DRG et financement des hôpitaux en Suisse : quelques leçons à tirer de l'Allemagne

Quelles leçons peut-on tirer de l'expérience allemande entre 2002 et 2005 dans la mise en oeuvre des DRG pour le financement des hôpitaux ? Le propos n'est pas d'aborder les questions techniques en relation avec le projet SwissDRG, mais de contribuer à la réflexion générale sur le financement par DRG des hôpitaux en Suisse. [Auteur]

La réinsertion professionnelle des bénéficiaires de l'aide sociale en Suisse et en Allemagne

Parmi les régimes sociaux pour les personnes sans emploi en âge de travailler, l'aide sociale compte parmi ceux qui ont été confrontés aux plus grands changements au cours des vingt dernières années. Durant cette période, le nombre et le profil des bénéficiaires a évolué à un tel point qu'il devient aujourd'hui difficile de considérer l'aide sociale uniquement sous le prisme d'un dernier filet de protection sociale intervenant pour une minorité d'individus fortement marginalisés socialement. Aujourd'hui, accompagnant une hausse régulière du nombre de bénéficiaires, le public de l'aide sociale est devenu beaucoup plus hétérogène, incorporant une frange de plus en plus importante de personnes pour qui le chômage de longue durée ou le sous-emploi constituent de fait le principal problème. Loin d'être un phénomène typiquement suisse, la transformation radicale du public touchant des prestations d'aide sociale a en fait touché l'ensemble des pays européens. Ces développements questionnent fondamentalement la mission de l'aide sociale. Traditionnellement, deux missions ont été au centre de l'aide sociale : garantir le minimum vital et favoriser l'intégration sociale des personnes les plus marginalisées socialement. Toutefois, aujourd'hui, avec l'émergence de nouveaux publics, se pose crucialement la question de la réorientation des régimes d'aide sociale vers une prise en charge visant le retour sur le premier marché du travail à plus ou moins long terme. De quels types de mesures de réinsertion professionnelle et de services de placement les bénéficiaires de l'aide sociale disposent-ils en Suisse ? Quels dispositifs organisationnels permettent-ils de garantir une prise en charge orientée vers l'emploi adaptée aux bénéficiaires de l'aide sociale ? En Suisse, bien que la réinsertion professionnelle soit désormais considérée comme une mission intégrale de l'aide sociale au niveau politique, il existe encore peu d'études empiriques sur les pratiques effectives mises en place dans les différents cantons en matière d'aide à la réinsertion professionnelle des bénéficiaires de l'aide sociale. Sans prétendre à l'exhaustivité, cette étude dresse un état des lieux de la situation actuelle en Suisse sur la base des quelques études existantes et d'une enquête par questionnaire réalisée auprès des responsables cantonaux en 2011. Malgré d'importantes différences entre et à l'intérieur des cantons et de nombreuses lacunes dans les données statistiques, un des principaux résultats qui ressort de cette étude est que l'accès des bénéficiaires de l'aide sociale à une prise en charge orientée emploi en Suisse reste problématique à plusieurs égards. En effet, alors que l'offre développée par les services sociaux en matière de mesures de réinsertion professionnelle reste souvent restreinte, d'autres pratiques telles que la collaboration interinstitutionnelle ou le recours aux ORP pour les services de placement présentent aussi plusieurs limites. Une comparaison avec la situation en Allemagne, qui a complètement réorganisé la prise en charge de ses chômeurs de longue durée en 2005 en créant une prestation financière et une structure de prise en charge spécifique à cette catégorie de sans-emplois, confirme le potentiel d'amélioration des efforts réalisés en Suisse, particulièrement en ce qui concerne l'importance accordée au retour à l'emploi et l'accès aux mesures de réinsertion professionnelle les plus prometteuses. Toutefois, et malgré une réduction significative du nombre de chômeurs de longue durée depuis l'introduction de la réforme Hartz IV en 2005, l'expérience allemande indique que la mise sur pied d'une structure spécialisée n'est pas non plus sans créer des problèmes, et que, plus généralement, il est difficile d'imputer le succès d'une politique de réinsertion professionnelle pour les bénéficiaires de l'aide sociale uniquement à son modèle organisationnel.

Etendue des prestations de l'assurance-maladie sociale : le catalogue des prestations est- il suffisant pour que tous accèdent à des soins de qualité ?

