L’innovation de modèle d’affaires exploitant les technologies de l’information et de la communication -contribution à la compréhension du lien entre TIC et performance

Les entreprises qui se servent des technologies de l’information et de la communication (TIC) pour innover mesurent des impacts très inégaux sur leurs performances. Cela dépend principalement de l’intensité, l’ampleur et la cohérence de l’innovation systémique auxquelles elles procèdent. En l’état de la connaissance, la littérature identifie le besoin de mieux comprendre cette notion d’alignement systémique. Cette thèse propose d’aborder cette question à l’aide de la notion d’innovation du modèle d’affaires. Une revue systématique de la littérature a été réalisée. D’un point de vue conceptuel, elle contribue à mieux définir le concept de modèle d’affaires, et a permis de réaliser une typologie des différents cadres de modélisation d’affaires. Le cadre conceptuel qui en est issu aborde le sujet de l’innovation du modèle d’affaires à trois niveaux : (1) stratégique à travers la proposition d’une matrice de positionnement de l’innovation de modèle d’affaires et l’identification de trajectoires d’innovation ; (2) configuration du modèle d’affaires à l’aide du cadre de modélisation tétraédrique de Caisse et Montreuil ; et (3) opérationnel-tactique par l’analyse des facteurs clés de succès et des chaines structurantes. Du fait du caractère émergeant de la littérature sur le sujet, la méthodologie choisie est une étude de cas comparés. Trois études de cas d’entreprises québécoises ont été réalisées. Elles oeuvrent dans des secteurs variés, et ont procédé à une innovation significative de leur modèle d’affaires en s’appuyant sur des TIC,. La recherche conclut à la pertinence de l’utilisation du concept de modèle d’affaires en ce qui concerne l’analyse de l’alignement systémique dans un contexte d’innovation appuyée sur les TIC. Neuf propositions de recherche sont énoncées et ouvrent la voie à de futures recherches

Le tableau numérique interactif: une intégration dans une communauté coopérative Freinet

Dans cette étude, nous nous sommes intéressé à l’utilisation des TIC, plus précisément du Tableau Numérique Interactif (TNI), en géométrie, par des groupes d’élèves de deux classes du primaire en pédagogie Freinet. S’inspirant d’une revue de littérature concernant la pédagogie dialogique, qui se rapproche de la pédagogie Freinet, trois unités d’observation, qui se rapportent aux trois types de discussion (cumulatif, disputationnel et exploratoire) au sein des groupes, ont été analysées. Le but de l’étude est de comprendre en quoi les discussions des groupes d’élèves autour du TNI, dans un contexte dit dialogique, peuvent être exploratoires (un type de discussion qui favoriserait les apprentissages). Pour cela, une activité d’apprentissage, appelée situation-problème, impliquant six groupes d’élèves autour du TNI, a été créée en collaboration avec les enseignants en géométrie. Nos résultats indiquent, entres autres, que les aspects pédagogiques de la technologie en question, ici le TNI, sont à différencier des aspects pédagogiques du logiciel utilisé, ici Tinkercad en mathématiques. Ce mémoire remet en relief toute la complexité de prendre en compte un unique facteur (l’analyse des discussions) pour discuter des apprentissages des élèves autour du TNI.

Les technologies de l'information et de la télécommunication (TIC) pour la promotion de la santé sexuelle et reproductive (SSR) au sein des jeunes des Premières Nations du Québec : faisabilité et pistes d'intervention

