De la stratification sociale à la mobilité : une analyse du positionnement professionnel perçu

Avant-propos : De nombreuses études ont été réalisées sur les inégalités factuelles des structures sociales, comprenant aussi bien l'aspect statique de la stratification sociale que l'aspect dynamique de la mobilité sociale (voir par exemple Levy et Suter, 2002, Lemel, 1991, Erikson et Goldthorpe, 1992, Esping-Andersen, 1993). Par contre, les recherches portant sur la perception, par les acteurs, des inégalités des structures sociales sont en comparaison peu nombreuses en ce qui concerne les représentations de la stratification sociale (Levy et al., 1997, Lorenzi-Cioldi et Joye, 1988, Coxon, Davies et Jones, 1986, Zwicky, 1989) et presque inexistantes dans le cas des représentations de la mobilité sociale (Attias-Donfut et Wolff, 2001). La présente recherche se propose d'étudier simultanément la perception de la stratification sociale et de la mobilité sociale intragénérationnelle par les acteurs en intégrant le caractère multidimensionnel du système d'inégalités. Elle défend la thèse fondamentale d'une double origine des inégalités perçues, qui participeraient à la fois d'aspects macrosociaux et mésosociaux de la stratification sociale, les premiers portant sur la structure sociale dans son ensemble, les seconds sur une partie seulement de celle-ci (voir par exemple Kelley et Evans, 1995, Levy, 2002). Dans une perspective systémique, on se trouverait, à côté de la structure macrosociale, en présence de sous-systèmes mésosociaux, de portée restreinte. La perception de la stratification sociale dépendrait alors du cadre de référence adopté par les acteurs, selon qu'il porte sur le système dans son ensemble ou sur un sous-système. Un des objectifs de cette recherche sera d'établir que la pertinence des cadres de référence macrosocial et mésosocial est étroitement liée à la lecture statique ou dynamique de la stratification sociale. Dans le cas statique, celui du positionnement, les représentations sociales s'articuleraient autour des inégalités macrosociales, tenant compte du système dans son ensemble, tandis que dans le cas dynamique, celui de la mobilité ou de l'évolution du positionnement, les inégalités mésosociales, propres aux sous-systèmes, l'emporteraient. D'une part, la perception du positionnement social dépendrait de l'insertion de l'acteur dans la structure sociale, comprise dans son ensemble, et reproduirait les inégalités factuelles macrosociales, telles qu'elles apparaissent par exemple au travers des catégories socioprofessionnelles. D'autre part, la perception du parcours de mobilité ? conservation, amélioration ou dégradation de la position perçue ? resterait indépendante des changements macrosociaux de l'insertion, mais relèverait avant tout de déterminants propres à l'environnement social immédiat de l'acteur. L'environnement de l'acteur, en tant qu'il s'inscrit dans une partie restreinte de la structure sociale, permettrait de saisir les inégalités mésosociales. L'expérience, par les acteurs, de ces deux aspects de la structure sociale conduirait à la mise en place de deux types d'inégalités perçues irréductibles les unes aux autres dans la mesure où le système macrosocial et les sous-systèmes mésosociaux présentent une certaine autonomie. Cette autonomie peut être vue d'une part en rapport avec l'importance propre des organisations de nature mésosociale - en particulier les entreprises - dans les sociétés contemporaines (Sainsaulieu et Segrestin, 1986, Perrow, 1991), d'autre part en relation avec l'hétérogénéité que ces dernières induisent en termes de segmentation du marché de l'emploi (Baron et Bielby, 1980). Dans une large mesure, les organisations intermédiaires se distinguent ainsi de la structure sociale prise dans son ensemble: plutôt que de reproduire les inégalités macrosociales, elles constitueraient des systèmes d'inégalités indépendants, notamment quant à la régulation des parcours professionnels (Bertaux, 1977). Ainsi, la perception de la structure sociale ne se réduirait pas aux seuls facteurs macrosociaux, mais dépendrait, en l'absence d'un modèle d'organisation mésosocial unique, de la diversité des structures intermédiaires. On peut d'ailleurs supposer que la prise en compte des organisations mésosociales est susceptible de pallier la faiblesse des explications classiques en termes macrosociologiques, relevées par les tenants des thèses avançant le déclin du pouvoir structurant de la stratification sociale ou du travail (voir Levy, 2002 et, sur les thèses citées, par exemple Beck, 1983, Matthes, 1983, Berger et Hradil, 1990, Clark et Lipset, 1991). En effet, dans la mesure où l'acteur serait plus souvent confronté aux structures de son environnement social immédiat plutôt qu'à la structure sociale dans son ensemble, la perception pourrait dépendre en premier lieu de facteurs mésosociaux, susceptibles de supplanter ou, à tout le moins, d'atténuer l'effet des facteurs macrosociaux. Une telle approche permet de conserver une lecture structurelle de la perception du positionnement en enrichissant la relation classique entre structure macrosociale et acteur d'une composante mésosociologique, évitant ainsi le recours à une explication culturelle ad hoc Dès lors, la principale question de recherche s'adresse au lien entre structure sociale factuelle et structure sociale perçue. Dans la perspective statique du positionnement, l'effet des structures mésosociales serait tel qu'il se superposerait à la détermination macrosociale de la perception, sans pour autant subvertir la hiérarchie des positions induites par les catégories socioprofessionnelles. Dans la perspective dynamique, en revanche, les changements liés à l'insertion mésosociale peuvent l'emporter sur l'immobilité ou la mobilité définies en termes macrosociologiques. D'une part, en supposant que les plans mésosocial et macrosocial agissent de manière plus ou moins autonome sur la perception, l'amélioration, la conservation ou la dégradation de la position ne coïncide pas nécessairement selon ces deux plans. D'autre part, l'ampleur de la mobilité perçue due à l'écart entre le positionnement mésosocial passé et actuel peut dépasser celle qui est liée à la mobilité macrosociale, surtout si cette dernière est de faible distance. Le passage de la perspective statique à la perspective dynamique peut dès lors être vu comme un moyen de faire apparaître le rôle fondamental joué par les structures mésosociales au sein de la stratification sociale. L'orientation de la recherche consistera d'abord à mettre en évidence, par-delà les différences macrosociales des représentations des positions professionnelles, les variations de la perception au sein des catégories socioprofessionnelles. Ces étapes montreront, à différents égards, que les représentations se singularisent en relation avec l'insertion mésosociale de l'acteur. On verra également que la perception de la mobilité échappe à une détermination macrosociale, mais qu'elle présente une cohérence mésosociale certaine. Ces résultats, insistant sur la prise en compte des structures mésosociales, nous amèneront enfin à un examen systématique des déterminants de la perception du positionnement et du parcours de mobilité, mettant en oeuvre une variété de facteurs explicatifs dépassant un cadre d'analyse purement structurel. La recherche débute par une discussion de la place qui revient à une étude des représentations du parcours professionnel dans le champ des travaux sur la stratification et la mobilité sociale, en particulier sa justification théorique et empirique, et la formulation des hypothèses de recherche (chapitre 1). Elle se poursuit par la présentation de l'échantillonnage et des variables utilisées (chapitre 2). Le traitement des hypothèses de recherche fait l'objet de trois chapitres distincts. Chaque hypothèse s'accompagne, en plus des développements liés à son examen, d'une introduction et d'une conclusion spécifiques. Le premier (chapitre 3) porte sur la perception de la stratification sociale des positions professionnelles, le second (chapitre 4) sur la perception du parcours de mobilité et le troisième (chapitre 5) sur les déterminants sociologiques de la perception des inégalités liées au positionnement et à la mobilité professionnels. Enfin, au traitement des hypothèses fait suite la conclusion de la recherche (chapitre 6).

