Recueil des actes du Comité de salut public : avec la correspondance officielle des représentants en mission et le registre du Conseil exécutif provisoire /

Includes bibliographical references.

Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi concernant Canada.

First edition, Quebec, 1803-06, 2 vols.

Histoire analytique et chronologique des actes et des délibérations du corps et du conseil de la municipalité de Marseille, depuis le xme siècle jusqu'à nos jours,

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Forsikringsselskaper : Beretning fra Forsikringsraadet = Sociétés d'assurances : Rapport du Conseil d'assurances.

Description based on: 1917; published in 1919.

Actes, ou, Proce̲s-verbaux des se̲ances tenues par le Conseil de l'Universite̲ de Louvain /

Text in French and Latin.

Rapport au Conseil de Santé des Armées sur les résultats du service médico-chirurgical aux ambulances de Crimée et aux hôpitaux militaires français en Turquie pendant la campagne d'Orient en 1854-1855-1856 /

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Histoire critique de l'Inquisition d'Espagne : depuis l'époque de son établissement par Ferdinant V jusqu'au règne de Ferdinand VII tirée des pièces originales des archives du Conseil de la Suprême et de celles des Tribunaux subalternes du Saint-Office /

Contiene : Tom.4.

Recueil des edits, declarations, et arrests du Conseil, concernant les Gens de la Religion prétenduë Réformée, lesquels ont été registrez en la Cour de Parlement, depuis l'année 1664 jusqu' à present.

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Observations importantes, sur la requeste presentée au Conseil du Roy par les Iesuites le 11 de Mars 1643 tendante à l'usurpation des priuileges de l'Université de Paris

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Statuts et règlemens pour les chirurgiens des provinces établis ou non établis en corps de communauté, avec une table chronologique de tous les édits, déclarations, lettres patentes et arrests du Conseil concernant les médecins, chirurgiens, accoucheurs, apoticaires, herbiers, sages-femmes... du royaume

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Discours a lire au Conseil, en présence du Roi /

Pieces justificatives, 44 p.

Arrêts du Conseil Souverain de Roussillon, des 8 &11 Janvier 1763. Qui condamment les imprimés intitulés, Mémoires présentés au Roi, par deux magistrats du Parlement d'Aix, contre les Arrêts d'Aix, contre les Arrêts & Arrêtés de leur Compagnie, à être laccrés, etc.

Contiene además en p. 24-28 : Arrest du Conseil Souverain de Roussillon . Qui ordenne que les Mémoires traduits en langue espagnole, seront et demeureront déposés aus Gresse de la Cour, pour y être soigneusement gardés, jusqu'à ce qu'il en sera autrement ordonné, etc. Du 11 Janvier 1763.

État général et carte géométrique des routes de la République Française, desservies en poste microform : avec designation des relais et des distances, dressé pour ordre du Conseil d'Administration des Relais, suivi d'un etat-général de la poste aux lettres, pour l'an IX.

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Procés-verbal de ce qui s'est passé dans la séance du Parlement de Paris tenu par le Roi le 3 Mars 1766 : [reponse faite par le Roi ..., deputation du Parlement de Rouen ..., arrest du Conseil d'Etat du Roi]

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Mémoire présenté par le sénateur préfect de la Seine au Conseil Municipal de Paris au sujet d'un projet de traité entre la ville et la Compagnie Parsienne d'Éclairage et de Chauffage au Gaz.

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