La répartition des taux de prévalence des infections transmissibles sexuellement et par le sang (ITSS) et du VIH/SIDA au Canada présente de grandes inégalités entre les différents groupes socioculturels. Les Autochtones font partie des populations qui en payent le plus lourd tribut. Par rapport à cette situation, le plan directeur 2007-2017 de la commission de la santé et des services sociaux des Premières Nations du Québec et du Labrador (CSSSPNQL) identifie clairement le VIH/SIDA comme une problématique prioritaire de santé. La stratégie autochtone sur le VIH/SIDA estime que pour être efficaces, les interventions visant la prévention du VIH/SIDA doivent cibler divers groupes, au nombre desquels la jeunesse autochtone est une cible particulière. En ce sens, la familiarité des jeunes générations avec la technologie positionne l’utilisation des technologies de l’information et de la communication (TIC) comme une avenue fortement prometteuse dans le domaine de la prévention du VIH/SIDA chez les adolescents et jeunes adultes. Nous avons réalisé une synthèse des connaissances dans ce domaine novateur suivant une méthodologie suggérée par la Collaboration Cochrane dans le but de documenter l’efficacité et les facteurs d’adoption des interventions utilisant les TIC pour la prévention des ITSS/VIH/SIDA et la promotion de la santé sexuelle et reproductive auprès des adolescents et jeunes adultes. Les résultats de cette revue systématique ont permis d’élaborer et de mener, en partenariat avec la CSSSPNQL, un projet de recherche visant à évaluer la faisabilité de telles interventions au sein des adolescents et jeunes adultes de communautés des Premières Nations (PN) du Québec. En complément à cette étude de faisabilité et dans le but de formuler des recommandations en vue de la conception d’interventions utilisant les TIC et fondées autant sur les données probantes que sur les réalités des jeunes des PN, nous avons entrepris une dernière étude visant à identifier les facteurs sous-jacents du port du condom chez les 13-18 ans de communautés des Premières Nations du Québec. Nous avons discuté, dans la présente thèse, les résultats de ces études ainsi que divers enjeux du partenariat de recherche avec les parties prenantes des PN ayant participé à notre projet. Les implications pratiques de nos résultats, en matière de recherche et d’intervention, sont à discuter avec notre principale partenaire, la CSSSPNQL, afin d’en optimiser les retombées pour les populations des PN.

Vivre avec un syndrome de stress post-traumatique : l'expérience et l'impact du diagnostic pour des militaires français

Ce mémoire de maitrise porte sur deux axes principaux : la mise en diagnostic et les enjeux que cela représente pour l’individu ainsi que la question du syndrome de stress post-traumatique (SSPT) dans une population particulière, celle des militaires français. À travers une étude de différents concepts anthropologiques tels que la sous-culture militaire, l’anthropologie du corps, de la mémoire et du discours, le travail de terrain a permis de mettre de l’avant l’expérience et l’impact du diagnostic du syndrome de stress post-traumatique. Les différentes étapes de la mise en diagnostic sont présentées afin de découvrir comment est vécue l’officialisation de ce trouble. Il est alors expliqué le paradoxe propre à ce diagnostic qui est posé, peu importe le type de choc traumatique à l’origine du SSPT. Cela permet de comprendre pourquoi le diagnostic du syndrome de stress post-traumatique reste un véritable enjeu lorsqu’il est question de la population militaire. Bien que de plus en plus de recherches existent sur le sujet au Canada ou aux États-Unis, la question en France reste encore en développement. C’est pourquoi cette recherche permet de découvrir la perception du trouble pour l’individu atteint et ses proches, la prévention et la prise en charge du stress post-traumatique à travers le diagnostic proposé actuellement.

Caractérisation des inhibiteurs de DCIR, une lectine de type C participant à la transmission du VIH-1

