Zugang zu geistigem Eigentum nach europäischem Kartellrecht : eine Darstellung der rechtlichen, technischen und wirtschaftlichen Grundlagen für die Offenlegung von Softwareschnittstellen anhand des Microsoft-Verfahrens

Résumé sous forme de thèses 1. La présente thèse de doctorat traite de la problématique des licences obligatoires en droit communautaire de la concurrence. Plus précisément, il s'agit d'examiner si et sous quelles conditions le refus de licencier un droit de propriété intellectuelle par une entreprise peut constituer un abus d'une position dominante selon l'article 82 du Traité CE. L'étude fait notamment référence aux marchés de haute technologie et ici à la décision Microsoft, qui a été publiée par la Commission européenne en mars 2004 et qui porte, dans sa deuxième partie, sur la possibilité de rendre interopérables différents composants, via des informations appelées interfaces. 2. La question d'une licence obligatoire ne se pose que si l'information recherchée est protégée par un droit de propriété intellectuelle et si cette information ne peut être obtenue par d'autres moyens. C'est pourquoi la première partie de l'étude examine deux sujets importants concernant l'interopérabilité: d'une part la méthode de décompilation permet-elle d'obtenir des interfaces de logiciel, d'autre part, les interfaces sont-elles protégées par le droit d'auteur. 3. En ce qui concerne la décompilation des programmes d'ordinateur, l'étude démontre que cette méthode ne permet pas de rendre interopérables différents programmes d'ordinateur de manière efficace. Le droit européen a légalisé cette méthode, après des débats publics très vifs, par l'article 6 de la directive concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur (91/250/CEE). Il semble néanmoins que la lutte pour un tel droit de décompilation a été vaine :Tout d'abord, l'article 6 est rédigé d'une façon très complexe et autorise une décompilation seulement selon des conditions très restrictives. En plus, la décompilation en elle-même est un travail très complexe qui peut durer des années et qui ne garantit pas de trouver les informations recherchées. 4. En outre, une réglementation de décompilation n'existe jusqu'à présent que dans le domaine du droit d'auteur, tandis qu'une règlementation pour la protection juridique des brevets fait défaut. La question concernant la protection juridique des brevets pour les inventions mises en rouvre par ordinateur restera aussi dans le futur sans réponse, étant donné que le Parlement européen a rejeté une telle proposition de directive en juillet 2005. Ceci est regrettable, parce que la proposition de directive prévoyait explicitement un droit de décompilation. La Commission européenne projette, cependant, de réexaminer les dispositions de décompilation relatives au droit d'auteur. Dans ce contexte, il devrait notamment être examiné si les dispositions de décompilation de l'article 6 de la directive des programmes d'ordinateur sont satisfaisantes afin de garantir une (certaine) interopérabilité. 5. Un réexamen de la directive concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur pourrait aussi servir à clarifier l'existence et l'étendue de la protection d'interfaces. L'article 1, paragraphe 2, 2ième phrase se réfère dans ce contexte uniquement à un principe reconnu en droit international du droit d'auteur, dénommé «dichotomie d'idée/d'expression» : seul l'expression individuelle est protégée, mais pas l'idée en tant que telle. La rédaction de l'article devrait ainsi préciser qu'une spécification d'une interface constitue toujours une idée, qui ne peut pas être protégée, alors que l'implémentation de l'interface dans un programme d'ordinateur représente son expression et devrait ainsi bénéficier d'une protection selon le droit d'auteur. Or, dans la plupart des cas, la spécification d'une interface est suffisante pour rendre interopérables différents programmes d'ordinateur. 6. La Commission dans sa décision Microsoft a pourtant supposé que les interfaces recherchées par les concurrents de Microsoft pouvaient être protégées par des droits de propriété intellectuelle. En effet, le seul moyen à disposition pour ceux qui veulent rendre interopérables leur programme d'ordinateur et avec celui d'une entreprise dominante est le recours à l'article 82 CE. Ici, la question qui se pose est celle de savoir si le refus de fournir des interfaces constitue un abus d'une position dominante et donc mène à l'octroi d'une licence obligatoire. 