Les contributions d'entretien entre époux divorcés de 1907 à nos jours : influence réciproque du droit du mariage, du droit du divorce et du principe d'égalité

INTRODUCTION De nos jours, le divorce est devenu un événement courant de la vie conjugale. Un des sujets qui restent au coeur de la polémique dans le domaine du droit du divorce depuis toujours, est celui de la contribution d'entretien après divorce. En effet, il s'agit de savoir dans quelles circonstances l'ancien conjoint (épouse ou époux) peut prétendre au maintien de l'entretien auquel il avait droit durant le beau et bon temps du mariage de la part de son ex-partenaire. Pour se convaincre de la complexité des problèmes que la dissolution de l'union conjugale peut créer, il suffit de parcourir la masse des décisions des différents tribunaux en la matière. Quant à l'actualité de la question, on peut simplement observer le nombre de divorces qui va croissant chaque année. Le demandeur peut être aussi bien l'ex-épouse que l'ex-époux ; c'est cette constatation qui a fondé notre démarche et qui est le fil conducteur de ce travail. Mais, alors qu'initialement nous nous demandions si un homme pouvait réellement être dans la situation de l'époux demandeur, notre réflexion s'est peu à peu orientée dans une direction différente et une autre question s'est profilée : qu'en est-il dans les faits de l'égalité acceptée juridiquement et intégrée dans les textes de loi ? La présente thèse examine l'évolution opérée parallèlement dans trois domaines qui s'influencent réciproquement : le droit du mariage, le droit du divorce et le principe constitutionnel de l'égalité. En effet, la révision constitutionnelle qui a abouti à l'adoption en 1981 du principe explicite de l'égalité entre homme et femme, a conduit à certaines modifications législatives. C'est ainsi que ce principe constitutionnel a été, par exemple, concrétisé dans le domaine du droit du mariage en 1984. Il a, par la même occasion, contribué au bouleversement du petit monde traditionnel familial et du système légal qui le soutenait. Nous avons donc analysé les conséquences que cette réforme législative a entraînées au sein du couple, et plus précisément, lors de sa désunion. Le présent travail consacre une partie à chacune des étapes qui a permis de faire évoluer ce domaine du droit si controversé qu'est la contribution d'entretien après divorce. Ainsi, la première partie montre l'influence de la situation de la femme sur les règles régissant le mariage en 1984 : alors que son statut était imprégné des principes patriarcaux justifiant, en 1907, une distribution législative traditionnelle des rôles au sein de l'union conjugale, la femme a, en 1984, été placée devant le même rôle que son mari. Ce titre premier s'intéresse donc à la réforme du droit du mariage entrée en vigueur en 1988 et qui va servir de cadre au bouleversement ultérieur qu'est la révision du droit du divorce. Dans la deuxième partie, nous avons étudié le droit du divorce tel qu'il ressortait du Code civil adopté en 1907 jusqu'à sa révision en 1998. Notre étude a donc porté sur les conditions essentielles que le Code d'Eugen Huber imposait pour obtenir une prestation lors de la dissolution des liens du mariage, ainsi que sur l'articulation entre les deux dispositions clés dans ce domaine : les articles 151 et 152 CC 1907. Cette analyse est divisée en deux sous-chapitres qui illustrent l'influence de la révision du droit du mariage de 1984 sur le droit du divorce de 1907. Le premier sous-chapitre examine ainsi les règles régissant la dissolution de l'union conjugale au regard du droit du mariage de 1907 jusqu'à sa révision entrée en vigueur en 1988; le second sous-chapitre porte sur ces mêmes règles de 1988 à 2000 (date de l'entrée en vigueur du nouveau droit du divorce) mais sous un nouvel éclairage, puisque le nouveau droit du mariage et ses nouveaux principes s'appliquent en marge du droit du divorce de 1907. La question se pose de savoir quelle a été l'influence réelle de la réforme de 1984, elle-même marquée par la modification constitutionnelle de 1981, sur le droit du divorce qui date, lui, de 1907 et qui a alors été adopté dans un contexte différent et baigné d'anciens principes traditionnels. En effet, qu'en est-il du droit aux prestations des articles 151 et 152 CC 1907 justifiées par le modèle traditionnel de répartition des tâches, dans un système basé sur la libre attribution des rôles au sein du couple ? Quelles sont les conséquences juridiques de l'indifférenciation des rôles masculin et féminin au sein de l'entité familiale ? Enfin, la troisième partie est consacrée à l'étude du nouveau droit du divorce de 1998, entré en vigueur en l'an 2000. Cette réforme suit l'évolution qui a eu lieu dans le domaine du droit de la famille ; elle a été en quelque sorte imposée par les différents développements législatifs de notre société. Nous nous trouvons ainsi face à de nouvelles interrogations : qu'en est-il des traditions familiales actuelles dans la pratique ? Qu'en est-il de l'évolution du principe constitutionnel de l'égalité et de son application dans les nouveaux droits du mariage et du divorce sous l'angle des contributions d'entretien ?