Le virus de l’immunodéficience humaine de type 1 provoque une infection définitive de l’organisme. Il entraine une déroute du système immunitaire depuis la primo-infection occasionnant ainsi, une déplétion massive des lymphocytes T CD4 (LTCD4). Le DCIR (Dendritic Cell Immuno Receptor) qui constitue le socle de notre travail, est une lectine de type C. Il est exprimé sur les cellules myéloïdes comme les cellules dendritiques mais aussi sur les cellules B, les LTCD4 infectés par le VIH-1 et apoptotiques ainsi que sur les LTCD4 polarisés en Th17. Il constitue un facteur d’attachement et d’internalisation du virus dans la cellule dendritique. Il permet son transfert aux LTCD4 dans les organes lymphoïdes secondaires, jouant ainsi un rôle dans la pathogenèse associée au VIH-1. En plus, le DCIR assure la régulation négative de la réponse cellulaire, favorisant ainsi la propagation et la réplication du virus au détriment de la réponse immunitaire contre le VIH-1. Le rôle que joue le DCIR est dépendant du sentier de signalisation induit à la suite de la phosphorylation des résidus tyrosine de son motif ITIM. Le blocage de DCIR par des inhibiteurs spécifiques pourrait empêcher cette phosphorylation et réduire l’attachement, l’internalisation et le transfert du virus. Nous avons montré que la stimulation des cellules dendritiques et des LTCD4 polarisés en Th17 avec un anticorps anti-DCIR générait un patron de phosphorylation des résidus tyrosine des protéines. De plus, les inhibiteurs de la portion extracellulaire du DCIR inhibent cette activation. Afin de développer une mesure plus directe de l’interaction de DCIR avec ces inhibiteurs, nous avons purifié le DCIR à partir des cellules Raji-CD4-DCIR. En conclusion, ce projet de maitrise montre que l’activation directe de DCIR peut être renversée par des inhibiteurs montrant ainsi leurs spécificités. De plus, le profil d’activation de DCIR est spécifique pour chaque type cellulaire. A long terme, l’inactivation de DCIR par des inhibiteurs efficaces pourrait être une stratégie thérapeutique capable d’inhiber l’infection et de préserver une réponse immunitaire efficace.

Séquence didactique visant l’efficacité argumentative des textes d’opinion

Cette recherche expérimente une séquence didactique consacrée au texte d’opinion. Elle vise à amener des scripteurs adultes non francophones à produire des textes argumentativement efficaces, c’est-à-dire des textes dont les marques linguistiques, énonciatives et rhétoriques permettent d’obtenir l’assentiment de l’auditoire. Aujourd’hui encore, la prise en compte de l’efficacité d’un texte d’opinion ne constitue pas un aspect essentiel de l’enseignement de textes argumentatifs, largement dominé par une approche structurelle et formelle. Notre recherche développe une approche intégratrice et critique des travaux de didactique du français à propos de l’argumentation discursive; aussi nous situons-nous à l’antipode des conceptions logicisantes de l’argumentation écrite. Opérant une synthèse des courants théoriques qui ont étudié l’argumentation, en particulier la Nouvelle rhétorique, l’analyse de discours dans ses versions française et anglo-saxonne, la pragmadialectique et « l’argumentation dans la langue », nous avons construit le concept d’efficacité argumentative, socle de l’élaboration, de l’expérimentation et de l’analyse de notre séquence didactique. Cette dernière a été construite selon la démarche de recherche de l’ingénierie didactique avec son réseau de concepts et les différentes étapes qui la composent. Un prétest a permis d’évaluer les capacités argumentatives des étudiants. L’évaluation de ces données nous a guidés dans le choix des contenus des ateliers qui portent sur l’inscription des paramètres de la situation de communication, l’étayage de la thèse, la réfutation et la concession, la polyphonie et la contreargumentation. Ce travail a été suivi d’un posttest qui visait à valider l’effet de l’enseignement sur les compétences des étudiants et leur capacité à produire des textes d’opinion argumentativement efficaces. Nous espérons avoir montré que l’efficacité argumentative devrait être le paradigme principal de l’enseignement des genres argumentatifs et qu’il existe des outils didactiques valides pour contribuer à la démocratisation de l’accès à la langue, non pas comme simple code, mais comme un outil pour agir dans la société. L’enjeu dépasse le simple cadre scolaire, puisque la maitrise de l’argumentation est essentielle au développement professionnel et social des individus, mais aussi, osons nous ajouter, pour l’avènement de sociétés réellement démocratiques.

Étude CFD des effets du désalignement et du cisaillement sur les performances et le chargement des hydroliennes

Le développement des hydroliennes se base souvent sur des conditions d'écoulement idéalisées qui ne reflètent pas entièrement le courant présent sur un site réel. Dans cette optique, ce mémoire investigue l'effet d'un écoulement non aligné ou cisaillé sur les performances et le chargement de deux types d'hydrolienne : les hydroliennes à rotor axial (HRA) et à aile oscillante (HAO). Cette étude est réalisée à l'aide de simulations numériques et les résultats démontrent que pour les deux types d'hydrolienne, le désalignement produit une réduction de la puissance et de la traînée, tandis que le cisaillement n'a qu'un effet de second ordre sur ces derniers. Le chargement additionnel sur la structure de support causé par des conditions d'écoulement non idéal est aussi similaire pour les deux technologies. Le désalignement et le cisaillement affectent cependant plus significativement le chargement en fatigue des pales de l'HRA que celui de l'aile de l'HAO.