Le pouvoir e(s)t l'eau. Une géo-histoire foucauldienne de l'eau urbaine en Suisse entre 1850 et aujourd'hui.

S'inscrivant dans le sous-domaine interdisciplinaire de l'Urban Political Ecology (UPE), cette thèse dresse une géo-histoire foucauldienne de l'eau urbaine, particulièrement l'eau en réseau, en Suisse entre 1850 et nos jours. Plus précisément, il s'agit d'une étude des modes d'exercice du pouvoir (les formes de gouvernementalité) et de leurs outils (les technologies de pouvoir), focalisée sur l'eau en réseau et menée à l'aide d'une méthode archéogénéalogique. Cette recherche apporte des contributions théoriques et empiriques à l'UPE. Du côté théorique, elle propose l'adoption d'une approche foucauldienne dans le domaine de l'UPE, elle définit le potentiel et les implications de son éthique de la recherche et elle décrit certains parmi les principaux concepts, théories et méthodes foucauldiens mobilisables au sein de l'UPE de l'eau. Du côté empirique, elle applique l'approche proposée à une série d'études de cas, permettant de dresser la géo-histoire mentionnée plus haut mais aussi de nuancer le cadre théorique et méthodologique, de l'enrichir et d'en pointer les limites. A travers l'étude d'archives de la presse locale, les trois premières études de cas montrent que deux formes de gouvernementalité ont coexisté en Suisse pendant la période étudiée, à savoir le biopouvoir et la gouvernementalité néolibérale. Cependant, ces deux formes de gouvernementalité dévient considérablement des modèles proposés par Michel Foucault. Par exemple, des technologies de pouvoir permettant le gouvernement à distance relatives à la santé de la population ont fait leur apparition dès la deuxième moitié du dix-neuvième siècle, ce qui interroge la définition du biopouvoir telle qu'elle avait initialement été proposée par Michel Foucault. La dernière étude de cas est centrée sur l'époque contemporaine. Elle indique qu'à l'heure actuelle une production centralisée d'argumentaires destinés aux citoyens-consommateurs a lieu dans des espaces non-statutaires d'inspiration néolibérale (les soft spaces). Cette production discursive centralisée se révèle efficace et contribue, paradoxalement, au maintien d'un modèle helvétique décentralisé et démocratique en matière d'eau du robinet. Des recherches ultérieures pourraient permettre de tester la pertinence de l'approche foucauldienne adoptée ici dans d'autres cas d'étude, de nuancer et enrichir ultérieurement le cadre théorique et d'améliorer la méthode utilisée.

Les artistes visuels au Yémen, du soutien à la contestation de l'ordre politique

Cette thèse appréhende les rapports au politique des artistes visuels yéménites dans un contexte de domination, recouvrant trois États (les deux républiques qui précédent l'unification du Yémen et la république actuelle créée en 1990, jusqu'en 2015). En étudiant la domination en acte à travers une démarche ethnographique, ce travail interroge les conditions de production et d'action des artistes en soutien ou en contestation au régime, comme au cours du moment révolutionnaire de 2011. On observe ainsi le processus de politisation des mondes de l'art au Yémen contemporain, processus compris en tant qu'acquisition d'une signification politique par la pratique artistique et par les réseaux de relations entretenus par les artistes visuels. Ces requalifications de leur travail ou de leurs actions se font dans un contexte traversé par des luttes concurrentielles pour la répartition du pouvoir, aussi bien internes et propres à leurs mondes d'activité, qu'externes et en relation à l'espace politique institutionnel. La politisation des mondes de l'art apparaît dès lors moins comme un instrument d'accès à cet espace qu'une voie pour accéder à plus de visibilité, à la reconnaissance, et à un meilleur positionnement dans les rapports agonistiques qui configurent ces mondes. -- This thesis focuses on the study of Yemeni visual artists' relation to politics in a context of domination, covering three States (the two republics that precede Yemen's unification and the current republic established in 1990, until 2015). Studying domination in action througli an ethnographic approach, this work questions artists' conditions of production and of action in support to or in contestation of the regime- as in the case of the revolutionary period of 2011. It observes the politicization of art worlds in contemporary Yemen, a process understood as the acquisition of a political significance as observed in the artistic practice and in the dynamic networks that artists maintain. The requalification and reclassification of their work and their actions that results from the politicization of art worlds, takes place in a context of competitive struggles over distribution and access to sites of power. Such conflict over power occurs within their own worlds of activity as well as outside them and in relation to the domain of institutional politics. This thesis contends that the politicization of art worlds is more of a means to access visibility and recognition than a resource to participate in the political field. Through the politicization of art, artists are able to better position themselves within the agonistic relations that exist within art worlds.

