Procès-verbaux des Comités d'agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la Convention,

t.1. Assemblée Constituante (première partie)--t.2. Assemblée Constituante (deuxière partie)--t.3. Convention Nationale (première partie)--t.4. Convention Nationale (deuxière partie)--[t.5.] Tables.

Procès du Journal du commerce devant la Chambre des Députés.

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Bulletin consulaire français : recueil des rapports commerciaux adressés au Ministre des affaires étrangères par les agents diplomatiques et consulaires de France à l'etranger.

At head of title: 1880-1881: Ministère de l'agriculture et du commerce; 1882-1886/2: Ministère du commerce; 1887/1-1889/1: Ministère du commerce et de l'industrie; 1889/2-1890/2: Ministère du commerce, de l'industrie et des colonies.

Documens sur le commerce exterieur. 3. série des avis divers: Chine et Indo-Chine.

Issued as parts of a larger set and from 1851-81 under title, Annales du commerce exterieur. 3. série des avis divers. For each country the material is divided into two subseries, each with consecutive numbering.

Description des machines et procédés pour lesquels des brevets d'invention ont été pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844.

Vol. 1-79 list patents in numerical order, v.80-116 in classified order (selected patents only); new ser. contains extracts from selected patents in classified order.

Essai historique et critique sur la législation des grains jusqu'à ce jour, ou Mémoire sur cette question proposée par la Société d'agriculture, commerce, sciences et arts du département de la Marne : Quels sone les meilleurs moyens de prévenir, avec les seules ressources de la France, la disette des blés et les trop grandes variations dans leurs price?.

"Ouvrage qui a obtenu une médaille d'or."

Statistique mensuelle du commerce extâerieur de la France.

Only quarterly issues published for 1943-45?

Dictionnaire universel de la France : contenant la description géographique & historique des provinces, villes, bourgs & lieux remarquables du royaume : l'état de sa population actuelle, de son clergé, de ses troupes, de sa marine, de ses finances, de ses tribunaux, & des autres parties du gouvernement : ensemble l'abrégé de l'histoire de France, divisée sous les trois races de nos rois : des détails circonstanciés sur les productions du sol, l'industrie & le commerce des habitans : sur les dignités & les grandes charges de l'état : sur les offices de judicature & emplois militaires, ainsi que sur ceux de toutes les autres branches de l'administration : avec un grand nombre de tables ... /

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Essai sur cette question : quels sont les meilieurs moyens de prévenir, avec les seules ressources de la France, la disette des blés et les trop grandes variations dans leurs prix? Mémoire qui a obtenu une médaille d'or de la Société d'agriculture, commerce, sciences et arts du département de la Marne, dans la sénce du 16 aoØut 1819 /

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Sur la législation et le commerce des grains /

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Histoire des communes de France et législation municipale depuis la fin du XIe siècle jusqu'à nos jours, dediée au deux chambres,

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Sur la législation et le commerce des grains /

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Traitez de paix et de commerce, navigation et marine entre la France et l'Anglaterre : conclus à Utrecht le 11 avril 1713.

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Etat de la France : dans lequel on voit tout ce qui regarde le gouvernement ecclésiastique, le militaire, la justice, les finances, le commerce, les manufactures, le nombre des habitans & en général tout ce qui peut faire connoître à fond çette monarchie : extrait des memoires dressés par les intendans du royaume, par ordre du Roi Louis XIV, à la sollicitation de Mgr. le Duc de Bourgogne, pere de Louis XV à present regnant : avec des memoires historiques sur l'ancien gouvernement de cette monarchie jusqu'à Hugues Capet /

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Des Lettres de change et des effets de commerce en général /

Contiene: un traité, la jurisprudence, l'opinion des auteurs, la législation ancienne, la législation actuelle de la France, la législation internationale.