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em Université Laval Mémoires et thèses électroniques


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Dans ce texte sera abordée l’évolution du cadre juridique relatif à la violence sexuelle commise à l’égard des femmes en droit international pénal. Une analyse juridique, adoptant une approche historique et féministe, sera développée à l’égard du traitement de la violence sexuelle commise à l’égard des femmes par les tribunaux pénaux internationaux suivants : le Tribunal militaire international de Nuremberg, le Tribunal militaire international de Tokyo, le Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie, le Tribunal pénal international pour le Rwanda ainsi que la Cour pénale internationale. Le développement du droit international humanitaire et du droit international des droits de la personne, à la suite de la Deuxième Guerre Mondiale, sera également analysé à cet égard. Il sera exposé que la violence sexuelle commise à l’égard des femmes a fait l’objet d’un silence historique, en droit international pénal, qui a persisté jusqu’à l’élaboration du Statut de Rome de la Cour pénale internationale. Ce dernier Statut est synonyme d’une évolution normative marquante, bien que plusieurs obstacles et défis soient encore à relever.

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Huntington avait-il raison lorsqu’il déclarait que la religion serait un élément sujet à diviser ? Loin de déclarer qu’il existe une recrudescence de conflits dans le monde, force est de constater que la dimension religieuse dans les conflits est quant à elle sur le devant de la scène. Les cas du Liban, de l’Irlande du Nord ou de l’Ex-Yougoslavie, des cas classiques, illustrent parfaitement cette dimension dans l’exacerbation d’un conflit. Toutefois, ce mémoire tend à expliciter un phénomène particulier ; celui de l’Albanie. Située dans la région des Balkans, un véritable carrefour des religions d’une part et considéré comme un pays multiconfessionnel d’autre part, elle n’a jamais connu de conflit à caractère religieux. Qu’est-ce qui explique que cet État, composé de musulmans, de chrétiens orthodoxes et de catholiques, n’a jamais vu un conflit religieux émerger tandis que ce mulitconfessionnalisme est facteur de conflit chez d’autres ? Nous verrons que l’hypothèse sur laquelle nous nous appuierons est l’absence d’entrepreneurs politique. L’Albanie post-communiste a maintenu la religion séparée du monde politique tout comme ce dernier a évité la prise de parti pris en véhiculant un message de tolérance religieuse.