La réforme Dodd-Frank des produits dérivés de gré à gré : vers un modèle mondial?

Suite à la crise financière de 2008 les pays du G20 se sont interrogés sur la transparence des marchés, la stabilité du système et une façon de réguler les risques posés par le nouvel environnement économique. Les produits dérivés de gré à gré ont été identifiés et des engagements ont été pris en faveur de nouvelles régulations des dérivés de gré à gré et la gestion des risques sous-jacents. Les régulateurs ont donc adopté chacun à leur tour un cadre législatif régulant les dérivés de gré à gré tout en déployant un effort international d'harmonisation et de reconnaissance des contreparties assujetties à des régimes équivalents. Les autorités canadiennes en valeurs mobilières ont publié des projets de règlements. Nous nous interrogerons sur ce nouveau cadre réglementaire des dérivés de gré à gré élaboré par les autorités canadiennes en valeurs mobilières, prenant en considération les spécificités canadiennes et les acteurs actifs sur leur territoire. Notre étude traite de ces projets de règlements et de la difficulté d'encadrer les marchés des dérivés de gré à gré qui par définition ne comportent pas de plateformes de négociation ou de lieu géographique et de frontières mais se caractérisent surtout par le lien contractuel entre les parties et l'identification de ces parties. L'élaboration d'un nouveau cadre pour les dérivés de gré à gré qui régule les transactions transfrontières semble très délicat à traiter et les possibles conflits et chevauchements de lois seront inévitables. Confrontés à des définitions divergentes de contreparties locales, les parties à une opération seront condamnées à un risque de qualification en vertu des règlements nationaux sur les dérivés de gré à gré. Une concertation pourrait être renforcée et la détermination de l'autorité compétente ainsi que les concepts de contreparties locales, succursales ou filiales pourraient être harmonisés.

Les représentations sociales des enseignantes et enseignants du système éducatif québécois après la réforme

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

La réforme forestière sous le règne de Philippe VI de Valois

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Instrumentalisation de la réforme agraire et enlisement de la démocratisation au Zimbabwe

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Les consultants face aux défis d’implantation de la Réforme du Secteur de la Sécurité (RSS)

Travail dirigé présenté à la Faculté des études supérieures et postdoctorales en vue de l’obtention du grade de Maître ès sciences (M. SC.) en Criminologie, option Sécurité Intérieure

Olga Elena Mattei frente al canon de la poesía colombiana de su tiempo (1962-2005)

Ce mémoire vise à placer le travail de la poète colombienne Olga Elena Mattei au sein de la poésie colombienne de son temps (1962-2005). Dans le premier chapitre, certains concepts théoriques sont définis et le terme «canon», axé sur la poésie, est synthétisé. Dans le deuxième chapitre, le paysage de la poésie colombienne de la seconde moitié du XXe siècle est défini. La stylistique des poètes les plus importants et jugés comme étant canoniques, est présentée. Dans le dernier chapitre, les particularités de la poésie de Mattei sont analysées. Il est conclu qu'Olga Elena Mattei fait partie du canon de la poésie colombienne, mais que son travail a contesté le canon dominant de celle-ci, au fil des décennies, et qu'il a été en avance sur les tendances qui émergeraient plus tard. À titre d'exemple, il est montré comment, dans les années soixante du XXe siècle, quand, en Colombie, la rime et le mètre étaient toujours hégémoniques dans la poésie, Olga Elena Mattei a osé écrire et publier en vers libres. Puis, dans les années soixante-dix, lorsque le vers libre a été accepté et il régnait à la poésie colombienne, Mattei fut la première femme à écrire anti-poésie en espagnol. Dans les années quatre-vingt, alors que l'anti-poésie était la principale tendance en Colombie, Mattei s'est consacrée à écrire de la poésie au sujet de la science, jamais réalisée auparavant en Colombie. Et, dans les années quatre-vingt-dix, lorsque le vers libre est dominant en Colombie, Mattei retourne à la rime.