Financement et mode d'organisation des hôpitaux suisses : revue du recueil législatif de 1991 à 2009

Le financement des établissements de soins a connu dans le courant de l'année 2007 d'importants changements législatifs. De l'introduction de la tarification à l'activité sur la base des diagnostic-related groups (DRG) à la mise en concurrence directe des hôpitaux, qu'ils appartiennent au secteur public ou au secteur privé, de l'ingérence de la Confédération dans la planification hospitalière (jusque là domaine réservé des Cantons) à la mise au premier plan des critères de qualité dans l'évaluation des établissements hospitaliers, les exemples ne manquent pas pour illustrer le changement conceptuel auquel nous assistons. L'auteur de ces lignes, privilégiant l'approche historique à l'approche normative, s'est demandé quels étaient les prémices de ce changement législatif et s'est confronté aux différents textes qui ont émaillé les débats de ces vingt dernières années, qu'ils émanent du pouvoir exécutif (messages aux chambres fédérales, ordonnances d'application) ou du pouvoir législatif (textes de loi) afin d'en dégager la cohérence politique. Ce mémoire suit donc une ligne strictement chronologique. Il s'inspire des différents travaux parlementaires. A la lecture de ces textes, il apparaît que, pour les parlementaires, la question du financement des hôpitaux n'est qu'une partie, parfois essentielle, parfois accessoire, selon les époques et l'amplitude du champ d'application du document législatif, du financement des soins par l'assurance-maladie. Les grands principes qui régissent l'assurance-maladie s'appliquent donc nécessairement au financement des hôpitaux. Pour cette raison, il est apparu judicieux à l'auteur de ces lignes de ne pas séparer les deux problèmes et de se plonger dans un premier temps dans les débats qui ont eu cours lors de l'adoption de la nouvelle loi sur l'assurance-maladie (LAMaI) en 1994. [Auteur, p. 5]

Choix professionnels, orientations temporelles et scripts sexués des professions

Les trois recherches (mixed method) que nous avons menées sur les professions supérieures (enseignant.e.-chercheur.e.s du monde académique, cadres de l'administration publique et enseignant.e.s de la scolarité post-obligatoire) ont montré que les organisations professionnelles jouent un rôle important dans la manière dont les deux sexes articulent temps professionnels et temps privé, orientant ainsi leur carrière selon des références prioritaires qui peuvent tenir à l'identité professionnelle ou à celle de genre. Ces résultats nous amènent à discuter du pouvoir d'imposition des « images-guides » de l'orientation temporelle, intériorisées et fortement sexuées du fait d'une socialisation différencielle, et du rôle des contextes professionnels dans leur activation. Dans certains cas l'organisation professionnelle favorise un partage inégal et traditionnel des tâches éducatives alors que ses normes peuvent dans d'autres cas être à la source d'une remise en cause du régime de genre.

Development of Ewing's sarcoma from primary bone marrow-derived mesenchymal stem cells

SUMMARY : Ewing's sarcoma is a member of Ewing's family tumors (ESPY) and the second most common solid bone and soft tissue malignancy of children and young adults. It is associated in 85% of cases with the t(11;22)(q24:q12) chromosomal translocation that generates fusion of the 5' segment of the EWSR1 gene with the 3' segment of the ETS family gene FLI-1. The EWSR1-FLI-1 fusion protein behaves as an aberrant transcriptional activator and is believed to contribute to ESFT development. However, EWSR1-FLI-1 induces growth arrest and apoptosis in normal fibroblasts, and primary cells that are pemissive for its putative oncogenic properties have not been discovered, hampering basic understanding of ESFT biology. Here, we show that EWSR1-FLI-1 alone can transform mouse primary bone marrow-derived mesenchymal progenitor cells and generate tumors that display hallmarks of Ewing's sarcoma, including a small round cell phenotype, expression of ESFT-associated markers, insulin like growth factor-I dependence, and induction or repression of numerous EWSR1-FLI-1 target genes. Consistent with this finding, we tested the possibility that human mesenchymal stem cells (hMSC) might also provide a permissive cellular environment for EWSR1-FLI-1, and could represent the first adequate primary human cellular background for the oncogenic properties of the fusion protein. Indeed, expression of EWSR1-FLI-1 in human mesenchymal stem cells (hMSC) was not only stably maintained without inhibiting proliferation, but induced a gene expression profile bearing striking similarity to that of ESFT, including genes that are among the highest ESFT discriminators. Expression of EWSR1-FLI-1 in hMSCs may recapitulate the initial steps of Ewing's sarcoma development, allowing identification of genes that play an important role early in its pathogenesis. Among relevant candidate transcripts induced by EWSR1-FL/-1 in hMSC we found the polycomb group gene EZH2 which we show to play a critical role in Ewing's sarcoma growth. These observations provide the first identification of candidate primary cells from which ESFTs originate and suggest that EWSR1-FLI-1 expression may constitute the initiating event in ESFT pathogenesis. Le sarcome d' Ewing est un membre de la famille des tumeurs Ewing (ESFT) et représente la deuxième tumeur maligne solide de l'os et des tissus mous chez les enfants et les jeunes adultes. Cette tumeur est associée dans 85% des cas avec la translocation chromosomique t(11;22)(g24:g12), qui génère la fusion entre le segment 5' du gène EWSR1 avec le segment 3' du gène FLI-1, appartenant à la famille des facteurs de transcription ETS. La protéine de fusion EWSR1-FLI-1 qui en dérive joue le rSle d'un facteur de transcription aberrant, et est supposée contribuer de manière décisive au processus de développement des ESFTs. Néanmoins, l'expression de EWSR1-FLI-1 dans des fibroblastes normaux induit un arrêt de croissance et leur apoptose, et les cellules primaires permissives pour les propriétés oncogéniques attribuées à la translocation n'ont pas encore été identifiées, empêchant la compréhension de la biologie de base du sarcome d'Ewing. Dans ce travail on montre que l'expression de EWSR1-FLI-1 uniquement est capable de transformer des cellules souches mésenchymateuses dérivées de la moelle osseuse de la souris, pour générer des tumeurs qui présentent les caractéristiques du sarcome d' Ewing humain, et notamment une morphologie de petites cellules bleues et rondes, l'expression de marqueurs associés aux ESFTs, une dépendance du facteur de croissance IGF-1, et l'induction ou la répression de nombreux gènes cibles connus de EWSR1-FLI-1. Sur la base de ces observations, on a testé la possibilité que les cellules souches mésenchymateuses humaines (hMSCs) puissent aussi fournir un environnement cellulaire permissif pour EWSR1-FLI-1 ; et représenter le premier background cellulaire humain adéquat pour la manifestation du pouvoir oncogénique de la protéine de fusion. En effet, l'expression de EWSR1-FLI-1 dans des cellules souches mésenchymateuses humaines s'est révélée non seulement maintenue, mais elle a induit un profil d'expression génétique étonnamment similaire à celui des ESFTs humains, incluant les gènes qui ont été rapportés comme étant les plus discriminatifs pour ces tumeurs. L'expression de EWSR1-FLI-1 dans les hMSCs pourrait récapituler les étapes initiales du développement du sarcome d' Ewing, et de ce fait consentir à identifier les gènes qui jouent un rôle crucial dans sa pathogenèse précoce. Parmi les transcrits relevant indults par EWSR1-FL/-9 dans les hMSCs nous avons découvert le gène du groupe des polycomb EZH2, que nous avons par la suite démontré jouer un rôle essentiel dans la croissance du sarcome de Ewing. Ces observations apportent pour la première fois l'identification d'une cellule primaire candidate pour représenter la cellule d'origine des ESFTs, et en même temps suggèrent que l'expression de EWSR1-FLI-1 peut constituer l'événement initial dans la pathogenèse du sarcome d' Ewing.

