De la cession à titre onéreux du droit des auteurs sur leurs oeuvres littéraires ou artistiques...

Thèse--Université de Toulouse.

The history of Louisiana, particularly of the cession of that colony to the United States of America ; with an introductory essay on the Constitution and government of the United States.

W. B. Lawrence, translator.

Die Lehre von der Cession der Forderungsrechte Nach den Grundsätzen des römischen Rechts.

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Cession of the Northwest Territory and the Ordinance of 1787 : an address delivered before the Society of Alumni of the University of Virginia, on commencement day, July 2, 1884 /

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Histoire de la Louisiane et de la cession de cette colonie par la France aux États-Unis de l'Amérique Septentrionale; précédée d'un discours sur la constitution et le gouvernement des États-Unis.

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Cession of Danish West Indes ... Report.

"Convention between His Majesty the King of Denmark and the United States of America respecting the cession of the Danish West Indes islands" : p. 7-10.

Collection de documens inédits concernant l'histoire de la Belgique,

t. 1. Mémoires et notices: Notice sur les archives de la ville de Tournai. Notice sur les archives de la ville de Bruges. Précis du régime provincial de la Belgique avant 1794. Précis inédites. Documens pour l'histoire de Charles-le-Téméraire. Maladie et mort de Marguerite d'Autriche, gouvernante des Pays-Bas. États généraux tenus par Philippe II avant son départ pour l'Espagne. Entrée à Bruxelles et reception de Don Juan d'Autriche. Cession des Pays-Bas à l'infante Isabelle.--t. 2. Notices: Notice sur les archives de la ville d'Anvers. Notice sur les archives de la ville de Malines. Pièces inédites: Documens pour l'histoire des ducs de Bourgogne.--t. 3. Notices et mémoires: Précis du régime municipal de la Belgique avant 1794. Notice sur les archives de la ville de Louvain. Pièces inédites: Documens concernant l'établissement de la domination autrichienne. 1706-1725.