De l'état de l'instruction primaire et populaire en Belgique : comparé avec celui de l'instruction en Allemagne, en Prusse, en Suisse, en France, en Hollande et aux États-Unis : ouvrage dédié au sénat et a la chambre des représentants /

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Journals of the Senate of Canada. Journaux du Sénat du Canada.

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Nouveau manuel de l'électeur commentaire de toutes les nouvelles lois électorales pour le Sénat, la Chambre des députes, les conseils généraux d'arrondissement et municipaux, précédé d'un expose de la constitution, suivi d'un formulaire et du tableau des incapacities électorales /

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Manuel à l'usage des membres du Sénat et de la Chambre des représentants.

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Constitution françoise : décrétée par le Sénat conservateur, le mercredi 6 avril 1814 : à laquelle sont ajoutées les dispositions accessoires, tirées des constitutions précédentes /

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Oeuvres completes de Cicéron. contre Catilina, pour Murena, pour Sylla, pour Archias, pour Flaccus ; de Cicéron au Sénat après son retour /

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Avénement de Bonaparte au trône impérial : prix extraordinaire proposé au Lycée de Dijon par son Excellence le Président du Sénat-Conservateur /

Le songe de Malesherbes - L'avénement de Bonaparte à la couronne / par Auguste Piffond.

L'Algérie devant l'empercur; pour faire suite à l'Algérie devant le Sénat et à l'Algérie devant l'Opinion publique.

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Antiquités gauloises et romaines, recuellies dans les jardins du palais du sénat, pendant les travaux d'embellissement qui y ont été exécutés depuis l'an IX jusqu'à ce jour; pour servir à l'histoire des antiquités de Paris.

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Documents officiels sur le pénitencier de l'Est, ou de Cherry-Hill, à Philadelphie, aux États-Unis d'Amérique : extraits des rapports annuels lus au Sénat et à la Chambre des Représentants de l'état de Pennsylvanie, depuis l'ouverture du pénitencier, en 1829, jusqu'au 8 mars 1843 /

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La question Louis XVII au Parlement, Rapport au Sénat fait au nom de la 3e commission des petitions (mars 1910) chargée d'examiner la pétition no. 44 de m. Charles-Louis de Bourbon.

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Le sénat de la République romaine,

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Archives parlementaires de 1787 à 1860.

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Vocabulaire de quleques mots Latins expliqués en Roumain et en Français,

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Compte rendu des séances. ... Exposés de motifs et projets de lois présentés par le gouvernement.

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