La participation des consommateurs à la construction de l'autorité des normes internationales : vers une économie politique internationale de la traduction

Cette thèse explore les implications politiques de la montée en puissance des normes internationales sur nos sociétés contemporaines et pose la problématique des dynamiques participatives des représentants des consommateurs au sein des formes de pouvoir non étatique à l'aide du cas de l'Organisation internationale de normalisation (ISO). Le renforcement du pouvoir des normes internationales et autres spécifications techniques soulève d'importants enjeux démocratiques qui portent aussi bien sur la représentativité des acteurs qui les élaborent, sur l'articulation des prérogatives publiques et privées dans la gouvernance de la mondialisation, que sur le rôle de l'expertise dans la reconnaissance de ces nouvelles formes de pouvoir. La participation du monde associatif intervient sur ces différents enjeux de manière complexe. Cette recherche s'inscrit à la suite des études en relations internationales/économie politique internationale sur les formes d'autorité non étatique et s'inspire du concept de traduction issu de la sociologie des sciences et techniques pour mettre en lumière le rôle des spécifications techniques dans la construction d'une société de consommation centrée sur la liberté de choix et la façon dont les associations de consommateurs se saisissent des arènes de normalisation pour y faire valoir des préoccupations collectives, leur expertise et leur identité. Cette thèse défend l'idée que les consommateurs participent à la construction de l'autorité des normes internationales par leur rôle dans la traduction qui permet de relier les spécifications techniques au fonctionnement des marchés, au cadre réglementaire de la loi et aux préoccupations sociétales. L'analyse repose sur une observation ethnographique des délibérations d'un comité technique de l'ISO, une recherche-­‐action, la réalisation d'entretiens et la consultation de documents d'archives de l'ISO. -- This thesis explores the political significance of the rise of international standards on contemporary societies and questions the participatory dynamics of consumers' representatives within nonstate forms of power, using the case of the International organization for standardization (ISO). The power granted to international standards and other technical specifications raises important democratic issues regarding the representativity of standard-­‐ writers, the public-­‐private relationships involved in this form of governance or the expertise sustaining the recognition of such new forms of power. The participation of civil society associations affect such issues in complex ways. This research relies on international relations/international political economy approaches of nonstate authority and takes inspiration from the concept of translation developed by science and technology studies to highlight the crucial role played by technical specifications in building a consumer society based on the freedom of choice as well as how consumers' associations take stock of standardization arenas to promote collective issues and claim their expertise and identity. This thesis argues that consumers contribute to the construction of the authority of international standards through their role in the translation that links international standards to the market society, the regulatory state as well as to societal preoccupation. The analysis is based on an ethnographic observation of deliberations within an ISO technical committee, a research-­‐action, interviews as well as on the consultation of ISO archives.

Au fil de la lame : essai sur la représentation de la hache sacrificielle et la construction des genres dans l'Athènes classique

RésuméAu tournant du Ve siècle avant J.-C., au moment de l'établissement de la démocratie à Athènes, apparaissent une série d'images qui mettent en scène des femmes armées de la double hache : Clytemnestre s'en sert comme arme lors du meurtre d'Agamemnon, Ino la brandit contre son fils, et elle fait également partie de la panoplie des femmes thraces à la poursuite d'Orphée. Ces femmes en proie à une folie meurtrière la détournent ainsi de son utilisation première, celle d'instrument employé exclusivement par un homme pour abattre le boeuf lors des sacrifices civiques qui réunissent la communauté des citoyens. Curieusement, la double hache n'apparaît jamais dans ces scènes où la mise à mort de l'animal est éludée.L'exploration de ces images questionne le problème du pouvoir et de la répartition des rôles entre hommes et femmes en Grèce classique.

