6 resultados para Droit civil -- France -- 19e siècle

em Université Laval Mémoires et thèses électroniques


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Notre thèse réalise un tour d’horizon des activités matérielles et communautaires qui se déroulèrent dans la municipalité de Sillery au XIXe siècle. Intégrée au contexte mercantile de cette époque de l’histoire du Québec en tant que colonie britannique, Sillery connut, surtout entre 1810 et 1880, une prospérité et un accroissement de population dûs aux activités reliées à l’industrie du bois. L’implantation de cette structure industrielle y créa un milieu ouvrier et un milieu patronal distincts, qui nous semblèrent intéressants à étudier. Nous attachant d’abord à situer géographiquement la municipalité et la paroisse, nous mimes l’accent sur la relation entre la topographie et les différences de niveau social. Un aperçu de la situation historique nous permit ensuite de décrire l’évolution de cette municipalité au cours du XIXe ciècle. Enfin, nous fîmes un examen des langues parlées et des religions pratiquées. Nous connaissions alors mieux les lieux et les hommes. La première partie du corps du travail, les activités matérielles, étudie ensuite les deux industries majeures de l’époque: le flottage du bois dans les anses jusqu’à son expédition et la construction de navires. En premier chapitre, le flottage du bois se divise en une description du chantier, suivie d’un compte-rendu des étapes du flottage, des métiers, des rivalités au travail et finalement, des profils de quelques grands marchands de bois. Le second chapitre, intitulé la construction des navires, décrit les étapes de leur construction, les matériaux et les modèles fabriqués, les métiers. Puis il esquisse le portrait de quelques grands constructeurs. Le deuxième partie concerne les activités communautaires. Nous observons d’abord la vie domestique à travers l’habitation et les biens de consommation, tels que la nourriture, les transports, les vêtements les services. Le second chapitre propose un examen de la vie scolaire et municipale. Puis, troisièmement, les activités religieuses et de loisir (fêtes, cérémonies, jeux, sports...) viennent compléter cette étude de la vie collective. L’examen des activités communautaires démontre l’existence de deux groupes sociaux formés par l’industrialisation: les marchands-bourgeois et les ouvriers-prolétaires. En conclusion, les résultats de notre recherche révèlent le vrai visage de la société de Sillery au XIXe siècle: celui de deux communautés séparées, non pas par la nationalité ou la langue parlée, mais par un fossé économique infranchissable.

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En 1994, le législateur québécois a transformé la fiducie en un patrimoine d’affectation, c’est-à-dire un ensemble de biens et d’obligations sans titulaire, administré par un tiers, pour une fin particulière. Cette nouvelle qualification remet en question l’assise classique du droit privé : le rapport inhérent entre un droit et son titulaire, le sujet de droit, dont le droit émane et pour qui il est, en principe, exercé. Cette thèse tente de comprendre quelles sont les conditions de possibilités des droits sans sujet en droit civil actuel. Mon objectif est de repenser la notion de droit subjectif de manière générale afin qu’elle prenne en considération l’existence et la pertinence de ces droits sans sujet. Pour ce faire, deux entreprises sont nécessaires : (i) comprendre le paradigme dominant afin de bien cerner l’ampleur de la nouveauté et la résistance qu’elle engendre ; (ii) mettre au jour les fondements et les limites des droits sans sujet afin d’évaluer, dans une prochaine étape, si cette manière de comprendre les droits ne serait pas une alternative intéressante aux droits subjectifs actuels.

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Au courant de la période industrielle, la ville de Québec a connu une croissance démographique rapide alimentée, entre autres, par une immigration européenne massive. Celle-ci contribua d’une façon notable aux changements socioéconomiques de la capitale durant cette période. Parmi les migrants, les Irlandais catholiques furent nombreux à transiter ou à s’établir à Québec et y laissèrent des traces encore visibles aujourd’hui. Or, bien que l’histoire de la diaspora irlandaise en sol nord-américain ait fait l’objet de plusieurs recherches, le cas de la ville de Québec, tout comme sa période d’industrialisation, reste encore peu étudié à ce jour. Grâce à l’utilisation des recensements nominatifs canadiens de 1852 à 1911 et des actes de mariage, cette étude a comme objectif d’analyser le niveau d’intégration de la communauté irlandaise de Québec sur les plans économique, social et spatial, et ce, à micro-échelle. Ainsi, en observant les emplois et la mobilité socioprofessionnelle des travailleurs, les unions exogames et l’évolution de l’établissement irlandais sur le territoire à l’étude, la présente recherche permet d’établir un constat positif : les Irlandais catholiques ont su s’intégrer à la société urbaine de Québec. Néanmoins, considérant la forte diminution démographique de la communauté au tournant du siècle, l’intégration s’est effectuée davantage à l’échelle des ménages que pour l’ensemble de la communauté.

