Histoire du gouvernement du général Légitime, président de la République d'Haïti ...

Cover dated 1891.

De l'organisation municipale en France, et du projet présenté aux Chambres, en 1821, par le gouvernement du roi, sous l'Empire de la Charte /

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Testament politique de messire Jean-Bapt. Colbert ... où L'on voit tout ce qui s'est passé sous le regne de Louis Le Grand, jusqu'en l'année 1684 : avec des remarques sur le gouvernement du royaume.

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Le droit public germanique ou l'on voit l'etat présent de l'Empire, ses principales loix & constitutions, l'origine & l'agrandissement des plus considerables Maisons d'Allemagne ; avec une dissertation sur la jurisdiction de l'Empereur, une autre sur la forme du gouvernement du Corps Germanique, & une troisiéme sur le Ban de l'Empire

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Documents sur le théatre en Belgique sous le gouvernement du Prince Charles-Alexandre de Lorraine.

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Manifeste des motifs qui légitiment la déclaration de guerre contre le gouvernement du general Andres Santa Cruz, soi-disant président de la confédération pérou-bolivienne /

Eight 4 leaf gatherings; each gathering except first and last signed on the first and third leaf with consecutive numbers, i.e., [1]/2⁴, 3/4-13/14⁴, 15⁴.

Lettres sur l'Égypte, où l'on ofre le parallèle des mœurs anciennes & modernes de ses habitans, où l'on décrit l'état, le commerce, l'agriculture, le gouvernement du pays, & la descente de S. Louis à Damiette,

Nouv. éd. soigneusement corrigée.

La charte coloniale: commentaire de la loi du 18 octobre 1908 sur le gouvernement du Congo belge,

Accompanied by "Appendice." (vi, 189 p. 26 cm.) Published: Bruxelles, M. Weissenbruch, imprimeur du roi, 1910.

Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi concernant Canada.

First edition, Quebec, 1803-06, 2 vols.

La Revue du notariat /

Vols. for Aug.-Sept. 1969- edited by: Chambre des notaires du Québec.

Conversation au sujet de l'élection de Charlesbourg.

"This is a discussion between two electors, on the new Canadian constitution ... They also discuss the recent election, especially the Charlesbourg poll where some votes were bought and others not registered ... ."--Lande

Debates of the Legislative Assembly of United Canada.

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Mining industry in Quebec.

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Procès de Joseph N. Cardinal et autres : auquel on a joint la requête argumentative en faveur des prisonniers et plusieurs autres documents précieux, &c. &c. &c. /

Vraisemblablement de André-Romuald Cherrier, attribué par Gagnon (I, 687) à Francis Johnson. Cf. Vinet. Pseudonymes québécois.

Le Naturaliste canadien.

Includes indexes.