Salir de casa para volver a casa : lectura de la genética autoficcional de Alejandro Zambra (2006-2011)

Ce travail est une analyse exhaustive des romans publiés par l’écrivain chilien Alejandro Zambra entre 2006 et 2011. Compte tenu de son appartenance à la génération postdictatoriale, on va se concentrer sur la reconstruction autofictionnelle de l’enfance, et sur la façon dont elle reproduit, questionne et renverse le récit dictatorial dominant qui relègue les enfants sur le plan des personnages secondaires. Pour identifier le développement du discours, on va s’appuyer sur des outils critiques de la génétique littéraire dont le concept central « d’avant-texte » nous permet de faire une lecture rétrospective de Bonsái et de La vida privada de los árboles comme des précurseurs idéologiques de Formas de volver a casa. En raison de la centralité jouée par l’espace dans ces romans, on va consacrer une grande partie du travail à la représentation spatiale et la manière dont l’espace configure la position des personnages à l’intérieur du schème narratif. C’est dans cette relation que l’on identifie la dichotomie spatiale élaborée dans les œuvres, car l’espace et la vie privée sont reliés à l’inertie et la résignation dans l’univers textuel, tandis que l’action et le questionnement appartiennent au domaine de l’espace et la vie publics. Lus l’un après l’autre, les romans témoignent du parcours suivi de l’écrivain, qui assimile le récit dictatorial en évitant la confrontation narrative au début, pour, par la suite, approcher le passé, l’histoire familiale et la dictature, dans un processus autofictionnel qui projette les différentes voies du retour chez soi.

Essays on the Effects of Corporate Taxation

Cette thèse est une collection de trois articles en macroéconomie et finances publiques. Elle développe des modèles d'Equilibre Général Dynamique et Stochastique pour analyser les implications macroéconomiques des politiques d'imposition des entreprises en présence de marchés financiers imparfaits. Le premier chapitre analyse les mécanismes de transmission à l'économie, des effets d'un ré-échelonnement de l'impôt sur le profit des entreprises. Dans une économie constituée d'un gouvernement, d'une firme représentative et d'un ménage représentatif, j'élabore un théorème de l'équivalence ricardienne avec l'impôt sur le profit des entreprises. Plus particulièrement, j'établis que si les marchés financiers sont parfaits, un ré-échelonnement de l'impôt sur le profit des entreprises qui ne change pas la valeur présente de l'impôt total auquel l'entreprise est assujettie sur toute sa durée de vie n'a aucun effet réel sur l'économie si l'état utilise un impôt forfaitaire. Ensuite, en présence de marchés financiers imparfaits, je montre qu'une une baisse temporaire de l'impôt forfaitaire sur le profit des entreprises stimule l'investissement parce qu'il réduit temporairement le coût marginal de l'investissement. Enfin, mes résultats indiquent que si l'impôt est proportionnel au profit des entreprises, l'anticipation de taxes élevées dans le futur réduit le rendement espéré de l'investissement et atténue la stimulation de l'investissement engendrée par la réduction d'impôt. Le deuxième chapitre est écrit en collaboration avec Rui Castro. Dans cet article, nous avons quantifié les effets sur les décisions individuelles d'investis-sement et de production des entreprises ainsi que sur les agrégats macroéconomiques, d'une baisse temporaire de l'impôt sur le profit des entreprises en présence de marchés financiers imparfaits. Dans un modèle où les entreprises sont sujettes à des chocs de productivité idiosyncratiques, nous avons d'abord établi que le rationnement de crédit affecte plus les petites (jeunes) entreprises que les grandes entreprises. Pour des entreprises de même taille, les entreprises les plus productives sont celles qui souffrent le plus du manque de liquidité résultant des imperfections du marché financier. Ensuite, nous montré que pour une baisse de 1 dollar du revenu de l'impôt, l'investissement et la production augmentent respectivement de 26 et 3,5 centimes. L'effet cumulatif indique une augmentation de l'investissement et de la production agrégés respectivement de 4,6 et 7,2 centimes. Au niveau individuel, nos résultats indiquent que la politique stimule l'investissement des petites entreprises, initialement en manque de liquidité, alors qu'elle réduit l'investissement des grandes entreprises, initialement non contraintes. Le troisième chapitre est consacré à l'analyse des effets de la réforme de l'imposition des revenus d'entreprise proposée par le Trésor américain en 1992. La proposition de réforme recommande l'élimination des impôts sur les dividendes et les gains en capital et l'imposition d'une seule taxe sur le revenu des entreprises. Pour ce faire, j'ai eu recours à un modèle dynamique stochastique d'équilibre général avec marchés financiers imparfaits dans lequel les entreprises sont sujettes à des chocs idiosyncratiques de productivité. Les résultats indiquent que l'abolition des impôts sur les dividendes et les gains en capital réduisent les distorsions dans les choix d'investissement des entreprises, stimule l'investissement et entraîne une meilleure allocation du capital. Mais pour être financièrement soutenable, la réforme nécessite un relèvement du taux de l'impôt sur le profit des entreprises de 34\% à 42\%. Cette hausse du taux d'imposition décourage l'accumulation du capital. En somme, la réforme engendre une baisse de l'accumulation du capital et de la production respectivement de 8\% et 1\%. Néanmoins, elle améliore l'allocation du capital de 20\%, engendrant des gains de productivité de 1.41\% et une modeste augmentation du bien être des consommateurs.