L'information en droit médical : étude de droit suisse

Introduction : S'il est des questions qui plongent les juristes et les médecins dans l'embarras, celle de l'information à délivrer au patient, composante de la théorie du consentement éclairé, occupe une place de choix. Depuis plusieurs années, les exigences relatives aux droits des patients, notamment le droit à l'information médicale, ont évolué parallèlement aux progrès vertigineux de la médecine et de la science. Il y a trente ans, ce principe était pratiquement inconnu de notre ordre juridique. En 1979, le Tribunal fédéral se pose formellement la question des limites du devoir d'information incombant au médecin. Soulignons qu'en 1940 déjà, les juges fédéraux avaient abordé l'existence d'un devoir d'information du thérapeute tout en niant son existence dans le cas d'espèce au motif que le patient n'aurait pas renoncé à l'intervention s'il avait été correctement informé du risque normal et minime que celle-ci comportait. Depuis lors, ce principe a été consacré par l'ensemble des législations sanitaires cantonales. La médecine humaine étant de la compétence des cantons, il a fallu attendre 1992 pour voir la création d'une norme constitutionnelle attribuant la première compétence à la Confédération dans le domaine du génie génétique et de la procréation médicalement assistée. La Confédération a ensuite reçu des compétences législatives en matière de médecine de transplantation. Enfin, un futur article 118a Cst permettant à la Confédération de légiférer dans le domaine de la recherche sur l'homme sera prochainement soumis aux votes du peuple et des cantons. Ces nouvelles lois fédérales concrétisent les principes généraux en matière d'information dégagés par le Tribunal fédéral au fil de sa jurisprudence et lui octroient une place importante s'agissant de domaines pointus où l'individu n'est que profane. Ces trente dernières années ont été marquées par un accroissement important des droits des patients corollairement lié à un affaiblissement du pouvoir des médecins. A ce jour, le point d'équilibre ne semble pas être atteint, la tendance étant de pratiquer de la médecine dite défensive, promouvant le consentement éclairé au rôle de protection juridique du thérapeute, oubliant sa fonction première de garantie du libre choix du patient. GUILLOD, dans une thèse faisant autorité en Suisse, ayant pour thème : le consentement éclairé du patient, Autodétermination ou paternalisme ? s'était déjà penché en 1986 sur la problématique de l'information. A cette période, la jurisprudence en la matière était peu importante, le droit fédéral était pratiquement inexistant et le droit cantonal commençait à émerger. Nous avons dès lors décidé de consacrer notre travail de doctorat au devoir d'information du médecin, eu égard au nombre considérable de décisions rendues en la matière et à l'évolution de la législation tant fédérale que cantonale. Pratiquement, cette étude se subdivise en trois parties. La première permettra d'analyser les différents fondements juridiques du devoir d'information. Nous nous proposons de commencer par un aperçu de la théorie des droits de la personnalité avant de l'appliquer au devoir d'information. Puis, nous examinerons le devoir d'information dans les autres domaines du droit, tels que le droit pénal, le droit des contrats, le droit public ou le droit international. De plus, vu l'importance des normes déontologiques dans ce domaine, celles-ci feront l'objet d'une analyse spécifique. Dans une deuxième partie, il s'agira de dessiner les contours de l'information médicale. Nous commencerons par déterminer les parties à cette information avant de déterminer l'étendue et le contenu du devoir incombant au médecin. Puis, nous aborderons successivement la question des modalités de l'information et la problématique du fardeau de la preuve. Ensuite, les limitations et les cas particuliers seront examinés. La suite du travail portera sur l'exigence d'un consentement libre et éclairé en sa qualité de corollaire à l'information. Enfin, nous terminerons par un examen du droit d'accès au dossier médical. La troisième partie consacre spécifiquement le devoir d'information dans les nouvelles lois fédérales médicales (LPMA, LRCS, LAGH, LTO, LSter, LPTh, AP LRH). Dans ce dernier volet, nous nous proposons de commencer par un examen des compétences de la Confédération en médecine humaine, puis nous analyserons ces différentes lois, essentiellement sous trois aspects : leur champ d'application, l'information et le consentement du patient.

La force publique devant les caméras. Considérations sur la sous-veillance de la police par ses publics

Les médias de masse, en particulier Internet, ont profondément modifié la distribution du pouvoir dans notre société. Sous l'oeil des caméras et des citoyens-reporters, le pouvoir policier est l'objet d'une intense « sous-veillance » publique et médiatique. Pourquoi et comment sensibiliser les nouveaux entrants aux « risques médiatiques » de leur future profession ?

Identité et filiation : enfants enlevés-appropriés, adultes restitués dans le contexte de la dernière dictature militaire en Argentine (1976-1983)

Durant la dernière dictature argentine (1976-1983), !a junte militaire organisa le vol de nourrissons, enfants de leurs ennemis, pour qu'ils puissent être élevés dans des familles proches du pouvoir. L'association « Grands-Mères de la Place de Mai » comptabilisa environ 409 vols. Au moment de l'exploration du terrain de récherche, en 2004, une quarantaine avaient été retrouvés dans des familles qui ne connaissaient pas leurs origines tandis qu'une vingtaine étaient dans des familles liées à la junte ; c'est à cette dernière catégorie que s'intéresse ce travail. Durant leur enfance ou à l'âge adulte, ces enfants apprirent un jour la vérité sur leurs origines biologiques et la justice la leur restitua ; c'est pourquoi ils sont dits « restitués ». Cette contribution vise à interroger l'identité individuelle comme une dynamique intime qui s'articule à la filiation et s'insère dans une collectivité, une société. Trois hypothèses l'ont organisée : une première concerne la connaissance des origines biologiques et ses conséquences psychologiques identitaires, qui passe nécessairement par la justice et la société. Une deuxième hypothèse explore les éventelles conséquences traumatiques de l'enlèvement des personnes restituées et de la restitution. Enfin, la troisième hypothèse interroge le rapport de la construction identitaire à la société, qu'elle se fasse par des investissements politiques et associatifs ou par les médias et l'Histoire. Ces hypothèses nourrissent un questionnement sur les liens entre restitution et travail de symbolisation des origines. Sept entretiens semi structurés avec des personnes restituées ont. été menés puis qualitativement analysés dans une perspective que l'on peut référer, de manière large, à une « anthropologique clinique », au croisement d'une psychologie clinique éclairée par la psychanalyse et de l'anthropologie. Au travers d'une analyse approfondie de leur parcours identitaire des personnes enlevées, adoptées et restituées, ce travail se livre à une recherche empirique sur la construction identitaire. Le concept de transmission se trouve mobilisé, qui concerne l'inscription de l'individu dans la subjectivité d'un couple avec le prénom, dans une lignée ou dans un collectif avec le choix professionnel ou les liens avec l'association « Grands-Mères de la Place Mai ». De plus, la thèse apporte une contribution à la compréhension des enjeux du clivage, des blessures primitive et narcissique, des processus d'affiliation et des secrets de famille et propose également de penser, en prolongement, les enjeux de la « défiliation » et de I'« amalgame ». La question du traumatisme, de sa répétition et de son élaboration, ainsi que celle des facteurs de resilience sont également discutées. Ce travail ouvre sur une réflexion plus large du concept d'identité. - During the last dictatorship in Argentina (1976-1983), the military junta organized the kidnapping of infants - children of its enemies - in order to raise them in families close to the authorities. The association "Mothers of the Plaza de Mayo" estimates that approximately 400 children have been kidnapped in this way. During their childhood, or as adults, they have come to learn the truth about their biological origins, restituted to them by justice: They are therefore known as "restituted" children. At the time of the field research in 2004, around 40 children had been found in families unaware of their origins. About 20 other came from families close to the junta. The present work is particularly interested in the latter category. This contribution investigates the individual identity as an intimate dynamics by examining its articulation with filiation and its insertion within a community, a society. It revolves around three hypotheses: the first concerns the knowledge - necessarily transmitted through justice and society - of biological origins and its psychological consequences on the identity. The second explores the eventually traumatic, consequences of kidnapping and restitution among the restituted persons. Finally, the third hypothesis questions the relation between identity construction and society, whether it is made through political and associative involvements, media or History. These hypotheses lead to the examination of affiliations between restitution and symbolization process of the origins. Seven semi-structured interviews with restituted persons have been conducted and qualitatively analyzed in a perspective that can, in a large sense, be referred to as "clinical anthropology": an approach/intersection between clinical psychology, psychoanalysis and anthropology. Through an in-depth analysis of the identity itinerary of the kidnapped, adopted and restituted persons, this work is conducted as an empirical research on identity construction. For that purpose, it uses the concept of transmission to describe an individual's affiliation with the subjectivity of a couple through the first name, with a lineage or a community through professional choices or through his/her connections with the association "Mothers of the Plaza de Mayo". Further, it makes a meaningful contribution to the understanding and implications of the notions of cleavage, of primal and narcissistic wounds, of processes of affiliation and of family secrets. In addition, it also proposes a reflection on and the implication of the notions of "deviation" and "amalgam". The question of trauma, its repetition and elaboration, and of resilience factors are aiso being discussed. This work concludes with results in a iarger consideration of the concept of identity.

