6 resultados para Traditions juridiques autochtones

em Université de Montréal


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Le présent mémoire est consacré à l'étude des chevauchements entre revendications territoriales autochtones. On s'y interroge sur l’origine et l’évolution de ces chevauchements ainsi que sur les mécanismes qui pourraient être employés pour trouver des solutions acceptables pour toutes les parties. Notre étude retrace d'abord l'évolution du critère d’exclusivité élaboré par les politiques et décisions judiciaires canadiennes relativement à l’octroi du titre autochtone, concluant que ce critère d’exclusivité est devenu un enjeu déterminant dans l’élaboration d’une solution relative aux chevauchements entre revendications territoriales. En observant la manière dont les différents paliers de gouvernement ont échoué dans leurs tentatives de solutionner les enjeux de chevauchement, nous constatons que les traditions juridiques autochtones doivent être intégrées à la résolution des conflits et à l’interprétation du critère d’exclusivité. Ceci exige de percevoir l’institution juridique de la résolution de conflits selon une certaine vision du droit. Nous utilisons ici celle de Lon Fuller, qui présente une approche permettant de réconcilier plusieurs traditions juridiques. Notre étude nous conduit à proposer le système du Indigenous Legal Lodge comme mécanisme de résolution de conflit permettant aux autochtones de faire appel à leurs traditions juridiques dans la résolution des chevauchements, permettant ainsi de réconcilier ces traditions diverses.

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Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

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Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

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L’agression sexuelle (AS) envers les enfants est une problématique majeure affectant les communautés autochtones. Considérant les conséquences à long terme associées à l’AS, il est primordial que les intervenants soient formés adéquatement pour intervenir en cas d’AS puisque que cette problématique compromet le bien-être des enfants, de leur famille et de leur communauté. Le Centre d’expertise Marie-Vincent, en partenariat avec les communautés autochtones, a mis sur pied une formation en matière d’AS spécifiquement adaptée aux besoins des intervenants. De 2013 à 2015, 161 professionnels œuvrant dans les communautés autochtones ont participé à cette formation. Deux phases de collecte de données distinctes ont été menées pour vérifier l’atteinte des objectifs du programme, soit l’amélioration des connaissances et des interventions en matière d’AS des participants. Lors de la première phase, les participants ont répondu à un questionnaire de réactions et à un test de connaissances. Une étude de cas multiples qualitative comportant quatre communautés a été réalisée lors de la deuxième phase. En plus d’un taux d’appréciation élevé, les résultats révèlent une augmentation significative des connaissances, passant de 54 % à 87 % (t(125) = 16,4, p < 0,001, ηp2 = 0,68). L’analyse des entrevues fait état d’une appropriation des contenus de formation dans la pratique professionnelle des participants. Ces derniers affirment avoir modifié la façon dont ils questionnent les enfants et être plus attentifs aux signes et symptômes d’une AS. Des changements sur le plan des attitudes, notamment sur l’importance du signalement, sont également rapportés. Finalement, la formation est considérée comme l’un des éléments déclencheurs d’une meilleure collaboration intersectorielle dans au moins une communauté.

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Cet essai est présenté en tant que mémoire de maîtrise dans le cadre du programme de droit des technologies de l’information. Ce mémoire traite de différents modèles d’affaires qui ont pour caractéristique commune de commercialiser les données dans le contexte des technologies de l’information. Les pratiques commerciales observées sont peu connues et l’un des objectifs est d’informer le lecteur quant au fonctionnement de ces pratiques. Dans le but de bien situer les enjeux, cet essai discutera d’abord des concepts théoriques de vie privée et de protection des renseignements personnels. Une fois ce survol tracé, les pratiques de « data brokerage », de « cloud computing » et des solutions « analytics » seront décortiquées. Au cours de cette description, les enjeux juridiques soulevés par chaque aspect de la pratique en question seront étudiés. Enfin, le dernier chapitre de cet essai sera réservé à deux enjeux, soit le rôle du consentement et la sécurité des données, qui ne relèvent pas d’une pratique commerciale spécifique, mais qui sont avant tout des conséquences directes de l’évolution des technologies de l’information.

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This research aims to enrich the understanding of the constitution of a sense of belonging to an aboriginal community in Montreal. It has been demonstrated that there is indeed a social cohesion in Montreal based on the collective aboriginal ethnic identity, or aboriginality. This cohesion is supported by aboriginal organizations and associations, whise approaches and engagements have a direct impact on their inclusion into the community. These institutions are considered as the source of communitarian social bond in the city. By the empowerment of a shared aboriginal identity, the representation of community interests, the integration in the urban life, the service delivery to members of the middle class and the creation of secured spaces dedicated to their cultural heritage, aboriginal associations are creating social ties to the community. On the other hand, some problems like the lack of communication between organizations, their hermetic nature, their excessive bureaucratic methods, the way women in the community monopolize the institutions, the presence of non-aboriginal people as well as the gang phenomenon are all experienced in the organizations. These problems produce harmful consequences on the member’s relations to the communitarian system and reduce their participation and attendance. Also, the social bond within the native community is weakened by various factors outside the grasp of the institutions. Some internal discriminations and stereotypes, sometimes tied to the use of administrative indicators of the Canadian Aboriginal Law, the lack of a native district in Montreal, and the different socio-economic members’ situations create divisions and affect the community spirit. This thesis focuses on the native community construction in an urban area through its institutional sphere, which differs from other studies on urban Natives. The objective is to understand the urban realities and the way the urban native communities are developing themselves.