Formation continue: comment concilier devoir et besoins [Continuing education: how to reconcile needs and wants]

La formation continue fait à l'évidence partie intégrante de la vie du médecin, elle est non seulement un devoir éthique envers les patients mais également l'expression du besoin de se maintenir «à la page» dans sa pratique quotidienne, conséquence des progrès rapides en médecine, particulièrement en oncologie médicale. Elle peut être également source de plaisir quand il s'agit d'accroître ses connaissances. Ses règles minimales ont été définies depuis plusieurs années par la FMH qui délègue aux sociétés de disciplines son application pratique. En 2008, une révision nécessaire pour différentes raisons a facilité le calcul des crédits. Même si le total des heures de formation est resté le même (50 crédits), il a été partagé par deux : 25 pour la formation spécifique et 25 qui peuvent être acquis dans une autre discipline (révision de mars 2009 du Règlement pour la formation continue, art. 5a). Cette révision n'a pas réjoui toutes les sociétés de spécialistes qui gardent la faculté de revoir à la hausse le minimum jugé nécessaire à leur discipline. La quantité des offres de formation continue pour les médecins pose le problème d'être proprement pléthorique (congrès nationaux et internationaux, e-learning, symposiums locaux, etc.), il n'en va pas de même de leur qualité. Dans le domaine de l'oncologie médicale, les offres sont abondantes dans un contexte de marketing évident : les maisons pharmaceutiques parrainent des réunions avec un orateur mercenaire, prestigieux si possible, invité à vanter un produit spécifique dans un cycle de présentations en différents lieux de Romandie (avec à chaque fois, la possibilité d'inscrire des crédits à l'actif des participants)... Elles soutiennent également, par leur logistique, de miniconférences organisées par les différentes institutions locales et auxquelles les médecins ne participent que de façon sporadique vu leur intérêt souvent très secondaire - il n'est pas rare que l'auditoire médical se résume à cinq ou dix participants. Au final, ces offres dispersées et de qualité discutable monopolisent les ressources qui se raréfient rapidement dans le contexte économique actuel et qui doivent impérativement être utilisées de manière plus judicieuse, notamment en évitant les manifestations répétitives. Devant toutes ces offres, il est souvent difficile pour la société de discipline de séparer le bon grain de l'ivraie et en conséquence d'attribuer de manière objective les crédits de formation. Partant de ce constat, un petit groupe romand de médecins oncologues praticiens installés et des centres universitaires ont réfléchi à l'idée de regrouper au sein d'une seule structure romande l'organisation d'une formation continue qui réponde à la fois aux besoins et à l'exigence de qualité. Ses tâches sont multiples : mettre sur pied annuellement plusieurs demi-journées de formation, préaviser avec un comité scientifique de la qualité de la formation continue distillée sur son territoire de compétence (sans empiéter sur les prérogatives de la commission pour la formation postgraduée de la Société suisse d'oncologie médicale - SSOM) en rapprochant les centres universitaires, les hôpitaux cantonaux et régionaux, et les praticiens. Ainsi est née l'association FoROMe (Formation romande en oncologie médicale). Sa légitimité a été établie par la SSOM et par le Comité pour la formation postgraduée et continue (nouvellement SIWF) de la FMH. Elle est maintenant en mesure de mettre en application les tâches pour lesquelles elle a été constituée. Il est évident que cela n'ira pas sans résistance et que certains diront qu'ils ne voient pas la nécessité d'une structure supplémentaire, que les sociétés de disciplines font très bien leur travail, qu'il s'agit encore là d'une atteinte à la liberté. Cependant les nécessités économiques vont tôt ou tard venir au secours de la logique pour confirmer les changements que cette démarche a permis d'anticiper. A l'avenir, il s'agira d'assurer le bien-fondé de cette initiative et de rester vigilant au bon fonctionnement de cette structure à la satisfaction de nos membres.

