De l'opposition dans le gouvernement et de la liberté de la presse /

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Liberté de la presse.

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Doctrine de saint Augustin sur la liberté et la providence /

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Le disciple pacifique de Saint Augustin sur la liberté, la grace et la predestination : avec une dissertation preliminaire de l'autorité de Saint Augustin ... dans les matières de la Liberté, de la Grace, & de la Prédestination ...

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Observations sur le discours prononcé par E.E. le ministre de l'intérieur en faveur du Project de loi sur la liberté de la presse /

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Histoire critique de la noblesse, depuis le commencement de la monarchie, jusqu'à nos jours; où l'on expose ses préjugés, ses brigandages, ses crimes, où l'on prouve qu'elle a été le fléau de la liberté, de la raison, des connoissances humaines, et constamment l'ennemi du peuple et des rois.

Goldsmiths'-Kress no. 14528.

Mémoire sur les perceptions obscures, suivi de la discussion avec Royer-Collard sur L'existence d'un état purement affectif, et de trois notes inédites sur La nature de l'influence de la volonté, sur La perception de la dureté, sur Lóbjet de la philosophie de l'esprit humain. Publié avec notices bibliographique et bibliographique par Pierre Tisserand.

"Note bibliographique": p. [vi]-xi.

Le génie de la révolution ...

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Précis historique et critique de la constitution de la monarchie danoise.

Pièces justificatives: 1. Traduction da la loi royale (Kongelov, King's law) p. 81-96. 2. Ordonnance qui fixe les limites de la liberté de la presse, du Septembre 1799.

Le droit de la guerre et de la paix /

Las [12] p. corresponden a la "Dissertation de Hugo Grotius de la liberté de la mer"

El Rey. Virreyes, Presidentes ... de mis Reynos de las Indias ... con fecha de quatro de junio del año de mil seiscientos quarenta y nueve se expidió la Real Cedula del tenor siguiente : ...Por quanto los empeños en que mi Real Hacienda se hallaba ... [he resuelto] que de las mercedes que yo hiciere de oficios en los reynos de las Indias, se haya de pagar y pague de contado la primera paga de la ... antigua media annata ... Fecha en San Ildefonso a veinte y nueve de agosto de mil setecientos ochenta y uno.

En fin de texto consta : Para que en los Reynos de las Indias, Islas Philipinas, y de Barlovento se lléve á debido efecto lo mandado en la Real Cedula que se inserta, y otra que se cita de dos de Junio de mil setecientos cincuenta y cinco, por las quales se libertó de la satisfaccion del Real Derecho de Media Annata á los Corregidores, Alcaldes Mayores, y demás Ministros de Justicia, de qualquiera calidad que fuesen, de los Lugares de Señorío, en todo lo que no sea contrario á los posteriores Reales Providencias, dada por punto general sobre el modo, y forma de cobrarse el referido Derecho.

Collection complète des ouvrages : publiés sur le gouvernement représentatif et la constitution actuelle de la France, formant une espèce de cours de politique constitutionelle /

Pie de imp. v.7-8: Paris : Béchet aîné ; Rouen : Béchet fils, 1820 (Imprimerie de J.-L- Chanson)

Essai sur les bases et les developpemens de la moralité /

1. ptie. Théorie de la volonté. -- 2. ptie. Histoire de la volonté.

Mélanges politiques et littéraires.

Les quatre Stuarts.--De la Vendée.--De Bonaparte et des Bourbons.--De la monarchie selon la charte.--De la liberté de la presse.--Mélanges littéraires.

Le régime de la liberté des cultes dans le département du Calvados, pendant la première séparation (1795-1802)

Bibliographical footnotes.