Les expériences de vulnérabilité collective : de la fragilisation de principes normatifs à leur réaffirmation, de la problématisation de frontières intergroupes à la reconnaissance de droits universels

Plan du travail La première partie de cette thèse est consacrée à la tentative d'identifier les racines et lés contours d'une théorie de la vulnérabilité collective. Des approches théoriques et empiriques différentes sont exposées, et parfois revisitées, dans le but de proposer une perspective intégrative des sollicitations psychologiques particulières et des comportements sociaux caractéristiques d'un contexte de vulnérabilité collective. Dans le premier chapitre, les liens conceptuels entre les trois notions fondamentales de normes, de communautés et d'histoire sont explicités, afin de clarifier l'approche non-réductionniste des dynamiques collectives qui oriente le travail. Une attention particulière est accordée aux processus par lesquels des comportements sociaux orientés par des normes pertinentes au sein d'une communauté permettent de clarifier et de transformer des identités sociales (Reicher, 1982), voire de générer de nouveaux faits institutionnels (Searle, 1995). Il s'agit aussi de mettre en évidence l'apport potentiel d'une théorie qui se construit autour de l'articulation entre l'individu et son contexte social, à un débat épistémologique et méta-théorique entre psychologues sociaux, présent dès l'origine de la discipline (voire notamment Doise, 1982 ; Greenwood, 2004 ; Reicher, 2004 ; Tajfel, 1972). Les deux chapitres suivants proposent une logique explicative de la manière dont les membres d'une communauté, traversant une expérience de vulnérabilité collective, construisent une ligne d'action pour réagir aux sollicitations particulières d'un tel contexte social. Plus précisément, le chapitre 2 met en perspective des travaux de psychologie sociale sur le décalage entre l'identification d'injustices personnelles et l'identification d'injustices collectives, avec des travaux de sciences politiques sur le contraste entre l'irrationnalité apparente des comportements politiques compte tenu des situations de vie individuelles, et la rationnalité collective émergente de ces comportements en réaction à l'évolution de la situation collective. Le chapitre 3 met en perspective les travaux de psychologie sociale sur les motivations psychologiques et les stratégies mises en oeuvre afin de protéger la croyance fondamentale de vivre dans un monde juste, avec des travaux sociologiques rendant compte de l'incapacité humaine à supporter des situations d'anomie. Ces deux chapitres permettent ainsi d'étayer théoriquement l'hypothèse fondamentale qu'une expérience de vulnérabilité collective suscite des réactions qui dépassent la somme des réactions individuelles aux expériences personnelles de victimisation correspondantes. Ils amèneront à identifier deux types de comportements sociaux comme réactions typiques à un contexte de vulnérabilité collective : la contestation des dirigeants et des institutions du pouvoir établi, ainsi que la condamnation des transgressions des principes normatifs fragilisés. Lors des deux derniers chapitres de la partie théorique, ces phénomènes sont inscrits dans une temporalité plus longue. Le chapitre 4 tâche, d'une part, de préciser les conditions sociohistoriques particulières dans lesquelles la mise en cause du pouvoir établi et la réaffirmation de principes normatifs fragilisés amène à la reconnaissance que ces principes devraient s'appliquer également au traitement de personnes en dehors des frontières d'une communauté d'appartenance exclusive, ainsi qu'en particulier à la reconnaissance de droits universels. D'autre part, ce chapitre soulève la question des processus d'institutionnalisation qui stabilisent dans le temps les acquis normatifs résultant d'épisodes socio-historiques spécifiques, en particulier sous forme d'une inscription dans le droit international. L'idée est développée ainsi que c'est avant tout lors d'épisodes de problématisation d'identités exclusives que naît ou renaît l'aspiration à instituer une identité humaine. Le chapitre 5, finalement, introduit un second processus par lequel les acquis normatifs, résultant d'épisodes de vulnérabilité collective, sont susceptibles d'être préservés, à partir de l'idée que ceux-ci ne génèrent pas seulement des conditions favorables à l'émergence de nouvelles institutions, mais affectent également les engagements identitaires d'un nombre important d'individus simultanément. L'hypothèse est développée que la transition à la vie adulte constitue un passage du parcours de vie qui est particulièrement propice à un effet durable du contexte socio-historique sur les engagements identitaires d'une personne. De cette manière, la génération des jeunes adultes lors d'une expérience de vulnérabilité collective est susceptible de porter à travers le temps les traces des reconfigurations symboliques résultant de l'événement. Les arguments théoriques développés à travers les cinq premiers chapitres sont condensés sous forme d'une série de propositions théoriques falsifiables, en plus de l'hypothèse fondamentale d'irréductibilité de l'expérience collective. Afin de faciliter et de structurer la lecture des chapitres 2 à 5, chacune de ces propositions est placée en amont du chapitre dans lequel sont présentés les principaux arguments théoriques qui l'étayent. Ceci devrait aider à la mise en relief d'un fil rouge qui organise ces chapitres au-delà des ramifications argumentatives plus fines. Les propositions théoriques énoncées sont conçues comme un système théorique ; la signification de chacune d'entre elle peut être appréhendée au mieux en relation avec l'ensemble des autres propositions. Néanmoins, ces propositions sont formulées de manière à ce que chacune puisse être confrontée séparément à des observations empiriques systématiques. Il s'agit de répondre entre autres à une exigence pragmatique : aucune base de données, existante à ce jour, ne permettrait une évaluation complète du système théorique proposé. Les deux autres parties de la thèse présentent une suite d'études empiriques destinées à évaluer la pertinence des idées théoriques