7. Dans le contexte des licences obligatoires selon l'article 82 CE, il est courant d'invoquer la relation de conflit entre la propriété intellectuelle et le droit de la concurrence. Or, l'étude démontre que ces deux institutions de droit poursuivent le même but, à savoir l'encouragement au bien-être des consommateurs en stimulant l'innovation. Les objectifs convergent notamment si on définit la concurrence plutôt en tant que concept dynamique. Par conséquent, des restrictions temporaires à la concurrence peuvent être acceptées, si ceci mène à la création de la concurrence à long terme. Pourtant, des conflits potentiels persistent, étant donné qu'on ne peut pas argumenter que chaque restriction à la concurrence effectuée par le titulaire d'un droit de propriété intellectuelle mène à l'incitation de l'innovation à long terme. 8. En réfutant ce dernier argument, l'étude démontre que les droits de propriété intellectuelle ne peuvent pas être généralement exemptés de l'application du droit de la concurrence. Notamment, selon l'état actuel de la jurisprudence, il ne peut être soutenu qu'il existe un noyau dur spécifique du droit de la propriété intellectuelle, qui ne devrait pas être affecté par le droit de la concurrence. L'ordonnance d'une licence obligatoire peut être justifiée sur la base de l'article 82 CE, dans la mesure où la balance d'intérêts démontre un effet positif au bien-être des consommateurs résultant d'une telle licence. En même temps, les droits individuels du propriétaire d'un droit de propriété intellectuelle sont à respecter, surtout la liberté contractuelle et la protection de la propriété. 9. Le droit de la liberté contractuelle et le droit de la propriété sont atteints, si le propriétaire d'un droit, de nature matérielle ou immatérielle, n'a exercé son droit de propriété que pour lui-même, exclusivement, sans jamais avoir démontré la volonté de s'acquitter de ses droits. C'est donc surtout pour protéger ces deux principes de droit que la présente étude fait une distinction majeure entre le refus de contracter et la rupture d'une relation contractuelle. 10. Le premier cas est traité de manière détaillée sous le chapitre de la doctrine des facilités essentielles (EFD). Selon la position prise ici, cette constellation est caractérisée par l'obligation du propriétaire de contracter et ainsi d'établir des relations d'affaires avec ses concurrents. Or, un principe selon lequel les entreprises en position dominante sont obligées d'encourager la concurrence, n'existe pas en droit communautaire. Il est toutefois nécessaire de pouvoir imposer une telle obligation, notamment dans les cas où la concurrence sur un marché ne peut être mise en oeuvre à long terme par un autre moyen et où cette ouverture du marché n'entraîne pas d'obstacles à l'innovation. 11. La constellation particulière des facilités essentielles exige néanmoins un contrôle plus prudent que dans les cas constituant une rupture de relation d'affaires. Cette exigence a été respectée sur base des conditions que l'arrêt Bronner a établit concernant l'essentialité d'une facilité. Même si l'établissement en question remplit toutes les conditions afin d'être qualifié d'essentiel, l'ordonnance d'un accès obligé doit encore passer l'examen d'une balance d'intérêts. Celle-ci mène encore plus rarement à l'octroi d'une licence dans les cas où la facilité est protégée par un droit de propriété intellectuelle. Des exceptions à cette règle existent si le droit de la propriété intellectuelle n'a pas été obtenu par des moyens basés sur le mérite ou si la fonction d'incitation à l'innovation est en doute. 