Les pronoms relatifs: variation historique? Usage des pronoms relatifs en français à l’époque de la Nouvelle-France

Ce travail consiste à décrire l’usage des pronoms relatifs dans le français de trois scripteurs de l’époque de la Nouvelle-France afin de vérifier si la variation existante en français moderne y était également présente. Pour ce faire, une description de la norme des pronoms relatifs en français moderne et historique a été élaborée, et une étude de corpus (corpus MCVF annoté syntaxiquement, Martineau et coll., 2005-2010) comprenant des textes de scripteurs français et canadiens (François Gendron, Marie-Andrée Regnard Duplessis et Marie Morin) a été réalisée. L’analyse de 2521 occurrences a révélé que la variation présente en français moderne existait déjà à l’époque et y était même un peu plus importante, que l’usage des scripteurs est conforme aux attestations et descriptions présentes dans les documents historiques et de l’époque, et que les systèmes moderne et historique (XVIIe et XVIIIe siècles) des pronoms relatifs sont similaires.

Prédiction de la digestibilité des acides aminés des ingrédients utilisés en alimentation porcine : approche par méta-analyse

En alimentation animale, l’utilisation adéquate des aliments nécessite une connaissance précise des valeurs nutritionnelles de leurs composantes, dont celle en acides aminés. Cependant, ces valeurs nutritionnelles dépendent de la teneur en acides aminés essentiels (AAE) totaux et de la digestibilité iléale standardisée (DIS) de ces AAE. Cette dernière varie en fonction de plusieurs facteurs, dont l’origine botanique des graines, les conditions de culture des récoltes, le stockage des aliments, les traitements physico-chimiques appliqués aux grains, les facteurs antinutritionnels (FANs) et les techniques expérimentales utilisées pour le dosage et l’estimation de la digestibilité des AAE. Une approche par méta-analyse a permis d’établir des modèles de prédiction de la valeur nutritionnelle en AAE des ingrédients à partir de leur composition chimique en considérant la protéine brute (PB), les AAE totaux, la teneur en fibre (Acid Detergent Fiber (ADF), Neutral Detergent Fiber (NDF) et Fibre Brute (FB)) et les FANs comme les inhibiteurs de la trypsine. En se référant à l’analyse graphique et statistique, les données ont été réparties en 4 groupes : 1) les tourteaux (tourteau de soja, colza/canola et coton); 2) les légumineuses (féveroles, lupins, pois et soja); 3) les céréales (blé, orge, avoine, sorgho et maïs); 4) les drêches de distilleries (blé et maïs). Ainsi, un modèle général ajusté en fonction du type d’ingrédients a été généré et les facteurs de variation de la digestibilité en AAE ont été identifiés. Pour les tourteaux, la DIS des AAE est réduite par un accroissement de la teneur en NDF, tandis que la DIS des AAE de la féverole, pois et lupin est principalement influencée par la teneur en PB et en FANs. Concernant les graines de soja la DIS des AAE est réduite par une hausse de la teneur en fibre (FB et ADF). Enfin pour les céréales et les sous- produit de céréales telles que les drêches, la PB et les fibres (ADF ou NDF) étaient les meilleurs nutriments pour prédire la DIS des AAE. Ces résultats démontrent que la DIS des AAE peut être prédite avec précision à partir de la composition chimique pour la plupart des ingrédients.

