Recueil des actes du Comité de salut public : avec la correspondance officielle des représentants en mission et le registre du Conseil exécutif provisoire /

Includes bibliographical references.

Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi concernant Canada.

First edition, Quebec, 1803-06, 2 vols.

Histoire analytique et chronologique des actes et des délibérations du corps et du conseil de la municipalité de Marseille, depuis le xme siècle jusqu'à nos jours,

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Forsikringsselskaper : Beretning fra Forsikringsraadet = Sociétés d'assurances : Rapport du Conseil d'assurances.

Description based on: 1917; published in 1919.

Histoire critique de l'Inquisition d'Espagne : depuis l'époque de son établissement par Ferdinant V jusqu'au règne de Ferdinand VII tirée des pièces originales des archives du Conseil de la Suprême et de celles des Tribunaux subalternes du Saint-Office /

Contiene : Tom.4.

Recueil des edits, declarations, et arrests du Conseil, concernant les Gens de la Religion prétenduë Réformée, lesquels ont été registrez en la Cour de Parlement, depuis l'année 1664 jusqu' à present.

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Statuts et règlemens pour les chirurgiens des provinces établis ou non établis en corps de communauté, avec une table chronologique de tous les édits, déclarations, lettres patentes et arrests du Conseil concernant les médecins, chirurgiens, accoucheurs, apoticaires, herbiers, sages-femmes... du royaume

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Arrêts du Conseil Souverain de Roussillon, des 8 &11 Janvier 1763. Qui condamment les imprimés intitulés, Mémoires présentés au Roi, par deux magistrats du Parlement d'Aix, contre les Arrêts d'Aix, contre les Arrêts & Arrêtés de leur Compagnie, à être laccrés, etc.

Contiene además en p. 24-28 : Arrest du Conseil Souverain de Roussillon . Qui ordenne que les Mémoires traduits en langue espagnole, seront et demeureront déposés aus Gresse de la Cour, pour y être soigneusement gardés, jusqu'à ce qu'il en sera autrement ordonné, etc. Du 11 Janvier 1763.

État général et carte géométrique des routes de la République Française, desservies en poste microform : avec designation des relais et des distances, dressé pour ordre du Conseil d'Administration des Relais, suivi d'un etat-général de la poste aux lettres, pour l'an IX.

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Procés-verbal de ce qui s'est passé dans la séance du Parlement de Paris tenu par le Roi le 3 Mars 1766 : [reponse faite par le Roi ..., deputation du Parlement de Rouen ..., arrest du Conseil d'Etat du Roi]

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Rapport du Conseil de santé d'Angleterre sur la maladie appelée dans l'Inde choléra spasmodique et qui règne aujourd'hui dans le nord de l'Europe ... suivi d'une lettre ... sur la contagion du choléra /

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Avis aux princes catholiques ou Mémoires de canonistes celèbres : sur les moyens de se pourvoir contre les refus injustes de la Cour de Rome ... ; ouvrage composé en partie par ordre du Conseil de Régence en 1718 ; seconde partie.

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Histoire critique de l'Inquisition d'Espagne : depuis l'époque de son établissement par Ferdinant V jusqu'au règne de Ferdinand VII tirée des pièces originales des archives du Conseil de la Suprême et de celles des Tribunaux subalternes du Saint-Office /

Contiene: Tom.1 - Tom.2 - Tom.3 - Tom.4.

Discussion du Conseil d'État et du Tribunat sur le Code Civil : avant la rédaction définitive de chacune des Lois qui le composent.

Port. con grab. xil.

Procés-verbal du Conseil de la Société des nations. Minutes of the Council of the League of Nations.

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