of living and to face the future is determined by his personal resources. However, psychological support may also be an important mean to search for and find sense to the singular experience of the illness. The narrative reconstruction within a supportive setting provides the patient a possibility to recognise his sufferance as an integral part of himself. A life narrative, which integrates the illness, allows the patient to re-appropriate his history again. Such a therapeutic project necessitates from the therapist a psychological and temporal disponibility and a capacity to create links all along the different stages of the disease.

Prévention de la violence commise par les spectateurs lors de manifestations sportives : étude des mesures préventives et de la responsabilité de l'organisateur à la lumière du droit comparé, du droit suisse et du droit associatif

Introduction 1. Généralités : Le sport occupe une place importante dans notre société, de manière active par la pratique d'une ou de plusieurs activités sportives, ou de manière passive, au travers de la presse, de la radio et de la télévision. Le sport est ainsi un acte de participation, d'appartenance, de revendication et d'intégration à la société en général ou à un groupe. Il stimule l'imagination et permet de rêver aux héros sportifs. Enfin, non seulement il améliore la santé de ceux qui le pratique, mais il a une dimension éducative et joue un rôle social, culturel et récréatif. Toutefois, le sport est également un spectacle qui provoque des passions et engendre des émotions de la part des supporters, dont certains s'exaltent pour leur équipe fétiche. Il arrive que ce supportérisme soit à tel point exacerbé qu'il mène à des dérives pouvant aboutir à des actes de violence dans et en dehors des stades, ceci tant avant, pendant qu'après le match. A titre d'exemple tragique, les téléspectateurs garderont longtemps en mémoire les scènes auxquelles ils ont assisté le 29 mai 1985, en direct, lorsque, avant le début de la rencontre, des hooligans anglais ont attaqué des supporters italiens dans les gradins du bloc Z du stade du Heysel à Bruxelles, lors de la finale de la Coupe d'Europe des champions, opposant le FC Liverpool à la Juventus de Turin; 39 personnes en sont mortes et 600 ont été blessées. La Suisse, longtemps épargnée par le phénomène, en regard de la situation qui a prévalu dans d'autres Etats européens, ne peut échapper, depuis quelques années, au triste constat selon lequel les stades constituent désormais des environnements propices à des actions de violence, de racisme et, plus rarement, d'extrémisme. Le cas le plus révélateur a eu lieu le 13 mai 2006, lorsque des fauteurs de trouble ont envahi le terrain du Parc Saint-Jacques de Bâle après le coup de sifflet final du match de championnat opposant le FC Bâle au FC Zurich, match dont l'enjeu était la première place du classement du championnat de Super League, pour attaquer à coups de pied et à coups de poing des joueurs, des accompagnants et des personnes chargées de la sécurité. Les affrontements ont continué dans la rue jusque tard dans la soirée. Il s'en est suivi une centaine de blessés et des dégâts d'un demi million de francs. De tels débordements mettent en danger la sécurité du public, des équipes et des arbitres. Il s'agit de tout mettre en oeuvre afin que les spectateurs qui assistent à une manifestation sportive puissent prendre du plaisir aux performances des sportifs sans devoir craindre pour leur sécurité. De même, les acteurs sur le terrain doivent pouvoir exercer leur sport sans craindre un envahissement de l'aire de jeu. Ainsi, les Etats et les associations sportives ont élaboré des textes juridiques afin d'éviter des débordements ou tout autre événement qui pourraient mettre en danger des personnes ou des biens matériels lors de manifestations sportives. Sous l'angle du droit étatique helvétique, cela s'est traduit, notamment en vue du déroulement en Suisse du Championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2008 (EURO 2008) et du Championnat du monde de hockey sur glace en 2009, par l'adoption de mesures préventives permettant de lutter contre les actes de violence lors de manifestations sportives, introduites dans la Loi fédérale du 21 mars 1997 instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure (LMSI). Elles se concrétisent par l'inscription d'individus ayant commis des actes de violence dans une banque de données nationale, ainsi que par le recours au périmètre d'exclusion, à l'interdiction de sortie du territoire, à l'obligation de s'annoncer à la police et, en dernier ressort, à la garde à vue; enfin, il est également possible de saisir, séquestrer ou confisquer du matériel de propagande5. La mise en place de telles mesures relève de l'Etat, garant de la sécurité et de l'ordre publics à l'extérieur des enceintes sportives. L'organisateur, chargé quant à lui d'assurer la sécurité à l'intérieur du stade, n'est toutefois pas en marge, puisque les fédérations et associations sportives ont édicté des règlements dont il est le destinataire. Ces textes prévoient, à sa charge, notamment les mesures suivantes: le prononcé d'interdictions de stade à l'encontre de supporters violents, la fouille accrue des spectateurs, l'engagement d'un service de sécurité privé, l'obligation de désigner un responsable de la sécurité, la séparation des différents groupes de supporters, etc.. Il appartient ainsi aux associations sportives, aux organisateurs, aux chargés de la sécurité au sein des clubs et aux forces de l'ordre public d'appliquer de la meilleure façon que ce soit les mesures proposées et de collaborer afin de combattre les débordements des spectateurs de manière effective. Prévenir et supprimer la violence dans les manifestations sportives exige ainsi la mobilisation et la collaboration de tous les protagonistes concernés.

