La traite négrière aux Indes de Castile, contrats et traités d'assiento; étude de droit public et d'histoire diplomatique puisée aux sources originales et accompagnée de plusierus documents inédits,

"Documents et piéces justificatives": v. 1, p. [753]-840; v. 2, p. [685]-712.

Artistes parisiens du XVIe et du XVIIe siècles; donations, contrats de mariage, testaments, inventaires, etc., tirés des insinuations du Châtelet de Paris,

Includes bibliographical references and index.

Supplement au traité du contrat de louage ou traité des contrats de louage maritimes /

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Conférences ecclésiastiques du Diocese d'Angers sur les contrats : tenues en l'année 1722 /

Mode of access: Internet.

Dictionnaire roman, walon, celtique et tudesque : pour servir à l'intelligence des anciennes Loix & Contrats, des Chartes, Rescripts, titres, actes, diplomes & autres monuments, tant ecclésiastique que civil & historiques : écrits en langue romance ou langue françoise ancienne /

Mode of access: Internet.

Artistes parisiens du XVIe et du XVIIe siècles; donations, contrats de mariage, testaments, inventaires, etc.,

Series note also at head of t.-p.

Corps universel diplomatique du droit des gens; contenant vn recueil des traitez d'alliance, de paix, de treve, de neutralité, de commerce, d'échange ... & autres contrats, qui ont été faits en Europe, depuis le regne de l'empereur Charlemagne jusques à présent; avec les capitulations imperiales et royales ... le tout tiré en partie des archives de la ... maison d'Autriche, & en partie de celles de quelques autres princes & etats; comme aussi des protocolles de quelques grands ministres; des manuscrits de la Bibliotheque royale de Berlin; des meilleures collections, qui ont déja paru tant en Allemagne, qu'en France, en Angleterre, en Hollande, & ailleurs; sur tout des actes de Rymer; & enfin les plus estimés, soit en histoire, en politique, ou en droit;

Vol. 1 contains "Histoire des anciens traitez ... par Mr. Barbeyrac," in 2 parts, each with special t.-p. and separate paging; vols. 4-5, "Le ceremonial diplomatique des cours de l'Europe ... " with special t.-p. and general half-title.

L'hypothèque maritime au point de vue théorique et pratique, avec introduction concernant le crédit maritime en France avant la Loi du 10 décembre et suivie d'annexes, comprenant entre autres documents, les modèles des registres hypothécaires, les formules de l'administration et certains contrats d'hypothèque maritime usités à l'étranger,

Includes bibliographical references.

Artistes français des XVIIe et XVIIIe siècles (1681-1787)

"Contrats de mariage, actes de notoriété, testaments, inventaires ... etc. Ces actes, centralisés par la Chambre des comptes de Bretagne, établie à Nantes, y ont été conservés, et ils forment aujourd'hui un des fonds les plus riches des Archives départementales de la Loire-Inférieure."--p. 2.

Traités sur différentes matieres de droit civil, apliquées a l'usage du barreau, et de jurisprudence Françoise.

Contiene: Le Traité du contrat de constitution de rente ; Le Traité du contrat de change ; Le Traité du contrat de louage ; Le Traité du contrat de bail à rente ; Le Traité des contrats de louage maritime ; Le Traité du contrat de société ; Le Traité des cheptels ; Le Traité des contrats de bienfaisance ; Le Traité du prêt à usage ; Le Traité du précaire ; Le Traité du prêt de consomption ; Le Traité du depôt ; Le Traité du mandat ; Le Traité du quasi-contrat negotiorum gestorum ; Et le Traité du nantissement.