Déterminants et significations des conduites d’hypertravail : une approche psychosociale et systémique- le cas des travailleurs et des travailleuses des secteurs du multimédia et des services informatiques

Loin de la réduction pressentie du temps de travail et de l’émergence d’une société des loisirs, est plutôt observé, depuis une trentaine d’années, un accroissement du temps consacré au travail pour les travailleurs les plus qualifiés, au Québec comme dans la plupart des sociétés occidentales (Burke et Cooper, 2008; Lapointe, 2005; Lee, 2007). Dans un contexte où les « arrangements temporels » (Thoemmes, 2000) tendent à s’individualiser de façon à mieux prendre en compte les réalités et les besoins des salariés et salariées tout comme ceux des organisations, cette thèse interroge le caractère « volontaire » des conduites d’hypertravail observées chez les travailleurs et les travailleuses des secteurs des services informatiques et du multimédia. Elle s’attarde plus particulièrement aux processus psychosociaux qui sous-tendent la construction de ces conduites. Inscrite au sein d’une approche psychosociale et systémique, notre recherche articule une théorie qui met en résonance les fonctionnements individuel et organisationnel, soutenue par le modèle du Système psychique organisationnel (Aubert et de Gaulejac, 1991), et une théorie de la socialisation plurielle et active, soutenue par le modèle du Système des activités (Baubion-Broye et Hajjar, 1998; Curie, 2000). Opérationnalisée selon une grille articulée autour de cinq niveaux d’analyse (intra-individuel, interpersonnel, positionnel, idéologique et de la tâche et de l’organisation du travail), nous avons mené 34 entretiens biographiques (26 hommes et 8 femmes) auprès de salariés et salariées des secteurs des services informatiques et du multimédia. Les résultats mettent en évidence trois types de processus menant à l’adoption de conduites d’hypertravail ; un cas-type qui illustre un processus de renforcement d’une identité professionnelle de « grand travailleur » ; un cas-type qui rend compte d’un processus de suraffiliation organisationnelle et d’assujettissement de la vie hors-travail; et un cas-type qui expose le maintien d’une conduite d’hypertravail défensive, dans un contexte de mise à l’épreuve organisationnelle. Au final, les résonances particulières observées entre ces niveaux et facteurs nous amènent à souligner l’intérêt de mieux comprendre l’hypertravail en prenant en compte les significations que les individus donnent à leurs conduites, à partir d’un regard diachronique et synchronique. Nous discutons également du caractère dynamique et évolutif de la relation individu-collectif-organisation et du rôle différencié des organisations et des collectifs de travail dans la construction des conduites d’hypertravail. Nous relevons enfin certaines implications des nouvelles pratiques et normes de temps de travail observées dans ces organisations, favorables au développement et au maintien de l’hypertravail. Mots-clés : temps de travail, longues heures de travail, conduites d’hypertravail, articulation travail-vie personnelle, socialisation plurielle et active, domination au travail.

L’évolution de la production des voyelles du français chez des immigrants adultes hispanophones : une étude de cas

Cette recherche s’inscrit dans le domaine des études visant à documenter le processus d’apprentissage du système phonologique de la langue du pays d’accueil chez des apprenants hispanophones du français en situation d’immigration. Nous avons effectué une étude de cas à l’aide d’enregistrements recueillis à quatre reprises pour documenter l’appropriation de sept nouvelles voyelles françaises à l’intérieur de paires minimales courantes comme vu et vous. Nous avons observé une réorganisation importante de l’inventaire des voyelles suscitée par le passage de l’espagnol au français : création d’une nouvelle catégorie phonétique pour les voyelles antérieures arrondies et distinction des nouveaux contrastes [e/ɛ], [o/ɔ] et [a/ɑ]. Par ailleurs, nous avons noté une amélioration marquée des contrastes vocaliques chez l’un des quatre participants, et une légère amélioration chez les trois autres.