Formation continue: comment concilier devoir et besoins [Continuing education: how to reconcile needs and wants]

La formation continue fait à l'évidence partie intégrante de la vie du médecin, elle est non seulement un devoir éthique envers les patients mais également l'expression du besoin de se maintenir «à la page» dans sa pratique quotidienne, conséquence des progrès rapides en médecine, particulièrement en oncologie médicale. Elle peut être également source de plaisir quand il s'agit d'accroître ses connaissances. Ses règles minimales ont été définies depuis plusieurs années par la FMH qui délègue aux sociétés de disciplines son application pratique. En 2008, une révision nécessaire pour différentes raisons a facilité le calcul des crédits. Même si le total des heures de formation est resté le même (50 crédits), il a été partagé par deux : 25 pour la formation spécifique et 25 qui peuvent être acquis dans une autre discipline (révision de mars 2009 du Règlement pour la formation continue, art. 5a). Cette révision n'a pas réjoui toutes les sociétés de spécialistes qui gardent la faculté de revoir à la hausse le minimum jugé nécessaire à leur discipline. La quantité des offres de formation continue pour les médecins pose le problème d'être proprement pléthorique (congrès nationaux et internationaux, e-learning, symposiums locaux, etc.), il n'en va pas de même de leur qualité. Dans le domaine de l'oncologie médicale, les offres sont abondantes dans un contexte de marketing évident : les maisons pharmaceutiques parrainent des réunions avec un orateur mercenaire, prestigieux si possible, invité à vanter un produit spécifique dans un cycle de présentations en différents lieux de Romandie (avec à chaque fois, la possibilité d'inscrire des crédits à l'actif des participants)... Elles soutiennent également, par leur logistique, de miniconférences organisées par les différentes institutions locales et auxquelles les médecins ne participent que de façon sporadique vu leur intérêt souvent très secondaire - il n'est pas rare que l'auditoire médical se résume à cinq ou dix participants. Au final, ces offres dispersées et de qualité discutable monopolisent les ressources qui se raréfient rapidement dans le contexte économique actuel et qui doivent impérativement être utilisées de manière plus judicieuse, notamment en évitant les manifestations répétitives. Devant toutes ces offres, il est souvent difficile pour la société de discipline de séparer le bon grain de l'ivraie et en conséquence d'attribuer de manière objective les crédits de formation. Partant de ce constat, un petit groupe romand de médecins oncologues praticiens installés et des centres universitaires ont réfléchi à l'idée de regrouper au sein d'une seule structure romande l'organisation d'une formation continue qui réponde à la fois aux besoins et à l'exigence de qualité. Ses tâches sont multiples : mettre sur pied annuellement plusieurs demi-journées de formation, préaviser avec un comité scientifique de la qualité de la formation continue distillée sur son territoire de compétence (sans empiéter sur les prérogatives de la commission pour la formation postgraduée de la Société suisse d'oncologie médicale - SSOM) en rapprochant les centres universitaires, les hôpitaux cantonaux et régionaux, et les praticiens. Ainsi est née l'association FoROMe (Formation romande en oncologie médicale). Sa légitimité a été établie par la SSOM et par le Comité pour la formation postgraduée et continue (nouvellement SIWF) de la FMH. Elle est maintenant en mesure de mettre en application les tâches pour lesquelles elle a été constituée. Il est évident que cela n'ira pas sans résistance et que certains diront qu'ils ne voient pas la nécessité d'une structure supplémentaire, que les sociétés de disciplines font très bien leur travail, qu'il s'agit encore là d'une atteinte à la liberté. Cependant les nécessités économiques vont tôt ou tard venir au secours de la logique pour confirmer les changements que cette démarche a permis d'anticiper. A l'avenir, il s'agira d'assurer le bien-fondé de cette initiative et de rester vigilant au bon fonctionnement de cette structure à la satisfaction de nos membres.

L'interdiction de discrimination en raison de la nationalité au sens de l'Accord sur la libre circulation des personnes