développées lorsque celles-ci sont appliquées à deux types particuliers d'expériences de vulnérabilité collective : au contexte des sociétés européennes connaissant actuellement un phénomène d'exclusion sociale massive (deuxième partie) et au contexte des sociétés d'après-guerre (troisième partie). Dans les deux cas, une stratégie méthodologique en deux temps est poursuivie. La première étape consiste dans la présentation d'analyses secondaires de la base de données internationale la plus pertinente à disposition. Il s'agit des données du European Social Survey (EES), ainsi que de l'enquête People on War (PoW), c'est-à-dire de deux enquêtes comparatives portant sur des échantillons représentatifs des populations d'un nombre de contextes considérables. Elles présentent l'avantage majeur de fournir simultanément des informations sur les expériences de victimisation pertinentes -situations de chômage et de pauvreté, dans le premier cas, expériences traumatisantes de la guerre dans le second - et sur l'expression de jugements politiques ou normatifs. Etant donné le caractère représentatif des échantillons étudiés, il est possible de construire des indicateurs qui informent sur la qualité des expériences collectives par agrégation des expériences individuelles à un niveau contextuel. L'utilisation de méthodes d'analyse multiniveaux permet ensuite de démêler l'impact des expériences collectives de celui des expériences individuelles sur les jugements exprimés. La deuxième étape consiste à compléter les analyses secondaires par une enquête réalisée directement en vue du cadre théorique présenté ici. Deux enquêtes ont été réalisées sur des échantillons de jeunes (pré-)adultes, à travers des contextes moins nombreux, mais directement sélectionnés selon des critères théoriques. Ainsi, l'Enquête sur l'entrée dans la vie adulte à travers trois régions françaises (EVA), se concentre sur trois contextes régionaux qui représentent trois situations-type quant à l'intensité de la vulnérabilité collective liée à l'exclusion sociale : particulièrement forte, intermédiaire ou particulièrement faible. L'enquête Transition to adulthood and collective expériences survey (TRACES) rassemble quatre pays d'ex-Yougoslavie, selon un plan qui croise les deux types de vulnérabilité collective pris en compte : deux contextes sur quatre ont été marqués par un épisode de vulnérabilité collective particulièrement intense lié à la guerre, et deux contextes sont marqués par une très forte vulnérabilité collective liée à l'exclusion sociale ; l'un de ces deux derniers contextes seulement a également été fortement affecté par la guerre. Se concentrant sur des échantillons plus modestes, ces deux enquêtes permettent des approfondissements importants, du fait qu'elles recourent à des outils d'enquête taillés sur mesure pour la problématique présente, en particulier des outils permettant d'évaluer les réactions face à des cas concrets de violations des droits humains, présentés sous forme de scénarios. Dans leur ordre de présentation, l'objet des quatre chapitres empiriques se résume de la manière suivante. Le chapitre 6 présente des analyses secondaires des deux premières vagues du ESS (2002 et 2004), portant en premier lieu sur l'impact du degré d'exclusion sociale sur la contestation des dirigeants et des institutions politiques, à travers vingt pays européens. Une importance particulière est accordée à la manière dont les expériences modulent l'effet des insertions dans des relations entre groupes asymétriques sur les jugements politiques, ainsi que sur la durabilité des effets des expériences collectives en fonction des cohortes. Les analyses de l'enquête EVA, dans le chapitre 7, approfondissent l'étude des liens entre contexte de vulnérabilité collective liée à l'exclusion sociale, l'insertion dans des rapports sociaux asymétriques et la contestation des institutions politiques. De plus, elles mettent en perspective ces liens avec les variations, en fonction du contexte et de l'origine sociale, de la condamnation de transgressions concrètes des droits socio-économiques. Le chapitre 8 rapporte les analyses secondaires de l'enquête PoW de 1999, qui visent en premier lieu à expliquer - à travers 14 contextes d'après-guerre sur quatre continents - les condamnations des violations du droit international humanitaire et la reconnaissance du caractère légal des normes transgressées en fonction de la distribution des expériences traumatisantes au sein de chaque contexte. Ces analyses permettent en particulier de comparer l'effet à moyen terme de ces expériences en fonction de l'âge au moment de la période du conflit armé. Finalement, le chapitre 9 présente des résultats de l'enquête TRACES. Ceux-ci permettent d'évaluer l'impact des expériences d'une vulnérabilité collective liée à la guerre sur la cohorte des jeunes adultes de la guerre, et de le mettre en perspective avec l'impact de l'exclusion sociale massive. Plusieurs dimensions sont prises en compte : la contestation des institutions politiques et la force de la condamnation de la violation des normes humanitaires ou des droits socio-économiques, ainsi que la reconnaissance d'une juridiction internationale en la matière. De plus, les fonctions psychologiques spécifiques de l'engagement dans la réaffirmation de normes fragilisées sont étudiées, notamment en termes d'effets sur la restauration de la croyance en une justice fondamentale, et sur la satisfaction de vie personnelle. Au fil de ces quatre chapitres empiriques, les propositions théoriques énoncées au préalable servent de passerelles entre le système théorique et les études empiriques. Dans l'introduction de chaque étude, les propositions qui s'y appliquent sont reprises et ensuite reformulées sous forme d'une hypothèse opérationnelle qui adopte la proposition générale au contexte et au phénomène spécifiques. Les deux parties empiriques sont suivies d'une conclusion, qui établit d'abord un bilan de l'apport de l'ensemble des quatre enquêtes analysées à la vérification de toutes les propositions théoriques, pour extraire ensuite trois principes explicatifs plus généraux et pour préciser leur insertion dans un contexte méta-théorique plus large.