12. L'affaire IMS Health présente un tel cas exceptionnel. La structure recherchée par les concurrents de IMS remplissait, au moment de l'examen de l'affaire par la Commission européenne, tous les critères d'un standard de facto. En outre, au moment du développement de la structure, celle-ci ne bénéficiait pas d'une protection de droit immatérielle. Une telle protection ne lui a été accordée que depuis la transposition de la directive concernant la protection juridique des bases de données en droit d'auteur allemand. Par conséquent, IMS ne pouvait avoir entrepris des investissements dans la construction de la structure, afin de profiter ultérieurement de la protection du droit d'auteur. Ceci affaiblit la présomption selon laquelle l'utilisation exclusive du droit aurait dû être préservée afin de ne pas faire obstacle à l'innovation. 13. Le cas européen de Microsoft se distingue de cette constellation. Les conditions qui ont mené à la décision de la Commission européenne quant à l'attribution d'interopérabilité et ainsi à une licence obligatoire d'interfaces, ont été présenté de manière détaillée dans cette étude. Elles fournissent les meilleures preuves que les «circonstances exceptionnelles », qui ont été déterminantes dans l'affaire Magill de la Cour de justice, à savoir «l'empêchement de la création d'un nouveau produit », le «manque de justification objective » et «l'empêchement de toute concurrence sur un marché en aval distinct », ne peuvent constituer une énumération exhaustive pour l'ordonnance d'une licence obligatoire. 14. En effet, dans l'affaire Microsoft, l'intersection progressive d'interopérabilité entre les systèmes d'exploitation étrangers à Microsoft et des systèmes d'exploitation de Microsoft n'a pas empêché la création de nouveaux produits. Le marché en question, celui des systèmes d'exploitation pour serveur de groupe de travail, avait été créé par l'entreprise Novell. Par conséquent, quand Microsoft a accédé à ce marché, d'autres entreprises en situation d'offre s'y trouvaient déjà avec leurs produits. Il s'en suit que, en 'exigeant de Microsoft des interfaces correspondantes, il s'agissait d'assurer l'interopérabilité avec les produits de Microsoft, et surtout avec l'omniprésent système d'exploitation pour ordinateur PC, afin de maintenir des produits déjà existants sur le marché, et notamment des produits «pionniers »qui avaient pris le risque d'exploiter le marché des systèmes d'exploitation pour serveur de groupe de travail. 15. Une autre circonstance exceptionnelle que celle d'un nouveau produit empêché donne l'impulsion à la thèse qu'une intersection progressive aux interfaces de Microsoft constitue un abus d'une position dominante selon l'article 82 CE : celle du transfert du pouvoir de marché. L'intégration verticale d'une entreprise en position dominante sur un marché qui n'a jusqu'à ce jour été que fourni par celle-ci, et qui rompt des relations contractuelles avec des entreprises agissant sur ce marché, afin d'évincer de la concurrence, constitue un cas de type connu de l'abus, reconnue pour la première fois dans l'arrêt Commercial Solvents de la CJCE: L'entreprise en position dominante utilise son pouvoir sur un marché initial et stratégiquement important et se sert ainsi des avantages, qui ne peuvent être conciliés avec le concept de concurrence par le mérite. 16. Il doit être de même si le bien en question bénéficie d'un droit immatériel, et qu'il s'agit ainsi d'un arrêt d'une licence. En effet, les fonctions, en principe supposées, d'incitation et de mérite, perdent de leur importance si le bien en question a déjà fait objet d'une licence: Il ne peut pas alors être argumenté que le propriétaire d'un droit immatériel doit l'utiliser exclusivement lui-même, afin de profiter des fruits de son mérite. Cet argument particulier de la prise en compte de l'effet d'incitation et de mérite perd d'autant plus de sa pertinence, si l'entreprise en cause ne fournit pas sur le marché dérivé une innovation, mais ne sert juste qu'à vendre un produit déjà préexistant. 17. Dans le domaine de licence de propriété intellectuelle obligatoire selon l'article 82 CE, les juridictions européennes n'ont jusqu'à présent uniquement eu à décider sur des constellations de cas, dans lesquelles le droit n'avait pas été l'objet d'une licence antérieure. Avec le cas Microsoft, le Tribunal de Première Instance a maintenant la possibilité de décider d'une distinction importante à faire en droit de la concurrence entre, d'une part, les cas dans lesquels un droit de propriété intellectuelle n'a pas encore été l'objet d'une licence et de l'autre, ceux dans lesquels il s'agit d'une rupture de licence.

