Observations sur les domaines du roi, sur les vices de leur administration actuelle : & sur les moyens d'en tirer, au profit de l'État, le produit dont ils sont susceptibles.

Caption title: Observations sur le domaine du roi.

Le code des étrangers, ou recueil des lois et de la jurisprudence anglaise, concernant les étrangers dans le Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, et tous les outres domaines bretons /

Referencias bibliográficas.

Catalogue glossologique des arbres, arbustes, plantes vivaces et annuelles, cultivées ou croissant naturellement aux domaines privés du roi (Neuilly, Le Rainey et Monceaux); rangées suivant le système sexuel de Linnée.

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Procès de Madame de Montmorency-Laval, veuve Béthune Charrost, émigrée, contre MM. les acquéreurs des domaines nationaux qui ont appartenu à cette dame et à feu son mari, ou Recueil des décisions rendues dans cette affaire.

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Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échanges, & de ceux de contro͡le des actes des notaires & sous-signatures privées, insinuations-laĭques, centième denier, petit-scel, controle des exploits, formule, gréfes, droits-réservés, francs-fiefs, amortissement, & nouvel-acquet. Ouvrage dans lequel on a établi les principes de chaque matière, dévelopé leurs conséquences & fait connaître la jurisprudence actuelle.

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Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : série H, supplément : [documents conservés dans les hospices et hôpitaux].

At head of title: Département des Deux-Sèvres.

Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : Manche.

Vol. 2 has imprint: Saint-Lô, Impr. de Basee-Normandie E. Enault.