Les hybrides de la mondialisation : acteurs, objets et espaces de l'économie politique internationale.

La notion d'hybride est souvent utilisée dans les analyses consacrées au rôle croissant des acteurs non étatiques et des mécanismes informels de transformation du pouvoir dans le contexte de la mondialisation. Mais elle n'est jamais conceptualisée en tant que telle. Dans le prolongement des approches hétérodoxes en économie politique internationale, cet article pose une réflexion théorique sur le concept d'hybrides de la mondialisation. Le cadre d'analyse intègre les acteurs impliqués, les objets concernés et l'espace de compétence. Il pose l'hypothèse que les hybrides de la mondialisation investissent d'autorité des acteurs privés auparavant dépourvus d'un tel statut, portent sur un objet qui souligne les implications politiques croissantes de la science et de la technologie, se déploient dans un espace où s'emboîtent les logiques endogènes de l'État nation et celles exogènes découlant de la dynamique transnationale du capitalisme.

Mythes à la cour, mythes pour la cour (Courtly mythologies)

Le présent volume réunit les conférences plénières et une sélection de contributions choisies parmi les plus intéressantes et les plus représentatives des quatre axes de recherche proposés pour le XIIe Congrès de l'International Courtly Literature Society qui s'est tenu aux Universités de Lausanne et de Genève du 29 juillet au 4 août 2007 : - Mythologie courtoise convie à une interrogation sur les implications mythiques de la passion amoureuse, qu'elle marque les aventures de Tristan, de Merlin, de Morgane ou d'Enée ; - Mises en scène du pouvoir examine la capacité à l'autoreprésentation mythique du prince et de la cour, du XIIe au XVe siècle, en Italie aussi bien qu'en France ou en Allemagne ; - Figures exemplaires étudie les modèles culturels actifs dans la construction de héros romanesques dont l'exemplarité est volontiers mise au service d'une utilitas politique ; - Débattre d'amour met en lumière l'importance du débat dans la littérature du Moyen Age finissant, aussi bien dans le sillage du Roman de la Rose qu'à travers les échos suscités par l'oeuvre d'Alain Chartier. Rassemblant des chercheurs d'horizons intellectuels divers, réunis par leur intérêt commun pour la culture courtoise, le volume permet de confronter, dans leur actualité la plus immédiate, les différentes approches de la recherche sur l'art, la littérature et l'histoire du Moyen Age. Son propos, résolument interdisciplinaire, consiste à identifier les problèmes que suscite la notion de mythe, que l'on comprend ici comme une manifestation artistique ou politique, par laquelle une personne ou un événement sont arrachés à la contingence historique pour être chargé d'une valeur symbolique qui leur confère le statut de modèle. Il rend aussi compte de la dimension européenne d'une civilisation en mouvement dont les échos se font entendre jusqu'au XVIe siècle. Enfin, les éditeurs entendent nourrir le débat en l'affranchissant des frontières qui séparent habituellement les domaines des études médiévales.

Nouveau regard sur l'information documentaire publique : régulation d'une ressource en émergence dans l'univers des archives, des bibliothèques et de l'administration suisses

Résumé : Ce travail jette un regard nouveau sur l'information documentaire publique. A travers l'analyse des régulations qui régissent l'archivage, la préservation du patrimoine documentaire et la gestion des documents au niveau national en Suisse, il propose en effet l'application d'un concept d'analyse fédérateur, habituellement exploité pour la compréhension du fonctionnement des res¬sources naturelles. Après avoir exposé que la création, la gestion et la préservation de l'information sont historiquement liées à l'exercice du pouvoir, au système politique en place et au développement des technologies de l'information, ce travail montre que - à la suite des importants changements dus au développe¬ment de la société du savoir et des nouvelles technologies de l'information - les politiques concernées en Suisse sont en train de converger. Ce mouve¬ment, signe de la lente reconnaissance de l'existence d'une ressource unique, va de pair avec le développement d'un système de règles. Cette ressource, désignée par le terme générique d'information, est en train de devenir un enjeu politique et économique fondamental : comme les ressources natu¬relles, elle exige de la part des acteurs publics une prise en charge appropriée afin d'assurer sa durabilité - c'est-à-dire sa capacité de renouvellement - en régulant les rivalités entre usages compétitifs, qui risquent de mettre cette ressource en péril. Ainsi, par l'application d'un modèle d'analyse appelé Régime institutionnel des ressources (RIR), ce travail évalue la durabilité de la ressource information en vérifiant l'existence et la mise en oeuvre de règles pour cha¬cun des usages identifiés de cette ressource. A partir des huit études de cas (consacrées aux archives d'Etat, aux Helvetica, aux données météoro¬logiques et climatologiques, aux données statistiques, aux données d'observation des sols, aux données de la mensuration officielle, aux don¬nées d'état civil et aux données de la taxe sur la valeur ajoutée), notre analyse qualitative montre que, si la durabilité de la ressource est assurée à court terme, elle ne l'est pas sur le long terme. En effet, en dépit des progrès significatifs qui ont été faits ces dernières années, notamment en termes de gestion des documents, le régime institu¬tionnel de la ressource information présente des failles : les principales rivalités existantes ne sont pas contrôlées par des régulations spécifiques. Ainsi, l'identification des informations disponibles, la traçabilité de celles-ci, la sélection de celles qu'il convient de préserver à long terme et, enfin, leur conservation physique continueront à poser problème à l'avenir. Le document se clôt sur l'encouragement à poursuivre les travaux scienti¬fiques et politiques dans ce domaine, dans le but de bénéficier enfin d'une compréhension plus approfondie des mécanismes qui le régissent.