Le projet "prestations de l'assurance-maladie sociale" est l'un des projets partiels élaborés par l'Office fédéral des assurances sociales (OFAS) dans le cadre de l'analyse des effets de la LAMal. Deux approches complémentaires sont adoptées pour répondre à la question du caractère suffisant du "catalogue" suisse des prestations à charge de l'assurance-maladie sociale: d'une part, la comparaison des "catalogues" des prestations remboursées en Suisse et à l'étranger et, d'autre part, l'examen de la couverture par le "catalogue" des prestations de problèmes de santé utilisés comme traceurs. [Table des matières] 1.1. Contexte. 1.2. Définition et limites du mandat. 1.3. Le "catalogue" des prestations : composition actuelle, participation d'autres assurances sociales et des pouvoirs publics. 1.4. Approches méthodologiques : comparaison internationale, étude de conditions-traceurs. 2. Analyse par comparaison internationale. 2.1. Recherche de documentation et collaborations. 2.2. Résultats : Suisse, France, Allemagne, Israël, Pays-Bas, Luxembourg, comparaison internationale des prestations générales, par catégorie, et des prestations spéciales. 3. Analyse par conditions traceurs. 3.1. Stratégie de la recherche documentaire. 3.2. Critères de choix des documents. 3.3. Variations méthodologiques et particularités. 3.4. Résultats : Accident vasculaire cérébral (ischémique), fracture de hanche, obésité, leucémie aigüe (LA), grossesse normale et nouveau-né en bonne santé. 3.5. Discussion.

Frontière d'empire, du nord à l'est : soldats coloniaux et immigrations des Suds

Les régions Nord-Pas-de-Calais, Lorraine, Alsace, Picardie, Champagne-Ardenne et Franche-Comté, de Lille à Strasbourg, ont tissé une relation unique avec les voyageurs, travailleurs, artistes, soldats, réfugiés, rapatriés et " sans-papiers " venus des Suds. Depuis le dernier tiers du XIXe siècle, le Nord-Est est une véritable frontière d'empire : il a reçu plus d'un million de combattants et travailleurs coloniaux lors des trois conflits qui opposèrent la France à l'Allemagne. Parallèlement, des dizaines d'expositions coloniales et ethnographiques contribuent à la formation d'une culture coloniale et accompagnent un premier flux d'originaires des colonies vers la métropole, notamment dans les mines du Nord. Durant tout le XXe siècle, venus des quatre coins de l'empire et du monde, recrutés et dockers chinois, soldats et étudiants d'Afrique noire, combattants, travailleurs et militants du Maghreb, migrants et ouvriers turcs, mobilisés indochinois et rapatriés vietnamiens ou d'Algérie, militants et enfants des deuxième et troisième générations, passent ou se fixent dans ces régions... Ce livre raconte leurs parcours et s'attache également au regard posé sur ces centaines de milliers de migrants, aujourd'hui composante importante de la société locale. A travers des images exceptionnelles et inédites, c'est l'histoire " aux confins d'un empire " qui se révèle ici. Histoire longue, complexe et étonnante, toujours en mouvement, constitutive en partie des mémoires et des identités locales.

La mémoire et le temps. Mélanges offerts à Pierre Bonnard

Vingt-et-un biblistes de Suisse, de France, d'Allemagne et d'Italie se rassemblent autour d'un thème qui n'est pas seule­ment très actuel. Ce thème a été aperçu par Pierre Bonnard comme une structure fondamentale dans la théologie du Nou­veau Testament: le souvenir, l'anamnèse. Faire mémoire de Jésus pour comprendre le temps présent. La mémoire du Jésus terrestre est cette structure qui gouverne la vie et la pensée des premiers chrétiens ; elle est le lieu des combats théologiques de Paul, de Luc, de Matthieu, de Jean... Lieu de toutes les fidélités et de toutes les déviances. Vingt-et-un exégètes reprennent ce thème, pour en mesurer la fécondité dans le champ textuel qui leur est familier. Quel rôle joue au premier siècle la mémoire de l'histoire originaire, au gré du temps qui passe? Comment décrire, et apprécier théologiquement, la relecture de l'histoire de Jésus à laquelle procèdent les auteurs du Nouveau Testament? Ces contri­butions sont un hommage à Pierre Bonnard et à son oeuvre d'exégète du Nouveau Testament.

Jésus et la Loi dans la mémoire des premiers chrétiens

(Résumé de l'ouvrage) Vingt-et-un biblistes de Suisse, de France, d'Allemagne et d'Italie se rassemblent autour d'un thème qui n'est pas seule­ment très actuel. Ce thème a été aperçu par Pierre Bonnard comme une structure fondamentale dans la théologie du Nou­veau Testament: le souvenir, l'anamnèse. Faire mémoire de Jésus pour comprendre le temps présent. La mémoire du Jésus terrestre est cette structure qui gouverne la vie et la pensée des premiers chrétiens ; elle est le lieu des combats théologiques de Paul, de Luc, de Matthieu, de Jean... Lieu de toutes les fidélités et de toutes les déviances. Vingt-et-un exégètes reprennent ce thème, pour en mesurer la fécondité dans le champ textuel qui leur est familier. Quel rôle joue au premier siècle la mémoire de l'histoire originaire, au gré du temps qui passe? Comment décrire, et apprécier théologiquement, la relecture de l'histoire de Jésus à laquelle procèdent les auteurs du Nouveau Testament? Ces contri­butions sont un hommage à Pierre Bonnard et à son oeuvre d'exégète du Nouveau Testament.