Recueil des lois, décrets, ordonnances et règlements = Verzameling der wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen.

Published: Bruxelles : Impr. de Weissenbruch (1830-1844).

Le code des étrangers, ou recueil des lois et de la jurisprudence anglaise, concernant les étrangers dans le Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, et tous les outres domaines bretons /

Referencias bibliográficas.

Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets, arrètés et autres actes concernant les mines et usines.

Vol. for 1942 bound with Annales des mines ; recueil de mémoires & de documents ... 1944.

Recueil des lois et actes de l'instruction publique.

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Recueil des lois et arrêtés relatifs à l'enseignement vétérinaire.

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Notices historiques sur les bibliothèques anciennes et modernes : suivies d'un tableau comparatif des produits de la presse de 1812 à 1825, et d'un recueil de lois et ordonnances concernant les bibliothèques /

Mode of access: Internet.

Projet de code ecclésiastique : ou, Recueil des lois, arrêtés du gouvernement, décrets, avis du Conseil d'État approuvés, et ordonnances relatifs à l'administration des cultes /

At head of title: Conseil d'État, Comité de législation.

Code de la chasse et de la pêche, ou Recueil des lois et circulaires ministérielles rendues sur ces matières depuis 1291 jusqu'à nos jours; suivi de la jurisprudence des arrêts, et de modêles de procès-verbaux à l'usage des gardes champêtres, forestiers et de pêche.

Mode of access: Internet.

Code des notaires, ou Recueil des lois, décrets, arrêtés, etc., actuellement en vigueur dans les Pays-Bas, 1791-1830.

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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur, comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'instruction publique et du Conseil d'état. 1789-1914.

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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur, comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'instruction publique et du Conseil d'état /

"Table alphabétique et chronologique, 1789-1883": 314 p., 1 l. at end of v. 4.

Recueil des lois, ordonnances et décrets applicables à l'administration générale de l'assistance publique à Paris : publié le ler septembre 1887.

Includes index.

Annales des mines, ou Recueil de mémoires sur l'exploitation des mines, et sur les sciences qui s'y rapportent.

Title from vol. t.p.

Bulletin Usuel des Lois et Arrêtés

Many Individual Numbers Have Title, Recueil des Lois et Arrêtés Royaux (Varies Slightly)

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789.

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