Le principe ex injuria jus non oritur en droit international

Le principe ex injuria jus non oritur selon lequel le droit ne naît pas de l’illégalité existe en droit international comme un principe qui permet d’expliquer une série de règles qui excluent, de différentes manières, qu’un fait illicite ne produise des droits dans le chef de l’auteur de ce fait. Ce principe se caractérise surtout par la tension entre le droit et le fait qui permet de comprendre les ambiguïtés dont son statut est pétri, le principe n’étant admis en droit positif que moyennant une définition restrictive de ses termes qui permet une certaine souplesse quant à son application. Cette tension est également palpable dans le discours des Etats comme dans celui des auteurs de doctrine lorsque les uns et les autres sont confrontés à des situations illicites effectives. Le principe ex injuria jus non oritur révèle bien plus qu’il ne résout les difficultés de concilier les exigences idéalistes du respect du droit avec les impératifs réalistes de prendre en compte la force du fait. Cette tension renvoie à la question de l’existence même du droit international, lequel peut être présenté comme une forme sophistiquée de discours, et non comme un corps de règles régissant effectivement la réalité sociale. Dans cette perspective, on constate que, au-delà des stratégies par lesquelles les Etats tentent de justifier certains faits accomplis sans remettre en cause le principe de légalité, il est des cas où les Etats restent tout simplement silencieux. L’analyse du principe ex injuria jus non oritur à l’épreuve de la pratique internationale tendrait peut-être à montrer qu’au-delà d’un certain seuil de tension, le discours juridique semble impropre à justifier certaines situations factuelles aux origines douteuses, ce qui expliquerait que les Etats préfèrent parfois dans ces cas s’abstenir de prendre position à leur sujet.

Evidence of various mechanisms of Cd sequestration in the hyperaccumulator Arabidopsis halleri, the non accumulator Arabidopsis lyrata and their progenies by combined synchrotron-based techniques

Arabidopsis halleri is a model plant for Zn and Cd hyperaccumulation. The objective of this study was to determine the relationship between the chemical forms of Cd, its distribution in leaves, and Cd accumulation and tolerance. An interspecific cross was carried out between A. halleri and the non-tolerant and non-hyperaccumulating relative A. lyrata providing progenies segregating for Cd tolerance and accumulation. Cd speciation and distribution were investigated using X-ray absorption spectroscopy and microfocused X-ray fluorescence. In A. lyrata and non-tolerant progenies, Cd was coordinated by S atoms only or with a small contribution of O groups. Interestingly, the proportion of O ligands increased in A. halleri and tolerant progenies, and they were predominant in most of them, while S ligands were still present. Therefore, the binding of Cd with O ligands was associated with Cd tolerance. In A. halleri, Cd was mainly located in the xylem, phloem, and mesophyll tissue, suggesting a reallocation process for Cd within the plant. The distribution of the metal at the cell level was further discussed. In A. lyrata, the vascular bundles were also Cd enriched, but the epidermis was richer in Cd as compared with the mesophyll. Cd was identified in trichomes of both species. This work demonstrated that both Cd speciation and localization were related to the tolerance character of the plant.