Développement d’un cosmopolitisme: L’expérience des étudiants participant à un programme de mobilité de l’Université Laval

Cette thèse s’intéresse à la manière dont des étudiants de l’Université Laval, à Québec, engagés dans différents programmes de mobilité pendant leur formation, donnent un sens à leur expérience et, ainsi, permettent pour une majorité d’entre eux l’émergence d’un cosmopolitisme. J’explore ces expériences de mobilité en plaçant l’étudiant au centre de ma réflexion. Ceci m’amène à analyser le sens profond de leur récit, dans le contexte de l’éducation supérieure et des enjeux de l’éducation au XXIe siècle. Mon analyse débouche sur trois parcours types d’étudiants, qui peuvent servir de guide pour faire émerger une pratique cosmopolite. À la suite d’une enquête ethnologique, j’ai analysé les données découlant de plus de 80 entrevues menées auprès de 53 étudiants inscrits dans une quarantaine de programmes d’études des trois cycles universitaires et ayant participé à l’un des dix programmes de mobilité offerts par le Bureau international. Un groupe de discussion a permis de compléter ces données et de valider un premier examen des diverses politiques en internationalisation de la formation (UNESCO, BCEI, MELS, UL) qui m’ont aidée à comprendre et à problématiser les données de la mobilité étudiante. Mon analyse s’appuie sur deux champs théoriques : d’une part, elle interpelle la théorie de la structuration d’Anthony Giddens (1987) et s’intéresse aux motivations, aux positionnements et à la capacité réflexive qui débouchent sur les interprétations qui structurent les pratiques liées à ces séjours. D’autre part, elle s’ancre dans une conceptualisation du cosmopolitisme proposée par Ulf Hannerz (2010). J’ai ainsi adopté une approche contemporaine du phénomène dans le cadre des études supérieures et construit les trois parcours types basés sur une approche anthropologique de la réflexivité de l’acteur en situation, en tenant compte de la complexité des expériences et des cheminements vécus lors d’une pratique de mobilité. Cette étude s’inscrit dans une anthropologie du chez-soi, et explore ainsi de nouveaux sentiers de recherche à considérer pour mieux saisir la construction du cosmopolitisme contemporain.

Réhabiliter l’enveloppe du bâtiment au Québec: Impact des considérations sociales et techniques sur l’analyse de la performance

Cette étude s’intéresse à la façon dont l’enveloppe du bâtiment s’est développée au Québec depuis l’industrialisation des procédés de construction, soit vers le milieu du XIXe siècle, jusqu’à nos jours. L’étude cherche à recenser l’ensemble des critères, de nature technique, social, historique, économique ou autre, qui influencent nos façons de penser, de construire et d’entretenir l’enveloppe, et ultimement nos approches d’intervention. Ce travail comporte trois volets principaux. La première partie vise à définir le contexte de la conservation en lien avec les enjeux liés à l’enveloppe du bâtiment. Une recherche documentaire a été pas la suite réalisée autant dans des ouvrages à propension théorique que dans d’autres plus techniques, pour comprendre comment est traitée l’enveloppe, ici et ailleurs. Enfin une synthèse de l’ensemble des études devait permettre de dégager la façon dont l’enveloppe du bâtiment est comprise, diagnostiquée et traitée dans le cadre de la réhabilitation des édifices. Les résultats de ce mémoire confirment que plusieurs facteurs influencent la conception et la réalisation de l’enveloppe. Ils confirment surtout que ces facteurs sont peu tenus en compte dans la cadre actuel de la conservation. Il est souhaitable que la réflexion entamée dans ce projet de recherche puisse se poursuivre, en vue de développer un outil d’accompagnement pour les professionnels spécialisés dans ce domaine. Mots-clés : Enveloppe, identité, histoire, matériau, système, assemblage, façade, performance, conservation, réhabilitation. Envelope, enclosure, identity, history, component, system, assembly, facade, performance, conservation, refurbishment, rehabilitation.

Prédictions sportives chez des athlètes de basketball: perception d’efficacité personnelle et illusion de contrôle

