Paris Convention on Patents and Trademarks : report (to accompany H.R. 5754)

"September 14, 1961."

Convention entre les cours de Vienne, de St. Pétersbourg, de Londres et de Berlin, pour fixer le sort des sept îles Ioniennes; signée à Paris le 5 novembre 1815.

With the ratification in Latin by Francis I, dated Venice, December 17, 1815.

Notice sur la vie de Sieyès : membre de la première Assemblée nationale et de la convention, écrite à Paris en messidor, deuxième année de l'ère républicaine (vieux st 1e, juin 1794).

According to Barbier, A.A. Ouvrages anonymes, III, p. 471, authorship sometimes attributed to Sieyes himself, but more properly to Konrad Engelbert Oelsner.

Protocol amending the tax convention with France : message from the President of the United States transmitting Protocol Amending the Convention between the Government of the United States of America and the Government of the French Republic for the Avoidance of Double Taxation and the Prevention of Fiscal Evasion with Respect to Taxes on Income and Capital, signed at Paris on August 31, 1994.

"September 28, 2005."

Claude Fauchet, évêque constitutionnel du Calvados, député à l'Assemblée lǵislative et à la Convention (1744-1793); ouvrage orné de 8 gravures hors texte ...

"Ouvrages de l'abbé Fauchet": v.1, p.[xi]-xv.

Procès-verbal de la première séance du Jury des arts : nommé par la Convention nationale, et assemblé dans une des salles du Museum, en vertu des décrets des 9 et 25 jours de brumaire, an II de la république française une et indivisible, pour juger les ouvrages de peinture, sculpture et architecture mis au concours pour obtenir le prix.

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Histoire pittoresque de la Convention nationale et de ses principaux membres.

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Vie politique de tous les députés à la Convention nationale : pendant et après la Révolution, ouvrage dans lequel on trouve la preuve que dans le procès de Louis XVI la peine de mort avait été rejetée à une majorité de six voix /

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Histoire de la convention nationale /

Contiene: Tom.1 - Tom.2 - Tom.3 - Tom.4 - Tom.5 - Tom.6.

Procès-verbaux des Comités d'agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la Convention,

t.1. Assemblée Constituante (première partie)--t.2. Assemblée Constituante (deuxière partie)--t.3. Convention Nationale (première partie)--t.4. Convention Nationale (deuxière partie)--[t.5.] Tables.

Procès de Louis XVI, roi de France : avec la liste comparative des appels nominaux, et des opinions motivées de chaque membre de la Convention nationale : suivi des procès de Marie-Antoinette, reine de France, de Madame Elisabeth, sœur du roi, et de Louis-Philippe duc d'Orléans : auxquels se trouvent jointes des pièces secrètes et inconnues sur ce qui s'est passé dans la tour du Temple et a la Conciergerie du Palais pendant leur captivité /

Published in 1798 under title: Procès des Bourbons contenant des détails historiques ...

Histoire de la Convention nationale /

Originally published 1803 with series title: Précis historique de la révolution française

Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention nationale;

Edited under the direction of the Comité des travaux historiques et scientifiques.

La Convention nationale ...

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Recueil de la correspondance saisie chez Lemaître : et dont la Convention a ordonné l'impression.

Martin & Walter IV 2: 15193 [edition 1: Paris imprint]