Conseils aux acheteurs de chevaux ou Traité de la conformation extérieure du cheval a l'état de santé ou de maladie... : Suivi de la loi sur les vices rédhibitoires /

Año tomado de la 2a ed.

Un scandale colonial; la loi sur les mandats-poste, le

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Sur les principes fondamentaux de la théorie des nombres et de la géométrie,

At head of title: Scientia, juin 1902.

Dissertations sur les droits et devoirs respectifs des évêques et des pret̂res dans l'église Publiées

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Controverse entre la petite et la grande église, sur les droits sacrés de Dieu, de la sainte église, et du roi légitime.

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Du contrat social au XIXme siècle, ou Traité de législation politique et criminelle basé sur les droits de l'humanité.

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Traité des transactions, d'après les principes du Code civil, suivi de la discussion du projet de loi sur les transactions, de l'exposé des motifs, et des principaux discours prononcés sur cette matière au Corps législatif et au Tribunat:

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Du projet de loi sur les successions et les substitutions, pour comparaison, quelques idées sur des institutions appropriées à l'ordre de choses qui nous régit, et qui en seraient les garanties et les appuis.

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Budgeyt de l'an 1806, ou Loi sur les finances au XIV et 1806, sanctionnée par le Corps législatif le 24 avril 1806.

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Suplement des interets presens et des pretentions des puissances de l'Europe : fondez sur les traitez depuis la Paix d'Utrecht inclusivement, & sur les preuves de leurs droits particulieres /

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Suplement des interets presens et des pretentions des puissances de l'Europe : fondez sur les traitez depuis la Paix d'Utrecht inclusivement, & sur les preuves de leurs droits particulieres /

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Suplement des interets presens et des pretentions des puissances de l'Europe : fondez sur les traitez depuis la Paix d'Utrecht inclusivement, & sur les preuves de leurs droits particulieres /

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Mémoires des commissaires du Roi et de ceux de sa Majesté Britannique : sur les possessions & les droits respectifs des deux Couronnes en Amérique ... : tome premier, contenant les mémoires sur l'Acadie & sur l'isle de Saint-Lucie.

Contiene: Mémoire au sujet des limites de la Nouvelle Écosse au Acadie, remis aux commissaires du roi, par ceux de Sa Majesté britannique, le 21 septembre 1750, LXXV p. ; Mémoire des commissaires du Roi, du 4 Octobre 1751. En réponse aux mémoires des commissaires de Sa Majesté Britanique, des 21 septembre 1750 & 11 janvier 1751. Concernat l'Acadie , 181 p., [1] h. de map. pleg. ; Premier mémoire des commisaires du Roi sur l'isle de Sainte-Lucie, 61 p. ; Mémoire des messieurs les commissaires anglois sur l'isle de Sainte-Lucie, CVII p. ; Second mémoire des commisaires du Roi sur l'isle de Sainte-Lucie, 120 p.

Les trente-six codes français, composés des Charte de 1830, Loi sur la Régnece, Code civil ...

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Traité des droits de l'état et du prince, sur les biens possédés par le clerge : Tome premier.

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