Statuts et réglemens de l'Hôpital Général de la Charité, et Aumône Générale de Lyon.

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Dictionnaire des bourgmestres et échevins, etc., contenant les dispositions encore en vigeur des lois, décrets, arrêtes et règlements, les opinions des auteurs, la jurisprudence des cours, avec les formules des actes administratifs.

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Recueil des Actes Administratifs. Extraits

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Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de Seine-et-Oise

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Statisque de l'enseignement supérieur ...

[vol. 1] 1865-1868.--[vol. 2] Enseignements, examens, grades, recettes et dépenses, en 1876. Actes administratifs jusqu'en août 1878.--[vol. 3] 1878-1888.--[vol. 4] 1889-1899.

Nobiliaire toulousain; inventaire général des titres probants de noblesse et de dignités nobiliaires; lettres patentes d'anoblissement, jugements de confirmantion ou de maintenue de noblesse, érections de terres en baronnie, vicomté, comté, marquisat, description héraldique des blasons, actes d'hommages, de reconnaissances, de dénombrements, devises, cris, etc., etc.

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États des communes à la fin du XIXe siècle publié sous les auspices du Conseil général. ... Notice historique et renseignements administratifs.

Each part deals with a single commune. The parts are arranged alphabetically by the names of the communes.

Les chemins de fer français. Étude historique sur la constitution et le régime du réseau. Débats parlementaires, actes législatifs, réglementaires, administratifs, etc.

t. 1. Période antérieure au 2 décembre 1851.--t. 2. Période du 2 décembre 1851 au 4 septembre 1870.--t. 3. Période du 4 septembre 1870 au classement de 1879.--t. 4. Documents annexes. Lois réglements, conventions, tabeaux statistiques.--t. 5. Période du 19 juillet 1879 au 20 novembre 1883. Conventions de 1883 (première partie)--t. 6 Période du 19 juillet 1879 au 20 novembre 1883. Conventions de 1883 (suite et fin) Documents annexes. Lois, réglements, conventions, tableaux statistiques.

Traité de la publication, des effets et de l'application des lois en général. De la jouissance et de la privation des droits civils. Des actes de l'état civil. Du domicile / par C. Demolombe.

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Déclaration de son Eminence le Cardinal de Franckenberg, Archevêque de Malines, sur l'enseignement du Séminaire-général de Louvain. Suivie de l'approbation du Souverain Pontife, des actes d'adhésion de plusieurs evèques & universitês, & d'autres pièces relatives.

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Nouveau recueil de traités d 'alliance, de paix, de treve, de neutralité,de commerce, de limites, d'echenge---et de plusieurs autre actes servant a`la connaissance des relations étrangères des puissances et états de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent /

Textos en francés, alemán, español y holandés.

Recueil des actes de la préfecture du Département de la Seine-Inférieure.

Publisher varies.

Annuaire historique universel; ou, Histoire politique, comprenant en outre un aperçu de la littérature française, une chronique judiciaire, un tableau de la littérature étrangère, avec un appendice contenant les actes publics, traités et un article variétés renfermant une petite chronique des événements les plus remarquables et une notice nécrologique fondé par C.-L. Lesur

1818-1830: Par C.-L. Lesur; 1831-1833: Rédigé par m. Ulysse Tencé revu et pub. par m. C.-L. Lesur; 1834-1837: Par m. Ulysse Tencé; 1838-1839: Revu par m. C.-L. Lesur; 1840-1842: Rédigé par mm. V. Rosenwald et H. Desprez, revu par m. C.-L. Lesur; 1843-1844: Rédigé par mm. A. Fouquier et H. Desprez; 1845-1855: Rédigé par A. Fouquier; 1856-1861: Pub. par Thoisnier Desplaces (1859-1861: Rédigé par V. Rosenwald)