Grito vagabundo : el exilio como alegoría de un trauma histórico en tres novelas latino-canadienses

Cette thèse étudie la façon dont trois romans latino-canadiens utilisent le trope de l’exil comme allégorie d’un trauma historique qui comprend plus que l’expérience individuelle de ses protagonistes : la transition forcée de l’État vers le Marché en Amérique latine effectuée par les dictatures. Cobro revertido (1992) de José Leandro Urbina; Le pavillon des miroirs (1994) Sergio Kokis; et Rojo, amarillo y verde (2003) de Alejandro Saravia, explorent divers aspects de ce processus à travers les exercices de mémoire de leurs personnages. L’exil oblige les protagonistes de ces oeuvres à se confronter aux limites des structures sémiotiques par lesquelles ils essaient de donner un fondement idéologique à leur existence sociale. Ils découvrent ainsi qu’il n’est pas possible de reproduire des hiérarchies, des valeurs, ni des relations de pouvoir de leur pays d’origine dans leur pays d’accueil, non seulement à cause des différences culturelles, mais aussi à cause d’un changement historique qui concerne la relation du sujet avec la collectivité et le territoire. Ces œuvres abordent l’expérience de ce changement par un dialogue avec différents genres littéraires comme le roman de fondation, la méta-fiction historique du Boom, le roman de formation et le testimonio, mis en relation avec divers moments historiques, de la période nationale-populaire aux transitions, en passant par les dictatures. Cela permet aux auteurs de réfléchir aux mécanismes narratifs que plusieurs œuvres latino-américaines du XXème siècle ont utilisé pour construire et naturaliser des subjectivités favorables aux projets hégémoniques des États nationaux. Ces exercices méta-narratifs comprennent le rôle de l’écriture comme support privilégié pour l’articulation d’une identité avec le type de communauté imaginaire qu’est la nation. Ils servent aussi à signaler les limites de l’écriture dans le moment actuel du développement technologique des médias et de l’expansion du capitalisme transnational. Ainsi, les auteurs de ces œuvres cherchent d’autres formes de représentation pour rendre visibles les traces d’autres histoires qui n’ont pas pu être incorporées dans le discours historique officiel.

Imaginer l’Amérique : Québec à travers les vues d’optique des graveurs allemands Habermann et Leizelt

Publiées dans la Collection des prospects durant la guerre d’Indépendance américaine, les vues d’optique Vuë de la Place capitale dans la Ville basse a Quebec, Vuë de la haute ville a Quebeck, Vuë de la basse Ville a Quebec vers le fleuve St-Laurent, Vuë de la rue des recolets de Quebeck et Vuë de Quebeck gravées par les Allemands Franz Xaver Habermann (1721-1796) et Balthasar Frederich Leizelt (1755-1812) entretiennent des liens ténus avec la configuration réelle de la ville de Québec qu’elles représentent. L’escamotage du paradigme documentaire dans ces images est l’enjeu principal de ce mémoire. Il permet de mettre l’accent sur les contraintes formelles découlant du dispositif optique de lecture utilisé ainsi que sur les modèles culturels concernant la perception du territoire urbain américain ayant prévalu lors de la création et de la réception des cinq vues d’optique à l’étude. L’analyse de la vision fictionnelle du paysage donnera également des indices sur les orientations idéologiques et l’imaginaire du lieu, perçu comme un ailleurs lointain, par un ensemble politique qui n’exerce pas de domination directe sur la colonie installée sur le bord du fleuve Saint-Laurent.

