La consultation et la participation du public dans le domaine minier

L’objectif général de cet essai est de développer une approche de consultation et de participation du public pour les projets d’exploitation des ressources naturelles, applicable au domaine minier. Cet objectif s’insère dans un contexte où l’importance de l’acceptabilité sociale des projets d’exploitation des ressources naturelles est grandissante. De plus, le récent ajout de nouvelles exigences de consultation dans le domaine minier suscite, pour les entreprises minières, un besoin de lignes directrices pour améliorer les modalités de consultation. L’analyse de la revue de littérature sur les stratégies de communication existantes identifie d’abord deux principes clés à suivre au cours du processus. Le premier principe est la participation réelle des parties prenantes, laquelle va au-delà du simple recueil des préoccupations en faisant participer les parties prenantes à la réalisation même du projet. Le second principe est la transparence de l’entreprise, laquelle permet d’assurer que les parties prenantes exercent leur droit de faire des choix libres et éclairés. De l’analyse résulte ensuite une stratégie de participation et de consultation simple résumée en sept grandes étapes. La première étape est de faire des recherches préalables sur le milieu récepteur, lesquelles sont suivies par leur analyse et une prise de décision (seconde étape) à savoir si l’entreprise va de l’avant ou non avec le projet en fonction des enjeux potentiels identifiés. Si le projet va de l’avant, la troisième étape est de rencontrer les communautés autochtones présentes sur le territoire. Cette étape est en fait le début de la consultation des communautés autochtones, qui se fait en parallèle avec la consultation régulière. Lorsque ce processus est enclenché, il est possible d’élaborer le plan de consultation (quatrième étape) qui sera par la suite proposé aux parties intéressées lors des premières rencontres publiques. La cinquième étape représente la tenue des premières séances d’information au cours desquelles les candidatures pour la mise en place d’un comité consultatif doivent être recueillies. Le comité consultatif est l’outil principal recommandé pour intégrer les parties prenantes à la planification de projet. Une fois le comité consultatif démarré, le reste des activités de consultation peuvent être enclenchées (sixième étape). Il est recommandé de tenir deux processus de consultation, un dans le cadre de l’étude de préfaisabilité en phase d’exploration, et un dans le cadre de l’étude d’impact sur l’environnement. Enfin, une fois le processus de consultation et la planification du projet terminés, les différents mécanismes de suivi choisis avec les parties prenantes sont mis en place (septième étape). Les principaux mécanismes recommandés dans le cadre de cet essai sont le comité de suivi et le comité « d’après-mine ».