Manuel diplomatique ou Précis des droits et des fonctions des agens diplomatiques, suivi d'un recueil d'actes et d'offices pour servir de guide aux personnes qui se destinent à la carrière politique /

Mode of access: Internet.

Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la discipline présente de l'Eglise : et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'Assemblée générale du Clergé, du 29. août 1705 : tome douzieme : dans lequel on traite I ?des collateurs, et des patrons particuliers des titres ecclésiastiques. Des droits utiles [et] honorifiques des patrons [et] fondateurs; de leurs charges [et] devoirs, [et]c. ..

Mode of access: Internet.

Le guide diplomatique : Précis des droits et des fonctions des agents diplomatiques et consulaires ; suivi d'une traité des actes et offices divers qui sont du ressort de la diplomatie, accompagné de piéces et documents proposés comme exemples... /

Contiene: T. I (XXVI, 512 p.) -- T. II (XI, 607 p.)

Traité de la publication, des effets et de l'application des lois en général. De la jouissance et de la privation des droits civils. Des actes de l'état civil. Du domicile / par C. Demolombe.

Mode of access: Internet.

Dictionnaire des bourgmestres et échevins, etc., contenant les dispositions encore en vigeur des lois, décrets, arrêtes et règlements, les opinions des auteurs, la jurisprudence des cours, avec les formules des actes administratifs.

Mode of access: Internet.

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échanges, & de ceux de contro͡le des actes des notaires & sous-signatures privées, insinuations-laĭques, centième denier, petit-scel, controle des exploits, formule, gréfes, droits-réservés, francs-fiefs, amortissement, & nouvel-acquet. Ouvrage dans lequel on a établi les principes de chaque matière, dévelopé leurs conséquences & fait connaître la jurisprudence actuelle.

Mode of access: Internet.

Recueil des Actes Administratifs. Extraits

Mode of access: Internet.

Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de Seine-et-Oise

Mode of access: Internet.

Théorie générale des droits des peuples et des gouvernemens : appliqué à la révolution de juillet /

Mode of access: Internet.

Défense des droits des évêques dans l'Eglise contre le livre intitulé "Des pouvoirs légitimes du premier & du second ordre ..." .

Mode of access: Internet.

Traité des droits de la Reyne tres-chrétienne sur diuers etats de la Monarchie d'Espagne.

Iniciales y cabeceras calcográficas.

Droit civil expliqué : Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux ou commentaire du titre V du livre III du Code civil /

En port.: Ouvrage qui commence la seconde série des oeuvres de l'auteur.

Des droits de patronage, de presentation aux benefices, de preseances des patrons, des seigneurs, & autres des droits honorifiques, des litres, ceintures funebres, des bancs & des sepultures dans les Eglises /

Mode of access: Internet.

Exposition des droits de Sa Majesté Catholique aux etats possedez par le feu empereur Charles VI, avec la reponse de la cour de Vienne et la refutation de cette reponse.

Mode of access: Internet.

Tarif des douanes de France. Notes explicatives du tableau des droits ...

At head of title: République Française. Ministère des finances. Direction générale des douanes.