Décentralisation et allocation des ressources : les détours de la municipalisation du système de santé brésilien

Dans cette thèse, nous avons analysé le déroulement d’un processus de municipalisation du système de santé, effectué au Rio Grande do Norte (RN), un des états fédérés du nord-est du Brésil. En tenant compte des contextes historiques d’implantation, nous avons centré notre attention sur la contribution des acteurs impliqués dans ce processus, spécialement dans l’allocation des ressources financières du système. Les croyances, perceptions, attentes, représentations, connaissances, intérêts, l’ensemble des facteurs qui contribuent à la constitution des capacités cognitives de ces acteurs, favorise la réflexivité sur leurs actions et la définition de stratégies diverses de façon à poursuivre leurs objectifs dans le système de santé. Ils sont vus ainsi comme des agents compétents et réflexifs, capables de s’approprier des propriétés structurelles du système de santé (règles et ressources), de façon à prendre position dans l’espace social de ce système pour favoriser le changement ou la permanence du statu quo. Au cours du processus de structuration du Système unique de santé brésilien, le SUS, la municipalisation a été l’axe le plus développé d’un projet de réforme de la santé. Face aux contraintes contextuelles et de la dynamique complexe des espaces sociaux de la santé, les acteurs réformistes n’ont pas pu suivre le chemin de l’utopie idéalisée; quelques détours ont été parcourus. Au RN, la municipalisation de la santé a constitué un processus très complexe où la triade centralisation/décentralisation/recentralisation a suivi son cours au milieu de négociations, de conflits, d’alliances, de disputes, de coopérations, de compétitions. Malgré les contraintes des contextes successifs, des propriétés structurelles du système et des dynamiques sociales dans le système de santé, quelques changements sont intervenus : la construction de leaderships collectifs; l’émergence d’une culture de négociation; la création des structures et des espaces sociaux du système, favorisant les rencontres des acteurs dans chaque municipalité et au niveau de l’état fédéré; un apprentissage collectif sur le processus de structuration du SUS; une grande croissance des services de première ligne permettant d’envisager une inversion de tendance du modèle de prestation des services; les premiers pas vers la rupture avec la culture bureaucratique du système. Le SUS reste prisonnier de quelques enjeux institutionnalisés dans ce système de santé : la dépendance du secteur privé et de quelques groupes de professionnels; le financement insuffisant et instable; la situation des ressources humaines. Les changements arrivés sont convergents, incrémentiels, lents; ils résultent d’actions normatives, délibérées, formalisées. Elles aussi sont issues de l’inattendu, de l’informel, du paradoxe; quelques-unes plus localisées, d’autres plus généralisées, pour une courte ou une plus longue durée.

Réception de l’Histoire des colonies grecques dans la littérature coloniale des XVIIe-XVIIIe siècles

