Recueil des actes du Comité de salut public : avec la correspondance officielle des représentants en mission et le registre du Conseil exécutif provisoire /

Includes bibliographical references.

Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi concernant Canada.

First edition, Quebec, 1803-06, 2 vols.

Histoire analytique et chronologique des actes et des délibérations du corps et du conseil de la municipalité de Marseille, depuis le xme siècle jusqu'à nos jours,

Mode of access: Internet.

Rapport au Conseil de Santé des Armées sur les résultats du service médico-chirurgical aux ambulances de Crimée et aux hôpitaux militaires français en Turquie pendant la campagne d'Orient en 1854-1855-1856 /

Mode of access: Internet.

Histoire critique de l'Inquisition d'Espagne : depuis l'époque de son établissement par Ferdinant V jusqu'au règne de Ferdinand VII tirée des pièces originales des archives du Conseil de la Suprême et de celles des Tribunaux subalternes du Saint-Office /

Contiene : Tom.4.

Recueil des edits, declarations, et arrests du Conseil, concernant les Gens de la Religion prétenduë Réformée, lesquels ont été registrez en la Cour de Parlement, depuis l'année 1664 jusqu' à present.

Mode of access: Internet.

Statuts et règlemens pour les chirurgiens des provinces établis ou non établis en corps de communauté, avec une table chronologique de tous les édits, déclarations, lettres patentes et arrests du Conseil concernant les médecins, chirurgiens, accoucheurs, apoticaires, herbiers, sages-femmes... du royaume

Mode of access: Internet.

État général et carte géométrique des routes de la République Française, desservies en poste microform : avec designation des relais et des distances, dressé pour ordre du Conseil d'Administration des Relais, suivi d'un etat-général de la poste aux lettres, pour l'an IX.

Mode of access: Internet.

Mémoire présenté par le sénateur préfect de la Seine au Conseil Municipal de Paris au sujet d'un projet de traité entre la ville et la Compagnie Parsienne d'Éclairage et de Chauffage au Gaz.

Mode of access: Internet.

Rapport du Conseil de santé d'Angleterre sur la maladie appelée dans l'Inde choléra spasmodique et qui règne aujourd'hui dans le nord de l'Europe ... suivi d'une lettre ... sur la contagion du choléra /

Mode of access: Internet.

Observations et propositions des douze Bureaux de Bienfaisance de la ville de Paris : présentées au conseil général des hospices, dans la séance du 8 mai 1839 /

Mode of access: Internet.

Histoire critique de l'Inquisition d'Espagne : depuis l'époque de son établissement par Ferdinant V jusqu'au règne de Ferdinand VII tirée des pièces originales des archives du Conseil de la Suprême et de celles des Tribunaux subalternes du Saint-Office /

Contiene: Tom.1 - Tom.2 - Tom.3 - Tom.4.

Discussion du Conseil d'État et du Tribunat sur le Code Civil : avant la rédaction définitive de chacune des Lois qui le composent.

Port. con grab. xil.

Les lois de l'expropriation pour cause d'utilité publique expliquées par la jurisprudence : ouvrage présentant, sous forme de commentaire, l'analyse de tous les arrêts rendus, en cette matière, par le Conseil d'État et par la Cour de cassation /

Mode of access: Internet.

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du Conseil d'état, publiée sur les éditions officielles du Louvre; de l'Imprimerie nationale, par Baudouin; et du Bulletin des lois; (de 1788 à 1830 inclusivement,

Mode of access: Internet.