Introduction : 6 décembre 1992: le peuple suisse rejette l'Accord sur l'Espace économique européen (EEE). Le Conseil fédéral décide alors de privilégier la voie bilatérale pour réglementer ses relations avec l'Union européenne (UE). Près de sept ans plus tard, le 21 juin 1999, un premier paquet de sept accords bilatéraux sont signés à Luxembourg. L'Accord sur la libre circulation des personnes (ALCP ou Accord) en constitue certainement « la partie la plus importante ». L'ALCP a pour objectif de garantir la libre circulation des travailleurs salariés, des travailleurs indépendants ainsi que de certaines catégories de non-actifs, et de faciliter la prestation de services sur le territoire des parties contractantes. Or la réalisation de ces objectifs dépend directement de la mise en oeuvre de l'interdiction de discrimination en raison de la nationalité. Au coeur même du principe de libre circulation, l'interdiction de discrimination en raison de la nationalité constitue, sans aucun doute, la clé de voûte de l'Accords. Partant de ce constat, il conviendra d'étudier dans un premier temps le principe de libre circulation (Partie I), puis de nous pencher dans un second temps sur l'interdiction de discrimination en raison de la nationalité (Partie II). La première partie de notre étude (consacrée à la libre circulation des personnes en vertu de l'ALCP) débutera par un survol des dispositions essentielles à l'appréhension d'un droit fondamental à la libre circulation, ainsi que par une présentation succincte du régime communautaire de libre circulation. Après avoir rappelé les étapes du cheminement ayant conduit à l'adoption de l'ALCP, et après avoir défini les différentes sources régissant la libre circulation entre la Suisse et les Etats membres de l'UE, nous analyserons ensuite l'ALCP lui-même, en procédant à la détermination de son champ d'application ainsi qu'à l'examen des principes généraux qui le régissent. Cet examen nous amènera alors à déterminer le rôle que devrait jouer la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes (CJCE) dans le cadre de l'Accord. Fort de cette analyse, nous conclurons cette première partie par une présentation du régime de libre circulation tel qu'institué par l'ALCP, sans oublier bien sûr d'évoquer, finalement, la portée du concept d'entrave et de la notion de citoyenneté européenne dans le cadre de ce régime. La seconde partie de notre étude (consacrée à l'interdiction de discrimination en raison de la nationalité selon l'ALCP) identifiera, à titre liminaire, les différentes dispositions de l'Accord visant à prohiber les discriminations en raison de la nationalité. Ces dispositions mises en lumière, nous détaillerons alors les étapes de l'examen permettant de relever la présence d'une discrimination en raison de la nationalité, en nous appuyant sur la jurisprudence de la Cour de justice et celle du Tribunal fédéral d'une part, et sur la doctrine développée en matière d'interdiction de discrimination d'autre part. Dans la foulée, nous pourrons ainsi présenter les différentes formes que peut revêtir une discrimination. Nous examinerons, en particulier, le régime prévu par la jurisprudence de la Cour de justice et celle du Tribunal fédéral en matière de discriminations à rebours présentant un élément transfrontalier. Suite de quoi nous serons en mesure - après examen des jurisprudences allemande et autrichienne relatives aux situations internes de discriminations à rebours - de procéder à une appréciation critique de la solution adoptée par le Tribunal fédéral en pareilles situations. A la suite de ces deux chapitres portant sur la notion et sur les formes de discriminations, il y aura lieu de définir le champ d'application matériel et personnel des différentes dispositions de l'Accord visant à interdire les discriminations en raison de la nationalité. Lors de la définition du champ d'application personnel en particulier, il conviendra, en premier lieu, d'identifier les personnes susceptibles d'invoquer ces différentes dispositions (les bénéficiaires). Cet examen débutera par l'identification des conditions générales communes à l'ensemble des dispositions étudiées. Il se poursuivra par l'analyse des conditions spécifiques de chaque norme, et se terminera par une présentation du régime particulier réservé aux membres de la famille et aux travailleurs détachés. En second lieu, il s'agira de déterminer les sujets de droit à l'encontre desquels ces dispositions sont opposables (les destinataires). Plus précisément, il s'agira d'examiner dans quelle mesure les particuliers, en sus des Etats, peuvent être destinataires des différentes obligations de l'ALCP en matière de libre circulation et d'interdiction de discrimination. Les champs d'application ayant été définis, il nous restera alors à examiner les différentes dispositions de l'Accord susceptibles de limiter la portée du principe de non-discrimination. Pour ce faire, nous analyserons en détail l'article 5 Annexe I-ALCP qui permet de limiter les droits consacrés par l'Accord pour des raisons d'ordre public, de sécurité publique ou de santé publique. Nous nous pencherons aussi sur les limitations liées à l'exercice de la puissance publique, consacrées par les articles 10, 16 et 22 al. 1 Annexe I-ALCP. Après un passage en revue des dernières dispositions de l'Accord prévoyant des limitations, nous examinerons ensuite dans quelle mesure certains principes non expressément prévus par l'Accord sont également susceptibles de justifier une différence de traitement en raison de la nationalité. Nous conclurons cette étude en analysant les implications juridiques d'une violation de l'interdiction de discrimination, ceci non seulement dans les relations liant l'Etat à un particulier, mais aussi dans celles liant deux particuliers entre eux. Dans le premier cas de figure nous verrons qu'il y a lieu de différencier l'analyse en fonction du type d'acte en question - les implications d'une violation n'étant pas les mêmes selon que l'on se trouve en présence d'une norme, d'une décision ou d'un contrat (de droit administratif ou de droit privé) présentant un caractère discriminatoire. Dans le second cas de figure, il s'agira cette fois-ci de distinguer les implications des conditions discriminatoires en fonction des différentes phases d'une relation contractuelle - aux stades de la conclusion d'un contrat, de son exécution et de sa résiliation.