Utilitarisme et christianisme: une triple mise en perspective

L'auteur esquisse la relation de l'utilitarisme et du christianisme sous l'angle triple des rapports entre le bien et le salut, le sacrifice et le sujet, la souffrance réduite ou affrontée. Le trépied ainsi proposé ne constitue pas une cage de fer, à laquelle toute comparaison et toute lecture devraient se soumettre ou se refuser, mais seulement une possible structure de dialogue et de débat, devant faciliter et fructifier l'interpellation réciproque de la morale utilitariste et de l'éthique chrétienne.

Quand Jésus fait le procès des juifs: Matthieu 23 et l'antijudaïsme

(Résumé de l'ouvrage) Les 23 et 24 novembre 1996, s'est déroulé à la Faculté de théologie de Toulouse, à l'occasion de la remise d'un volume d'hommages à Simon Légasse, un colloque intitulé « Procès de Jésus, procès des Juifs ? » Le titre du colloque mérite une explication. Le point d'interrogation exprime tout à la fois le questionnement et l'incrédulité devant la possibilité de s'appuyer sur les récits rapportant le procès de Jésus pour mettre en accusation les Juifs. L'association des deux expressions rappelle que l'histoire des chrétiens n'a que trop souvent démontré que le procès de Jésus pouvait servir à justifier des pratiques antijudaïques et antisémites. Au terme du colloque, deux enseignements se dégagent avec force : d'abord que l'ignorance est toujours coupable. Les chrétiens doivent connaître leur dette envers le peuple juif et cesser de caricaturer leur interprétation de la Bible ou de faire comme si le judaïsme s'était éteint à l'avènement du christianisme. Ensuite, que la médiation de la critique historique est essentielle, car les Écritures, Parole de Dieu, sont aussi parole humaine et l'on s'expose à de dangereuses dérives si l'on oublie de tenir compte de leur historicité.

Textable: programmation visuelle pour l'analyse de données textuelles

TEXTABLE est un nouvel outil open source de programmation visuelle pour l'analyse de données textuelles. Les implications de la conception de ce logiciel du point de vue de l'interopérabilité et de la flexibilité sont abordées, ainsi que la question que son adéquation pour un usage pédagogique. Une brève introduction aux principes de la programmation visuelle pour l'analyse de données textuelles est également proposée.

Dietrich Bonhoeffer. Autonomie, suivance et responsabilité

Théologien protestant, pionnier de l'oecuménisme, résistant au nazisme, conspirateur, témoin et martyr, Dietrich Bonhoeffer (1906-1945) fait partie des acteurs et des penseurs essentiels du XXe siècle. Dans « Le Prix de la grâce » (1937), il trace devant ses étudiants de l'Église confessante la voie d'une suivance (« Nachfolge ») qui fait du disciple du Christ, dans le texte biblique et dans la vie, un être d'écoute et d'obéissance critique. L'« Éthique » (1940-1945), inachevée, rend compte des raisons théologiques d'une action responsable dans le monde. L'avant-dernier, s'il n'est jamais ultime, est toujours crucial, face aux réalités dernières. La foi et l'éthique peuvent conduire à la désobéissance politique, par-delà les compromis frileux et les radicalismes exaltés. « Résistance et soumission » (lettres de prison posthumes), enfin, dit l'engagement et la lucidité du penseur devant les limites d'un langage religieux inadapté au monde moderne. Quel sera le rôle de la pensée et de la croyance dans un monde devenu majeur, mais dont les cataclysmes ne cessent de questionner l'autonomie, la responsabilité et l'accueil d'une vraie transcendance, au coeur même de la vie ? Par ses points forts et par ses failles, Dietrich Bonhoeffer nous ouvre des pistes surprenantes pour des lendemains de grâce et de gravité.