Les athlètes sont nombreux à parier sur les sports et leurs connaissances en sport pourraient les amener à s’y sentir compétents. Les théories similaires de la perception d’efficacité personnelle (PEP) et de l’illusion de contrôle offrent des pistes de réflexion sur cette impression de compétence. Comme la PEP peut se généraliser entre tâches similaires, la PEP des athlètes à une tâche sportive pourrait se généraliser, sous forme d’illusions de contrôle, vers la PEP à des prédictions sportives. L’objectif principal du mémoire est de vérifier si la PEP à une tâche de basketball se généralise vers des prédictions. Un objectif secondaire est de vérifier le lien entre la PEP aux prédictions sportives et l’illusion de contrôle. Vingt-trois basketteurs de niveau collégial ou universitaire sont répartis aléatoirement en deux conditions : PEP augmentée et diminuée. Lors d’une tâche de basketball, les athlètes doivent statuer le nombre de paniers qu’ils croient réussir et tenter de l’atteindre. Pour manipuler la PEP, il est mentionné aux athlètes qu’ils ont deux minutes pour accomplir la tâche, mais ont plus ou moins 15 % de ce temps. Ils effectuent ensuite des prédictions sur le basketball et sur un autre sport. Les résultats révèlent l’augmentation et la diminution significative de la PEP à la tâche de basketball, sans généralisation aux prédictions, puisque les athlètes des deux conditions rapportent une PEP élevée aux prédictions sur le basketball et modérée sur l’autre sport. Aussi, le lien PEP − illusion de contrôle n’est pas significatif. Les résultats illustrent toutefois que les athlètes présentent une PEP et une illusion de contrôle plus élevées aux prédictions sur le basketball que sur l’autre sport. Il semble que les basketteurs se sentent plus compétents pour prédire des événements de basketball qu’un autre sport, et ce, indépendamment de leur PEP à une tâche motrice de basketball.

La qualification et le traitement légal des ressources phytogénétiques au bénéfice de la sécurité alimentaire mondiale durable - Regard critique sur leur gestion

L’agrobiodiversité est le résultat de la domestication, de l’amélioration des caractères génétiques, de la conservation et de l’échange des semences par les agriculteurs depuis la première révolution agricole, il y a près de 10 000 ans. Toutefois, cette diversification agricole s’amenuise, s’érode. Cette érosion touche désormais les espèces végétales majeures. Plusieurs variétés de plantes cultivées sont abandonnées au profit de variétés artificialisées et uniformisées. Suivant une logique plus économique, les ressources génétiques végétales ou phytogénétiques, d’abord qualifiées de patrimoine commun de l’humanité, deviennent rapidement des biens prisés par l’industrie biotechnologique confortant les pays riches en biodiversité, mais économiquement faibles, à subordonner cette richesse au principe de la souveraineté permanente sur les ressources naturelles. Ce principe à la base du droit international a permis aux États hôtes de contrôler l’accès aux ressources biologiques sur leur territoire, mettant ainsi fin au pillage de celles-ci, mais également au libre accès pour tous à la ressource. À l’évidence, la nature hybride des ressources phytogénétiques enclenche un processus complexe d’exclusivismes et de prérogatives. D’une part, ces ressources composent la base de notre alimentation et à ce titre elles intéressent l’humanité entière, d’autre part, elles sont la matière première utilisée par les oligopoles semenciers, une double vocation qui suscite un partage antagonique à plusieurs égards. Cette thèse analyse les perspectives offertes par le droit international public afin de réconcilier ces positions au bénéfice de la sécurité alimentaire mondiale durable, et s’interroge sur le meilleur cadre juridique que le droit international puisse attribuer aux ressources phytogénétiques afin d’améliorer la circulation et la disponibilité des denrées agricoles et alimentaires. À cet effet, l’entrée en vigueur du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture va créer une sorte de système compromissoire conciliant dans un même souffle, l’intérêt général et l’appropriation privative au profit de la sécurité alimentaire mondiale durable : le Système multilatéral d’accès et de partage des avantages. Un dispositif ad hoc exceptionnel qui facilite l’accès à une partie négociée de ces ressources ainsi que le partage juste et équitable des avantages qui découlent de leur utilisation entre tous les usagers. Le Système multilatéral est la clé de voûte du Traité. Par le truchement de ce système, le Traité matérialise un ordre juridique raffiné et complexe qui opère une récursivité des ressources phytogénétiques vers le domaine public international, et par incidence, invite à considérer ces ressources comme des biens communs libres d’accès pour la recherche, l’amélioration et le réensemencement. Outre cette requalification, ce système ouvrira la voie à une nouvelle forme de gestion fiduciaire octroyant des droits et impliquant des responsabilités à l’égard d’un groupe d’usagers particuliers.