De la Force exécutaire des jugements métropolitaine dans les colonies et des jugement coloniaux dans la métropole /

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[Sentence de la Sénéchaussée de Brest rendue sur la Plainte de M. le Procureur du Roi. Qui déclare le Frere d'Ambrin, Prête de la ci-devant Société soi-disant de Jesus, atteint et convaincu d'avoir prêché des Discours séditieux, scandaleux, attentátoires à l'autorité des rois et des Souverains ...]

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L'autorité des livres du Nouveau Testament contre les incrédules /

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Cours élémentaire de droit canonique : traitant des personnes , des choses et des jugements /

French and Latin.

Histoire de l'éloquence : avec des jugements critiques sur les plus célébres orateurs ....

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Traité de l'autorité des deux puissances.

Manuscript notes on front fly-leaf of vol. I.

Appel au tribunal de l'opinion publique, ou Recueil des jugements, arrêts, et autres pièces officielles relatives au procès encore existant entre Jaquinot de Pampelune et l'abbé Vinson, à l'occasion d'un ouvrage intitulé: Le concordat expliqué au roi.

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Oeuvres choisies de Parny, avec une notice et des jugements.

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Mémoires de Sanson : exécuteur des jugements criminels. Avec une introd., des notes et des commentaires par le bibliophile Pol André.

First published in Paris, 1830, under title: Mémoires de l'exécuteur des hautes oeuvres, pour servir à l'histoire de Paris pendant le règne de la Terreur.

La démocratie /

Antep.

Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi, concernant le Canada;

Vol. 2 has title: Ordonnances des intendants et arrêts portant règlements du Conseil supérieur de Québec, avec les commissions des gouverneurs et intendants agissant sous l'autorité des rois de France, et les commissions des autres officiers civils et de justice en Canada ...

De l'autorité de Grégoire de Tours; étude critique sur le texte de l'Histoire des Francs.

Bibliographical footnotes.

Adhesion de monseigneur l'eveque d'Amiens a l'instruction pastorale de monseigneur l'archevêque de Paris, sur les atteintes données a l'autorité de l'Eglise par les jugemens des tribunaux seculiers, dans l'affaire des Jesuites, communiquée a tout son diocèse

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Continuation des causes célebres et intéressantes, avec les jugements qui les ont décidées /

Contiene : Tom. 23, 1 - Tom. 24, 2 - Tom. 25, 3 - Tom. 26, 4.

De l'autorité du Roy : touchant l'aage [sic] necessaire a la profession solemnelle des religieux /

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