Cancers du sein : comment associer l'hormonothérapie et la radiothérapie en situation adjuvante ? [How to combine hormonotherapy and radiation treatment in adjuvant breast cancer ?]

L'hormonoradiothérapie concomitante est utilisée depuis plusieurs années en pratique clinique quotidienne dans les cancers localement évolués de la prostate. Le transfert de ce concept en pathologie mammaire a été très peu rapporté dans la littérature, mais semble pourtant licite devant l'hormonodépendance fréquente des cancers du sein et la synergie potentielle de ces deux armes thérapeutiques. En situation adjuvante, deux stratégies sont actuellement utilisées : la prescription d'un inhibiteur de l'aromatase d'emblée ou après un délai plus ou moins long de tamoxifène. En pratique, ces molécules peuvent donc interagir avec la radiothérapie adjuvante. Les études rétrospectives récemment publiées n'ont pas mis en évidence de différence significative sur l'incidence des évènements, notamment locorégionaux, de l'association concomitante ou séquentielle du tamoxifène à la radiothérapie. La toxicité de l'association reste discutable en termes de fibroses sous-cutanée et pulmonaire. Il semble que le tamoxifène aggraverait les séquelles postradiques uniquement chez les patientes prédisposées à souffrir d'effets tardifs de la radiothérapie et identifiées par un test prédictif biologique. La prudence reste donc encore de mise du moins pour ces patientes. Cet article détaille les avantages et les risques de l'utilisation concomitante de la radiothérapie et de l'hormonothérapie adjuvantes des cancers localisés du sein. Combined radiation and hormone therapies have become common clinical practice in recent years for locally-advanced prostate cancers. The use of such concomitant therapy in the treatment of breast disease has been infrequently reported in the literature, but seems justified given the common hormonal dependence of breast cancer and the potential synergistic effect of these two treatment modalities. As adjuvant therapy, two strategies are used in daily clinical practice: upfront aromatase inhibitors or sequentially after a variable delay of tamoxifen. These molecules may, thus, interact with radiotherapy. Retrospectives studies recently published did not show any differences in terms of locoregional recurrences between concurrent or sequential radiohormonotherapy. Lung and skin fibroses due to concurrent treatment are still under debate. Nevertheless, late side effects appeared to be increased by such a treatment, particularly in hypersensitive patients identified at risk by the lymphocyte predictive test. Concurrent radiohormonotherapy should, thus, be delivered cautiously at least for these patients. This article details the potent advantages and risks of concurrent use of adjuvant hormonotherapy and radiotherapy in localized breast cancers.

Faire dire, pour décrire. Caractérisation langagière des personnages et poétique du récit dans la littérature comique et satirique (XVIIe et XVIIIe siècle)

Phénomène reconnu de longue date, dont les rhéteurs et les écrivains ont même souvent vanté l'efficacité pour réaliser un portrait moral convaincant, la caractérisation langagière des personnages n'a été que peu observée selon une perspective générale, comme si son étude ne pouvait s'envisager en dehors du projet esthétique d'un auteur particulier. Cependant, on peut envisager la caractérisation langagière comme procédant d'une poétique du récit, c'est-à-dire comme un mécanisme du texte narratif, dont certaines constantes peuvent être décrites. L'objectif du présent travail est ainsi de mettre au jour les conditions, tant textuelles que contextuelles, devant être réunies pour que certains aspects des discours rapportés fassent sens en tant qu'éléments de caractérisation. La nature indirecte de ce phénomène demande en effet de porter une attention particulière à ce qui relève des conditions de production et d'interprétation du texte, autrement dit des éléments contextuels que le texte convoque (liés à la langue, aux genres, au « texte » de la culture, etc.) afin de (re)construire par inférence ce qui est dit « sans être dit ». Ainsi la caractérisation langagière reposet- elle sur la reconnaissance d'un rôle thématique endossé par le personnage, rôle défini en partie par certains « habitus » discursifs. Mais il importe également de considérer la caractérisation langagière comme un effet de la textualité. Cela concerne d'abord des unités manipulées par les auteurs (mots, structures syntaxiques, phonologie...). Néanmoins, rien ne se joue sur un unique élément ; au contraire, d'une part, il faut qu'une série de traits s'organisent en un réseau isotope, et cela de la réplique isolée au texte entier ; d'autre part, la caractérisation dérive encore des relations que le discours d'un personnage entretient avec des discours avoisinants, en premier lieu celui du narrateur. Se concentrant sur des oeuvres comiques ou satiriques des XVIIe et XVIIIe siècles, l'approche proposée ici veut également tenir compte d'une tradition rhétorique et poétique qui associe portrait moral et parole représentée, tradition encore très présente dans un tel corpus, qui a par ailleurs l'avantage de laisser entrer dans le monde de la fiction des personnages de toutes conditions, dotés de leurs langages spécifiques.

