La propriété littéraire et artistique en Suisse sous le régime de la convention de Berne revisée à Berlin. Étude de la situation actuelle. Revision de la loi fédérale de 1883 ...

Thèse--Univ. de Neuchâtel.

Les bronzes d'Osuna; fragments nouvellement découverts de la loi coloniale de Genetiva Juliae.

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La loi l'ombre; revue d'ombres chinées en trois parties et huit tableaux,

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Description des machines et procédés pour lesquels des brevets d'invention ont été pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844.

Vol. 1-79 list patents in numerical order, v.80-116 in classified order (selected patents only); new ser. contains extracts from selected patents in classified order.

De l'amélioration de la loi criminelle : en vue d'une justice plus prompte,plus efficace, plus généreuse et plus moralisante /

Contiene: Pte. 1 - Pte. 2.

Cours de Code pénal et leçons de législation criminelle : explication théorique et pratique mise en rapport avec la loi des 18 avril-13 mai 1863 /

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Application de la doctrine physiologique a la chirurgie /

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Résumé des lecons données a l'école des ponts et chaussées, sur l'application de la mécanique a l'établissment des constructions et des machines /

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Conseils aux acheteurs de chevaux ou Traité de la conformation extérieure du cheval a l'état de santé ou de maladie... : Suivi de la loi sur les vices rédhibitoires /

Año tomado de la 2a ed.

La constitution d'Anglaterre : exposé historique et critique des origines, du développement successif et de l'état actuel de la loi et des institutions anglaises /

Contiene: Tom.1 - Tom.2.

Le droit des gens ou principes de la loi naturelle ... /

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Le droit des gens ou principes de la loi naturelle appliqués a la conduite et aux affaires des nations et de souverains /

Contiene: T. I (XXXV, 644 p.) -- T. II (501 p.) -- T. III (463 p.)

Les devoirs de l'homme et du citoyen, tels qu'ils lui sont prescrits par la Loi Naturelle.

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Les devoirs de l'homme et du citoyen, tels qu'ils lui sont prescrits par la Loi Naturelle.

Contiene con portadilla propia : "Discours sur la permission des loix ... / par Jean Barbeyrac ... Quatriéme edition, revúe & corrigée" en p. 281 ; "Discours sur le benefice des loix ... / par Jean Barbeyrac ... Quatriéme edition, revúe & corrigée." en p. 333.

Discussion si la polygamie est contre la loi naturelle ou divine, tant de l'Ancien que du Nouveau Testament; de ce qui a donne lieu de l'interdire aux Chretiens; si les Souverains Chretiens sont autorises de la reintroduire dans leurs Etats; & de quelle maniere ils pourroient s'y prendre sans occasionner des desordres dans les Ménages.

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