Governance of Universities and Scientific Innovation

In this chapter the tension between the tendency of scientific disciplines to "diversify" and the capacities of universities to give new scientific fields an institutional "home" is tackled. The assumption is that new scientific fields must find support among scientists and cognitive units of universities in order to be included. As science is a strongly competitive social field, inclusion often meets resistance. It is argued in this chapter that opportunities for new scientific fields to be included depend on the kind of governance regimes ruling universities. A comparison of the former bureaucratic-oligarchic governance model in most European universities with the existing new public management governance model demonstrates that the propensity of universities to include new scientific fields has increased though there might be a price to pay in terms of which fields stand a chance of being integrated and in terms of institutional possibilities for the invention of new ideas.

Life designing: A paradigm for career construction in the 21st century

At the beginning of the 21st century, a new social arrangement of work poses a series of questions and challenges to scholars who aim to help people develop their working lives. Given the globalization of career counseling, we decided to address these issues and then to formulate potentially innovative responses in an international forum. We used this approach to avoid the difficulties of creating models and methods in one country and then trying to export them to other countries where they would be adapted for use. This article presents the initial outcome of this collaboration, a counseling model and methods. The life-designing model for career intervention endorses five presuppositions about people and their work lives: contextual possibilities, dynamic processes, non-linear progression, multiple perspectives, and personal patterns. Thinking from these five presuppositions, we have crafted a contextualized model based on the epistemology of social constructionism, particularly recognizing that an individual's knowledge and identity are the product of social interaction and that meaning is co-constructed through discourse. The life-design framework for counseling implements the theories of self-constructing [Guichard, J. (2005). Life-long self-construction. International Journal for Educational and Vocational Guidance, 5, 111-124] and career construction [Savickas, M. L. (2005). The theory and practice of career construction. In S. D. Brown & R. W. Lent (Eds.), Career development and counselling: putting theory and research to work (pp. 42-70). Hoboken, NJ: Wiley] that describe vocational behavior and its development. Thus, the framework is structured to be life-long, holistic, contextual, and preventive.

Construction mechanisms and thermal evolution of upper crustal intrusions : the Saint-Jean-du-Doigt bimodal intrusion (Brittany, France)