L'oeil d'Elephant: l'espace d'un regard

Cette étude envisage le film de Gus Van Sant à partir des théories de l'énonciation narrative, rediscutées à travers cet exemple singulier où le spectateur est convié - du moins en apparence - à adopter successivement, grâce à une « caméra subjective » dont on sonde toute l'ambiguïté, le point de vue de différents personnages. Ce contexte théorique permet de dévoiler certains mécanismes de l'organisation du film et les raisons de l'enraiement de l'identification aux figures de l'écran, fantômes qui semblent s'effacer devant une présence appuyée de la caméra rappelant qu'il s'agit avant tout d'un regard porté sur un fait divers, non d'une explication basée sur des phénomènes d'intériorisation psychologique - Elephant trouve à cet égard, comme l'auteur le montre ici, une position intermédiaire entre le film homonyme réalisé par Alan Clarke en 1989 pour la BBC et Bowling for Columbine de Michael Moore (2002). On y envisage la démarche du cinéaste de façon concrète, comme une manière d'arpenter un espace en prenant des personnages en « filature ».

GW501516-activated PPARβ/δ promotes liver fibrosis via p38-JNK MAPK-induced hepatic stellate cell proliferation.

ABSTRACT: BACKGROUND: After liver injury, the repair process comprises activation and proliferation of hepatic stellate cells (HSCs), which produce extracellular matrix (ECM) proteins. Peroxisome proliferator-activated receptor beta/delta (PPARβ/δ) is highly expressed in these cells, but its function in liver repair remains incompletely understood. This study investigated whether activation of PPARβ/δ with the ligand GW501516 influenced the fibrotic response to injury from chronic carbon tetrachloride (CCl4) treatment in mice. Wild type and PPARβ/δ-null mice were treated with CCl4 alone or CCl4 co-administered with GW501516. To unveil mechanisms underlying the PPARβ/δ-dependent effects, we analyzed the proliferative response of human LX-2 HSCs to GW501516 in the presence or absence of PPARβ/δ. RESULTS: We found that GW501516 treatment enhanced the fibrotic response. Compared to the other experimental groups, CCl4/GW501516-treated wild type mice exhibited increased expression of various profibrotic and pro-inflammatory genes, such as those involved in extracellular matrix deposition and macrophage recruitment. Importantly, compared to healthy liver, hepatic fibrotic tissues from alcoholic patients showed increased expression of several PPAR target genes, including phosphoinositide-dependent kinase-1, transforming growth factor beta-1, and monocyte chemoattractant protein-1. GW501516 stimulated HSC proliferation that caused enhanced fibrotic and inflammatory responses, by increasing the phosphorylation of p38 and c-Jun N-terminal kinases through the phosphoinositide-3 kinase/protein kinase-C alpha/beta mixed lineage kinase-3 pathway. CONCLUSIONS: This study clarified the mechanism underlying GW501516-dependent promotion of hepatic repair by stimulating proliferation of HSCs via the p38 and JNK MAPK pathways.

Resuming motor vehicle driving following orthopaedic surgery or limb trauma.

Following elective orthopaedic surgery or the treatment of a fracture, patients are temporarily unable to drive. This loss of independence may have serious social and economic consequences for the patient. It is therefore essential to know when it is safe to permit such patients to return to driving. This article, based upon a review of the current literature, proposes recommendations of the time period after which patients may safely return to driving. Practical decisions are made based upon the type of surgical intervention or fracture. Swiss legislation is equally approached so as to better define the decision.