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Cette recherche aborde le chant de la cueca chilienne à travers le spectre de la voix dans la construction de représentations sociales, et ce, sur la base d’une méthodologie mixte qui combine la recherche bibliographique, l’observation participante, les entrevues et l’analyse musicale. Comme point de départ, on remarque la pratique d’une cueca surnommée urbana, brava ou chilenera, caractérisée par un timbre vocal singulier associé au milieu « populaire » des chanteurs. Remontant aux premières traces de la cueca, au Chili, le chapitre 2 aborde les descriptions de la voix de la zamacueca au XIXe siècle publié dans des récits de voyage. L’analyse du contexte dans lequel ces récits se publient permet de constater que l’idée du caractère nasal de la cueca s’associe à la constitution d’altérité. Le chapitre 3 aborde la façon dont une théorie spécifique sur l’origine de la cueca chilienne contribue aux conceptions de la voix dans le genre. Le sujet de la nasalité apparaît encore, cette fois-ci imbriqué dans l’imagination de l’origine arabo-andalouse de la cueca. S’intéressant à la représentation du sujet populaire, le chapitre 4 expose deux figures centrales de la culture chilienne : le huaso et le roto, représentants du paysan et du sujet urbain, tous deux entremêlés avec des discours nationalistes. Le « parler populaire » apparaît représenté dans divers styles de cueca, en produisant des vocalités affectées par l’imagination de la classe sociale, et ce dans le contexte de débats sur l’authenticité. Le chapitre 5 aborde finalement l’expérience vécue par de jeunes chanteurs actifs sur une scène de revitalisation. Leurs dynamiques de chant en groupe soulignent l’impact de la compétition sur le déploiement de la voix. La pratique structurée selon le chant en ronde - chant à la rueda – montrera que la production d’un « bon pito », soit d’une voix adéquate à la cueca, révèle la nécessité d’adapter les voix aux besoins du groupe. La conclusion met en lumière que le rapport entre voix et style se présente comme une correlation cruciale pour comprendre non seulement la diversité des variantes de cuecas existantes à un moment donné, mais également leurs transformations au cours du temps par l’entremise d’un processus de stylisation. Au-delà du style, pourtant, la voix paraît exprimer quelque chose du sujet qui la fait résonner. Par ce biais, les diverses étiquettes accompagnant le terme cueca nous informent sur les caractéristiques ethniques, du genre et de classe des chanteurs, y compris les différentes voix d’un même sujet qui chante.

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Cette recherche vise, dans un premier temps, à colliger les informations existantes sur l’histoire de la corderie du quartier Saint-Sauveur qui passa au feu en 1866 dans un seul document tout en le bonifiant des nouveaux éléments trouvés. Puis, dans un deuxième temps, élaborer diverses activités artistiques thématiques inspirées de son histoire afin de réaliser une œuvre collective grâce à la participation d’aînés fréquentant le Centre de jour du Centre d’hébergement Notre-Dame-de-Lourdes, centre directement situé sur le site où la corderie avait été construite. Enfin, la recherche vise aussi à découvrir quelles sont les retombées pour ces aînés impliqués dans le processus de création. La recherche s’inscrit dans une perspective herméneutique puisque la question de signification et de sens en est le cœur. Que ce soit selon l’approche de Heidegger, de Gadamer, de Dilthey, de Ricœur ou celle de Grondin, chacune des avenues que ces auteurs proposent sont des pistes de compréhension. Les notions de textile, de trace, de mémoire et d’histoire contribuent aussi à éclairer et à analyser les réponses au questionnement qui sous-tend cette recherche. Les résultats obtenus permettent d’en connaître davantage sur le développement de la partie sud-est du quartier Saint-Sauveur au XIXe siècle, développement étroitement relié à la construction de navires à voiles, vaste industrie qui participa à l’essor de la ville de Québec à la même époque. Les résultats permettent aussi de comprendre ce que les thèmes inspirés de l’histoire de la corderie représentent pour les aînés participant à la création et aident également à découvrir ce que les participants ont pu retirer d’une telle expérience et ce, pour l’ensemble du processus. Mots clés : Corderie – quartier Saint-Sauveur – herméneutique – aîné – œuvre collective – textile.

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Le présent texte porte sur les règles régissant l’imputation des paiements dans le Code civil du Québec. Dans l’état actuel du droit, le droit de l’imputation des paiements est essentiellement traité à l’intérieur des ouvrages généraux portant sur le droit des obligations. Quant à la jurisprudence, celle-ci se présente comme étant confuse et de peu d’aide pour qui voudrait comprendre l’application de ces règles. L’objet de ce mémoire est donc de procéder avant tout à une analyse détaillée des articles 1569 à 1572 du Code civil du Québec. Nous expliciterons et expliquerons les termes de chacun de ces articles, nous démontrerons leur mécanisme propre et décrirons leurs applications et leurs limites. Nous procéderons également à une critique, parfois poussée, de ce qui a été écrit sur le sujet par la doctrine et la jurisprudence et nous nous questionnerons à l’occasion sur la rédaction même des dispositions actuelles.