Understanding the emplacement and growth of intrusive bodies in terms of mechanism, duration, ther¬mal evolution and rates are fundamental aspects of crustal evolution. Recent studies show that many plutons grow in several Ma by in situ accretion of discrete magma pulses, which constitute small-scale magmatic reservoirs. The residence time of magmas, and hence their capacities to interact and differentiate, are con¬trolled by the local thermal environment. The latter is highly dependant on 1) the emplacement depth, 2) the magmas and country rock composition, 3) the country rock thermal conductivity, 4) the rate of magma injection and 5) the geometry of the intrusion. In shallow level plutons, where magmas solidify quickly, evi¬dence for magma mixing and/or differentiation processes is considered by many authors to be inherited from deeper levels. This work shows however that in-situ differentiation and magma interactions occurred within basaltic and felsic sills at shallow depth (0.3 GPa) in the St-Jean-du-Doigt (SJDD) bimodal intrusion, France. This intrusion emplaced ca. 347 Ma ago (IDTIMS U/Pb on zircon) in the Precambrian crust of the Armori- can massif and preserves remarkable sill-like emplacement processes of bimodal mafic-felsic magmas. Field evidence coupled to high precision zircon U-Pb dating document progressive thermal maturation within the incrementally built ioppolith. Early m-thick mafic sills (eastern part) form the roof of the intrusion and are homogeneous and fine-grained with planar contacts with neighboring felsic sills; within a minimal 0.8 Ma time span, the system gets warmer (western part). Sills are emplaced by under-accretion under the old east¬ern part, interact and mingle. A striking feature of this younger, warmer part is in-situ differentiation of the mafic sills in the top 40 cm of the layer, which suggests liquids survival in the shallow crust. Rheological and thermal models were performed in order to determine the parameters required to allow this observed in- situ differentiation-accumulation processes. Strong constraints such as total emplacement durations (ca. 0.8 Ma, TIMS date) and pluton thickness (1.5 Km, gravity model) allow a quantitative estimation of the various parameters required (injection rates, incubation time,...). The results show that in-situ differentiation may be achieved in less than 10 years at such shallow depth, provided that: (1) The differentiating sills are injected beneath consolidated, yet still warm basalt sills, which act as low conductive insulating screens (eastern part formation in the SJDD intrusion). The latter are emplaced in a very short time (800 years) at high injection rate (0.5 m/y) in order to create a "hot zone" in the shallow crust (incubation time). This implies that nearly 1/3 of the pluton (400m) is emplaced by a subsequent and sustained magmatic activity occurring on a short time scale at the very beginning of the system. (2) Once incubation time is achieved, the calculations show that a small hot zone is created at the base of the sill pile, where new injections stay above their solidus T°C and may interact and differentiate. Extraction of differentiated residual liquids might eventually take place and mix with newly injected magma as documented in active syn-emplacement shear-zones within the "warm" part of the pluton. (3) Finally, the model show that in order to maintain a permanent hot zone at shallow level, injection rate must be of 0.03 m/y with injection of 5m thick basaltic sills eveiy 130yr, imply¬ing formation of a 15 km thick pluton. As this thickness is in contradiction with the one calculated for SJDD (1.5 Km) and exceed much the average thickness observed for many shallow level plutons, I infer that there is no permanent hot zone (or magma chambers) at such shallow level. I rather propose formation of small, ephemeral (10-15yr) reservoirs, which represent only small portions of the final size of the pluton. Thermal calculations show that, in the case of SJDD, 5m thick basaltic sills emplaced every 1500 y, allow formation of such ephemeral reservoirs. The latter are formed by several sills, which are in a mushy state and may interact and differentiate during a short time.The mineralogical, chemical and isotopic data presented in this study suggest a signature intermediate be¬tween E-MORB- and arc-like for the SJDD mafic sills and feeder dykes. The mantle source involved produced hydrated magmas and may be astenosphere modified by "arc-type" components, probably related to a sub¬ducting slab. Combined fluid mobile/immobile trace elements and Sr-Nd isotopes suggest that such subduc¬tion components are mainly fluids derived from altered oceanic crust with minor effect from the subducted sediments. Close match between the SJDD compositions and BABB may point to a continental back-arc setting with little crustal contamination. If so, the SjDD intrusion is a major witness of an extensional tectonic regime during the Early-Carboniferous, linked to the subduction of the Rheno-Hercynian Ocean beneath the Variscan terranes. Also of interest is the unusual association of cogenetic (same isotopic compositions) K-feldspar A- type granite and albite-granite. A-type granites may form by magma mixing between the mafic magma and crustal melts. Alternatively, they might derive from the melting of a biotite-bearing quartz-feldspathic crustal protolith triggered by early mafic injections at low crustal levels. Albite-granite may form by plagioclase cu¬mulate remelting issued from A-type magma differentiation.

The evolution of trans-generational altruism: kin selection meets niche construction.

A cornerstone result of sociobiology states that limited dispersal can induce kin competition to offset the kin selected benefits of altruism. Several mechanisms have been proposed to circumvent this dilemma but all assume that actors and recipients of altruism interact during the same time period. Here, this assumption is relaxed and a model is developed where individuals express an altruistic act, which results in posthumously helping relatives living in the future. The analysis of this model suggests that kin selected benefits can then feedback on the evolution of the trait in a way that promotes altruistic helping at high rates under limited dispersal. The decoupling of kin competition and kin selected benefits results from the fact that by helping relatives living in the future, an actor is helping individuals that are not in direct competition with itself. A direct consequence is that behaviours which actors gain by reducing the common good of present and future generations can be opposed by kin selection. The present model integrates niche-constructing traits with kin selection theory and delineates demographic and ecological conditions under which altruism can be selected for; and conditions where the 'tragedy of the commons' can be reduced.