Code des étrangers ... ou État civil et politique en France : des étrangers de tout rang et de toute condition; leurs droits et leurs devoirs /

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De l'état civil des religieux en France /

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Actes d'état-civil d'artistes français, peintres, graveurs, architectes, etc., extraits des registres de l'Hôtel-de-Ville de Paris, détruits dans l'incendie du 24 mai 1871 /

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Restauration de la science politique : ou Théorie de l'État social naturel opposée à la fiction d'un État civil factice.

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Recherches historiques sur la connoissance que les anciens avoient de l'Inde et sur les progrès du commerce avec cette partie du monde avant la découverte du passage par le Cap de Bonne-Espérance; suivies d'un appendix contenant des observations sur l'état civil, les loix et les formalités judiciaires, les arts, les sciences, et les institutions religieuses des Indiens /

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Restauration de la science politique : ou Théorie de l'État social naturel opposée à la fiction d'un État civil factice.

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Restauration de la science politique : ou Théorie de l'État social naturel opposée à la fiction d'un État civil factice.

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Les sources de l'ancien état civil parisien. Répertoire critique,

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Traité de la publication, des effets et de l'application des lois en général. De la jouissance et de la privation des droits civils. Des actes de l'état civil. Du domicile / par C. Demolombe.

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Examen de deux propositions de loi qui doivent être faites aux chambres, l'une sur la célébration du mariage, l'autre sur la tenue des registres de l'état civil.

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Des juifs au dix-neuvième siècle: ou, Considérations sur leur état civil et politique en Europe.

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Les Juifs dans le moyen âge: essai historique sur leur état civil, commercial et littéraire ...

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Statistique du mouvement de la population et de l'état civil en 1890.

At head of title: Royaume de Belgique. Ministère de l'intérieur et de l'instruction publique. Bureau de la statistique.

Projet de code ecclésiastique : ou, Recueil des lois, arrêtés du gouvernement, décrets, avis du Conseil d'État approuvés, et ordonnances relatifs à l'administration des cultes /

At head of title: Conseil d'État, Comité de législation.

Résultats statistiques du recensement général de la population effectué le 4 mars 1906 ...

At head of title : République française. Ministère du travail et de la prévoyance sociale. Direction du travail. Statistique générale de la France.