L’objectif de ce travail était d’apporter une réflexion sur les influences du colonialisme européen aux XVII-XVIIIe siècles. Ayant déjà rédigé mon mémoire de fin de maîtrise sur la Corinthe archaïque et ses colonies, j’ai souhaité approfondir la question, en choisissant de situer la problématique dans un contexte historiographique plus large, dans le temps comme dans l’espace. Plusieurs auteurs se sont intéressés aux réceptions de l’Antiquité à des périodes spécifiques (Grell et Alexandre le Grand en France, Richard et les influences antiques de la Révolution américaine,…). Cependant, aucune analyse sur le long terme n’avait encore été fournie, pas davantage qu’une réflexion de fonds sur la place de l’Antiquité dans la manière de penser les colonies en Europe moderne. Cet état de fait, de même que la relative rareté des sources modernes traitant des colonies grecques, m’ont obligé à élargir au maximum le champ de recherche, en y incluant des auteurs qui, s’ils ne se préoccupèrent pas de colonisation, recoururent néanmoins au précédent grec pour illustrer des problématiques de leur temps. Toutefois, il est possible de constater à quel point les répertoires historiographiques concernant la Grèce antique et ses colonisations se sont développés dans le courant de ces deux siècles qui virent l’apogée et la chute des premiers empires coloniaux européens en Amérique du nord. Si la comparaison à l’Histoire grecque ne relevait souvent que du Topos et de la propagande (comme dans le cas de la comparaison du Grand Condé ou de Louis XIV à Alexandre le Grand), son utilisation dans le cadre de controverses à plus large échelle outrepassait aussi le seul lieu commun pour s’inscrire dans un discours rhétorique plus approfondi. Le choix de la colonisation grecque comme modèle de comparaison s’imposait d’autant plus logiquement que les divers auteurs, depuis les premiers colons jusqu’aux pères fondateurs américains, insistaient sur les mérites économiques des colonies européennes. D’autres régimes, comme l’empire espagnol au XVIe siècle ou l’empire britannique au XIXe siècle, ont davantage recouru à une terminologie d’inspiration romaine. En effet, leur politique se fondait plus sur l’idée d’une extension impérialiste de l’État que sur une vision commerciale du colonialisme. L’article de Krishan Kumar demeure l’un des plus importants sur la question. La réception de l’Histoire des colonies grecques aux Temps modernes fut avant tout le fruit d’une tentative de définition du colonialisme comme phénomène global, et d’une volonté de situer les nations européennes dans un contexte remontant aux origines de l’Occident. À l’heure où l’Europe amorçait sa domination sur la totalité de la planète, et où la course à la colonisation s’accélérait, la majorité des auteurs s’abritaient derrière l’image de thalassocraties antiques qui, si elles ne dénotaient pas un pouvoir politique centralisé, n’en contribuèrent pas moins à imposer la culture fondatrice de la pensée occidentale à tout le bassin méditerranéen. Quant aux guerres qui poussèrent les puissances antiques les unes contre les autres, elles ne faisaient qu’augurer des conflits à large échelle que furent les guerres franco-britanniques du XVIIIe siècle.

Faulkner revisited : narrating property, race, gender and history in William Faulkner's Go Down, Moses, Toni Morrison's Song of Solomon and Gloria Naylor's Mama Day

My thesis explores the formation of the subject in the novels of Faulkner’s Go Down, Moses, Toni Morrison’s Song of Solomon, and Gloria Naylor’s Mama Day. I attach the concept of property in terms of how male protagonists are obsessed with materialistic ownership and with the subordination of women who, as properties, consolidate their manhood. The three novelists despite their racial, gendered, and literary differences share the view that identity and truth are mere social and cultural constructs. I incorporate the work of Judith Butler and other poststructuralist figures, who see identity as a matter of performance rather than a natural entity. My thesis explores the theme of freedom, which I attached to the ways characters use their bodies either to confine or to emancipate themselves from the restricting world of race, class, and gender. The three novelists deconstruct any system of belief that promulgates the objectivity of truth in historical documents. History in the three novels, as with the protagonists, perception of identity, remains a social construct laden with distortions to serve particular political or ideological agendas. My thesis gives voice to African American female characters who are associated with love and racial and gender resistance. They become the reservoirs of the African American legacy in terms of their association with the oral and intuitionist mode of knowing, which subverts the male characters’ obsession with property and with the mainstream empiricist world. In this dissertation, I use the concept of hybridity as a literary and theoretical devise that African-American writers employ. In effect, I embark on the postcolonial studies of Henry Louise Gates, Paul Gilroy, W. E. B Du Bois, James Clifford, and Arjun Appadurai in order to reflect upon the fluidity of Morrison’s and Naylor’s works. I show how these two novelists subvert Faulkner’s essentialist perception of truth, and of racial and gendered identity. They associate the myth of the Flying African with the notion of hybridity by making their male protagonists criss-cross Northern and Southern regions. I refer to Mae Gwendolyn Henderson’s article on “Speaking in Tongues” in my analysis of how Naylor subverts the patriarchal text of both Faulkner and Morrison in embarking on a more feminine version of the flying African, which she relates to an ex-slave, Sapphira Wade, a volatile female character who resists fixed claim over her story and identity. In dealing with the concept of hybridity, I show that Naylor rewrites both authors’ South by making Willow Springs a more fluid space, an assumption that unsettles the scores of critics who associate the island with authenticity and exclusive rootedness.