Behavioural species discrimination in red wood ants (Formica rufa group)

The Formica rufa group (red wood ants) currently includes six species. Nevertheless, during previous work based on molecular markers, we showed the existence of one population morphologically identified as F. lugubris, but genetically different from all other analysed populations of this species. This population could represent a cryptic species within the Swiss National Park and has been provisionally named Formica lugubris-A2. To verify our hypothesis, we conducted a behavioural test based on the ability of ants to recognize pupae of their own species when compared to those of another species. The three red wood ant species present in the Swiss National Park (F. lugubris, F. paralugubris and F. aquilonia) and the F. lugubris-A2 population were used in our study. Results indicate that the F. lugubris-A2 population differs from other F. lugubris and from all other species in the behaviour of its workers and in the way its pupae are discriminated by other species. This is in accordance with the genetic data and strengthens our hypothesis on the existence of a new cryptic red wood ant species within the Swiss National Park.

Prise en charge des fentes labio-maxillo-palatines au CHUV = [Children born with a cleft: treatment at the CHUV in Lausanne]

A cleft can be labial, labial-maxillary, unilateral or bilateral labial-maxillary-palatal, or isolated palatal. A multidisciplinary team includes several specialists who will handle the diverse problems of children born with a cleft. This team will follow the child through each developmental stage and assemble an optimal treatment plan, thus reducing the onus on the family. Depending on the type of cleft and the age of the child, feeding, speech, ORL, dental, orthodontic, esthetic and possibly also psychological problems will be taken care of. This is why cleft treatment starts at the time it is diagnosed, before or after birth, and ends when the child is fully grown. It requires a complete interdisciplinary team and the collaboration with obstetricians and geneticians.

Etude de mentions manuscrites apposées dans des conditions non conventionnelles (dans le cadre des articles 322-1 à 322-4 du nouveau code pénal français)

Résumé Les experts forensiques en documents peuvent être confrontés à des écritures réalisées en conditions non conventionnelles. Ces circonstances atypiques pourraient être à l'origine d'une plus grande variabilité de la forme de l'écriture, en particulier lorsque des positions à priori inhabituelles du corps et / ou du support sont impliquées. En effet, en dépit de son aspect stéréotypé /standardisé évident, résultat d'un apprentissage par un modèle, notre écriture est caractérisée par une variabilité intrinsèque de la forme, qui évolue au cours du temps et qui, dans sa dimension qualitative, confère à l'écriture son caractère individuel. En d'autres termes, nous n'écrivons jamais deux fois de la même façon. Cette variabilité intraindividuelle (ou intra-variabilité) observée en condition conventionnelle, c'est-à-dire assis devant un support horizontal, pourrait augmenter en conditions non conventionnelles, par exemple dans une position inconfortable. Cela pourrait rendre plus difficile l'identification d'écrits apposés dans une condition non conventionnelle ou inconnue. Ne pas connaître les circonstances d'apposition d'une mention manuscrite ou ne pas s'interroger sur ces dernières, pourrait conduire l'expert à faire des erreurs d'appréciation. Et le simple fait d'étudier une trace sur laquelle le corps peut exercer une influence fait de l'expertise en écriture une spécialité qui se distingue des autres disciplines forensiques. En cela, la trace écrite diffère des autres types de traces "inanimées" (physiques, chimiques, bigchimiques) considérées comme invariables (mais potentiellement sensibles à d'autres phénomènes tels que la température, la pression atmosphérique...). En effet, le mouvement d'écriture étant commandé et contrôlé par le cerveau, cela lui confère une certaine variabilité. Il est donc assez logique de penser que la connaissance des mécanismes neuroscientifiques à l'origine de ce mouvement facilitera la compréhension des phénomènes observés d'un point de vue forensique. Deux expériences ont été menées afin de comparer les performances de sujets écrivant dans différentes conditions (conventionnelle vs. non conventionnelles). Les résultats ont montré que cinq des sept conditions non conventionnelles n'avaient pas d'impact significatif sur la variabilité d'écriture. L'ensemble des résultats fournit aux experts forensiques des pistes leur permettant de mieux appréhender les écritures rédigées dans des conditions inhabituelles.