La famille nucléaire au 21e siècle : quelle place pour le père?

Depuis les débuts de la deuxième vague féministe, la participation quasi-universelle des femmes au marché du travail a causé la perte, pour les pères de famille, du rôle de pourvoyeur exclusif que ces derniers avaient tenu depuis si longtemps. Les femmes hétérosexuelles de la société contemporaine sont dorénavant plus scolarisées et atteignent des carrières plus avancées que leurs contreparties masculines. Alors que les femmes soutiennent davantage la famille par leurs emplois, les hommes doivent proportionnellement assumer des rôles plus actifs et participatifs à la maison. En cette période de transition, de transformation et de redéfinition rapides des rôles genrés à l’intérieur de l’économie familiale hétérosexuelle, les pères participent de manière plus équitable à l’éducation des enfants et à l’entretien du domicile, ces rôles ayant longtemps été attribués presque exclusivement aux femmes. Ces nouvelles responsabilités détonnent avec les représentations stéréotypées des hommes dans la culture populaire, ainsi qu’avec les modèles d’identification de la masculinité normative que les hommes ont requis et requièrent toujours sous l’égide de l’hétérosexualité imposée. De ce fait, les hommes occidentaux de moins de cinquante ans se trouvent souvent à cheval entre deux mondes d’exigences concurrentes. La place que peuvent et doivent prendre les pères au sein de leurs familles requiert un questionnement critique. L’ironie de la place du père peut être comprise comme la tension entre les normes du genre rétrogrades ou conservatrices et les exigences – à la fois politiques et pragmatiques – de la masculinité de la classe moyenne contemporaine. Cette tension fondamentale et structurante de la masculinité contemporaine est vécue par l’anxiété d’association au genre, ainsi qu’à travers des difficultés filiales, paternelles et intergénérationnelles. Ce mémoire de maîtrise adopte une approche déconstructiviste envers l’analyse de constructions contemporaines de la masculinité reproductive. À travers les gender studies, la théorie queer ainsi que la psychanalyse, le mémoire offre des lectures analytiques du discours de croissance personnelle de John Stoltenberg, de la fiction autobiographique de Karl Ove Knausgaard, ainsi que de la série télévisée américaine Dexter.

La protection de l'environnement par les sanctions administratives pécuniaires au Québec

Avec l’adoption le 4 octobre 2011 par l’Assemblée nationale du Québec du projet de loi 89 intitulé «Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect», le législateur est venu renforcer le régime de droit pénal en augmentant la sévérité des peines pour les infractions à Loi sur la qualité de l’environnement. Il a aussi élargi les pouvoirs d’intervention du ministre en lien avec les autorisations qu’il émet. Cependant, la principale réforme apportée par le projet de loi 89 qui touche aux mécanismes même de protection de l’environnement, est la création de toute pièce d’un régime de sanctions dites administratives pécuniaires, parallèlement au régime de sanctions déjà existantes. La première interrogation, soulevée à l’égard des sanctions administratives pécuniaires, et la plus fondamentale, était celle de savoir si le contrevenant devait bénéficier des protections constitutionnelles énoncées à l’article 11 de la Charte canadienne des droits et libertés, tel un inculpé face à une procédure pénale. Puisque nous concluons que ces sanctions relèvent uniquement du droit administratif, nous avons cherché à déterminer quel serait le contenu du devoir d’agir équitablement de l’Administration lors du processus d’émission et de contestation de la sanction administrative pécuniaire.